DEUXIÈME PARTIE

Etude Critique

Dans la Première Partie de notre étude, nous venons de faire défiler, chronologiquement, une série de faits ayant eu pour résultat, soit de détruire les monuments et objets d'art, soit de faire changer ces derniers de propriétaire. :

Nous avons maintenant à faire passer tous ces faits au crible du Droit.

Conquêtes, traités, donations, législation, restitutions, tout cela est-il compatible à la fois avec le droit et avec la conservation de ces mêmes œuvres d'art?

Certes, cette étude doit être avant tout une étude juridique. Mais ce but principal ne doit pas nous faire perdre de vue un but secondaire. Û

Or, si nous nous préoccupons de donner à la protection des œuvres artistiques la solide armature du droit, c’est que nous estimons que lesdites œuvres sont très intéressantes à conserver et qu’il est hautement important de leur assurer cette conservation avec le maximum de garanties possible.

Quoi qu’il en soit, nous croyons que le meilleur moyen de faire, de la question, une étude à la fois juridique et pratique, c’est d'examiner quelle a été la légitimité des différents procédés, employés au cours des siècles, pour s'approprier ou détruire les œuvres artistiques et archéologiques.

Les moyens mis en œuvre par les hommes dans ce but me paraissent pouvoir être groupés en 4 classes:

1° par la violence, ou la ruse;

2° par l’application de la loi;

3° par les traités d’annexion ou de restitution;

4° par donation, vente, legs, etc.

Nous examinerons done séparément ces différents procédés, en nous plaçant, non seulement au point de vue du droit, mais encore du droit à l’époque même où les faits se sont produits.

Car, au cours des siècles, non seulement le droit écrit, mais le droit coutumier évolue lentement, mais sûrement, à tel point que tel acte qui nous paraîtrait aujourd’hui comme absolument interdit, était parfaitement licite il y a quelques siècles. Nous aurons l’occasion d’en rencontrer plusieurs exemples. au cours de cet examen.