LIVRE IX

De la morale dans les lois.

CI1APITRK PREMIER.

Des lois en général.

Je u examine point par qui les lois doivent être faites; cette question est exclusivement du ressort de cette ancienne politique à laquelle la morale était étrangère.

Les anciens ont très souvent fait intervenir les dieux dans l’oeuvre de la législation. Cette intervention vaut mieux que celle des héros; c’est peutêtre le seul cas où la ruse soit préférable à la force.

J. J. Rousseau reconnaît les lois à ce caractère, qu’elles ont été faites par tous et pour tous. Il importe peu qui les a faites, pourvu quelles obligent tous les sujets et le législateur lui-méme. Car, du moment où il y a quelqu’un au-dessus des lois, leur puissance est détruite; la soumission n’a plus alor l’effet de la volonté, mais de la contrainte; nul ne se fait scrupule d 'éluder leur autorité dès qu’il peut s’y soustraire, et il y a désobéissance toutes les fois qu’il y a espoir d'impunité.

DES LOIS EN GÉNÉRAL

Les législateurs de Locres et de Thurium ont laissé au monde deux exemples immortels de respect pour leurs propres lois. D’après celles de Zaleucus, un homme convaincu d’adultère devait avoir les deux yeux crevés : son fils se rendit coupable de ce crime, et tous les Locriens, émus de compassion, demandèrent la grâce du coupable avec tant d'instances que Zaleucus, se laissant fléchir, ne fit arracher qu’un œil à son fils; mais, en même temps, il s’en fit arracher un à lui-même, afin de satisfaire à-la-fois à ce qu’exigeaient la tendresse paternelle et la loi qu’il avait rendue.

Charondas fit plus , il scella ses lois de son propre sang. Pour prévenir les meurtres, qui avaient trop souvent lieu darfs les assemblées publiques, il avait défendu d’y paraître armé, sous peine de mort. Un jour, revenant de la campagne, il apprit que le peuple était convoqué, et se rendit à l’assemblée sans songer qu’il portait une arme: un citoyen lui en fit l’observation, en disant qu’il violait la loi que lui-même avait portée : « Au contraire, dit Charondas , je l’approuve et la confirme à jamais. » En disant ces mots, il tire son épée, s’en frappe, et meurt aussitôt.

Ces exemples feront sourire de pitié tant de législateurs courtisans qui , semblables aux lâches flatteurs dont parle Racine, vont répétant chaque jour,

DES LOIS EN GÉNÉRAL

Que les plus saintes lois,

Maîtresses du vil peuple, obéissent aux rois;

Qu’un roi n’a d’autre frein que sa volonté même,

Qu’il doit immoler tout à sa grandeur suprême:

Qu’aux larmes, au trayail, le peuple est condamné,

Et d’un sceptre de fer veut être gouverné.

Les lois ont été établies pour maintenir la justice parmi les hommes, pour mettre le faible à l’abri des violences du fort , et protéger la force elle-même contre les ruses et les pièges de la faiblesse.

La conscience a dicté les premières lois; simples et pures comme leur source, elles ne furent d’abord que le commentaire et l'application de cette maxime de la morale universelle : Ne fais pas à autrui ce que tu ne voudrais pas qui te fût fait à toi-même. Pour s’y conformer, l’homme n'avait besoin que de consulter son propre cœur. Mais lorsque l’ambition et l’avarice eurent armé les hommes les uns contre les autres, et que, tantôt sous le nom de justice, tantôt sous le nom de guerre, le meurtre Rit érigé en droit, tout devint incertain, et la vie même parut n’avoir été donnée aux uns que pour faire jouir les autres du barbare plaisir de la leur arracher. L’orgueil , la superstition, et l’ignorance, devinrent les seuls législateurs des nations; le fort dit au faible: «La nature ne t'a donné aueuu droit qui ne m’ait été transmis par la conquête. Si tu reçus des cl i eux un guide secret que tu nommes conscience, ces mêmes dieux

DES LOIS EN GÉNÉRAL. ii-

i ordonnent de ne l’écouter que par la voix de mes ministres. Travailler, te dépouiller pour moi, me livrer ta femme et tes filles, faire tuer tes fils pour ma cause, et mourir toi-même quand je l’ai prononcé, voilà la loi : Lors de là, tout est rébellion, révolte, et crime de lèse-inajesté.

Les lois se ressentent des mœurs des gens qui les font. Si les vautours et les pigeons devenaient tourà-tour législateurs, leurs lois seraient probablement différentes. Malheureusement les mœurs des hommes qui se sont arrogé le droit de faire des lois tenaient plus du naturel des oiseaux de proie que de celui des colombes.

Les lois ont été faites selon les temps et les besoins; quand les temps sont changés, ces lois du moment doivent faire place aux lois éternelles de la morale et de la raison. >■ Voyez Paris, dit Voltaire: le quartier de Saint-Pierre-aux-Bœufs, celui de la Halle, contrastent avec le Louvre et les Tuileries. Voilà l’image des lois dans la plupart des états modernes; on lésa faites à mesure, au hasard, irrégulièrement, comme on bâtissait les villes, comme Londres avait été construite avant d’étre brûlée : elle n’est devenue une ville régulière et habitable que depuis ce grand désastre. » La révolution de France a détruit le gothique édifice de la vieille jurisprudence de cette monarchie. Cent coutumes bizarres, mille lois contradictoires ont été dévorées dans cette

DES LOIS EN GÉNÉRAL

grande conflagration politique. Les partisans du quartier Saint-Pierre-aux-Bœufs s’efforcent de relever ce monument gothique ; mais Dieu leur a envoyé la confusion des langues. La tour des fous ne sera point réédifiée.

11 ne peut exister de société sans lois; il ne peut y avoir de lois sans morale.

Soit que, réglant les rapports des nations entre elles, les lois constituent le droit des gens ; soit que, réglant les devoirs réciproques du prince et des sujets, elles constituent le droit politique ; soit enfin que, réglant les intérêts des citoyens entre eux, elles constituent le droit civil, leur objet unique, invariable, est la justice; mais ces lois, expression de la morale universelle et de la conscience publique, ces lois , établies pour la sécurité des bons et leffroi des méchants, viciées dans leur source par les passions des hommes, n’ont été presque par-tout que des instruments d’oppression, qu’un glaive à deux tranchants entre les mains de la vengeance ou de la tyrannie.

J’ouvre l’un après l’autre les codes de justice imposés aux diverses nations; il n’en est aucun où la morale ne soit indignement outragée : ici la prostitution est mise en honneur; là le meurtre est protégé. Parmi nous, pendant plusieurs siècles, la force et la richesse réglèrent le tarif des délits et des

DES LOIS EN GÉNÉRAL

peines; à quinze sous de notre monuaie par coup, un homme riche du onzième siècle pouvait briser sous le bâton le pauvre ou le faible; il est vrai qu’il en coûtait vingt cinq sous pour avoir le droit de verser son sang, et à-peu-près trois francs, s'il n était pas noble, pour lui ôter la vie.

Les outrages à la pudeur des femmes n’étaient pas un objet de grandes dépenses, et, dans ce genre, les derniers excès avaient été mis à nn taux assez bas pour qu’un gentilhomme un peu à son aise pût , sans se gêner, s’en passer la fantaisie.

Des lois dictées par l’avarice sacerdotale n’imposaient aux crimes les plus atroces que des répara- * tions pécuniaires: les empoisonnements, les parricides s’expiaient au prix de quelques ducats payés au saint-siège, et le tarif des absolutions aurait peu plé le ciel des plus infâmes scélérats, si la justice de Dieu pouvait s’acheter comme celle des papes.

Dans le même pays, et à la même époque, la distribution de la justice était soumise aux plus bizarres épreuves, ou confiée , sous le nom de jugement de Dieu , à l'adresse des spadassins de profession : la loi conférait au bâton et à l’épée le pouvoir de décider si celui qui avait été volé ou battu avait le droit de se plaindre : le moins fort ou le moins heureux était déclaré coupable. Qui croirait que de pareilles lois sont encore en vigueur dans lessociétés

DES I.OIS EN GÉNÉRAL

2<jo

modernes; qu’elles y sont enseignées non plus par des docteurs en droit, mais par des maîtres en fait d’armes ?

La variété des lois humaines est un grand sujet de douleur pour le philosophe ; elle est pour le moraliste la preuve que la morale et la justice universelles n’ont jamais présidé à leur rédaction.

« Justice, dit Pascal, cn-deeà des Alpes, injustice u au-delà : la morale des tribunaux semble dépendre ■■ des climats; elle change avec les latitudes, et les u peuples sont obligés de subir l’ancien oracle d’A- « pollon : Obéir sans examen à ce qui est établi. » Cette règle est simple et facile; par faiblesse ou par lassitude, les nations ont consenti à s’y soumettre. Mais quand ce qui est établi aujourd’hui ne le sera plus demain ; quand l’état change d’intérêt en changeant de chef; quand l'édifice des lois anciennes, tombé de faiblesse et de vétusté, a été reconstruit à neuf, et que les habitants qui se sont enfuis pendant sa chute veulent prouver aux autres qu’ils étaient mieux logés sous leurs vieux débris ; quand le juste et l’injuste, l'usurpation et la légitimité se confondent tellement dans les esprits, que ce qui est réputé crime dans une maison est réputé vertu dans une autre; quand le magistrat cesse d’être une loi vivante, comme dit Julien le philosophe, et se proclame lui-même l'instrument des passions et l’auxiliaire de la puissance, toute morale

DES LOIS EN GÉNÉRAL. 24 1

est bannie, toute justice est inconnue, la société rentre dans le chaos.

Quels objets plus hideux au inonde que les abus qui naissent des choses les plus sacrées! De la plus subtile sagesse à la plus subtile folie , dit Montaigne, il n'y a souvent quun tour de cheville.

La religion, messagère de paix et d'amour entre les hommes, n’a-t-cllc pas été le prétexte des plus affreux ravages; et, nouveau Brennus, le crime puissant n’a-t-il pas, plus d’une fois, fait pencher la balance de la justice en y plaçant son glaive ?

Si l’on en excepte quelques olympiades des républiq lies de la Grèce, quelques jours vertueux de la république romaine, le siècle entier des Antonins, et les règnes trop courts de quelques princes des temps modernes, les annales de tous les peuples de la terre nous montrent par-tout des lois impuissantes, corrompues, ou dénaturées, plus fécondes en calamités, en maux de toute espèce, que les crimes mêmes quelles étaient chargées de réprimer ou de punir.

La morale appliquée a la poliiique.