Cf. tilrcl, §3 et

sua QUELQUES POINTS DES LOIS BARBARES. 297

les Burgondçs. Mais cela signifie-l-il que Thôtc avait le droit de découper le domaine en trois parts et d'en prendre deux pour lui, de compter les têtes d'esclaves et d'en prendre une sur trois? Cette explication ne ressort pas manifestement du texte, car il ne contient aucune expression qui indique un parUige, un dénombrement. Il est visible d'ailleurs dans tout ce paragraphe qu'il a pour objet, non pas de constituer la propriété en faveur du Burgonde, mais d'établir les règles de l'hospitalité. — L'ancienne ordonnance de Gondebaud ayant été violée c< par plusieurs » qui avaient prétendu exercer à la fois les droits de propriétaires sur les domaines qu'ils avaient reçus des rois, et les droits d'hôtes sur les terres des Romains, Gondebaud promulgue le nouvel édit, qu'il adresse à ses comtes et juges, ainsi que l'indiquent les derniers mots du titre. Il exige que « tout ce que ces hommes ont prélevé sur les terres de leurs hôtes romains, ils le restituent sans délai ». Ici encore, la loi ne dit pas qu'il y ait un partage du fonds; elle ne dit pas terras restUuanty e terris ejiciantur; elle dit : Restituant quicquid de hospitum siiorum terris yrxsfumpsisse docentur.

La suite de l'ordonnance a encore pour objet de ré|)rimer les prétentions des faramanni contre les possessores; or les faramanni sont des Burgondes; les possessores^ ainsi qu'il est visible à la lecture de tous ces paragraphes, sont des Romains. Les trois paragraphes règlent la part qui revient aux Burgondes et celle qui revient aux Romains sur les diverses sortes de terres; le premier concerne les terrx^ c'est-à-dire les terres arables, le second et le troisième les sifo», les pomaria et la mrtis. Des champs, le Burgonde a les dux partes; des bois, des vergers, de la cour, il a seulement la medietas. Voici encore un mot dont le sens est douteux. Devons-nous entendre que les bois, les jardins et la cour elle-même aient été partagés par moitié ? Les expressions du législateur, medietatem silvarum ad Romatws pertinere, de ciirte et pomariis medie^ talem Romani existiment prxsumendamj n'impliquent nullement qu'il y ait eu division du sol en deux lots et partage de la propriété.

2d8 PROBLÈMES D*fiISTOIRK.

Remarquons d'ailleurs que ce code de lois est des environs de Tannée 501. S'il y a eu division de la propriété, chaque domaine s'est depuis longtemps partagé en deux ; il y a eu deux domaines constitués une fois pour toutes et à tout jamais; le législateur de l'an 501 se trouve donc en présence de deux propriétaires à titre égal, l'un Romain, l'autre Burgonde; que ces deux hommes gardent le titre d'hôte, l'un par -rapport à l'autre, cela ne les empêchera pas d'être deux propriétaires voisins. Telle sera la conséquence manifeste d'un partage du sol. Or c'est justement le contraire de cela que nous montre le titre LV.

Ce tilre concerne encore les hôtes burgondes, c'est-à-dire ces mêmes hommes à qui une loi antérieure avait accordé la tertia mancipiorum et les dvx parles terraimm. Si ces expressions désignent un partage de la propriété, les hôtes burgondes sont depuis longtemps des propriétaires. Mais nous lisons dans ce titre LV que « toutes les fois qu'à propos des limites de deux champs qui sont occupés par des Burgondes en vertu du droit d'hospitalité, un procès surgit entre les deux Romains, les hôtes burgondes ne doivent pas intervenir au procès ». Une telle disposition législative serait absolument inexplicable si les hôtes burgondes avaient opéré un partage du domaine. Devenus propriétaires, ils auraient à plaider eux-mêmes pour les limites de leurs propriétés. La loi au contraire leur dit que, sur les champs qu'ils possèdent comme hôtes, les Romains seuls sont véritablement propriétaires; seuls aussi ils doivent plaider. Il s'agit de deux hôtes voisins, entre lesquels les limites sont contestées ; les deux Romains plaident; « les deux hôtes burgondes doivent attendre l'issue du procès, et celui des deux dont le propriétaire a obtenu gain de cause, devra compter avec lui au sujet de la terre en litige ». Compter avec le Romain, habere ralionenij cela signifie-t-il qu'il pourra refaire un nouveau partage, prendre encore les deux tiers de cette petite bande de terre qui était contestée? L'expression habere rationem ne dit pas tant de choses. Elle signifie seulement que, dans ses comptes avec le Romain, Thôle burgoude devra faire entrer en ligne tout ce que la justice a adjugé à ce

Romain. Il y a donc un compte en règle, et un compte permanent, entre ce Romain et Thôte burgonde : et cela quarante ou cinquante années après l'établissement. Pour qu'aucun doute ne subsiste, le législateur prend le soin d'ajouter que cette exclusion des procès ne s'applique aux Rurgondes que dans le cas où ils sont hôtes. Sur les champs dont ils sont véritablement propriétaires, ex integro^ les procès qui peuvent surgir les regardent; c'est à eux de plaider, et ils peuvent même plaider suivant les lois romaines qui protègent la propriété.

Cette différence si nettement marquée entre les terres occupées en hospitalité et les terres possédées en propre est la principale difficulté qui s'oppose à la théorie de M. Havet. L'hospitalité ne s'était certainement pas transformée en propriété à l'époque où le code de Gondebaud a été écrit; et comme la promulgation de ce code précède de peu d'années la destruction du royaume burgonde, nous ne saisissons pas à quelle époque cette transformation se serait opérée. Les textes de la Loi des Rurgondes ne se prêtent donc pas à la théorie de M. Havet.

Ce n'est pas que nous rejetions d'une manière absolue tout partage de propriété foncière. l\ a pu s'en produire dans bien des cantons, ici et là, d'année en année, sans que nous sachions au juste quels procédés on a employés. Mais ce qui nous paraît inadmissible, c'est que la divisio terrarum se soit faite, d'une manière générale, par la division de chaque domaine en deux parts, dont l'une eût été laissée à l'ancien propriétaire et l'autre eût été donnée à un Germain. En effet, s'il en eût été ainsi, chaque propriété se fût morcelée, et ce morcellement se verrait dans les actes de testament, de vente et de donation ; tout au contraire, les documents et les faits marquent que le régime de la grande propriété s'est continué et même développé. Ce qui frappe tout d'abord dans les actes de testament et de donation, c'est l'unité de la villa^ c'est-àdire du grand domaine. Trois fois sur quatre, la villa forme un tout indivis qui n'a qu'un seul propriétaire. Rien plus rarement, elle est divisée en deux, trois, quatre portiones;

niais en ce cas il n*y a jamais un moi qui laisse supposer que la division se soit faite entre un Romain et un Germain, entre un ancien propriétaire et un nouvel arrivant; tout permet de croire que la villa s'est divisée par l'effet naturel des ventes ou des partages de succession * .

La question de savoir comment les Burgondes sont devenus propriétaires ne me parait donc pas encore résolue, et l'explication qu'on vient de proposer me semble téméraire et au moins incomplète. Je crois d'ailleurs qu'à chercher une explication unique on s'égaixîra toujours. Nous sommes en présence de fîiits très multiples et très divers et il y a de l'imprudence il les vouloir ramener à un seul fait. Rien ne prouve que les (lux terrarum parles dont parle la lioi Gombette soient la même chose que la divisio terrarum que les chroniques mentionnaient à une date antérieure. Peut-être même les deux chroniqueurs, parlant des années 445 et 456, entendent-ils deux actes fort différents. Quand Prosper Tyro dit qu'en 443 la Sabaudie ïnidomiée (par le gouvernement romain) « à par^ tager aux Burgondes avec les indigènes », il est très vraisemblable qu'il s'agit ici d'un partage du sol. Quand Marius d'Avenches, treize années plus lard, dit que les Burgondes, qui n'étaient nullement des vainqueurs, « divisèrent la terre avec les riches sénateurs de la Gaule », il s'agit |)eut-etre d'une opération d'une tout autre nature. L'hospitalité était encore autre chose, et peut-être distinguait-on plusieurs sortes d'hospitalité. Il y a de tout dans cet établissement des Burgondes : il y a du colonat, il y a de l'hospitalité, il y a aussi, dans une certaine mesure, de la propriété; tout s'y trouve, excepté une spoliation générale des indigènes.

Ne perdons pas de vue que le peuple burgonde n'est pas entré d'un seul coup dans l'Empire. Distinguons bien les faits. Dès l'année 372, une chronique nous dit que des Burgondes furent appelés par les propriétaires de la Gaule pour cultiver

1. Sur le sens du mot portio, voir Diplomata, n" 460, 470, 475, 480, 358, 540, 540; cf. Tettatnentum Adalyyseli, dans la Patrologie laline, t. LXXXVII, col. 1546 [Beyer, n* 6. — L\Alleu, p. 258 el suiv., surtout p. 245 et p. 247.]

le sol*. La Loi Gombctte, au litre LXXIX, nous dit aussi que beaucoup de barbares ont été admis par les propriétaires sur des parties de leurs domaines ad habitandum; elle ajoute que ces tenanciers barbares devaient payer aux propriétaires une redevance appelée tertitty par quoi il faut entendre qu'ils avaient les deux tiers de la récolte et le propriétaire l'autre tiers. — D'autres Burgondes furent comme amenés en Savoie par l'Empire lui-môme, qui leur donna ce pays à partager avec les habitants. — D'autres entrèrent dans d'autres provinces en 456, nous ne savons à quel titre, et c'est pour ceux-ci que fut faite une divisio terrarum avec les grands propriétaires gaulois. — Beaucoup de Burgondes servaient l'Empire comme soldats fédérés, et pour ceux-là il y avait VhospUalitas impériale, c'est-à-dire le logement et la nourriture chez le propriétaire. — D'autres Burgondes enfin ne cessèrent d'entrer d'année en année : c'étaient des chefs de petites bandes guerrières, i\v!f> faramanni; ils sont encore mentionnés dans les lois après Tannée 501. Ces hommes, ces petits chefs de groupes, étaient établis par le gouvernement royal sur les grands domaines des riches « sénateurs gaulois ». A eux s'appli([uait une hospitalité d'un genre singulier, qui n'étuit plus tout à fait l'hospitalité militaire de l'Empire, qui n'était pas non plus le régime de la propriété, mais que la Loi des Burgondes décrit comme une pratique mi generin et comme une forme particulière de l'occupation du sol.

Ce qui rend difficile pour nous l'intelligence de ces textes du V* siècle et des faits très complexes qu'ils indiquent, c'est que l'esprit moderne n'est plus accoutumé qu'à deux sortes de relations entre l'homme et la terre : ou l'occupant est propriétaire ou il est fermier; nous ne concevons guère un troisième mode d'occupation. En vertu de cette habitude d'esprit, nous ne comprenons pas aisément que le Burgonde ait pu être autre chose qu'un colon ou un propriétaire. Aussi, lorsque arrivent sous nos yeux les mots dwidere terrant^ partes terrarum^ medietas pomariiy nous les interprétons d'abord comme s'ils

i. [Cf. plus haut, p. 283.]

répondaient à nos pratiques actuelles» et nous n'admettons pas facilement qu'il se puisse agir d'autre chose que d'un partage de la propriété. Mais, lorsqu'on aura étudié attentivement le régime de la propriété foncière entre le iv* siècle et le ix", lors- ' qu'on sera parvenu » par une analyse minutieuse, à distinguer les opérations très diverses et très éloignées de nos mœurs auxquelles le sol donnait lieu, on en trouvera une qui consistait en ceci : qu'un intermédiaire venait se placer entre le grand propriétaire qui possédait dix ou quinze villas j et la multitude plus ou moins asservie qui cultivait chacune d'elles. Tantôt cet intermédiaire était appelé par le propriétaire lui-même, tantôt il s*imposait à lui. Il y a un moment, dans le moyen âge, où cette situation singulière apparaît brusquement et éclate aux yeux : c'est quand les princes de la famille d'Héristall placent leurs guerriers sur les domaines des grands propriétaires ecclésiastiques. C'était une usurpation de la propriété, ont dit d'abord les historiens. Aujourd'hui, cette assertion est reconnue fausse, et l'on sait que ces guerriers étaient une façon de bénéficiaires qui jouissaient des fruits du sol, en payant la dîme et la none au propriétaire véritable. Il y a grande apparence que cette combinaison est plus ancienne que le vni* siècle. Quand nous lisons les titres LIV et LV de la Loi Gombette, nous sommes peut-être en présence d'un fait analogue.

Elle nous montre en effet des faramanni, hôtes fort gênants des grands propriétaires, mais qui ne sont pas propriétaires eux-mêmes. Ils sont des occupants ; ils jouissent du sol hospitalitatiê jure. Quelles sont les conditions de leur jouissance? nous les connaissons imparfaitement. Tout ce que nous savons, c'est qu'ils doivent compter avec le Romain, habere rationem. Ils ont droit « de requérir du sol où ils sont hôtes la terlia des esclaves, les dux partes des champs, la medietoi des forêts, des vergers et de la cour w. Que signifient ces tiers et cette moitié? De telles expressions ont pu se dire, sans aucun doute, d'un partage une fois fait, c'est-à-dire d'un partage du fonds ; mais si c'est un partage de cette nature qui a été opéré, comment se fait-il que la loi ne reconnaisse pas au Burgonde la qualité de propriétaire? Les mêmes expressions, dans la

langue du v"" siècle, peuvent signifier aussi les deux tiers de ce que les champs produisent, la moitié de ce que donnent les bois, le verger, la cour, le tiers enfin de ce que les esclaves procurent soit par leui's corvées, soit par leurs redevances, soit enfin par leur mainmorte. Si Ton adopte cette seconde signification, on comprendra que le législateur ait pu s'exprimer dans les termes que nous lisons au titre LIV : « L'hôte requiert du lieu, ex loco, où l'hospitalité lui a été assignée la tertia des esclaves et les dux partes des terres arables. »

On comprendra aussi cette autre expression qui revient plusieurs fois, redd&re ratlonem cum hospite; le Romain et le Burgonde avaient, en effet, à compter l'un avec l'autre; et cela, non pas une fois, au moment d'un parUnge de propriété, mais d'une manière permanente. Les deux hommes comptaient encore l'un avec l'autre en l'année 501, un demisiècle après l'établissement des Germains. Quel était le détail des rapporls entre eux, nous ne saurions le dire. Peut-être l'occupant, ce faraman qu'il ne faut pas se figurer labourant lui-même, se faisait-il livrer par les esclaves et les colons du domaine la part du reditm à laquelle il avait droit. Peut-être percevait-il le revenu tout entier, à charge de remettre l'excédent de ce qui lui était dû au riche propriétaire, à ce GalltiS senator dont parle le chroniqueur, à ce possesseur de nombreuses villx que mentionnent encore tant de diplômes du vi^ et du VH^ siècle. Quel que fût le mode employé, il en résultait toujours que l'occupant jouissait du domaine pour les deux tiers environ, et le vrai propriétaire pour l'autre tiers.

Ce n'est pas seulement dans les I^ois des Burgondes que ces singulières pratiques se laissent apercevoir. VEttcharûticos de Paulin de Pella nous présente, en un style malheureusement trop vague, des faits qui paraissent être de même nature. Le riche Aquitain voit ses domaines entre les mains des Wisigoths. Le gothicus consors semble bien analogue à Vhospes Burgundio. Paulin reste pourtant propriétaire, puisque toute sa vie il reçoit des revenus, tout exilé qu'il est. Ces revenus, à la vérité, diminuent sensiblement et ne suffisent pas à son grand train de maison : c'est qu'il y a un occupant qui en prélève la

meilleure part. Il se dit pauvre, relativement à la grande opulence de sa jeunesse; il souffre visiblement, et sa situation d'exilé ne lui permet guère de faire valoir ses droits. Pourtant ces droits, qui sont après tout ceux d'un propriétaire, ne sont pas contestés. Qu'un de ses domaines soit mis en vente, Paulin ne devra pas s'étonner que la valeur vénale en soit fort réduite; mais encore son droit de propriété subsistet-il, et ce qui le prouve, c'est qu'un Wisigolh, à qui plaît ce domaine, n'en peut devenir propriétaire qu'en l'achetant.

Cette même situation apparaît dans le code des Wisigoths. Ce code mentionne une divisio fada inter Gothum et Romanum au sujet iV una portio terrarum ou silvarum. Il n'explique pas clairement cet acte, mais ce qui est bien frappant, c'est que l'endroit où il en est parlé n'est pas le titre du code qui traite de la propriété. Quand on rencontre dans ce code le mot terliaj on est d'abord tenté de le traduire inconsidérément comme s'il désignait le tiers d'un domaine; mais ce mot avait plus d'une signification au vi* siècle; il désigne bien souvent, et dans ce code même, une redevance*.

Nous n'avons pas d'indice que les Francs aient usé des mêmes pratiques ; mais pour ce qui est des Wisigoths et des Burgondes, nous trouvons dans leurs lois et dans les chroniques un certain nombre de phrases ou de faits qui révèlent un mode particulier d'occupation du sol. Assimiler ce mode d'occupation à notre fermage moderne serait une grande erreur; y voir un partage pur et simple de la propriété en serait une autre. Il y a partage sans doute, non en ce sens qu'on ait divisé les champs en trois, le verger et la cour en deux, mais plutôt en ce sens que les prolits et les droits utiles de la propriété se trouvent partîigés entre deux hommes. Employerdéjà les termes de domaine direct et de domaine utile serait un anachronisme et une inexactitude; mais il y a ici une situation dont ces deux

1. Voir, par exemple, X, 1, 15. — Au paragraphe suivant, M. llavet traduit tertias Romanorum comme s*il s*agissait de terres ; pourtant les moXs sua exaciione et ut nihil fisco pereat auraient dû l'avertir qu'il s*agit d'argent à recouvrer. L'expression occupaias tenent ne doit pas arrêter. Les hommes du vi* siècle appelaient tertia à la fois la redevance et le domaine qui y donnait lieu.

termes donnent une idée approximative; situation très éloignée de nos usages et ([u'il nous est difficile de bien comprendre, mais qui se rapprochait de kîaucoup d'autres pratiques usitées en ce temps-là et que tous les esprits concevaient donc aisément.

Pour nous, toutes ces questions sont fort obscures; je le sais mieux que personne; le seul mérite auquel je prétends est d'en avoij' signalé l'obscurité. C'était un système bien commode de dire que les Germains étaient venus en vainqueurs, qu'ils avaient confisqué le sol des vaincus et qu'ils l'avaient partagé au sort. On ne peut plus se contenter de ces généralités vagues et fausses. Mais, le faux système écarté, la vérité n'est pas encore acquise. Les problèmes sont là; il faut chercher. Ce .({u'il y a de plus dangereux dans la science historique, comme dans toute science, c'est de prendre pour démontré ce qui ne l'est pas et de passer à côté des problèmes sans les apercevoir.