Obligation d'avoir des archives

Les évêques ou autres prélats sont tenus d’avoir des archives, et d’y faire garder avec soin toutes les pièces qui concernent le for spirituel et ecclésiastique. Le chancelier de la cour épiscopale, deux mois après la notification du présent édit, doit les disposer selon l’ordre des matières et les années. Le 18 décembre 1626, la S. G. du Concile, écrivant à l’évêque de Gôme, lui donnait comme suit la liste de tout ce qui doit entrer aux archives :