f&id., p. 280 et suiv

ferme de propos , des périls inattendus Tauraient fait reculer. La paix conclue d'un côté lui suscita la guerre de Tautre ; elle le mit en butte à la défiance et à la haine des catholiques intolérants. Ce parti, qui avait de son côté le nombre, la puissance des vieilles mœurs et la force populaire, fut soulevé tout entier par un mouvement d'indignation, et, de ce mouvement, sortît la Itgve, association formidable , créée pour briser tout ce qui ne voudrait pas se joindre à elle. Son ressort fut le serment d'assistance mutuelle et de dévouement jusqu'à la mort, un régime de terreur, et Tobéissance absolue à un chef suprême qu'on devait élire*; la

1. Au cas. qu'il y ait cmpeschement, opposUion ou rébellion à ce que dessus , par qui et de quelle part qu'ils puissent estre , seront lesdiis associez tenus e( obligez d'employer tous leurs biens et moyens, mesmes leurs propres personnes jusques à la mort pour punir, chastier et courir sus à ceux qui les auront voulu contraindre et empescher.....

Au cas que quelques uns des associez, leurs subjects, amis ou confédéral , fussent moleslez, oppressez et recherchez pour les cas dèssusdits, par qui que ce soit, seront tenus lesdits associez employer leurs corps, biens et moyens pour avoir vengeance de ceux qui auront faict lesdites oppresses et molestes, soit par la voye de justice ou par les armes, sans nulle acception de personnes.

S'iladvenoit qu'aucun des associez, après avoir fait serment en ladite association , sevouloit retirer ou départir d'icelle, sous quelque prétexte que ce soit C que Dieu ne veuille ! 3* tels réft*actaires de leurs consentements seront offensez en leurs corps et biens en toutes sortes qu'on se pourra adviser, comme ennemis de Dieu, rebelles et perturbateurs du repos public...

Jureront lesdicts associez toute prompte obéissance et service au chef qui sera député et seront les défailUm» et diUiyans punis par

seule annonce de cette élection future était une menace pour le roi. Une fois constituée sur un point du royaume et déclarée par ses manifestes, la Ligue s'étendit rapidement, grâce aux passions réactionnaires qui murmuraient contre la cour, et que , dans sa duplicité, la cour elle-même favorisait. Elle fit le premier essai de sa puissance dans les élections pour les états généraux convoqués à Blois au i 5 novembre i 576; les protestants et les politiques en furent écartés par tous les moyens de fraude et de violence.

Ainsi, une convocation d'états, promise par Tédit de pacification comme sa garantie nationale, fut tournée contre lui, et la plupart des députés réunis à Blois y apportèrent pour mandat le mot d'ordre de la Ligue : une religion catholique romaine K Les représentants de la noblesse, qu'on avait vus aux états de 1560 si zélés pour la liberté de conscience, se montraient presque unanimes et non moins violents que ceux du clergé dans cet esprit de réaction. Ceux du tiers état inclinaient aussi vers un retour à Tunité de culte, mais avec des sentiments plus modérés; la haute bourgeoisie n'avait pas cédé sans réserve au courant de passions

Fauthorité du chef et selon son ordonnance... (Acte constitutif de la Ligue : Pal ma Cayet, Chronologie novennaire, Gollect. Michaud et Poujoulat, 4» série, t. XII, p. 13).

4. Voy. le recueil intitulé : Des états généraux et autres assent' blées nationales , t. XIII, p. 97 et suiy.

extrêmes qui entraînait, associées sous là main du clergé, Tarislocratie et les classes inférieures. Quant au roi, dans ses entretiens avec les députés et dans les conférences préliminaires, il annonça qti*U teriait potir nulleà et demandait aux états d'annuler les concessions qu'il avait faites. Redoutant la Ligne, il s'en déclarait le chef pour prévenir un autre cihoix, tendis que le petit nombre d'élus des calvinistes et de leurs amis se retiraient, protestant d'avancé contre les résolutions de l'assemblée '.

C'efet dans de telles conjonctures que là qtiëstion de la tolérance fut, pour la seconde fois, remise au jugement des états généraux. Les deuk premiers ordres votèrent sans débat l'abrogatioti de Pédit et la i*ejprise de la guerre dvile. Dans le troisième, il y eut division ; une partie des votants, et à leur tête la députation de Paris, ne reculait pas devant la guerte; l'autre voulait que la restauration de l'unité catholique eût lieu par les voies les plus douces. Un homme, qui fut éomme publîciste le précurseur de Montesquieu, Jean Ëodin, député du Vermandois, se distingua dans cette lutte en déployaiit, pout la cause qu'avait déféùdue l'Hôpital, de grands talents et un noble courage. Chef de l'opposition bourgeoise contre la Ligue et contre la

I. On compta présenta à la séance royale 104 députés du clergé, 75 de la noblesse et 150 du tiers état. Vpy. la liste de ces derniers, ci-aprôs, Appendice II.

DU tiERS ÉTAT. 451

cour, îl entreprit dé tenir tête aux députés du tiers état parisien, aux cotninissaires des dëitx autres ordres et aux commissaires du roi. N'ayant pu fklre que, daftS le cahiel» de son ordre, la demande de réutiioti à un culte unique fût suivie des mots t sans guerre y il rendit la guerre impossible en provoquant, à force d*habi*leté, un refus péremptoire de tout subside**.

Cette assemblée , dont le travail n'aboutit qu'à enfermer la question religieuse dans un cercle sans issue, avait une haute idée du droit des états générante) elle professa sur l'exercice et le partage de la souveraineté une sorte de théorie constitutionnelle. Les lois, selon elle, étaient de deux sortes t il y avait les lois du roi et les lois du royaume, celles-là faites par le prince seul , celles-ci faites par le prince d'après l'avis des états; les premières modifiables et révocables à volonté, les autres inviolables et ne pouvant être changées qu'avec le consentement des trois ordres de la nation ^. A l'ancienne demande de périodicité des états

I. Yoy. le mémoire de Bodin sur les états de 1576; Des états généraux, etc., t. Xill, p. 242 et suiv. — Voz très-humbles subjectz les gens du tiers estât vous supplient vouloir réduire tous vos subjectz à l'union de l'église catholicque , apostolicque et romaine, par les meilleures et plus sainctes voyes et moyens que Yostre Majesté advlsera, et, en ce faisant, Fexercice de toute autre prétendue religion estre esté tant en publicq qu'en particulier. ( Cahier du tiers état de 4576, art. XIII , us. de la Bibliothèque royale, SF. 595, 3, fol. 6 vo.)

9. Il y a différence entre les loix du roi et les loix du rey tourna,... celles-cy, d'autant qu'elles ne peuvent estre faites qu'en générale

généraux, l'assemblée de 1576 joignit le vœu que toutes les provinces du royaume eussent le droit de tenir des états particuliers; enfin, elle se déclara fortement contre la nomination aux dignités ecclésiastiques sans choix préalable du clergé et d'une partie du peuple^ et contre la vénalité des offices judiciaires.

Le cahier du tiers état, aussi abondant en matières diverses que celui de 1560% n*ofire point la même fermeté d'idées , ni la même précision de style. L'es* prit de réforme ne s'y montre plus dans sa verve et sa plénitude. On y traite de la législation civile et criminelle, de la procédure, de l'enseignement public, des finances et du commerce; mais il y a dans tout cela peu de choses neuves et originales. Ce sont presque toujours des conseils déjà donnés, d'anciennes plaintes, ou l'invocation de lois promulguées et non exécutées. Trois articles sont remarquables conune signe de résistance des privilèges municipaux à l'envahissement administratif; ils revendiquent, au nom des corps de villes, la liberté des assemblées, la liberté des

assemblée de tout le royaume, avec le commun accord et consentement des gens des trois estais,... aussi depuis elles ne peuvent être changées ni innovées qu'avec raccord et commun consente^ ment des trois estais. ( Instructions des gens des trois estais d^ royaume de France, Mémoires de Nevers , in-fol., 1. 1, p. 445, )

4. II y a 448 articles rangés sous les titres suivants : l^ de l'état de l'église ; 90 des universités ; 3» de la justice; 4o de la noblesse ; B» des finances, tailles et impositions; 6» de la marchandise et police. (Voy. le Ms. de la Bibl. royale, 8F. SM, 8.)

élections, et la juridiction pleine et entière *► D'un autre côté, l'esprit jaloux de l'ancienne magistrature, soit urbaine soit parlementaire , se montre ici par la demande de suppression des tribunaux de commerce -, requête bizarre que le gouvernement eut la sagesse de ne pas écouter.

Au milieu des embarras d'une paix armée, pleine de désordres et toujours près de se rompre, deux ans se passèrent sans que le roi répondît aux cahiers des états généraux» Sa réponse ne fut donnée qu'au mois de mai

1. Que toutes ellections des prévostz des marchans, eschevins, capitouls et gouverneurs de villes se facent librement et soient suivies, et ceulx qui par autres voyes entreront en telles charges en soient estez, et leurs noms rayez des registres ( Cahier du tiers état de 1576, art. 440» Ms. de la Bibl. roy. SF. 595, 3, fol. 112, ro). — Vous plaira aussy, suivant l'antienne coustume et libertez, ordonner qu'il sera permis aux maires et eschevins, capitoulz, juratz, consulz et autres administrateurs des villes, de faire leurs assemblées généralles et particullières, sans demander permission de ce faire à voz courtz de parlement, baillifz, sénéchaux et autres officiers, et sans cequ'ilz soient tenuz ny contrainctz de les y appeler (Ibid., art. 441).— L'expérience du passé a faict assez entendre les désordres qui sont advenuz aux villes à l'occasion de la désobéyssance faicte aux maires, esche- Tins, cappitoulz, juratz et consulz d'icelles,,ausquelz la jurisdiction criminelle et politicque qu'ilz avoient auparavant auroit esté ostée... vous plaira ordonner que ceulx qui avoient anciennement la jurisdiction tant civille, criminelle que polliticque seront réintégrez d'icelle , pour en jouir et user tout ainsi qu'ilz avoient accoustumé de faire auparavant, nonobstant tous édictz, ordonnances et jugemens à ce contraires, (ibid., art. 122, fol. 3*2, vo.)

9. Et quant aux prieurs et juges-consulz des marchans, qu'ilz

soient dès à présent supprimez et leur jurisdiction réunye aux

jurisdictions ordinaires ( Ibid., art 118, fol. 31, r*).

4579, par la publication d'un édit qu'on nommé TOrdonnance de Blols* Supplément et confirmation des grandes lois qui TaTaîent précédée, et dont elle approche par le mérite *) cette ordonnahcé est une preuve des difficultés sans nombre qui s'opposaient alors à ce que le progrès demandé par la raison publique et consenti par le pouvoii* se réalisât et descendît dans les faits. Beaucoup de dispositions des ordonnances de Motilitiâ et d'Orléans y sont rappelées et prescrites de nouveau; c'est cotnme une réponse dernière aux plaintes des anciens états généraux, en même temps que la sanction des cahiers de 4576. Cette fois encore^ le cahier du tiers état entre pour la plus grande part dans le dispositif de la loi nouvelle qui^ souvent^ ne fait qu'en reproduire le texte.

L'ordonnance de Blois, libérale comme celle d'Orléans dans ce qui touche au droit civil, et gardant le môme silence qu'elle sur les demandes de droits politiques, a pour caractère propre l'intention de supprimer ou d'atténuer pour la prérogative royale les gènes que lui imposaient, sur certains points, les ordonnances précédentes. Pour les nominations ailx dignités ecclésiastiques, elle repoussa l'élection pure sans admettre la présentation de Candidats , et maintint le

1. Elle a 363 articles, dont â2d traitent de l'administration de la justice, 9f des universités, et le reste de l'état ecclésiastique, delà noblesse, de l'armée, des finances et de la police.

Dy TIERS ÉTAT. IS5

(}roit absolu (}u roi selon le coricorclat 4b 15i6, Peup las nominations judiciaires, ^la prégentiation da troifi personnes par les corps de judicature, systènje chéri d|i tiars état et passé en droit bî^n qu'éludé souvent, elle en substitua un nony^^u? oelui du choix: par la couronne sur des listes d'éligibles dressiées dans chaque circonscription juridique et renouvelées toup les trois ans ^

A l'année 1576 et à la session des états de Blpis se rapportent les premiers actes politiques d'un prince , alors chef de parti , et destiné à rallier un jour les partis qui divisaient la France , Henri de Bourbon roi de Navarre, que Textinction de la dynastie des Valois devait appeler à la couronne. Ce prince, né dans le caU vinisme , devenu catholique par force mais sans beau* coup de résistance sous le règne de Charles IX, puis échappé de la cour sous Henri III et red^enu calvi<» niste, avait été ballotté^ dans sa vie et dans saxon-* science au vent de la guerre civile et des dissensions religieuses. Les accidents de sa f(»^tune et ses propres variations lui avaient appris de bonne heure à juger et à tolérer. Une nature sympathique, généi^use, ouverte aux impressions douces et à toutes les grandes émotions, rélevait, même dans la lutte, au-dassus de Tes-

1. Voyez l'ordonnance de Blois, art; 1, 9> lOi et 403, et eanférei ces articles avec les art. I et 39 de l'ordonnance d'Orléans, Rec, de$ anciennes lois françaises^ t. XIV, p. 880 et suiv., et p. M et suiv.

prit de secte et de parti; et peut-être aussi le faible de son caractère^ son extrême facilité de mœurs et une certaine tiédeur en religion y concourut avec ses bau* tes qualités d'bomme et de patriote, à faire de lui, quand le temps fut venu, Tinstrument de la pacification et de la réconciliation nationales. L'âme de celui qui devait être Henri IV se fit voii* tout entière et pour la première fois dans une réponse au vote des états généraux pour la réunion à un seul culte % ré* ponse donnée sous forme de note, et où se trouvent les passages suivants d'une grâce de bon sens admirable :

a Le roi de Navarre loue les états du zèle qu'ils ont a au bien et repos de ce royaume, craint toutefois que a la requête qu'ils ont faite au roi de ne tolérer en ce a royaume exercice d'autre religion que la romaine ne a soit pas la voie pour parvenir à ce repos tant désiré, il ni d'appaiser les troubles, qui seront d'autant pires « que les précédents qu'il n'y aura moyen de les paci- « fier, quand bien, à la fin, les deux partis le vou-

4. Lorsque la majorité de rassemblée eut résolu que le roi serait supplié de ramener tous les Français à la religion catholique, elle s'effraya do la retraite des dissidents, et fit partir une ambassade pour négocier avec eux, dans leurs places de sûreté au delà de la Loire. Les envoyés trouvèrent le roi de Navarre en Guiennc, à la tête des protestants armés. « 11 reçut tout en bonne part» » dit le député Bodin dans ses Mémoires, « et pleura oyant l'archevêque de Vienne réciter les colaml lés de la guerre. »

« droient... Partant, ledit roi de Navarre prie et reprîe « ladite assemblée , au nom de Dieu et pour Tobligation « qu'ils ont au bien du roi et de la patrie, d'y vouloir a bien penser et repenser, comme étant la plus hasar- « deuse chose et de la plus grande importance dont on a ait jamais délibéré en France. Les prie considérer, a non-seulement ce qu'ils désirent, mais ce que ce « pauvre royaume peut comporter, et ce qui se peut a faire, comme le malade désireux de santé, qui ne a prend pas ce qu'il trouve agréable et à son goût, a mais souvent ce qui est bien déplaisant et amer, a comme plus convenable à sa maladie. Que s'il fait a mal au cœur des catholiques , qui jouissent de leur «religion sans qu'on leur fasse aucun trouble, voir a ceux de ladite religion à qui on la veut ôter du tout , « après leur avôh* tant de fois accordée et si longtemps a permise , il désire que les états considèrent soigneua sèment qu'en vain on s'est efforcé de la chasser de « ce royaume et des royaumes d'Angleterre, Hongrie, « Bohême, Danemark, Ecosse > Suède, Suisse et Alle- « magne, où elle a mis le pied...» Et partant, ledit roi « de Navarre prie et reprie ladite assemblée , pour la «troisième fois, d'y vouloir bien penser et remettre « l'affaire en délibération ^ x> Cette voix de la raison et du patriotisme ne fut pas

I. Extrait des Mémoires de Bodin, Rec, des Étals généraux, etc., 1. XUI,p.287el8uiv.

écoutée; les états se sépasèrent sans revenir sur léui» vote^ mais^ faute* d'argent pour la guerre offensive ^ oe voie demeuva un simple vœu ^ et de nouvelles né<» gociaticMos amenèrent une nouvelle trêve non moins agitée^ quoique plus longue que les précédentes ^ Elle duri^t encore en 1584, lorsqu'un événenaent imf^évu , la mort du frère unique du roi ^y donna au chef de la maison de Bourbon , chef du parti des réformés, les droits de [H^mier prince du sang et de plus (uroche héritier de la couronne '. Ce fut le signal d'une crise violente pour les partis et pour la royauté. Bien que douteuse parce que le roi était encore jeune, la per^ spective d'un successeur huguenot fit courir un frisson d'effroi parmi les masses ^catholiques. Il ne s'agissait plus, disah^on avec une terreur sincère ou affectée, de savoir quelle mesure de tolérance s^ait faite à la nouvelle religion , mais si on ne la verrait pas s'as$eoir sur le trône, et , devenue religion de TÉtat, s'armer de la toute-puissance royale contre l'ancienne foi du pays< La Ligue, dont les progrès avaient été bornas jusque-' là^ en fk tout à coup dUmmenses; elle pénétra cette fois dans les hautes classes de la bourgeoisie qu'elle parut embrasser tout entière.

1. Voy. le traité de Bergerac et l'édit de Poitiers, septembre 4577; Bec, def aHcienneM hi* françaises, i. \iy, p. 830 et suiy.

a. François, duc d'Anjou.

8. Les Bourt)OBB étaieRt issus de Louis IX, par Robert, eemle de Glermont, son dernier Uls.

DU TIEB8 ÉTAT. lîJO

Ici se développent dans toiite leur grandeur les pro<* jets dmbiiieux de Henri de Lorraine duc de Guise ^ 4'une femille qui aivait lié sa fortune et donné nû martyr à la cause du parti catholique S II était Tàme de la Ligue ^ le chef élu et serri par elle, œhii dont elle voulait feire le rival d'abord , ensuite le maître du roh Joignant l'habileté à Taudace ^ il savait se feiro drain^^^ dre sans jamais se trahir, et s'élevait à une immense popularité) tandis que la faiblesse et les débauches de Henri l\l rendaient ce prince pusillanime de plus en |)Ius impopidaire. Les doctrines républicaines, que rindignation produite par l'attentat de Chffl'les IX af ait suscitées et propagées dans le parti calviniste, pas^saient alors dans les rangs opposés par Teffet du rtiépris où tombait la royauté pi^ésente et des appréhensions qu'inspirait la royauté à venir* On invoquait la souveraineté du peuple et le droit d'élection nationale comme sauvegardes de la M orthodoxe contre dé jjré^ tendues connivences avec l'hérésie et contre l'avénement d'un roi hérétique*

Ce fiît cette crise d'opiriloti ^ où le zèle pour Tàncieri dogme s'imprégnait de passions démocratiques, cldi ouvrit là route et marqua le but à l'ambition des Guises ^. Ils visèreht à U coui^otihe > en s'appUyânt de

4. François) dnt dé Guise, ^ëte de Hèiiri, tué eh 4!Hf& ^kt lili géhtilhomme huguehoti '