TITRE XII

Du commerce.

On a déjà parlé du commerce dans le titre 7, mais seulement par rapport à la matière de ce titre-là, qui est des moyens d< faire abonder toutes choses dans un état : ainsi, ce qu'on y a dit regarde principalement les commerces avec les étrangers afin d'attirer dans un état ce qui doit y venir d'ailleurs. Mais ou n'y

1 Levit. [9. ii 1. Rcg. i>,. j V. Ainov 4 . t V.Sopli. ! 3. ^2) 16. <\ - c. iK. C. 27. cod. Cap. 1. extr. de \ ita et lion. clor. (3] L. 3. C. de comme rc.

a pas traité de ce qui regarde en général la nature et l'usage du commerce et les devoirs de ceux qui en font profession, et c'est ce qui fera la matière de ce titre, où l'on expliquera dans la première section, la nature et l'usage du commerce, et dans la seconde, les devoirs de ceux qui l'exercent.

SECTION PREMIÈRE

De la nature et de l'usage du commerce.

1. On appelle commerce en général l'usage des ventes et des échanges, pour faire passer à chacun les choses dont il a hesoin. Ainsi, on peut distinguer deux manières de commerce : l'une par des ventes où l'on donne une chose pour de l'argent, et l'autre par des échanges, où de part et d'autre on donne une chose, autre que de l'argent. (C. civ. 1602, s., 1162, 1702, s.)

2. L'usage du commerce est une suite nécessaire de la diversité des besoins des hommes. Car comme personne ne peut avoir toujours en tout lieu toutes les choses dont il a besoin, il faut qu'on les tire de ceux qui les ont, ce qui ne se peut que par le commerce, soit par des échanges ou à prix d'argent, car les autres manières de tourner les choses à son usage n'y suffiraient pas. Ainsi, encore qu'on puisse avoir une chose, ou par une donation, ou par un prêt à usage, ou par un louage, ou autrement, ces manières d'avoir les choses ne s'étendent ni à toutes celles dont on pourrait avoir besoin , ni à tous les divers usages de chacune indistinctement.

3. Le commerce dont on parle ici ne s'étend pas aux ventes ni aux échanges des immeubles, car encore que ces sortes d'acquisitions fassent une espèce de commerce, il est d'une nature toute différente de celui qui fait la matière de ce titre, et qui ne regarde que les ventes et les échanges de choses mobilières qu'on appelle marchandises, soit denrées ou autres dont on a besoin de se rendre maître, pour en avoir tout l'usage libre.

4. Quoiqu'on appelle communément marchands ceux qui font commerce de donner ou par vente ou par échange des denrées ou des marchandises, il faut distinguer trois sortes de personnes qui font ce commerce, et dont il n'y en a qu'une de cvux qu'on appelle proprement marchands, comme on le verra par les trois articles qui suivent. (Co. 1 , 2, s.)

5. La première sorte de personnes qui font commerce de denrées ou de marchandises, est de ceux qui , de quelque condition qu'ils soient, ont à eux et tirent de leurs propres fonds, des grains, des fruits, du lin, du chanvre, et autres récoltes; ou qui ont des bestiaux dont ils tirent divers profits. Car ces personnes , sans être marchands, vendent ou font vendre ces grains, ces