‹ Occupation des Voies Publiques: Par les Canalisations d'Eau et de GazChapitre 63 sur 66 · RELEVÉ DES CANALISATIONS · texte numérisé non relu

RELEVÉ DES CANALISATIONS

(Annexe à la circulaire du 47 avril 1908) d

existant à la date du

LONGUEUR DÉSIGNATION EMPLACEMENT nom Pusrrour |. DES CANADISATIONS

DES CANALISATIONS TT | OBSERVATIONS donnant lieu

redevance

ne donnant pas lieu a redevance

LDonArr Er

Dressé par l'Ingénieur en Chef soussigné et transmis à M. le Directeur des Domaines, conformément à l’article 4 de l'arrêté interministériel du 22 septembre 1906.

A Le TY1

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