SUR CES QUATRE CHEFS

Il seroit préalable, avant de commencer une route ; d'examiner très-attentivement si elle est véritablement [135] nécessaire. ' On demandera peut-être à quoi bon un avis qui suppose gratuitement des fautes que Ton ne peut présumer ; telle est Tapparence, j'en conviens : cependant il est très-vrai qu'il a été entrepris des routes dont on pouvoit fort bien se passer, et que d'autres ont été commencées, et presqu'aussi-tôt abandonnées, après avoir causé beaucoup de dépense au Roy, et de dégât et de préjudice aux héritages des Particuliers ; témoin celle d'Amboise à Poitiers, par Bleré, Loches et la Haye, Généralité de Tours ; celles de Ghâteau-Châlons, et des Gonfitemini en Franche-Comté ; celles de Reims à Réthel, et de Châlon-sur-Mame à Sainte-Menehould, Généralité de Champagne, et tant d'autres qu'il est inutile de rappeller ici.

11 conviendroit d'examiner s'il n'y auroit point d'autres routes existantes qui pussent suppléer à celles proposées : si quelques réparations faites aux anciennes ne suffiroient pas au Commerce et aux Voyageurs, s'il ne seroit pas plus avantageux de s'assujettir à des parties solides parla nature du terrain, ou par des travaux que l'on y auroit déjà faits, que de s'obstiner à traverser les montagnes, les marais et les rivières, pour former de beaux alignemens, avec des dépenses immenses prises sur le nécessaire.

Et si après ces examens, il est décidé que les routes doivent être entreprises, H importe à l'cBConomie et à la durée des travaux de les diriger par les meilleurs terrains, d'éviter les Ponts et la proxi-

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mité des grandes rivières autant qu'il sera possible, tant à cause de la dépense que des dangers, et des inconvéniens ausquels ces positions sont nécessairement sujettes ; enfin, pratiquer des bermes ou accotemens aux côtés du pavé, et les tenir libres et [136] en état, parce que les Voituriers y passent de préférence dans la belle saison^ ce qui double le tems de la durée des Chaussées ferrées ou pavées; il s'en manque bien que ces précautions soient observées.

Je demanderois encore que dans les réparations actuelles des anciennes routes, on se bornât à ce qui seroit absolument indispensable, que Ton portât tous les fonds restans de Tordinaire avec ceux de l'extraordinaire, sur une seule route capitale quelconque, et que Ton ne Ta quittât pas, qu'elle ne fût parfaite.

Jusqu'à présent on n'a fait, pour ainsi dire, que sauter d'une branche à l'autre, et plusieurs de ces travaux semblent n'avoir été entrepris que pour développer l'art des Ingénieurs aux yeux des passans. Mais que sert à ce Voiturier d'avoir roulé pendant quelques lieues légèrement, et à son aise, si les intervalles du mauvais chemin que Ton a laissé subsister, exigent des attelages aussi forts et aussi nombreux, que si ces belles parties n'étoient pas faites? S'il n'est pas sûr de conduire ses marchandises à leur destination au jour nommé, qu'en revient-il à ce Négociant et à l'acheteur, si les frais de transport des marchandises et denrées sont toujours aussi chers, s'il manque de les vendre faute d'être arrivées à tems, si elles sont avariées et gâtées par les hazards du mauvais chemin, et par un trop long séjour en route.

Si après qu'une route a été construite ou réparée ; il n'est pas pourvu à son entretien, elle sera bien-tôt ruinée et impraticable, ce qui causera une interruption dans le Commerce général, non seulenient à cause de l'enchaînement indissoluble que ses parties ont entr'elles, mais encore parce qu'il faut pour la rétablir, employer des 1^137] fonds nécessaires ailleurs; ensorte que plusieurs dépenses de celte espèce venant à s'accumuler, elles excédent la possibilité des ressources, et tout retombe dans le premier état de dépérissement.

Cette négligence qui est très-commune, et ne sou ITre que quelques exceptions, et la tolérance des usurpations des Riverains, ont ruiné et fait abandonner plusieurs routes, cependant fort utiles ; [ces riverains^ * y ont poussé leurs labours, ils les ont anticipé par des fossés et

1. Les mots <• ces riverains » sont en surcharge el manuscrits dans le Icxle de Texemplaire de la Nationale. L'impression porte « ils» 'N. de l'Ed'.)

Collection des Économistes. *- Dupin. 7

(ECONOMIQUES l*3Sj

par des hayes ; ils y ont fait des fossés et des ri«^olles pour y faire pourir leurs engrais; il y ont arrêté les eaux, ou ne les ont pas détournées ; enfin ils les ont détruites.

Sans Tassemblage des ruisseaux, nous n'aurions point de grandes rivières, sans les rameaux et les petites routes qui aboutissent aux routes principales, celles-ci ' seroient désertes; ces branches et ces rameaux donnent la vie et le mouvement aux grandes routes ; elles fournissent l'aliment du Commerce, et la subsistance des grandes Villes : cependant elles sont oubliées et ignorées par les Ingénieurs, qui accoutumés aux grandes entreprises, ne les croyent pas dignes de leurs regards et de leurs attentions.

L'intérieur des Bourgs et des Villages est entr'autres si généralement mauvais, même sur les grandes et belles routes faites et perfectionnées par le Roy, qu'à peine les voitures y peuvent passer, et qu'il s*y forme des amas d'eaux, et des cloaques nuisibles à la .salubrité de l'air, dont leshabitans ne peuvent manquer de ressentir les effets; rien cependant de plus modique, et par conséquent de plus facile que ces réparations, dont le mauvais état ne peut être attribué qu'à une négligence im[138]pardonnable à ceux qui sont chargés de cette police : il n'y a point de Villages dont les habitans guidés par un Inspecteur tant soit peu raisonnable et intelligent, ne puissent en deux ou trois jours au plus^ pris dans l'intervalle des récoltes, conduire assés de pierrailles et de gravier pour combler les trous, unir la voye, la rendre praticable, et se délivrer des inconvéniens dont la malpropreté et le mauvais air sont nécessairement susceptibles. Le Païsan occupé du poids de son état, enseveli dans son ignorance et sa rusticité, ne pense qu'au journalier ; il ne sent, il ne voit aucune conséquence : c'est cependant la partie la plus nombreuse et la plus intéressante de l'Etat. 11 faut donc que le Souverain, ou ceux à qui il a confié son autorité, pensent, réfléchissent et veillent pour elle.

Les portes de la plupart des petites Villes du Royaume, autrefois nécessaires pour leur défense, et maintenant abandonnées comme inutiles^ menacent une ruine évidente, et la vie des passans; il conviendroit de faire jetter à bas aux frais de chacune de ces Villes, toutes celles que les Inspecteurs ne jugerolent pas avoir une solidité suffisante. Ces Villes, quoique sans revenus patrimoniaux, ne pourroient s'excuser sur le défaut de moyens 1°. A cause de lamodi-

tité de la dépense. 2^. Parce que les matériaux indemniseroîen tel audelà des frais de démolition, et du peu de main d'œuvre, qui seroit peut-êlre nécessaire en quelques endroits, pour relever ou assurer les Jambages ou pieds-droits desdites portes jusqu'aux impostes, ou retombées des arcs.

Les routes, quoique usurpées, appartiennent toujours au Public, et sont imprescriptibles, parce que la pres[139]cription ne court point contre le Public : Viam publicâm populus amiilere nonpolest; et c'est en conséquence de ce principe constant, que nul ne peut apporter du changement aux chemins, les supprimer ou y en substituer d'autres, sans rintisrvention de l'autorité souveraine. L'Ordonnance de Blois porte, « que les grands chemins seront remis à leur « ancienne largeur, nonobstant les usurpations qui peuvent avoir " été faites.

Suivant le Droit Romain, le soin de réparer et d'entretenir les chemins, étoit une charge des héritages adjacens, dont nul n'étoit exempt, pas même les personnes privilégiées de quelque état qu'elles fussent : Non sunt enim immunes ab instiintione itinerum^ seu viarum munitione ; ce qui est conforme au Droit François exprimé dans les Capitulaires chap. 107. L. 6. et à notre Jurisprudence actuelle sur la Voyerie. Les Ordonnances de Henry IL Charles IX. Henri 111. Henry IV. Louis XIII. et Louis XIV. y ont puisé leurs dispositions. L'Arrêt du 18. Juillet 1670. sur les chemins de Normandie, porte « qu'ils auront 24. pieds de large, sans que cette largeur « puisse être occupée par des fossés, bayes ou arbres; et que s'il «< s'en trouve, ils seront remplis, coupés et arrachés huitaine, après M la signification de l'Arrêt, par les Propriétaires, ou à leurs frais « et dépens, avec défenses à tous Propriétaires et Riverains de « planter aucuns arbres le long des grands chemins qu'à dix pieds •< de distance du bord; ordonne que lesdits chemins et ceux de tra- « verse, seront incessamment réparés et entretenus aux frais et " dépens des Propriétaires de terres où se trouvent les mauvais che- «t mins, avec des cailloux, graviers ou fascines, suivant les Ordon- « nances, à la dili[i40]gence des Procureurs du Roy des Vicomtes, " et autres de ladite Province.

La plupart des Coutumes du royaunie obligent les Propriétaires et Détempteurs des terres voisines des chemins, de couper les branches des arbres qui empêchent le soleil de les sécher, et causent de l'embarras aux pasaans ; elles veulent que si le grand chemin se

trouve impraiicablo par les bourbiers, glaces, innondatîoiis ou autrement ; s'il est embarrassé par des matériaux destinés à quelques ouvrages, ces mêmes Propriétaires et Détempteurs soient oblig^és de donner sur leurs terres un passage provisionnel. Si via publics destruatur, vicinus viam prœstare débet. Elles les obligent de recevoir les eaux qui s'écoulent des chemins, de les border de fossés, et de nétoyer ceux qui ont été faits ; fundus inferior tenetur reci, père aquam provenientem ex fundo superiori, etiam si fundo inferiori noceal. Enfin, que s'ils négligent d'ôter les encombremens, et qu'à cette occasion il arrive quelque accident ou quelque perte, ils soient tenus des dommages et intérêts de ceux qui Tont souffert.

Outre ces divers Réglemens, les Coutumes de la plupart des Provinces ont statué sur les réparations et entretien des chemins. Les Trésoriers de France ont rendu une multitude d'Ordonnances sur la Voyerie, et Messieurs les Intendans sont chargés des routes entreprises ou finies par corvées, et aux frais du Roy; mais d'une part, tous les Intendans ne donnent pas leur attention à cette partie avec une égale utilité ; et de Tautre, ce qui est prescrit par les Coutumes, est sans aucune sorte d'exécution, parce que les Trésoriers de France ont totalement envahi la Voyerie, que ces Coutumes attribuent [141] aux Seigneurs Hauts-Justiciers dans l'étendue de leur« Juridictions.

Quelques-uns de ces Seigneurs pourroient la négliger, cela est sans contredit, attendu leur grand nombre, attendu que plusieurs ne voyent jamais leurs terres, et que d'autres manquent ou d'intelligence, ou de cet esprit d'ordre, d'arrangement et d'émulation, qui conduit à bien faire; mais aussi plusieurs y tiendfoient la main, soit par l'intérêt de déboucher plus facilement leurs denrées, et celles de leurs habitans, soit pour parcourir leurs terres avec plus de facilité et d'agrément : le motif est indifférent, parce que ce qu"ils feroienl pour eux, ils le feroient pour le Public; et quelque peu qu'ils fissent, ils surpasseroient toujours de beaucoup les Trésoriers de France des Provinces, qui tout-au-plus veillent légèrement à ce qui concerne la Ville de leur résidence, mais causent la ruine des chemins de la Campagne par leur inaction, par celle à laquelle ils contraignent les autres, et par les exactions qu'ils tolèrent à leurs petits Voyers, et autres subalternes.

(^et état de confusion et de confïils que l'on ne doit pas espérer de voir cesser, par les remontrances et les exhortations, ne peut être

plus heureusement et plus proiiiptement airèLée que par ce changement et transport d'autorité, dont le Gouvernement a souvent fait utilement usage en diiTérens cas.

Dans celui-ci, il semble que le plus expédient seroit de charger uniquement les Intendans de la police et entretien des chemins, non par aucun litre public qui mettroit aux champs tous les Bureaux des Finances, et accableroit le Conseil de sollicitations et d'importuiiités. [142] mais seulement par des lettres et ordres particuliers qui leur enjoindroient de tenir en vigueur les Réglemens de la Voyerie, etlesautoriseroientà tendre la main aux Seigneurs de bonne volonté qui s'animeroient les uns les autres ; et pour l'exécution, de leur donner par augmentation de ceux qui existent actuellement, des Inspecteurs et sous-Inspecteurs Bdéles et intelligents sous les ordres d'un nombre suffisant de Supérieurs bien choisis, lesquels Inspecteurs cl sous-Inspecteurs prêteroient serment pardevant l'Intendant, pour être en état de dresser des procès verbaux, sans Papier marqué ni controllé,

La dépense de cet établissement, que Ton pourroit se contenter d'essayer d'abord dans une seule Généralité, procureroit un bien qui ne tarderoit pas à se faire sentir, et seroit avantageusement compensé par la diminution des dépenses des Ponts et Chaussées à la charge du Roy.

Avec ces précautions les routes se multiplieroient, le Commerce s'animeroit, et les deniers destinés à l'entretien et construction des chemins, seroient plus utilement employés.

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