iiv. pour trois cens magasins, cy

Frais de Gardes-magasins, remuages, et autres, trois fois par quintal, faisant six sols [221] parsac, prix commun des marchés de guerre, ce qui revient à 1200. Iiv. par magasin, et pour 300. cy 360000. »

Frais extraoïxl inaires 50000.

Dépense annuelle 500000.

Ces magasins étant faits pour Tulilité du Public, seront censés lui appartenir : et par cette raison, il sera chargé de Tentretien : ainsi, au lieu de supprimer entièrement l'Imposition des deux millions, après l'exécution du projet, on n'en supprimera que quinze cens mille livres.

Si on jugeoit à propos d'employer à l'exécution dxi projet, les quatre millions de surimposition, au lieu de deux seulement, il n'y auroit qu*â doubler cette opération, et alors il y auroit en magasin huit millions d? quintaux de bled, capables de fournir à la subsistance de plus de quatre millions d'ames pendant, trois mois, ce qui suffiroit pour dissiper toutes les craintes, et prévenir les funestes effets qui en résultent.

L*Auteur entre ensuite dans le détail de la nature des grains, dont les magasins seront composés, du tems auquel les prêts seront faits, et de la comptabilité des Gardes-magasins ; après quoi il répond d'une manière suffisante, à des objections qui lui ont été faites par la Compagnie des Receveurs généraux des Finances, desquels le Ministre avoit voulu avoir Tavis ; et à la suite de ses réponses, il donne les projets de Réglemens pour Texécution de toutes les parties ; mais nous ne le suivrons pas plus loin : ce que nous avons rapporté, '222] suffit pour donner une idée générale de l'entreprise.

Quelque préférable que soit ce projet à ceux de même nature ci-devant proposés, cependant il entraîne après soi une partie des inconvéniens qui les ont fait rejelter, c'est-à-dire, des magasins à construire, des bleds à y loger, et à rémuer continuellement, des renouvellemens annuels, des déchets considérables, des frais de ^'arde, et par-dessus tout, des infidélités sans nombre, seules capables de ruiner en peu de tems tout le fruit de cet établissement.

158 (JEGONOMIQUES (223

Il y en a cependant, dira-t-on, qui subsistent depuis long-lems dans quelques grandes Villes du Royaume, et presque dans toutes celles d'Italie, j*en conviens ; mais ce ne sont que des Villes ou de petits Etats, qui voyenttout, qui examinent tout, qui ont tout 80u« la main et sous les yeux, et non un grand Royaume, dans Timmensité duquel le désordre se nourrit sans être apperçû, que lorsqu'il n'est plus tems de s'y opposer.

Si les Villes de France où il seroit nécessaire d'établir les ma^.)sins, étoient en état d'en faire les frais, comme Lyon, Strasbourg, et quelques autres, on pourroit espérer de parer aux infidélités qui en sont un des plus grands inconvéniens. Les Officiers municipaux n'y employeroient que des Citoyens d'une probité reconnue ; \\> iroient eux-mêmes y faire de fréquentes visites, comme ils le pratiquent ailleurs ; ils regarderoient ces magasins comme un bien qui seroit propre et patrimonial à leurs Villes. Mais, toutes les foisqu'ils seront dans la main du Roy, la vaste étendue de l'Ktat, Tindifférence fâcheuse que chacun témoigne pour la chose publique, les mauvais sujets que la protection et l'importunité met|^223]troient en place, causeroient sûrement la ruine de cet établissement^ qui d'ailleurs n'auroit gueres que le mérite de pouvoir prévenir les malheurs de la stérilité, sans remédier à Tavilissement des années abondantes. Je crois donc qu'il seroit beaucoup plus simple, plu^ certain et moins dispendieux, de suivre la roule que les Anglois nous ont tracée.

J'ai demandé sur cela des éclaircissements à un Pair d'Angleterre de ma connoissance, fort au fait des loix et usages de son Pays. Comme la police contenue dans ces éclaircissemens sert de base à celle que je propose d'établir dans le Royaume, il m*a paru nécessaire de les rapporter tels qu'ils m'ont été envoyés. Les. voici sans aucun changement.

i*""** Demande.

Sçavoir à quel prix, monnoye de France, a été arbitrée la mesure de grain à laquelle est attachée la récompense pour le faire sortir à l'Etranger.

Réponse. Quand les grains sont aux prix mentionnés au 3® article ci-après, ou au-dessous, le Gouvernement donne une récompense telle qu'elle est expliquée audit article, et il n'en accorde point quand il est au-dessus.

,225] IJECONOMIQUES 159

2^ Demande.

Combien pèse le grain contenu dans cette mesure poids de marc ?

Réponse, Cette mesure s'appelle quarteron, et contient huit boisseaux: chaque boisseau contient 32. pintes, mesures de Paris, et un boisseau de froment pèse environ 65. ib poids de marc, ce qui fait pour huit boisseaux ou le quarteron 520. Ib plus ou moins, suivant la bonté du grain.

224] 3'^ Demande.

Quelle est la récompense à la sortie?

Réponse. Si huit boisseaux de froment valent 54. liv. de France, ou moins, la récompense est de 5. liv. 12. s.

Pour huil boisseaux de seigle valant 36. liv. ou moins, elle est (le 3. liv. 19. s.

1® Demande.

Si celte récompense est égale quand le bled est extrêmement abondant, ou extrêmement rare. Il semble qu'elle devroit être graduelle, et proportionnée aux besoins d'entrée et de sortie des frrains-

Réponse. Quand les bleds sont aux prix mentionnés, ou* au-dessous, la récompense est toujours égale ; s'ils sont chers, on n'accorde rien ; s'ils sont fort chers, le Gouvernement ne permet pas d'en sortir.

Quand les Marchands en font entrer, ils payent un droit plus ou moins fort, à proportion du prix des grains dans nos marchés, c'est-à-dire, que quand ils sont à bas prix dans l'intérieur, le droit est plus grand; et quand ils sont chers, il est moindre; par exemple, si huit boisseaux de fromont valent 90. liv. de France, ou au-dessus, le droit d'entrée est de 22. liv. et ainsi à proportion des prix intermédiaires.

Ce droit varie aussi suivant les bâtimens qui servent à ce commerce: si ce sont des vaisseaux étrangers, il est plus fort que lorsqu'il est amené sur des vaisseaux de la Nation.

On voit par ce qui vient d'être dit, que quand le grain est à bas prix dans le Royaume, le droit est assez fort pour [225] empêcher qu'il n'en vienne des quantités capables de le faire tomber dans l'avilissement ; et que quand il est cher, le droit est si modique,

160 (JBCONOMIQUES [^^.

qu'il n en empêche pas Tentrée, et même on ne laisse subsister, que pour que le Gouvernement soit informé de la quantité de grains entrant dans le Royaume, afin d'en pouvoir régler les prix avec connoissance.

5* Demande.

Si cette récompense suffit seule pour empêcher que le graia ne soit à trop bas prix dans Tabondance, et à trop haut prix dans la stérilité, ou si dans le besoin on employé quelques moyens auxiliaires, et en ce cas, quels sont ces moyens?

Réponse, Cette gratification est d'un bon service, encourageant l'exportation d'une grande quantité ; et quand le bled est à bon marché, les Fermiers en resserrent une partie considérable, dans l'espérance de le vendre plus cher, ce qui fournit toujours suffisamment les marchés.

Si le bled enchérit, la récompense est tout-à-fait arrêtée par défense du Gouvernement; par ce moyen, les grains sont généralement à un prix raisonnable pour le peuple et pour le cultivateur, et je n'ai pas connaissance que Ton en employa d'autres.

6® Demande.

Quelles précautions l'on prend dans ces circonstances, pour assurer la vérité de l'importation et exportation, de manière que le Gouvernement ne puisse être fraudé par les Ncgocians de mauvaise foi.

Réponse, Quand un Marchand veut jouir de la récompense, il est obligé de produire h la Doûanne un certi|^226jncat des Magistrats du lieu de l'enlèvement du grain ; comme il n'excède pa.<t audit lieu les prix mentionnés au 3® article de ces réponses, et de donner un certificat signé de sa main, de la quantité et qualité de son grain, et qu'il sera embarqué sur un Vaisseau de la grande Bretagne, dont les trois quarts de l'équipage doivent être des sujets de l'Etat.

Si l'Inspecteur soupçonne quelque dessein de fraude, ou doute de la vérité du certificat des Magistrats, il peut les faire examiner et prendre le serment d'une ou deux personnes de l'équipage ; ensuite le Marchand et une autre personne (ordinairement le maître du Vaisseau) se constituent cautions de 1500 ster. pour chaque cent tonneaux de grains, ce qui revient à environ 22. sois

227] (ECONOMIQUKS 161

de France par boisseau, portant qu*ils s'obligent de décharger ledit grain dans les Pays étrangers, et non dans la domination. d'Angleterre.

Trois Officiers de la Doûanne sont présens au mesurage et à rembarquement; ils examinent deux sacs sur vingt, ou plus s'ils soupçonnent qu^il y ait de la fraude : mais si le grain est embarqué en grenier, ils. font mesurer le tout ; les Officiers qui sont présens à rembarquement, certifient la quantité, et le Marchand, outre son cautionnement, prête encore serment que son grain ne sera pas débarqué dans notre Pays, et qu'il ira de bonne foi à la destination qu'il a déclaré ; toutes ces précautions doivent précéder le payement de la récompense .

7® Demande^

A combien peut monter à peu près, année commune, ce qu'il en coûte au Gouvernement pour le payement de ces récompenses ; s'il y a long-tems que cet [227] établissement subsiste ; s'il n'est point susceptible d'inconvéniens, et s'il y a un moyen d'y parer.

Réponse. L'Ordonnance a été rendue il y a 5'i. ans ; la récompense payée en 1738. monta à 4141440. liv. monnoyede France, mais ce fut une année extraordinaire; en formant une année commune sur vingt de celles où il y a sortie, cela peut monter autour de 2025000. L. par an.

J'ai tout lieu de croire que ce Règlement est avantageux, puisqu'il subsiste depuis si long-tems, sur une denrée aussi nécessaire, et dans un Pays où vous sçavez que l'on ne néglige pas le commerce : si on y avoit découvert quelque défaut, on n'auroit pas manqué de faire des représentations au Parlement pour y remédier; n'y en ayant point eu, je me persuade qu'il est content : le Parlement représente le peuple, et c'est par conséquent le peuple qui a décidé sur la subsistance, et qui maintient le Règlement qui a été fait à ce sujet.

Il peut se pratiquer quelques petites fraudes entre les Marchands et les Officiers de la Doûanne ; mais ces fraudes ne sont pas plus grandes dans cette branche de commerce, que dans les autres, et Ton ne peut pas plus se flatter ici qu'ailleurs d'une fidélité incorruptible.

Après ce que nous venons d'entendre, il est facile d'expliquer en deux mots le système Anglois.

Collection dei Économistes. — Dupin. 11

162 ^ OECONOMIQUBS ^^229 ,

Ils ont examiné avec toute Tattention dont de grands Politiques et d*habiles Négocians sont capables, quel devoit être le terme du prix du bled, eu égard à la situation et à la constitution de leur Etat.

Pour maintenir un équilibre, et une juste proportion entre la valeur de cette denrée, les frais de culture et le [228] salaire de Touvrier, ils ont reconnu que c'étoit 54. liv. de notre monnoye, pour 520. Ib ou environ pesant de bled ; et partant de cette fixation, ils accordent une récompense à ceux qui en transportent au dehors, lorsqu'il est à ce prix, et au-dessous ; ils la font cesser lorsqu^il Texcede ; ils en défendent entièrement la sortie, lorsqu'il passe 90. liv. et ils proportionnent les droits d'entrée à ces différentes valeurs, les tenant forts ou foi blés à leur gré pour éloigner ou attirer les bleds, suivant le degré d'abondance ou de stérilité de leurs récoltes.

Puisqu'un grand Royaume se trouve si bien de cette pratique, pourquoi ne la suiverions-nous pas ? Il n'y a point de deshonneur à imiter ce qui est bien ; s'il y a quelque chose à augmenter ou à diminuer dans sa forme, pour approcher de plus près des maximes de notre régie, de notre gouvernement, de notre situation, c'est un cannevas disposé à recevoir tout ce que l'on voudra tracer dessus.

Peut-être trouvera-t-on que la récompense attachée à la sortie des grains deviendroit un objet trop considérable : je ne crois pas qu'en matière de commerce nous courions grand risque à copier l'Angleterre. Il y a 52. ans qu'elle éprouve que ce n'est pas payer trop cher, que de donner deux millions par an, pour maintenir dans la juste valeur, une denrée qui donne impérativement le ton à toutes les autres, qui ne sont que ses accessoires, et d'ailleurs elle en est bien indemnisée, de cette dépense, par les matières d'or et d'argent que cette vente fait entrer dans l'Ktat. Il y a 52. ans que moyennant cet établissement, elle n'a connu ni les horreurs de la stérilité, ni les inconvéniens de la superfluité. Il y a 52. ans qu'aucun Seigneur [229] Anglois n'a reçu dejettres de ses gens d'affaires, qui concluent comme celle que je viens de voir entre les mains d'un Seigneur François. De mémoire (l'homme, lui mande-t-on, Ut récolle na été si abondante dans ce Pays ; vos Fermiers ne sçaoent déjà plus où loger leurs bleds; par conséquent^ vous dex^ez vous attendre à ne pas toucher un sol de votre terre cette année.

Peut-être notre Gouvernement ne voudroit-il pas faire cette

[230 J CECONOMIQUES 163

(iëpease ? Peut-être croiroît-il qu'une simple permission de sortir en temps d^abondance, seroit suffisante pour empêcher l'avilissement du prix ? Peut-être enfin craindroit-il que les Négocians, excités par cette récompense, n'épuisassent subitement les grains du Royaume ?

1/ Angleterre, qui ne paroît appréhender que la superfluité, n'a rien prononcé en faveur de ceux qui fout venir des bleds de l'Etranger dans les années stériles, et elle se contente de réduire infiniment les droits d'entrée, lorsqu'il y a cherté, ayant reconnu par expérience, que ce moyen étoit suffisant pour les attirer du dehors.

Il y a apparence, puisque cette Nation n'a pas jugé à propos de rien accorder pour exciter l'entrée, que son Pays est plus abondant que le nôtre ou du moins que les récoltes n'y sont pas exposées à de si fréquentes extrémités ; car elle n'auroit pas négligé une précaution aussi essentielle ; mais cette sécurité et cette confiance ne conviendront peut -être pas ici .

Une chose certaine, c'est que si les terres n'y soht pas plus fertiles que les nôtres, elles y sont beaucoup mieux cultivées ; les labours y sont profonds; les engrais y sont abondans, parce que les Propriétaires et Fermiers y [230] nourrissent une plus grande quantité de bétail, et qu'ils sont plus en état que les nôtres d'avoir et d^entretenir de bons équipages de charue ; l'équilibre des valeurs quHIs ont sçu se procurer, leur en fournit les moyens ; c'est là leur richesse.

Quant au commerce intérieur, nous avons suffisamment expliqué la nécessité de le laisser libre en tout tems d'une Province à l'autre, L'Angleterre, (et à ce que je crois, tous les Pays de l'Univers,) non-seulement tolèrent, mais encore favorisent cette liberté par toutes sortes de moyens, et peut-être sommes-nous le seul corps de République dans lequel il se forme une division et une scission générale d'intérêts, précisément dans les circonstances où tous les membres devroient se réunir, et s'empresser à se donner des secours mutuels : ainsi Ton peut dire que nous agissons manifestement contre les principes sur lesquels la société qui nous a rassemblés, a été établie, et contre les principes de toutes les sociétés politiques.

Pour réunir sous une même discipline, et sous une même police ces deux objets si intéressans ; sçavoir, le commerce intérieur, et

164 (JECONOMIQUES [232

le commerce extérieur des grains : voici un projet d'Edit, tracé d'après la Pratique Angloise. J'en ai approprié les dispositions à notre situation, du mieux qu'il m'a été possible ; mais que Ton en fasse usage, ou non, toujours est-il certain qu'il est d'une nécessité démontrée, d'empêcher par un moyen quelconque, les pernicieux elFets de la disette et de l'avilissement des grains. Nous en allons chercher dehors à grnnds frais, quand nous en manquons au-dedans. De-là, n'est-il pas simple et suffisamment indique que nous en devons por[23lUer au-dehors, quand il y en a trop au-dedans; cette seule réflexion devroit nous conduire aujourd'hui à ce que les autres Nations pratiquent depuis si long-tems avec tant d'utilité.

Je ne parlerai point de l'usage de la Hollande ; c'est un peuple de Négocians dont le Gouvernement ne sçauroit être comparé au nôtre ; ils ont des magasins remplis de toute sorte de denrées e( de marchandises ; plusieurs d'entr'eux se sont particulièrement livrés au commerce des grains ; ils en font des provisions immenses, qu'ils achètent dans les bonnes années en Pologne, en AngleleiTe, en France, en Barbarie, etc. ils le gardent et le conservent avec soin : ils étudient les besoins de l'Univers, et le transportent dans la parlie du monde, où le plus grand gain les appelle. Ils entrent dans leurs Ports, et en sortent en tous tems en pleine liberté, sans que le Magistrat ait aucun égard aux années stériles ou abondantes, de son propre Pays, et sans que cette liberté générale et indéHnie ait jamais causé le moindre inconvénient. Tout le monde a envie de gagner. Laisser agir cette passion, elle suffira seule à enrichir le Prince et ses Sujets, si vous ne lui donnez d'autre bride que celle qu'exige la constitution d'un Etat sagement policé.

Il arrive peu d'années stériles, que la nécessité de prendre de> précautions pour l'avenir, ne se présente à l'esprit de ceux qui gouvernent; mais cette idée s'évanouit avec le retour de Kabondance ; Theureuse température de notre climat a tourné notre génie à la confiance ; il ne voit les maux que dans une perspective éloignée ; et si-tôt qu'ils sont passés, il oublie les précautions. Le présent seul attire les attentions ; il lui semble que l'avenir ne le< mérite pas.

[232] Cette dangereuse sécurité a pris de si profondes racines qu'il sera difficile de la détruire, et je sens que nous aurons beaucoup de peine à devenir prévoyans : la vivacité naturelle de la Nation, et l'inconstance que l'on lui attribue, ne lui permettent

232] (ECONOMIQUES t65

pas, dît-oDy de s'attacher à des entreprises de longue haleine. Nous voudrions que nos desseins fussent aussi-tôt exécutés, que conçus. Nous faisons les premières démarches av^ec rapidité ; mais nous res. tons souvent au milieu, quelquefois même au commencement de notre carrière, jusqu'à ce qu'un objet nouveau, qui éprouve le même sort à son tour, vienne nous rendre le mouvement, el nous porter vers un autre.

Que ce portrait soit fidèle ou chargé, c'est ce que je n'entreprendrai pas de discuter; nos voisins semblent nous y reconnoitre, mais leur témoignage nous paroît suspect, peut-être aussi que Famour propre nous empêche de nous rendre justice ; c'est encore une question que je laisse à décider à quelqu'un impartial : je suis récusable, et je finis. Heureux si j'ai pu démontrer les dangers de la disette des grains, les inconvéniens de l'abondance, et la nécessité indispensable de remédier à Tune et à Tautre; en ce cas, rien ne me paroît plus capable de produire l'efTct désiré,' que la publication de TEdit dont voici le projet. On ne rend point compte des raisons qui en ont déterminé le Dispositif, parce qu'elles se manifestent suffisamment par la disposition même de chaque article.

166 OBCONOMIQUBS [234]