‹ Nouvelles recherches sur quelques problèmes d'histoireChapitre 159 sur 232 · Cf. la noie de Bluhme, p · texte numérisé non relu

Cf. la noie de Bluhme, p

2. Voir d'ailleurs notre étude sur La propriété chez les Germains, c. 5 [Recherches, surtout p. 245 et 296. Voir pareille chose chez les Spartiates, plus

haut, p. 98.]

3. [C'est du moins ce qui ressort do sa note, p. 539, 1. 53 : « Sortis jure : E consortio scilicet vel hospitalitate citm Romanis delegata; cf. infra, XLVII, § 3 ; LlV, § \ ; LV, § 1 ; LXXXIV, § 1. » Voir encore sa note, p. 531, l 47, au titre I, § 1.]

patrimoine ou une propriété. » Sortent est, dans cette phrase, exactement synonyme de possesùonem, lequel dans la langue du temps signifie toujours propriété foncière.

Je reviens au titre XIV, dont je n'ai traduit qu'un paragraphe.

IjCs mots sortis jure ont le même sens que sortis titulo du titre Y\ Il s'agit de la terre acquise par droit d'héritage, c'est-à-dire de la terre patrimoniale. Mais ici se présente une objection. Comment la loi assure-t-elle à la fille qui s'est faite religieuse précisément le tiers delà terre de patrimoine? Pourquoi dit-elle que c'est de cette terre seule qu'elle veut parler? L'explication est au paragraphe suivant. Nous y lisons une clause qui, visiblement, se rapporte aux deux paragraphes : « Si la fille qui s'estfaite religieuse n'a qu'un frère, elle n'aura toujours qu'un tiers, et non pas la moitié; et il y aura cette condition qu'elle ne possédera cela qu'en usufruit, et qu'après sa mort les biens paternels reviendront à ses plus proches parents, sans qu'elle puisse rien aliéner; mais il n'en sera pas de même des biens qu'elle pourra tenir de sa mère, non plus que des meubles, ni enfin de ses acquêts. » Dans toute cette loi, œ qui domine est la distinction des acquêts ou des meubles d'une part, de la terre patrimoniale de l'autre. Le législateur, qui veut favoriser la fille qui se fait religieuse, n'a pas besoin de dire que le père pourra lui donner tout ce qu'il voudra de ses acquêts : il l'a dit au titre P'. Il n'a pas besoin non plus de dire qu'elle aura la dot de sa mère : c'est un principe constant*. La faveur qu'il peut lui faire, c'est de lui donner un droit de partage dans la terre patrimoniale, dont toute fille était exclue. C'est ce qu'il fait, et il avertit c< qu'il veut parler nommément et exclusivement de la terre que le père possède par patrimoine ». Il ne parle que de celle-là, parce que pour toute autre terre ou tout autre objet il n'a rien à innover. Puis, songeant combien il s'est écarté de la vieille règle, il ajoute, au paragraphe suivant, que cette religieuse n'aura d'ailleurs que l'usufruit de cette part du patrimoine qui doit

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