TITRE VIII

De la société.

Tous les hommes composent une société universelle où ceux qui se trouvent liés par leurs besoins, forment entre eux de différens engagemens proportionnés aux causes qui les rendent nécessaires les uns aux autres. Et parmi les différentes manières dont les besoins des hommes les lient ensemble , les sociétés , dont il sera parlé dans ce titre, sont d'un usage nécessaire et assez fréquent : et on en voit plusieurs et de plusieurs sortes.

(ijL. 5, § 2, ff. depos. (2) L. 5, § r, ff. depos. (3) L. i, § 2, ff. depos. Tumultùs. V. dict. leg. i, § i . (4) § 3, iast. qnib. mod. re contr. obi. (5) L. i, § I, ff. depos. L. i.§ 4>ff- co^'

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T/origiiic de rcKc (.'sprcf.' de li;iisori est la nature df* eertairis ouviages, de certains eomrnerces, et d'antres ariaircs dont l'étendue demand(î l'union cl l'application de plusieurs personnes. C'est ainsi qu'on fait des sociétés pour des nrianu factures, pour des commerces de marchandises, pour des fermes du roi ou des })articuliers, et pour d'autres affaires de plusieurs natures, selon qu'elles demandent le concours du travail, de l'industrie, du soin, du crédit, de l'argent et d'autres secours de plusieurs personnes. Et l'usage de ces sortes de sociétés, est de faciliter l'entreprise, l'ouvrage , le commerce ou autre affaire pour laquelle on entre en société, et de faire que chacun des associés retire de sa part contributoire , jointe au secours des autres, les profits et les autres avantages qu'aucun ne pourrait avoir de lui seul.

Cette première sorte de société est bornée à de certaines espèces d'affaires ou de commerces; mais il y en a d'autres où les associés mettent en commun tout ce qui peut provenir de leur industrie et de leur travail. Il y en a même où l'on met en commun tout ce que les associés peuvent acquérir par donation , par succession ou autrement; et il y en a qui sont de tous les biens sans exception.

Ce sont toutes ces sortes de sociétés différentes selon les intérêts et les intentions de ceux qui les forment, dont il sera traité dans ce titre.

On ne doit pas mettre au nombre des sociétés les liaisons des personnes qui ont quelque chose ou quelque affaire commune , indépendamment de leur volonté, comme sont les co-héritiers , les légataires d'une même chose, et ceux qui, par d'autres causes, se trouvent avoir une chose indivise entre eux, ou quelque affaire qui leur soit commune sans convention. Car ces manières d'avoir quelque chose en commun sont d'une autre nature que la société qui se forme par convention, et elles feront une des matières du second livre.

SECTION PREMIÈRE

De la nature de la société.

I. La société est une convention entre deux ou plusieurs personnes, par laquelle ils mettent en commun entre eux, ou tous leurs biens, ou une partie, ou quelque commerce, quelque ouvrage, ou quelque autre affaire, pour partager tout ce qu'ils pourront avoir de gain , ou souffrir de perte, de ce qu'ils auront mis en société (i). (C. civ., i832, s. co. 18, s.)

Lorsqu'une société de cominercea été stipulée par contrat de mariage? i.'i société a le caractère de pacte patrimonial , et ne peut plus finir par

(t) L. 5, ff. pro socio. L. i, iii fiu. 'ff. cod. L. 52, § /,, in fiu. eocl. L. (S;, eod. 52, § /|, in fin. cod.