DISCOURS

POUR ÊTRE PRONONCé DEVANT l'aSSEMBLÉE DES DEUX

chambres do parlement

Messieurs,

J'ai trop de confiance en mon défenseur, pour perdre, en plaidant moi-même, l'avantage de lui voir établir solidement mes moyens de requête civile. Mais j*oserai lui disputer l'expression de la joie que je sens de pouvoir me présenter enfin à ce tribunal auguste après cinq ans de travaux et de souffrances. L'injuste procès d où naquit le procès monstrueux qui m'amène aux pieds de la cour date de l'événement qui priva si douloureusement la France de ses vrais magistrats.

n s'agissait, messieurs, d'un acte civil passé librement entre deux majeurs raii>onnables et liés depuis dix ans d'intérêt et d'amitié. Le fond ni la forme de cet acte n'offrait aucune prise aux plus légères discussions; et cependant la haine du comte de la Blache a trouvé moyen de les éterniser. Tout son artifice, messieurs, fut de me réduire à l'oblignlion de prouver cent fois ce qui était déjà trop clair. La persuasion s'en altère k la fin ; il semble qu'un fait exposé tant de fois à la discussion en ait réellement besoin. Et quand la redite en plaidant ne détruirait pas Pévidence, elle inspire au

moins le dégoût ; et où il n*y a plus d'intérêt, la persuasion devient sans force, et la conviction purement fati* gante.

Me traîner ainsi d'un tribunal à l'autre était donc me faire à la fois tous les maux : c'était éloigner mes amis par la diminution de leur confiance, armer mes ennemis par I encouragement de leurs imputations.

Mais n'abusons point des moments qu'on m'accorde : n'étant ni le parent ni l'ami du comte de la Blache, je re suis pas obligé de prendre à lui le grand intérêt de le fiiire entrer en lui-même, et rougir publiquement de sa conduite à mon égard; il me suffit d'avoir prouvé mon droit sous toutes les formes, d'avoir gagné ce pro- . ces en première instance, et d'avoir obtenu la cassation du jugement qui me lé fit perdre sur appel, au rapport du sieur Goézman. Acharnés contre moi, ces deux ennemis s'écrivaient, se voyaient en secret, se concertaient, et ma perte était le lien de cette horrible union. Celui-ci se chargeait de me dénigrer dans le public, et celui-là, de me faire condamner à son tribunal.

Grâce à cet odieux complot, messieurs, j'ai vu l'injustice enfanter l'injustice, et les mêmes juges me blâmer au criminel après m'avoir ôté mes biens au civil. J'ai vu les deux plus cruels jugements se succéder sans intervalle, empoisonner cinq ans de ma vie, et me forcer de vous demander, en suppliant, le retour à mon état de citoyen, que je n'ai jamais dû perdre. Enfin, j*ai vu lacérer et brûler, parla main d'un bourreau, mes défenses légitimes, comme des écrits infâmes ou séditieux.

Mais je ne devais pas, dit-on, publier le secret des procédures, et mettre au jour mes interrogatoires. Quel indigne motif de réprobation ! Dans un procès où l'honneur est engagé, messieurs, peut-on trop manifester les défenses et les motifs du jugement? L'honneur n'estil pas un bien par lequel on est soumis même au jugement de ceux qui n'ont point d'honneur? Eh! quel homme peut supporter le mépris, fût-ce de ceux qu'il mésestime? Il ne faut donc pas que la plus légère réticence puisse entraîner les conjectures générales au delà des faits positifs et connus. Et n'est-ce pas surtout le cas où le jugement des magistrats peut être justement détruit ou confirmé par celui de la nation? J'en ai fait, messieurs, une trop douce expérience, pour ne pas me féliciter d'en avoir adopté le principe.

Je leur disais : N'enfermez pas sous le boisseau le fanal de la justice, et l'on ne sera pas obligé d'en éclairer la voie par d'autres moyens : donnez la publicité nécessaire à vos terribles procédures, et elles n'auront pas besoin de publication dans des factums.

Ou*ai-je enfin imprimé dans ces mémoires tant reprochés? Si je me suis permis d'y verser le ridicule sur quelques ennemis, l'opprobre sur quelques autres, et le discrédit sur tous, n'étais-je pas attaqué par leurs clameurs sur les points les plus délicats de mon existence? Le livre de ma vie intacte était ouvert devant la nation; n'ont-ils pas tout osé poar en déshonorer un fragment? 11 a bien fallu me défendre ! Mais quelle partie de mes écrits a donc pu blesser ces redoutables juges? N'\ ai-\^e

MÉMOIRES

pas accompli partout la loi de ce beau serment de la justice anglaise, en disant à chaque page la vérité, toute la vérité, rien que la vérité ? N'y ai-je pas fait sans cesse la disiinction du bon au mauvais magistrat, et toujours réloge du premier?

Oui, messieurs, je le répète avec joie, les bons magistrats sont les hommes les plus respectables de la société : iion-seulement en ce qu'ils sont justes : tous les hommes doivent l'être : non en ce qu'ils sont éclairés; la lumière en ce siècle étincelle à nos yeux de toute part : non en ce qu'ils sont puissants ; c'est la loi seule qui est puissante en eux. Hais leur état est le plus honorable de tous, en ce qu'il est visiblement laborieux, très-pénible, utile à tous, d'une importance extrême, et ne conduit aucun d'eux à la fortune : aussi le peuple, dont l'instinct naïf est quelquefois si sûr, le peuple qui est jaloux des grands, redoute tes guerriers, abhorre

les gens riches, et fuit la morgue des savants; le peuple aime et respecte ses magistrats. Je n'ai jamais dit autre chose, messieurs, dans ces mémoires lacérés publiquement et traités comme des incendiaires. Par quel sen • timent obscur, intérieur, quelques-uns des juges d'alors se firent-ils donc la triste application du mal en rapportant le bien aux magistrats exilés?

Détournons nos yeux du passé. Rendez-moi mon état de citoyen, messieurs. Alors je croirai m'éveiller, et sortir d'un rêve affreux, où, pensant errer péniblement dans la nuit, je fus longtemps poursuivi par des fantômes.

Alors je rendrai gloire à l'auguste monarque qui rappela nos magistrats à leurs fonctions, et qui m'envoie à vous aujourd'hui, par des lettres patentes d'autant plus honorables, que c'est au sein d'une nouvelle infortune que je les ai obtenues de son généreux cœur.

Alors j'oublierai tout, jusqu'à l'existence éphémère de ceux qui m'ont condamné. J'oublierai que dans ce Palais, le Palais par excellence, puisque la loi seule y doit régner, une jurisprudence obscure et barbare, usurpant son sceptre, a soumis pendant quelque temps cent malheureux et moi à des jugements arbitraires.

J'oublierai que, forcé d'emprunter l'or de mes amis pour payer des audiences qu'il m'était indispensable d'obtenir, dans ce môme sanctuaire où je respire aujourd'hui, je me suis vu foulé comme un vil corrupteur, poursuivi extraordinairement, et conduit jusqu'au blâme pour un crime imaginaire.

J'oublierai que dans les murs de cette enceinte j'ai plusieurs fois, pendant douze ou quinze heures, soutenu des interrogatoires insidieux, et semés de piéf^es où l'on voulait m'altirer, mais que le courage et la vérité de mes réponses ont fait tourner à la honte de ceux qui les avaient tendus contre moi.

J'oublierai que dans le parvis de ce temple, alors profané, troublant par mes instances les faibles défenseurs des plaideurs de ce temps, je les ai tous vus fuir devant moi, se renfermer chef eux avec frayeur, et me demander quartier quand je les y rencontrais, pour ne pas me prêter leurs timides secours, et ne pas signer

la plus simple requête contre ces teiTÎbles msgîstnts.

A cette même place où mon cœur exalté de joie n'est flétri par l'aspect d'aucun visage ennemi, où, toin de désirer la récusation d'un seul de mes juges, je voudrais qu'il ne manquât à mon arrêt nul membre de celle auguste cour : oui, messieurs, c*est ici que je me sds vu pressé tumultueusement de parler et de répondre au gré de tous ceux qui occupaient vos places.

Là mes cris ont en vain demandé que mes ennemis déclarés se récusassent, et je n'ai obtenu pour répoosf que le sourire du dédain ou le regard de la fureur.

C'est à ce bureau qu'accablé de questions promptes et redoublées sur ces mémoires que j^avais envoyés signés de ma main, ne mrietwr^ un nouvel aveu de m bouche n'a pas empêché qu'on ne me les fit signer encore, pour mieux s'assurer qu'on en tenait Fauteur, et se livrer en sûreté à toute la joie de l'en punir. Et chaque fait, messieurs, et chaque place que j'indique, est un monument d'injustice et d*illégailité qui me f(wrnit, comme vous l'allez voir, toujours de nouveau moyens de requête civile.

C'est dans cette salle voisine, accordée en refuge an infortunés que le malheur des temps forçait d'y venir plaider, que je me suis vu outragé du geste et de la vois par l'ordre exprès de celui qui, sous le nom de présidcat, conduisait partie de ces mêmes juges aux prisoimien duChâtelet.

C'est dans l'hôtel occupé maintenant par le dief de cette auguste assemblée qu'on a refusé consUmaeâ d'en admettre ma plainte, et qu'on m*a menacé de r^ nimadversion générale de la compagnie si j'insistais t la présenter.

Enfm, c'est dans ce sanctuaire même que pendat quinze heures mon existence et ma destruction ont ëi ballottées avec acharnement et fureur ; oi'i TopiiiiM omnia dira moriem a trouvé plus d'un partisan ; où les plus modérés, forcés de se joindre aux moins emportés, pour empêcher qu'une majorité plus violente encoff n'employât le bras infâme à me flétrir, et ne me ta»nît de mon pays, ont cru me faire grâce en ne meeoi' damnant qu'à l'aumône, à l'amende, au blâme, à T»* famie.

Mais celui qui m'ête la vie, messieurs, m'enlève » moins tout, jusqu'au sentiment du mal qu'il m'a fail, au lieu que celui qui me note d'infamie se croit biei sûr de me laisser une existence affreuse. Quel est le ph^ coupable envers moi?

Cependant je l'ai dit d'ailleurs, et je dois le répélff avec une reconnaissance égale au bienfait : ils ne m'oat rien ôté. C'est de l'instant qu'ils ont déclaré que jea'ê tais plus rien, qu'il semble que chacun se soit empre^ de me compter pour quelque chose. Tous m'ont l^ cueilli, prévenu, recherché; les offres de toute natarv m'ont été prodiguées. Partout, en voyageant, j'ai reDOOStré des amis et des frères, des puissances mêmes éCr9géres m'ont offert une honorable retraite en leurs Étils- Mais quel citoyen français, messieurs, peut adopter v^ autre partie que la sienne? S'il ne saurait y vivre dés-

HËJfOIRES,

honoré, du moins peut-il s*y montrer partout injustement hlàmé. Ah! je Tai trop éprouvé ce sentiment universel d'équité, pour n'en pas faire hautement honneur à mes compatriotes et ne pas leur en montrer ici ma vive sensibilité.

« M. de Beaumarchais (écrivait le prince auguste que

« nous venons tout récemment de perdre), M. de Beau-

« marchais est un grand exemple de la justice du public;

« ce jugement horrible ne lui a pas apporté la plus pe-

• tite tache ; il a été détruit dès les premiers instants

« par Topinion générale qu'il a su conquérir. » Et cette

lettre, messieurs, cet éloge des .Français et le mien, je le

tiens de celui qui le reçut de monseigneur le prince de

Conti ; je le possède et le garderai toujours comme le

premier monument de mon innocence reconnue, comme

un legs mille fois plus précieux à mon cœur que le legs

d*argent que mes ennemis ont prétendu faussementque

je tenais de ce prince à sa mort. Il avait pour moi trop

de bonté, trop de fierté pourm'exposer en mourant, par

un don quelconque, h la malignité qui me poursuit sans

relâche. En cela sa grande âme a deviné la mienne et

l'a honorée.

11 a plus iait pour moi, messieurs : ce prince ne crut pas au-dessoHS de lui de me chercher la veille de ce jugement qu'il appelle horrible ei d*user de son autorité... j'oserai dire paternelle, pour m'empécher d'aller subir mon dernier interrogatoire ; persuadé que j*y périrais le lendemain. Mais moi, qui voyais un grand devoir à remplir, un grand exemple à donner ; moi, toujours pénétré du respect que je dois aux lois, lors même qu'on en veut abuser pour me nuire, je démontrai à ce prince éclairé Tindispensable nécessité qu*il y avait de m'y pré> senter à tous risques.

Quelle difiérence d'événements dans les mêmes lieux en des temps divers ! Si la mort ne nous eût pas tous Privés de ce prince citoyen , loin de m'écarter aujourd'hui» de m*arrèter au passage, il m'eût conduit lui-même en ce temple ; il me l'avait promis, il se Tétait promis. 11 TOUS eût dit : • Messieurs, le voilà ce citoyen malheu- « reux, dont le courage a fait pâlir l'iniquité jusqu'en m son for, qui a hautement combattu l'injustice acharm née, et a soutenu sans faiblesse un malheur qu'il n'am vait pas mérité ; le voilà : je remets sa personne et m son droit à votre justice. »

Il n'est plus, messieurs, ce prince ami de la monarchie, ce soutien inébranlable de sa constitution, au panache duquel tout Français qui aimait son roi et sa patrie pouvait honorablement se rallier ! 11 n'est plus; mais riieureux temps est venu où ces douces vérités n'ont plus de contradicteurs; il n'est plus, mais sa grande ànie existe encore parmi vous, et vivifie cette auguste assemblée.

O vous tous, messieurs, qu'il honorait de sa plus tendre amitié, vous le savez, si son esprit noble et juste soutenait jamais son sentiment sans accorder à chacun la liberté de le combattre avec force! Tout entier aux vrais principes, il n'entendait pas même les appuyer par rinfluence de son auguste état. Cette phrase noble et

chevaleresque, dont chacun de vous se souvient avec attendrissement, c'est de lui : < Ni la robe qui vous cou* < vre, ni le baudrier qui me ceint, ne doivent influer • sur aucune opinion dans cette assemblée Que les prin* « cipes seuls en forment la base et le succès 1 •

0 prince généreux, dont le souvenir vivra toujours dans mon âme, et toujours dans celle de tout bon Français, ailleurs on vous élèvera des mausolées; ailleurs on dira de vous ce qui pourra convenir au temps, aux lieux, à l'orateur. Mais c'est dans ce temple de la justice, au milieu de ce sénat auguste, en cet unique dépôt des lois du royaume, que votre éloge doit être prononcé. Heureux, en donnant le premier exemple, si mon talent eût égalé ma sensibilité ! Mais si mon oeil se trouble en le lisant ; si ma voix s'affaiblit et s'altère en le prononçant, malheur à celui dont le cœur ne s'émeut pas jusqu'aux larmes au seul nom de ce bienfaiteur ! il ne mérita jamais d*eu rencontrer I

Je m'aperçois que cette digression a dévoré le temps destiné à mon plaidoyer. Je dois flnir, messieurs ; je rougirais de vous faire descendre d'un aussi grand objet à mon chétif intérêt personnel : je me tais; mais en re« mettant le soin à l'éloquente amitié de mon défenseur, je m'en rapporte entièrement à la sagesse de M. l'avocat général et à la justice de la cour assemblée. Tel fut ce discours.

Les lettres patentes du roi, leur enregistrement, le plaidoyer de M* Target, les conclusions très- honorables du ministère public, et l'arrêt de la cour du 6 septembre 1776, qui a entériné ma requête civile et annulé le juge* ment qui m'avait blâmé, ont reçu le degré de publicité convenable après celle qu'on avait donnée'au juge^ ment scandaleux du 26 février 1774, et mes vœux sont remplis. L'unique objet de cette requête est d'obtenir aujourd'hui la conversion du décret d'ajournement per* sonnet subsistant contre moi en un décret d'assigné pour être oui. L'ordonnance criminelle de 1670 en admet de trois sortes, qui doivent se prononcer suivant la nature du délit et la qualité des personnes; en sorte que si la preuve portée par l'information est légère, ou si l'accusé est officier public, ou distingué par sa réputation et qualité, ou s'il n'y a contre lui qu'une accusation d'injure, le juge ne doit décerner un décret ni de prise de corps ni d'ajournement personnel, mais seulement d'assigné pour être ouï. Les autorités sur cette matière se trouvent dans le procès-verbal de Fcrdonnance de 1670, sur l'article 3 du titre XXI, page 230.

Or la plainte dirigée contre moi n'ayant jamais été qu'une accusation d'injure, fût-elle aussi fondée qu'elle est reconnue vicieuse, je n'ai pas dû être décrété d'ajournement personnel. A plus forte raison, lorsque j'ai comparu sur ce décret et subi tous les interrogatoires exigés, me crois-je en droit de supplier la cour d'ordonner la conversion de ce décret d'ajournement, et de me renvoyer dans mes fonctions.

Ce coxsinéRé, Nosseigneurs, il vous plaise, vu l'arrêt contradictoire de la cour, rendu le 6 septembre 1776, grand'chambres et toumelles assemblées, ordonner que

MËHOIHKS.

le décret d'ajournement personnel décerné contre moi par les juges de la commission, le 10 juillet 1773, sera et demeurera converti en un décret d*assigné pour élre ouï. En conséquence, me renvoyer dés à présent dans mes fonctions, aux offres que je fais de me présenter devant tel de messieurs qu'il plaira à la cour de commettre, pour subir tous interrogatoires à toutes assignations données, élisant domicile à cet effet chez M* Alloneau, procureur en la cour, rue Barre-du-Bec : et vous ferez bien.

Signé : Garon de BBiUMARCHAi8.

M* Allokead, procureur.