Josué, XVIU,13;XIX

5. De là vient le jubilé de Juifs. La vente à perpétuité était interdite, et il fallait que la terre revînt à sa famille {LévUique, XXV, iO; 13-16 ; 23). — Nous n*avons pas k entrer dans la discussion de l'authenticité du Peniateuque. Ou bien il est

Si maintenant on se reporte aux vieux usages des firecs, si, à l'aide des souvenirs historiques ou des légendes, à Taide des termes du langage ou des rites du culte, on essaye de saisir la pensée des antiques générations, on entrevoit que des idées religieuses» très puissantes sur l'esprit, se sont mêlées, comme chez les Héhreux, à la constitution de la propriété foncière aussi bien qu'à la constitution de l'État. Chez les Grecs aussi, nous trouvons la propriété établie dès le premier jour de l'établissement de chaque peuple, et cette propriété est attachée à chaque famille par le tirage au sort. Ne jugeons pas ces choses antiques d'après nos idées modernes. Pour nous, le tirage au sort serait le hasard; pour ces hommes, le tirage au sort était un procédé surhumain où ils voyaient la main des dieux. Quand le tirage au sort avait été effectué, le Grec était convaincu que la Divinité elle-même avait assigné à chaque famille le lot qui devait lui appartenir à tout jamais. Le sort était l'arrêt des dieux ; il n'y avait pas à revenir sur ce qu'ils avaient prononcé. I^ sort avait cet effet d'établir un lien indissoluble entre chaque famille et chaque part de sol.

On s'explique ainsi que l'idée de propriété et celle de per-

Tœuyre de Moïse et de ses contemporains, ou bien, s*il a été écrit plus tard, rautcur a cherché à reproduire autant que possible ce que Moïse avait fait, et il l'a composé à raide de souvenirs et de traditions qui s'étaient pieusement conservés. Nous voyons dans l'histoire grecque que lorsque les Messéniens, après ti*ois cents ans d'exil, revinrent dans leur pays et reconstituèrent leur État, on voulut retrouver les vieux livres sacrés ; on les retrouva, on efîet, miraculeusement, dans les racines d'un arbre (Pausanias, lY, 26 et 27). Si ces livres, retrouvés au temps d'Épaminondas, nous étaient parvenus, nous ne dirions pas qu'ils sont réellement ceux de l'antique Messénie, mais nous les regarderions comme une image assez fidèle de ces vieux livres, étant donné surtout, comme dit Pausanias, que ce peuple avait conservé pieusement ses vieilles coutumes au sein de l'exil, et qu'il y avait chez lui des familles sacerdotales qui gardaient les traditions et les rites. Nous dirons la même chose du Pentateuque : nous ne pensons pas que, dans la forme où nous l'avons, il remonte à une très haute antiquité ; mais il a été composé d'après des documents très antiques, et, ce qui le prouve, c'est qu'il contient un grand nombre de choses qui sont en formelle contradiction avec l'époque d'Esdras et qui n'ont pu être vraies que dix siècles avant lui. Les chapitres sur le partage de la terre sont de ce nombre : ils n'ont pas pu être composés après la captivité de Babylone et le retour des deux tiibus de Juda et de Benjamin, puisqu'ils font les parts pour tout israèl. J'en dirai autant des passages sur l'année jubilaire, qui n'était certainement pas observée dans le nouveau l'oyamne de Juda. Ces passages et bien d'autres sont de l'époque primitive ou du moins sont l'image assez fidèle des livres primitifs.

péiuité se soient attachées à l'idée de sort. La part que le sort avait assignée était, en effet, une propriété perpétuelle, patrimoniale, héréditaire. Le même mot a donc pu signifier tirage au sort et patrimoine. On ne peut comprendre les usages des anciens, leur droit, leur histoire, et même leur langue, que si, se dégageant de nos idées modernes, ou réussit à se rendre compte de celles qui régnaient dans leur esprit.

Leur conception du droit de propriété est visible en tout cela. Pour eux, l'origine primitive et légitime du lien qui unissait chaque part de terre à chaque famille, n'était ni le hasard, ni la violence, ni la longue occupation, ni même le travail ; la source du droit de l'homme sur la terre était un acte qu'on attribuait à une puissance supérieure et incontestée, c'est-à-dire à la volonté des dieux.

IV. QUE LE DROIT DE PROPRIETE ETAIT CONQ^ GOMME APPARTENANT, NON A LA PERSONNE, MAIS A LA FAMILLE.

Le plus ancien droit des Grecs contient des règles qui surprennent d'abord et qui s'éloignent singulièrement du droit des sociétés modernes. Le patrimoine, par exemple, passait au * fils sans que la fille en eût sa part. Si un homme mourait sans enfants, la succession appartenait à son frère et non pas à sa sœur, aux enfants de son frère et non pas aux enfants de sa sœur. Il y avait surtout à Tégard de la fille unique une série de dispositions étranges, que nous étudierons plus loin. Ces règles, qui paraissent bizarres à notre esprit, ont eu sans aucun doute leur raison d'être; jamais le Droit n'est affaire de caprice. C'est à l'historien de chercher quel est le principe qui les a engendrées, quelle est la liaison d'idées qui leur a donné naissance \

Nous avons dit plus haut* qu'il y a deux manières de concevoir le droit de propriété : on peut le comprendre comme appartenant à l'individu ou comme appartenant à la famille.

Cf. La Cité antique^ Ht. II, c. 7.] Cf. plus haut, p. 7.]

Dans la plupart des sociétés modernes, la tendance générale et de plus en plus visible est d'attacher la propriété à l'individu; de là vient qu'on permet à l'individu de vendre son bien et même d'en disposer pour le temps qui suivra sa mort; sa liberté de tester, limitée s'il a des enfants, est absolue s'il n'en a pas. Celte conception de la propriété doit être écartée de notre esprit si nous voulons comprendre l'ancien droit des Grecs.

On a vu dans les deux chapitres qui précèdent que les Grecs ne considéraient comme la source du droit de propriété ni la violence, ni l'occupation, ni le travail, par conséquent rien qui fût individuel. Pour eux, l'origine du droit de propriété sur le sol était, soit la religion héréditaire du yevo;, soit le tirage au sort accompli au nom des dieux. Ni dans l'un ni dans l'autre cas, la propriété ne pouvait être personnelle. D'une part, un foyer sacré avait été allumé et protégeait de père en fils la famille et la maison ; des bornes sacrées avaient été enfoncées en terre et marquaient la limite immuable et inviolable du domaine ; surtout une sépulture avait été creusée dans ce champ, tous les ancêtres y reposaient ensemble, et les descendants devaient y apporter chaque année leurs offrandes et leur culte. Ce foyer, ces bornes saintes, ce tombeau, tous ces objets sacrés, tous ces dieux domestiques, tout cet ensemble de croyances et de devoirs attachait à tout jamais la famille au même sol. L'individu vivant n'était qu'un anneau dans la série de la famille; il était placé entre les ancêtres et les descendants pour transmettre à ceux-ci le culte que ceux-là lui avaient légué; or la propriété était tellement liée au culte, qu'on ne pouvait transmettre l'un sans l'autre. IjC yevo; avait sa propriété comme il avait sa religion. — D'autre part, lorsque, au moment de la fondation d'une colonie, la propriété foncière avait été constituée, on avait employé le tirage au sort, c'est-à-dire la forme d'assignation la plus sainte, et les hommes avaient compris par là que la volonté des dieux attachait chaque champ à chaque famille pour n'être jamais séparé d'elle. Comment l'esprit, dominé par dételles pensées, aurait-il attribué le droit de propriété à la personne individuelle? Il

50 PROBLÈMES D'UISTOIRE.

l'attribuait à la famille, ou plutôt, sans se rendre compte de ces distinctions abstraites, il était amené naturellement à exiger que chaque famille se perpétuât sur sa terre, et il n'admettait pas la pensée que le caprice de la personne vivante pût dissoudre le lien sacré entre la famille et la terre.

Cette conception instinctive de la propriété familiale n'est pas propre à la race grecque: on la retrouve, si l'on remonte aux âges antiques, dans une grande partie de Thumanité.

Chez les Hébreux, par exemple, le tirage au sort « accompli devant l'Éternel » avait si étroitement uni la terre à la famille que celle-ci ne pouvait pas s'en dessaisir. Elle pouvait bien s'en séparer pour quelques années par une vente temporaire: elle ne pouvait pas la vendre à perpétuité. Ainsi, l'homme actuellement vivant ne la tenait qu'en dépôt: l'ayant reçue de ses ancêtres, il la devait à sa postérité; il pouvait bien renoncer à sa propre jouissance en la livrant pour un nombre d'années déterminé, mais il ne pouvait pas dépouiller sa famille, qui était le véritable propriétaire; aussi la famille rentrait-elle en possession du bien à chaque cinquantième année ou année jubilaire*.

Des faits de même nature se rencontrent dans la race indoeuropéenne, dont les Hellènes ét^nient une branche. l\ n'y a rien dans ce qu'on connaît des anciens Hindous ou des Aryas qui atteste que la communauté du sol ou la propriété collective ait été pratiquée*. Ce qui apparaît dans ce que nous pou-

1. Lévitique, XXV, 15, 15, 16, 25 ; XXVII, 24. — Voir dans les Séance* et travaux (le r Académie des sciences morales, 1876, un mémoire de M. Serrigny sur le jubilé des Juifs; il est suivi des observations de M. Franck, qui a très justement remarque que les faits de Thistoii'c ne signalent jamais Tapplication de la loi du jubile ; la pratique en était sans doute fort difficile et Ton peut croii*c, comme le savant académicien, qu'elle disparut de bonne lieure ; mais la loi formelle est dans le Pentaleuqne et il n*est pas de tout point imj)ossible qu'elle ait été exécutée pendant les premiers siècles. Nous ne nous occupons ici que du droit le plus antique. Le jubilé est l'institution d'une société primitive et jiatriarcale : il tomba en désuétude dès que la société juive se transforma. — Il est à noter que la loi jubilaire ne s'appliquait qu'aux biens iiiraux, c'est-k-dire à ceux de l'assignation primitive {LévitiquCy XXV, 29, 50, 51).

2. Les liois de Manou inenlionnent souvent la propriété privée, l'habitude du bornage, c le champ entoun; d'une haie )). VllI, 250, 262, 265, UO, 245 ; IX, 291. Cf. Sicé, Droit hindou^ p. 49, 50, 161, 10"), 150, 162. Milakchara, Irad. Oriannc, p. 17-i9.

vons saisir de plus antique chez ces peuples, c'est la propriété attachée à la famille. Le père ne peut pas tester; sa terre passe nécessairement à son ûls, qui, de son vivant même, en est comme le copropriétaire*. Il n'a pas le droit de vendre sa terre, ou du moins il ne peut la vendre qu'avec le consentement de son fils. S'il n'a pas de fils, la vente lui est encore interdite, ou bien elle n'est possible qu'avec le consentement de la famille entière. La raison de ces règles est que le droit de propriété appartient, non à lui personnellement, mais collectivement à sa famille.

Les lois de Manou ne sont pas d'une très haute antiquité ; mais elles contiennent des dispositions qui sont beaucoup plus anciennes que l'époque où l'ensemble de ces lois a été rédigé. On y distingue très nettement la trace d'un régime social dans lequel la famille de l'Hindou ne se divisait pas; à la mort du père, les frères continuaient à vivre ensemble, sacrifiant au môme foyer, offrant les libations aux mômes ancêtres; et de génération en génération toutes les branches de la famille restaient unies et ne formaient qu*un seul groupe. I^ propriété foncière ne se divisait pas non plus. Il est vrai que nos documents sont d'une époque où le partage commençait à s'opérer ; aussi lisons-nous plusieurs fois : « Les frères peuvent, s'ils veulent, sortir de l'indivision et partager l'héritage »; mais cela même laisse entrevoir la règle plus ancienne. Celle-ci est d'ailleurs exprimée en d'autres endroits : « L'aîné peut prendre possession du patrimoine en totalité, et les autres frères doivent vivre sous sa tutelle comme ils

1. Boschcron des Portes, Aperçu historique sur le Droit hindou, 1855, p. 12 : « La religion est la base essentielle de la sociclé hindoue. Tout homme, disent les textes sacres, est tenu de la dette des ancêtres, ce qui signifie qu*il doit laisser un fils pour célébrer les funérailles. Or Taccomplissement des devoii-s funèbres est fort dispendieux dans Flnde. Comment des enfants mines par la pix>digalité d*un père pourraient-ils subvenir à ces dépenses? La loi y a pourvu en établissant un principe qui domine Tensemble de ses dispositions sur la propriété : c'est qu'elle n*est, entre les mains de celui qui la possède, qu'un dépôt, une sorte de fidéicommis. « La propriété, dit le Mitakchara, ne naît pas du déc^s du père ; elle est préexistante et a son origine dans la naissance du fils. » 11 s'ensuit que, du vivant du père, ses fils sont considérés comme ayant avec lui un droit de propriété sur les immeubles, et qu'il ne peut aliéner qu'avec leur concoui*s. » Voir le Mitakchara, trad. Orianne, p. 47.

vivaient sous celle du père'. » Le temps vient où les deux régimes sont également autorisés par la religion et par la loi. ce Si les frères ne se séparent pas, ils n'ont qu'un seul sacrifice à faire aux âmes des ancêtres; mais s'ils se séparent et qu'ils partagent la succession, chacun d'eux doit accomplir séparément les actes sacrés*. » On s'explique par ce dernier trait que le brahmane en soit venu peu à peu à préférer la division : ce Que les frères vivent réunis ou bien séparés, pour accomplir les devoirs pieux; par la séparation les actes pieux sont multipliés; la séparation est donc louable'. » Ainsi, l'indivision de la famille et de la propriété a été la règle antique; puis le partage a été autorisé et même recommandé. Encore n'est-il pas devenu d'un usage général. Beaucoup de familles préférèrent garder la sainte coutume des aïeux. Néarque, l'amiral d'Alexandre, et le géographe Strabon signalent encore chez quelques peuples de l'Inde l'habitude de vivre en corps de famille et de cultiver ensemble le domaine dont la récolte était partagée entre tous les membres de la famille^.

Un des plus savants et des plus pénétrants historiens de notre époque, M. Sumner Maine, a étudié l'Inde actuelle et il y a trouvé des villages dont tous les habitants possèdent la terre en commun. Nul ne peut vendre une portion à un étranger; le village seul a le droit de vendre. D'où vient cela? Un obseiTateur peu attentif dira d'abord : c'est le l'égime de la communauté du sol, c'est l'absence du droit de propriété. Il n'en est pas ainsi. Chacun de ces petits villages est une ' ancienne famille qui cultive le même sol depuis une longue suite de siècles. Elle remonte à ce temps antique où l'indivision de la famille et du domaine était la règle constante. Les lois de Manou lui donnaient le choix entre l'indivi-