‹ Nouvelles recherches sur quelques problèmes d'histoireChapitre 99 sur 232 · In Pantenœtumf · texte numérisé non relu

In Pantenœtumf

Cette forme primitive de l'hypothèque avait Tinconvénient de mettre le débiteur à la discrétion du créancier, en donnant à celui-ci la propriété complète et la possession immédiate. Les Athéniens firent un progrès nouveau, et remplacèrent la vente par le simple engagement.

Dans les Nuées d'Aristophane, un personnage se plaint cpi'il a des dettes pailout, et que ses créanciers ont pris un gage sur ses biens. Cette opération est désignée par le mot êve^upa^6<T0ai, et il semble évident qu'il s'agit de biens ruraux, car ce Strepsiade est un campagnard \

L'engagement de la terre est [mieux] indiqué [encore] par [plusieurs] textes importants* [et un certain nombre d'inscriptions]*. Le créancier marquait [en effet] son gage en implantant un Spo; sur la terre ou dans la maison engagée [et l'inscription qui était gravée sur cette borne constituait un véritable titre de créance].

L'objet de cet opoç était peut-être, au moins à l'origine, que le créancier marquait son droit de propriété sur Timmeuble. Seulement la formule indique qu'il est propriétaire, non en vertu d'un achat, mais seulement à cause d'une dette, [et] pour la même somme que celle qu'il a prêtée ; que son droit, ayant cette cause unique, cessera avec cette cause, disparaîtra par conséquent dès qu'il sera remboursé ; et môme il est entendu que, tout propriétaire qu'il est, il n'exercera son droit que s'il n'est pas payé.

Cette sorte d'hypothèque constituait [donc] au profit du créancier un véritable droit de propriété, mais dont l'exercice était suspendu et qui devait cesser dès que la cause en serait éteinte. L'exercice du droit ne commençait qu'au jour de l'échéance. Si la dette n'était pas payée, si la dot n'était pas

i. Aristophane, Nuées^ vers 35.

2. Harpocration, v* opo; : Ta Inàvxa. toXç u:roxii{iivaic olxiaiç xolX ytaploiç TP^K^ (iATa, ^XoQvTa Sri 0::6xEtvTai daveior^. — Démosthène, In Spudiam, 5-6; In Onetorem, 11, 1-4. — Isée, De PhilocUtii hereditate, 33 et 36. — [Cf. Télfy, Corpus juris atticiy n** i503 et suiv.J

3. Exemples, Bœckh, n*'530, 531. — [Il 8*en découvre chaque jour de nouvelles; voyez les principales dans le recueÛ des Inscriptioni juridiques grecques, 1*' fascicule.]

iAA PROBLÈMES D'HISTOIRE.

restituée, si les biens du mineur n'étaient pas rendus, si les obligations contractées envers l'État n'étaient pas tenues, alors la terre appartenait complètement et sans réserve au créancier. Il n'était pas besoin, comme chez nous, de vente judiciaire, de saisie; nulle procédure n'était requise. Le créancier, légalement propriétaire en vertu de l'opoç qu'il avait implanté là, prenait possession. Il passait du droit virtuel à l'exercice complet du droit. Et cela, même quand la valeur du fonds dépassait le montant de sa créance.

Il n'est pas douteux que l'hypothèque n'ait amené [à Athènes] de nombreux déplacements de propriété [et qu'elle n'ait été, avec la vente et le testament, une des causes principales de la transformation du régime du sol. Du jour où ces trois choses furent permises, la propriété, jusque-là immobilisée dans la famille, put en quelque sorte circuler de main en main. Elle prit un caractère personnel et privé, tandis qu'elle gardait fortement, dans l'État Spartiate, ce caractère religieux et familial qu'elle avait eu à l'origine de toutes les cités de la Grèce antique.

Aussi, ce qui dominera désormais à Athènes, ce sera le régime de la petite propriété. Les nouvelles règles de droit instituées par Selon permettaient qu'il s'établit. D'autres faits vinrent le favoriser : l'abondance de métaux précieux sur le sol del'Attique, l'amour de ses habitants pour le commerce et le travail, le goût de la richesse mobilière. En même temps, le gouvernement d'Athènes devenait démocratique*, comme le régime de la propriété]. Dès que tous eurent, soit par la possession de la terre, soit par le travail de leurs mains, des moyens d'existence indépendants, il était naturel et légitime que tous possédassent les droits politiques. C'est le contraire de ce qui s'est passé à Sparte. Le contraste que présente la distribution de la richesse dans ces deux villes explique le contraste que présentent leurs institutions politiques.

1. [Pour la suite des transformations politiques d*Âthènes, cf. Tarticle AUica Reêpublica dans le Dictionnaire des Antiquitéê, 1. 1, p. 532 et suiv.]

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