CHÈVRES

Ijcià cHfsj^a^tSoYld rè'sti^icf ives prôposëétf dans la circulaire

ministérielte nous semblent absolument nécessaires. Les chèvres sont essentiellement destructives des bois, dois jeunes arbres et des plantations de toute espèce. L'intérêt qu'on doit aux pauvres , peut seul empêcher qu'on les proscrive entièrement dans les terrains non clos, comme détruisant quatre fois autant qu'elles produisent 5 insérait peut-être encore convenable d'ajouter aux mesures proposëes par le ministère que le pâtre ^ en les conduisant au pâturage désigné pour elles ^ devra ^ sous peine d'amende, suivre,. chaque jour, le même. chemin et empêcher qu'elles ne s'arrêtent le long des haies.

GLANAGE , RATELAGE ET GRAPILLAGE.

Nous ne devrons pas perdre de vue que quelques-unes des dispositions qui précèdent tendent à étendre l'avantage dé la propriété et accroître son indépendance, ^t que leur effet immédiat est dé restreindre plus ou iQoins la part qu'en prend la classe non propriétaire; cependant, cette classe, dans les campagnes , est tranquille, laborieuse et surtout utile; elle est déjà, par sa position et par un système légal que nous croyons nécessaire, exclue de toute participation aux affaires dé la coiii' mune dont elle fait partie et dont elle paie une partie des charges, la loi doit donc être poiir elle une tutrice généreuse i elle lui doit, comme dit très-bien le ministre , pro/ec//W é»^ è/V/it^ei/Za^ce.

La question que nous, traitons l'intéresse plus qu'aucune autre; les mesures proposées restreindraient, à ce qu'il nous semble , beaucoup trop son droit , ou plutôt Tusage bienveillant qui Ipi permet de proiiter des fruits

- »9 de la terre que la négligence ou la rapidité de la récolte laisse après elle sur le sol. Ce sont des femmes , des enfans, des infirmes qui recueillent des portions de récoltes qui seraient perdues : cet usage restreint dans de justes bornes y doit être maintenu : dans les années ordinaires, chaque glaneur ou glaneuse, en n'y employant qu'une partie de son temps, recueille, en pioyenne, un double boisseau à peu près en aéréales d'hiver, etmoitiéaa moins de cette valeur en céréales de printemps, menus grains ou pommes de terre , ou enfin le 8*?® de sa nourriture annuelle: c'est une valeur, pour les deux millions de glaneurs ou glaneuses, de 5 à 6 millions de francs, sans cela perdue pour les hommes. Dans les années de disette, cette valeur s'accroit encore et le produit arrive à là classe qui a besoin, et il lui vient par le moyen le plus convenable, par son travail.

Le ratelage dans les prés offre encore un grand intérêt; une bonne rateleuse recueille quelquefois jusqu'à un quintal par jour : ainsi , dans les vingt jours que durent les fauchaisons, un assez grand nombre d'entr'elles recueille à-peu- près moitié de la nourriture de leur vache; ce serait donc une grande faute de supprimer ou trop restreindre cet usage. En ne permettant l'entrée des fonds que deux jours après l'enlèvement dés récoltes, les bestiaux détruiraient, les épis restés, avec peu de profit pour eux ou pour le propriétaire; il y a donc peu à changer à la législation de 1791 : cependant il est à propos que la loi stipule que ces travaux ne devront s'exercer que depuisfle lever jusqu'au coucher du soleil.

Quant au grapillage des vignes, nous pensons que , comme le propose la circulaire, le grapillage ne doit commencer qu'après l'enlèvement des raisins dans toute la tenue dont la vigne fait partie. , .

Quant à rarrachement des chaumes » c'est bien réetlement; et tout-à*fait un abus qui ne peut invoquer pour lui, là où il est établi, qu'une tolérance peu éclairée : la paille qui reste dans le fonds est sans contredit pour la terre une portion notable d'engrais, alors même qu'on U laisse se consommer en place , et le préjudice qu'oo porte est sensible, si d'autres que le propriétaire l'enlèvent.

En résumé, sur le sujet que nous traitons, nous reman;^uerons que cette faculté que t^ous laissons subsister pour adoucir la position de la classe qui en profite, ne doit pas cependant recevoir plus d'extension ^ car alors elle ôterait à l'agriculture une foule de bras qui lui sont absolument indispensables dans la saison des récoltes.

BORNAGE DES PRÔPBIÉTÉS.

1(0 bornage de toutes les propriétés et la relation de ces bornes sur le plan et la matrice du cadastre seraient une opération éminemment mile : son exécutiou serait une source de grands avantages ruraux, un grand inoytn de concorde ineérieure pour les propriétaires et fermiers^; sous le rapport moral, elle empêcherait les 3^4 ^^^ fautes dear cultivateurs qui, le plus souvent, ne résistent pas k la tentation d'agrandir leurs champs aux 4^pens de ceux qui ne sont pas bornés : il y » là un instinct d'a^ g^r^ndissement plus fort que leur raison; tel d'entr'eux, qui ne déroberait pas à son voisin nn ép4 ni un centime*, girossit> en passant avec sa .charrue, son sillon aux dépens du sien. Gette;r marche incessante, qui se répèle tous, l«& ans, réduit beaucoup le fonds dû propriétaire

qui ctaàM de conlesterou que représente on femner ni^ fjàfgtni i c'esiL ^aM ce« luurpatkma qoê la plupart 4ea cttUivâteura qui , peut-être , âecaîent resté» probes toiit^ ieur vie y ont appris la mauraise £oî qa'ils portent bien** toi aitlenrs dans leur» transactions.

La législation qui préviendrait un tel état de choses aérait donc éminemment utile»

Le bornage forcé de toutes les propriétés serait sans doute nne opération longue et difficile, mais elle n^c^sl pas y i ce qu^il semble, nécessaire; car noiis ne doutons pas que si la loi prescrit de placer la relation des bornes sur les plans et les matrkea du cadastre , la presqire to« talité des particuliers voudra }ooir de cet avantage et, pkt conséqment» placer des bornes là oà il n'y en aurait pas encore : la loi se dispenserait dette de toute mesure coôrcitive à ce sujet.

Dans tonte conrmuae non cadastrée, en' faisant le cadastre , les géomètreà seraient changés de noter sot les piliMis chaque borne , sa distaë^e de la tète ou du bas dn .champ.» et la largeur du champ vis-irvis de chacune d'elles; mais il serait nécessaire que, comme Le àernan- . 4ent depuis Dombce d*annëes plusieurs conseils géfiéraux, o» pLa'çi^t aus;^ dans le cadastre les haies, les fossés, les doiivee q«û sont aussi des bonnes,, en distinguant cettx qm sont mitoyens et ksa propriétaires auxquels ils appartiennent, ^annotation des bornes ne sersuit pas phss difficile que ^annotation de la longueur et largevor des pièces .que propose la ^reolaise, et elle serait plus utile; elle empéeherittt phis sâieipent toute usnrpatîon.

Quant aux comimunes cadastrées, des géonmètres délégués marqueraient sur les anciens plans la place de * loNites les hontes, dea buissons et des fessés; la place

de chacune d'elles serait déterminée, comme nousPavons dît , en annotant sa distance au sommet on au bas du champ -ainsi que la largeur du fonds vis-à-vis chacune d'elles. Ces annotations seraient placées vis-à*vis de chaque pavr celle dans deux, trois ou quatre colonnes, qu'on ajouterait à la matrice et qui contiendraient les deux distances nécessaires pour fixer la place des deux, trois ou quatre bornes qui limitent le champ; cette opération se ferait avec trois personnes^ deux chalneurs qui mesureraient les distances et un géomètre qui les annoterait pour les insérer ensuite dans la matrice, et qui marquerait en même temps la place des bornes sur un calque du plan cadastral , pour les transporter sur la minute. Cette opération ne serait pas très-longue, parce que les géomètres ne se mêleraient point des bornages et ne feraient que représenter l'état des choses 3 les propriétaires seraient prévenus, six mois à l'avance, 4e l'arrivée des géomètres. Les frais se prendraient sur ceux du cadastre; ces frais , d'ailleurs, ne peuvent être très-considérables : dix jours au plus suffiraient, à ce qu'il semble, à un géomètre exercé , pour une commune*

Il serait à désirer que les lignes du grand réseau de la carte que lèvent les ingénieurs géographes fussent marqués sur le sol par des bornes immuables, dont la place serait indiquée par le cadastre. Les particuliers voisins pourraient, dans leurs transactions, rattacher à ces bornes principales les limites de leurs propriétés e( les rendre ainsi immuables comme elles.

Les mutations de propriétés, les échanges, les partages , modifient l'étendue, changent la position des . bornes ; leur annotation , sur le cadastre , serait un motif de plus pour que, tous les dix ou quinze ans âu plus

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tard , on modifiât. lès plans en représentant sur-le .p^rcellaîre tous les arrangétneas survenus depuis la levée- des plans et la place des nouveUes bornes.