Articles 25, 24, 28 et

452 PROBLÈMES D'UISTOIRE.

et en seraient ensuite écartés, et comment il faudrait réprimer toute guerre qui pourrait surgir dans quelque partie du royaume'. » — On voit par là que le discours de l'empereur fut un résumé des trente-trois articles. 11 faisait, non pas précisément une promulgation, car plusieurs de ces articles ne concernaient que les fonctionnaires royaux et n'avaient pas à être promulgués, mais un simple discours ou une adresse au peuple, à qui il faisait savoir ce qui pouvait l'intéresser. Pareilles allocutions étaient dans les usages des pladta royaux; souvent les princes en profitaient pour donner des conseils moraux et faire des réprimandes, au point que le discours du roi carolingien prenait quelquefois le ton d'un sermon'.

Charles le Chauve ajouta « qu'il avait rédigé sur des points généraux ou spéciaux un certain nombre d'articles ayant un caractère général ou spécial' ». C'étaient nos trente-trois articles, ce 11 les avait remisa son fils et à ses fidèles qui restaient en France; que d'ailleurs il en gardait copie; qu'enfin de ces articles il en détachait quelques-uns qu'il voulait porter à la connaissance du peuple et dont il allait faire donner lecture*. »

« Alors le chancelier Gozlin, par ordre du roi, lut devant le peuple les articles suivants*. » Ces articles n'étaient qu'au nombre de quatre.

1. [Pcrlz, p. 541 : XVI kalend. prsedicH mensisy postquam domnus imperator Karolus adnuntiavit generaliler in populum de suo ilinere Romam, et quia ordinaium habehat, qualiter filius suus in regno isto consistât, et quorum in specialibus et generalibus causis utatur consilio et adjuvetur auxilio, et quia ordinatum habebal, quomodo Nortmanni de isto regno expellantur, et postea defendantur, el si werra de quacumque parte in isto regno sunexerit, comprimatur, vel defendalur.]

2. Voir un exemple dansHincinar,i(i Carolum Calvum^ De coercendis rapinis, Migne, t. I,col. 1)54; le prélat lui dit qu'il vient d'envoyer k ses prêtres une admonilio à lire au prône, et il ajoute : Quaruni cxemplar Dominationi Vestrœ transmillo, ut secrète eum tencatis et ad aliquem diemjubeatis venire fidèles vestros, diccntcs quia eis adcognitare vultis undecunque vobis placet dicere, et antequam de paramento vestro ad mansiones redeanty commonete eos secundum sapientiam vobis a Deo datant.., et ideo secundum quod scitis unicuique convenirc, temperate sermonem.

5. [Et quia de (jencralibus et specialibus causis generalia et specialia capitula habebat disposita.]

A. [Quœ filio suo et fidelibus suis, qui in isto regno remanebant, data habebat, et secum portabat, di.rit quia de ipsis capitulis qusedam capitula excerpta habchaty quœ in illorum omnium notitiam rccitari volcbat.]

5. [Et tune jussit Gauzlenum cancellarium^ ut hœc sequentia capitula in

Le premier était le même qui figurait en tête de la liste des trente-trois ; il concernait le maintien des privilèges et biens de l'Église*.

Le second reproduisait, sous une forme en partie nouvelle, les garanties réciproques que le roi, son fils, et ses fidèles s'étaient données. Le roi y relatait l'engagement que les grands avaient pris à son égard, et il déclarait à son tour qu'il prenait le même engagement vis-à-vis d'eux : « Que tous nos fidèles aient pleine garantie de notre part, et qu'ils tiennent pour certain que nous voulons continuer de maintenir et honorer chacun d'eux suivant son rang et son état. Aucun de nos fidèles n'encourra ni condamnation ni perte de ses honneurs ni tort quelconque, et nous conserverons à tous leur rang et dignité, à tous ceux du moins qui nous seront fidèles et obéissants, qui nous prêteront aide, coopération, conseil et secours, dans toute la mesure de leur savoir et pouvoir, comme chacun doit faire à son empereur et seigneur. Tous les capitulaires que nos ancêtres et nous-même nous avons faits pour le bien de l'Église et la paix du royaume, tous ceux que nous avons établis en commun avec nos frères et avec leurs fidèles et les nôtres, tous ceux que dans divers placita nous avons constitués avec le conseil et l'acceptation de nos fidèles, nous voulons qu'ils soient conservés ; et de même nous voulons et commandons que notre fils les maintienne et conserve sans altération*. »

populum recitaret.... Hœc capitula fecit domntis Karolus imperator et adnuntiarijussit novissime apud Carisiacum.]

i. [La rédaction est la même, si ce n*est que, à la fin, suprascripta est ici remplacé par supradicta.]

2. [Adnuntiatio, c. 2 : Ut omnes nostri fidèles veraciler sint de nobis securi^ quia, quantum potuerimus et juste et rationabiliter scierimus, unumquemque secundum sui ordinis dignitatem et personam honorare et salvare et honoratum ac salvatum conservare volumus. Et unicuique eorum in suo ordine secundum sibi compétentes leges^ tam ecclesiasticas quam mundanas, rectam rationem et justitiam conservabimus ; et nullum fidelium nostrorum contra legem vel justitiam aut auctoritatem et justam rationem aut damnabimus aut dehonorabimus, aut opprimemus, vel indebitis machinationibus affligemus; et legetn, ut pnediximus, unicuique competenlem, sicut antecessores sui tempore antecessorum nostrorum habuemnt, in omni dignitate et ordine nos, adjuvante Domino , servaturos perdonamusy illis videlicet qui nobis fidèles et obedientes atque adjutores et cooperatores juxta suum ministerium et personam cotisilio et atixilio

Le troisième article reproduisait l'article 9, qui était relatit à la nomination des comtes, et auquel les grands n'avaient fait aucune objection*.

Le quatrième était une recommandation générale en faveur de la paix publique et menaçait de peines sévères quiconque ferait tort aux églises ou aux orphelins *.

Aucun de ces quatre articles n'était précisément une loi et ^ n'avait un caractère législatif. Aussi Charles le Chauve ne songeait-il pas ici à légiférer, mais seulement à donner des instructions; les unes s'adressaient à son fils, les autres à ses fonctionnaires, les autres au peuple; toutes avaient pour but commun d'assurer le calme en son absence et de réserver tous ses droits.

Le peuple n'avait jamais à répondre à ces discours des rois; Le traité De Ordine palatii marque nettement qu'il n'était pas consulté et n'avait rien à décider. Notre document de Kiersy le montre bien. Le procès-verbal de la grande convocation du 16 juin se termine ainsi : « Après la lecture de ces quatre articles, l'empereur donna à tous la permission de retourner chez eux. » C'est la formule ordinaire pour congédier les grands et le peuple. « L'empereur ne garda auprès de lui que quelques-uns, qu'il retint pour des raisons particulières '. »

secundum suum scire etposse et secundum Deum ac secundum seculum fuerint, siaUper rectum unusquisque in suo ordine et statu imperatori mo et {suo)seniori esse débet. Et capitula quse avus et pater noster pro statu et munimine sandse Dei ecclesiœ et ministrorum ejus et pro pace ac justitia populi ac quiète regni constituerunt et quœ nos cum fratrihus nostris regibus et nostris et eorum fidelibus communiter constituimus, sed et quœ nos et consilio et consensu episcoporum et ceterorum Dei et nostrorum fidelium pro suprascriptis causis in diversis placitis nostris conservanda statuimus, et manere inconvulsa decemimus, similiter et a filio nostro inconvulsa conservari volumus et mandamus.] i. [11 y a quelques variantes. Nous en reparlerons plus loin, p. 463.J 2. [Adnuntiatioy c. 4 : Volumus etiam et expresse praecipimuSf quod si aliquis episcopus vel abbas aut abbattissa, vel cornes aut vassallus noster obierii^ nullus res ecclesiasticas aut facultates. . . . invadere vel usurparc prœsumat, vel uxoribus defunctorum laicorum ac filiis quamcumque violentiam irtferat, et nullus ad illorum eleemosynam faciendam eleemosynarios eorum impediat, Quod si aliquis prœsumpserity et secundum leges mundanas hoc cum banno nostro componat, et secundum leges ecclesiasticas inde ecclesiïB quam laesit salisfaciat. Insuper nosiram harmiscaram, secundum modum culpœ, et ui nobis placucrity sustineat. — Cf. la fin de Tarticle 9, plus haut, p. 420, n. 4.] 5. [Pertz, p. 542 : Posl hxc lecta capitulât dédit omnibus licentiam cum Dei

Nous avons analysé les articles de Kiersy ; il faut chercher maintenant quelle en était la portée et quelles en furent les conséquences.

Notons d'abord qu'il n'y a pas d'indice qu'ils aient eu une grande importance aux yeux des hommes de ce temps-là. Hincmar parle d'eux dans ses Annales, et il les rappelle dans une lettre qu'il écrivit, cette même année, au roi Louis le Bègue'. Mais à partir de 878 ils ne sont plus jamais mentionnés. Aucun annaliste ne les signale. Aucun des personnages qui dans les deux siècles suivants écrivirent des lettres ou des traités où ils avaient à parler du droit public, ne les cite ou n'y fait allusion. Plus tard, ni les auteurs des coutumiers ni les feudistes ne paraissent les avoir connus.

Après avoir passé inaperçus pendant huit siècles, ils ont pris, depuis deux cents ans, une place considérable dans nos histoires. Ils n'ont plus cessé d'être cités, allégués, commentés. Les historiens mêmes qui n'avaient pas l'habitude de lire les textes, se sont occupés de celui-là. Beaucoup s'en sont même occupés sans le lire, et ont d'autant plus raisonné sur lui qu'ils ne l'avaient pas lu. Ce capitulaire de Kiersy, peu remarqué des contemporains, a frappé nos imaginations modernes. 11 s'est fait sur lui, en plein xvm* siècle, une véritable légende. Des hommes qui s'étaient fait un système sur l'origine de la féodalité ont cru voir dans ce capitulaire une pièce justificative de leur système. Par une illusion fort naturelle, ils y ont lu ou cru lire ce qu'ils avaient dans leur esprit*. On a dit de lui

gratia et sua redeundi ad propria y exceptis his quos specialiter pro specialibus causis considerandis vel pro dona liberanda secum aliquantis diebus manere prœcepil,]

1. [Migne, Patrologie latine, t. CXXV, col. 983 et suiv. — Annales de Sainl- Bertin, à Tannée 877.]

2. Voir notamment Montesquieu, Esprit des lois, liv. XXXI, c. 28 : [(( Nous voyons une loi générale pour donner les fiefs et les offices aux enfants des possesseurs.... C'est le capitulaire de Tan 877. » — M. Bourgeois a complètement exposé la légende du capitulaire de Kiersy dans son c. 6.]

trois choses : d'abord qu'il était une sorte de loi organique et constitutive; ensuite qu'il avait été arraché à la faiblesse de Charles le Chauve par la volonté des grands ; enfin que c'était cet édit qui avait institué l'hérédité des fiefs.

1° Les articles de Kiersy ne sont pas une loi organique; ils ne sont pas même une loi. Ils ne contiennent aucune disposition qui soit destinée à durer. Nous avons vu qu'ils sont simplement une série d'instructions données par un roi qui part pour un voyage à son fils qui doit tenir sa place pendant son absence. Ils n'ont été faits que pour le temps que durerait ce voyage, c'est-à-dire pour quelques mois. Le roi étant mort, ces articles n'ont plus eu aucune valeur et sont tombés d'euxmêmes.

2° Il n'est pas plus exact de dire qu'ils aient été arrachés à Charles le Chauve par les grands. Rédigés par le roi lui-même ou ses conseillers les plus intimes avant le 14 juin 877*, ils ont été présentés ce jour-là à la réunion des fidèles. Ces fidèles étaient, d'une part, des évoques et des abbés qui tenaient leurs sièges du roi et étaient accoutumés à lui donner conseil, d'autre part les officiers et dignitaires du Palais, les missi qui revenaient de l'inspection de leurs rnissaticaj les comtes qui étaient les administrateurs des provinces pour le roi. Les premiers étaient des prélats dont la cause se confondait avec celle de la monarchie carolingienne; les seconds étaient les fonctionnaires de cette monarchie. Tous ces hommes, si on les observait individuellement, n'étaient pas d'une docilité parfaite et d'un dévouement assuré; mais, collectivement, ils étaient tout l'opposé d'un corps hostile à la royauté. Chacun d'eux avait des intérêts personnels à faire valoir contre des concurrents et parfois même contre le roi; mais, pris ensemble, ils n'avaient pas un intérêt commun contre la monarchie. On ne voit à aucun signe certain qu'ils eussent la pensée de la limiter par des institutions d'ordre général. Supposer, comme on le fait, qu'ils fussent tous d'accord pour exiger

1. C'est ce qui est dit dans l'intitulé : Hœc capitula conslituta sunl a domno KarolOy glorioso imperatorc.

rhérédité des offices, pourrait bien être une illusion ; car, dans celte foule qui se disputait les faveurs du roi, nous pouvons bien croire que, pour une famille qui détenait un comté, il y en avait deux ou trois qui convoitaient d'obtenir du roi ce même comté. L'accord des grands contre la royauté n'est donc pas une chose qu'il faille nécessairement admettre a priori. Pour y croire, encore faudrait-il qu'il fût indiqué quelque part dans les documents.

Or il ressort du texte même de notre capitulai re que ce ne furent pas les grands qui présentèrent ces articles au roi. C'est le roi qui en fut l'auteur et qui les adressa aux grands, à ses fidèles. 11 les avait rédigés, non pas sous forme de questions, un seul excepté qui concernait les évèques, mais sous forme d'instructions très nettes et d'ordres précis. Il les présentait à ses fidèles, conformément à un usage ancien que Charlemagne même avait observé*. Il ne leur demandait pas de décider sur la valeur de ces articles; la réponse qu'il leur demandait était une réponse qui l'assurât qu'ils y adhéraient et qu'ils y obéiraient ; pour deux de ces articles, la réponse devait être un engagement formel vis-à-vis de lui. Les grands eurent ces articles sous les yeux le 14 juin. S'ils les discutèrent, rien n'indique que leur discussion ait été agitée, et ce qui est certain, c'est qu'elle fut courte. Elle ne dura qu'un jour, tout au plus deux. Ils mirent en écrit une série de réponses spéciales à chacun des huit premiers articles, et une réponse collective pour les vingt-cinq autres.

Dans ces réponses, il se peut bien qu'on entrevoie quelques réserves secrètes, qu'on soupçonne quelques arrière-pensées ; mais on ne trouve aucun signe d'opposition formelle, aucune expression d'hostilité ou de mauvais vouloir. Chaque réponse est celle que le roi désire, c'est-à-dire qu'elle est une acceptation très nette de l'article. 11 n'y a ni un seul refus, ni même une seule objection. Le seul objet sur lequel les fidèles soient opposés au roi, c'est le voyage en Italie'; mais ils ne sont pas

i. [Voir le livre III des Transformations de la royauté,] 2. Contra voluntalem.,. Annales de Saint- Waast» p. !20().

consultés sur cet objet, et ils n'en parlent pas. Sur les trentetrois articles, leur avis est approbatif sans réserve. Je ne doute pas qu'individuellement beaucoup d'entre eux ne songeassent déjà à désobéir à telle ou telle des instructions qui leur étaient données; mais, collectivement, ils promettent d'obéir. L'un d'eux se réserve peut-être de ne pas payer l'impôt pour les Normans, l'autre de ne pas aller guerroyer en Italie; un autre convoite tel bénéfice ou tel office et travaillera à dépouiller l'impératrice Richilde : mais ces sentiments individuels se cachent pour ne laisser paraître qu'une obéissance unanime. C'est parce que les historiens modernes sont dominés par l'idée préconçue que Charles le Chauve était un prince sans force et sans caractère, qu'ils se figurent que ce capitulaire lui a été imposé par les grands. Chaque ligne du texte repousse une telle opinion. C'est par l'efiet de l'empire que cette même idée exerce sur les esprits à leur insu, que quelques-uns croient voir dans chacune des réponses un acte d'hostilité contre chaque article ; la lecture toute simple et l'explication littérale de ces réponses montrent le contraire. Voici d'ailleurs comment un contemporain, un homme qui avait fait partie de l'assemblée, la caractérise et résume ce qu'elle a fait : « Dans l'assemblée de Kiersy, le roi établit comment son fils régirait le royaume en son absence, et lui désigna les conseillers qui devaient l'aider dans le gouvernement; tous les grands, à peu d'exceptions près, étaient présents, et tous ceux qui étaient présents donnèrent leur adhésion'. » La prétendue hostilité des grands à Kiersy n'est donc signalée ni par les termes du capitulaire ni par les documents qui relatent ce qui s'est passé. Elle est la suite d'une de ces opinions subjectives que les modernes ont introduites en si grand nombre dans toute cette histoire.

1. Hincmar, Lettre à Louis le Bègue, c. 7 : [Vos scitis quia pater vesler,,,. Et quando proxime in Carisiaco inde disposuit, et nomina vobis descripta dédit, quorum cotisilio et auxilio regni negotia disponere deberetis..,, omnes prœsentes adfuerunl, excepto.,,., et omîtes.... in regia vestra constitutione consenserunt,] — Annales de Saint-Berlin, k Tannée 877 : [Ubi per capitula qualiter regnum Franciœ filins suus Hludowicus cum fidelibus ejus et regni priinoribus regeret, usque dum ipsc Roma rediret..,.]

L'unique argument que l'on donne pour appuyer l'hypo- Ihese d'une opposition faite par les grands au roi dans l'assemblée de Kiersy, c'est qu'il y aurait eu une révolte quelques mois plus tard*. Mais, premièrement, si l'on songe aux habitudes de l'époque, une révolte au mois de septembre ne prouve pas nécessairement un projet de révolte au mois de juin. Deuxièmement, cette révolte du mois de septembre n'est pas sans inspirer quelque doute à un esprit attentif; il n'en est parlé ni dans les Annales de Fulde, ni dans celles de Saint-Waast, ni dans celles de Saint-Riquier, ni dans celles de Saint-Bénigne de Dijon, ni dans celles de Metz, ni dans la Chronique de Verdun, ni dans le Continuateur d'Aimoin, ni dans Sigebert de Gembloux*. L'unique mention qui en est faite est dans les Annales d'Hincmar. Or cette phrase même d'Hincmar ne doit pas être admise sans examen. D'abord il ne dit pas formellement que les grands se soient révoltés ; il n'écrit pas rebellati sunty qui serait le terme précis ; il dit seulement que les grands appelés par Charles le Chauve à le rejoindre en Italie s'entendirent et se conjurèrent entre eux pour ne pas s'y rendre \ Il n'indique pas que leur entente ait eu aucun autre objet que celui-là. S'il y avait eu une véritable révolte, c'est-à-dire une action effective contre la royauté, on chercherait en vain quel en était le but et quel en fut l'effet ; car on ne voit en aucune façon ces révoltés agir.

Je dois remarquer encore qu'Hincraar nomme le premier parmi ces grands qui s'entendirent pour ne pas aller en Italie, Hugues l'abbé qu'il n'aimait pas*. A côté de lui, il nomme Boson et les deux comtes Bernard. Or il se trouve qu'aucun