‹ Œuvres complètes de M. Émery, supérieur-général de Saint-SulpiceChapitre 310 sur 454 · LA FIN , L'OBJET ET LA CAUSE DU DROIT NA- TUREL · texte numérisé non relu

LA FIN , L'OBJET ET LA CAUSE DU DROIT NA- TUREL

(Mvnila quœdam ad Pu/fendorfii principia Gerh. Molano directa, I. IV, part, m, p. 277.)

I. Vous voulez qu'en faveur d'un de vos amis , je vous dise mon sentiment sur le Traité des devoirs de l'homme et du citoyen , composé par Samuel Pull'endorf , homme do son vivant très-célèbre par son mérite. J'ai jeté les yeux sur cet ouvrage que je n'avais pas consulté depuis longtemps , et j'ai remarqué de grands défautsdans les principes. Cependant, comme la plupart des pensées qu'on trouve dans la suite de l'ouvrage, n'ont guère de liaison avec les principes, et n'en sont pas déduites comme de leurs causes ,

ire préalable qu'une profession de foi orthodoxe; on avait donc pu conserver des prêtres constitution) els dans leur poste, et leur permettre l'exercice de leurs fonctions sacerdotales, aussitôt après qu'ils avaient satisfait à l'Eglise par une déclaration suffisante, sans exiger d'eux qu'auparavant ils eussent rempli le cours d'une pénitence canonique. (59) Celle lettre a élé ira mile en français par Barlievrac, et imprimée à la suite du Traité des devoirs de l'homme cl du citoyen par Pullendorf. IS'ous avons proliléde cette traduction, en supprimant les notes critiques aui raccompagnent.

mais plutôt empruntées d'ailleurs et tirées de divers endroits de bons auteurs , rien n'empêche que ce petit livre ne contienne quantité de bonnes choses, et ne puisse tenir lieu d'un abrégé du droit naturel, pour ceux qni.se contentant d'unejégère teinture, n'aspirent pas à une science solide, tels que sont un très-grand nombre d'auditeurs.

II. Je souhaiterais néanmoins qu'on eût quelque ouvrage plus solide et plus (fort , où l'on trouvât des définitions lumineuses et fécondes; où les eonclusions fussent tirées de bons principes par une suite non interrompue; où les fondements de toutes les actions et de toutes les exceptions naturellement valides , fussent établis avec ordre ; où enfin l'on n'oubliât rien de ce qu'il faut jiour mettre ceuxciui commencent à étudier le droit naturel, en état de suppléer par euxmêmes ce qui peut avoir été omis, et de décider par règles et par principes , les questions qui se présentent ; car c'est ce qu'on doit attendre d'un système complet et régulier.

III. On aurait pu se promettre quelque chose de semblable du jugement exquis et de l'érudition immense de l'incomparable (irotius, ou du génie profond d'Hobbes, si le premier n'avait eu bien des distractions qui l'ont empêché de faire là-dessus tout ce dont il était capable, et si l'autre n'eût posé de mauvais principes, qu'il a suivis trop constamment. Selden aurait pu aussi nous donner quelque chose de meilleur de plus complet, que ce qu'on enseigne ordinairement, s'il eût voulu l'aire usage de son esprit et de son savoir avec plus d'application.

IV. 11 serait aussi fort utile de faire entrer dans un système de droit naturel, les lois parallèles du droit civil reçu parmi les hommes, surtout du droit civil des Romains, et même du droit divin. Les théologiens et les jurisconsultes pourraient plus aisément faire usage du droit naturel, au lieu que de la manière dont on enseigne cette science, elle consiste plus en théorie qu'en pratique; on ne l'applique guère qu'aux affaires de la vie.

V. Cependant, puisque nous n'avons point d'ouvrage tel quo devrait être, selon ce que je viens de dire, un bon système de droit naturel, et que l'abrégé de Pullendorf est en ce genre le livre le plus connu parmi nous: il est bon, à mon avis, de donner du moins quelques avis aux lecteurs ou aux auditeurs, surtout au sujet des principes dont on pourrait le pi us abuser. Ce qu'il y a de plus considérable, c'est que l'auteur semble n'avoir pas bien établi lu fin et l'objet du droit naturel, ni sa cause elliciente.

VI. L'auteur dit formellement que la fin de la science du droit naturel est renfermée dans les bornes de cette vie ; et, comme il a bien vu qu'on pourrait lui objecter, que l'immortalité de l'âme se prouve par îles raisons naturelles, et qu'ainsi les conséquences qui en résultent par rapport à l'observation du droit et de la justice, appartiennent

à la science du droit connu par les lumières de la raison naturelle, il répond au même endroit, qu'à la vérité l'homme soupire ardemment après l'immortalité, et ne peut envisager sans horreur la destruction de son être ; d'où vient que la plupart des païens même ont cru que l'âme subsiste après sa séparation d'avec le corps, et qu'alors les gens de bien sont récompensés, et les méchants punis; mais que cependant il n'y a que la parole de Dieu qui nous fournisse sur cet article des lumières et des assurances capables de produire une pleine et entière persuasion : voilà ce que dit l'auteur. Mais quand il serait aussi vrai qu'il est faux, que les lumières naturelles ne nous fournissent pas une démonstration parfaite de l'immortalité de l'âme ; il suffirait toujours à un homme sage que les preuves tirées de la raison ont élu moins un grand poids, et assez de force pour donner aux gens de bien une grande espérance d'une autre vie meilleure que celle-ci, et pour inspireraux méchants une juste crainte d une très-grande punition après cette vie. Car, quand il s'agit d'un grand mal, on doit chercher à s'en garantir lors même qu'il n'y a pas un grand sujet de le craindre ; et à [il us forte raison, s'il est fort vraisemblable qu'on y sera exposé. 11 ne faut mépriser ni la raison tirée du consentement de presque toutes les nations sur cet article, ni celle qui est prise du désir naturel de l'immortalité. Mais un argument solide, et qui se présente à tout le monde- (pour ne rien dire maintenant d'autres plus subtils), c'est celui que nous fournit la connaissance même de la Divinité, principe que notre auteur admet avec raison, et qu'il pose pour un des fondements du droit naturel. Car on ne saurait douter que le Conducteur souverain de l'univers, qui est très-sage et très-puissant, n'aitrésolu de récompenser les gens de bien et de punir les méchants, et qu'il n'exécute ce dessein dans une vie à venir, puisqu'on voit manifestement que dans cette vie il laisse la plupart des crimes impunis, et la plupart des bonnes actions sans récompense. Négliger donc ici la considération d'une autre vie, qui a une liaison inséparable avec la Providence divine, et se contenter d'un [dus bas degré de droit naturel, qui peut avoir lieu même par rapport a un athée (de quoi j'ai traité ailleurs), c'est priver cette science de la plus belle de ses parties, et détruire en même temps plusieurs devoirs de la vie. En etl'et, pourquoi est-ce qu'on s'exposerait à perdre ses biens, ses honneurs, ou sa vie même en faveur des personnes qui nous sont chères, ou pour le bien de la patrie ou de l'Etat, ou pour le maintien du droit et de la justice, quand on peut s'accommoder, et vivre dans les honneurs et dans l'opulence aux dépens de la prospérité d'autrui ? Car ne serait-ce pas une haute folie de préférer des biens réels et solides au simple désir d'immortaliser son nom après sa mort, c'està-dire, défaire parler de soi dans un temps où l'on n'en retire aucun avantage ? La

science du droit naturel, expliquée selon les principes du christianisme (comme a fait Praschius), et même selon les principes des vrais philosophes, est trop sublime et trop parfaite, pour mesurer tout aux avantages de cette vie présente. Bien plus : si l'on n'est né avec de telles dispositions, et si l'on n'a été élevé d'une telle manière que l'on trouve un grand plaisir dans la vertu, et un grand déplaisir dans les vices, bonheur que tout le monde n'a pas ; il n'y aura rien qui soit capable de détourner d'un grand crime, lorsqu'on pourra, en le commettant, acquérir impunément de grands biens : que l'on puisse espérer de n'être pas découvert, on profanera les choses les plus sacrées. Mais personnes n'échappera à la vengeance divine, qui s'étend jusqu'à une autre vie après celle-ci; et c'estnnebonne raison pour faire comprendre aux hommes, qu'il est de leur intérêt de pratiquer tout ce dont le droit leur impose l'obligation.

Vil. Il ne faut donc pas non plus admettre ce que l'auteur insinue, que les actes internes de l'âme, qui ne se manifestent point au dehors, ne sont pas du ressort de la science du droit naturel. Pour avoir tronqué la fin du droit naturel, il s'est ainsi engagé manifestement à resserrer trop son objet; car, après avoir dit, sur la fin du § 8, que les maximes du droit naturel s'appliquent uniquement au tribunal humain, qui ne s'étend pas au delà de celte vie; il ajoute au commencement du paragraphe suivant, que le tribunal humain connaît seulement des actions extérieures de l'homme ; qu'il ne saurait pénétrer les actes internes, qu'autant qu'ils se manifestent par quelque effet ou par quelque signe extérieur ;et qu'ainsi il ne s'en met pas fort en peine. Tout ce qui est au delà, l'auteur le rapporte àla théologie morale, dont le principe est la révélation, et qui est celle qui forme le Chrétien. 11 ajoute ici, qu'en matière de plusieurs choses, on applique mal à propos les maximes du droit naturel au tribunal divin, dont les règles sont principalement du ressort de la théologie. C'est pourquoi, dit-il dans le paragraphe suivant , la théologie morale ne se contente pas de régler en quelque façon les mœurs de l'homme, autant que le demande l'honnêteté extérieure ; comme si cela suffisait à ceux qui enseignent la philosophie morale ou le droit naturel); mais elle travaille surtout à régler le cœur, et à faire en sorte que tous ses mouvements soient exactement conformes à la volonté de Dieu. Elle condamne même les actions qui paraissant au dehors les plus régulières et les plus belles, partent d'un mauvais principe ou d'une conscience impure. Il n'appartient donc, selon notre auteur, qu'aux seuls théologiens de traiter de tout cela. Cependant on voit quo- non-seulement les philosophes chrétiens, mais encore les anciens païens en ont fait la matière de leurs préceptes; de sorte que la philosophie, même païenne, est ici et plus sage, et plus sévère, et phis sublime qua celle de notre auteur. Je m'étonne

que, malgré toutes les lumières de notre siècle, cet homme célèbre ait pu laisser échapper des choses aussi absurdes que paradoxes.

VIII. Les platoniciens, les stoïciens, et les poètes même, enseignaient qu'il faut [imiter les dieux, qu'on doit leur offrir un cœur pénétré de sentiments de justice et d'honnêteté. Ce n'est pas à un philosophe, mais à un jurisconsulte borné à l'étude des lois civiles, que Cicéron attribue de se contenter de l'extérieur, lorsqu'il dit que les lois ne se mettent en peine que de ce qui est palpable; au lieu que les philosophes considèrent encore ce qui ne se découvre que par les lumières d'une raison pénétrante. Les Chrétiens laisseront-ils donc si fort dégénérer la philosophie, qui a été si sainte et si noble entre les mains des païens ? Plusieurs auteurs de l'antiquité se sont plaints qu'Aristote était trop relâché ; mais il s'est élevé beaucoup plus haut que ne fait notre auteur, et les écoles ont eu raison de le suivre ici : car la philosophie d'Aristote renferme trèsbien toutes les vertus dans l'idée de la justice universelle. Nous sommes certainement obligés, non-seulement par rapport à nousmêmes, mais encore par rapport à la société, et surtout eu égard à celle que nous avons avec Dieu par la loi naturelle écrite dans nos cœurs, de remplir nos esprits de connaissances véritables, et de diriger constamment nos volontés à ce qui est droit et bon.

IX. L'auteur reconnaît que le serment a beaucoup de force dans le droit naturel; cependant je ne vois pas quel lieu il peut avoir dans cette science, si elle ne se met point en peine de l'intérieur.

X. C'est pourquoi ceux qui ont le pouvoir de diriger l'instruction des autres sont obligés, par le droit naturel, à leur faire goûter de bons préceptes, et à les mettre en état de contracter une habitude de vertu , qui , comme une autre nature, détermine leurs volontés aux choses honnêtes. C'est le meilleur moyen de rendre les enseignements efficaces ; car, comme Aristote l'a très-bien remarqué, les mœurs ont plus de force que les lois. H peut bien arriver, quoiqu'avec peine, que l'espérance ou la crainte fassent assez d'impression pour empêcher que de mauvaises pensées ne portent à nuire à autrui; mais ces motifs seuls ne porteront jamais à faire du bien à personne. Ainsi, un homme qui aura le cœur mal disposé , péchera du moins en ne faisant pas ce qu'il doit faire. C'est donc une supposition dangereuse, ou du moins peu vraisemblable, que celle que fait ici notre auteur d'un cœur mauvais, qui produit au dehors des actions entièrement innocentes.

XL J'avoue que quelques savants, en cela louables, ont corrigé cette opinion dure et censurable, quoiqu'ils suivent d'ailleurs la doctrine de l'auteur: car ils rapportent ici à la philosophie morale , ou à la théologie naturelle, ce qu'ils mettent comme lui hors de la sphère du droit naturel, savoir, la considération des aeles internes. Mais on ne sau-

rait nier qu'en matière môme des actes internes , il n'y ait naturellement quelque droit et quelque obligation des péchés commis contre Dieu , et des actions bonnes devant lui seul. Où est-ce" donc, je vous prie, qu'on traitera de ces choses-là , qui sont certainement des articles du droit et de la justice naturelle, si ce n'est dans la science du droit naturel? à moins qu'on ne veuille imaginer quelque autre jurisprudence universelle , qui renferme les règles du droit naturel et par rapport aux hommes , et par rapporta Dieu, ce qui serait manifestement vain et superllu.

XII. Bien plus : dans la science du droit, si l'on veut donner une idée pleine de la justice humaine, il faut la tirer de la justice divine, comme de sa source. L'idée du juste, aussi bien que celle du vrai et du bon, convient certainement à Dieu , et lui convient même plus qu'aux hommes, puisqu'il est la règle de tout ce qui est juste, vrai et bon. La justice divine et la justice humaine ont des règles communes qui peuvent sans doute être réduites en système; et elles doivent être enseignées dans la jurisprudence universelle, dont les préceptes entreront aussi dans la théologie naturelle. Nous ne saurions donc approuver ceux qui resserrent mal à propos l'étendue du droit naturel, quoique cette erreur ne soit pas dangereuse, lorsqu'on réserve à une autre partie de la philosophie la considération de la probité intérieure, et qu'on ne fait pas regarder cet article comme appartenant uniquement à une science révélée.

XIII. Voilà pour la fin et l'objet du droit naturel. Faisons voir maintenant que l'auteur n'a pas bien établi la cause efficiente de ce droit. Il la cherche, non pas dans la nature même des choses et dans les maximes de la droite raison qui y sont conformes, et qui émanent de l'entendement divin, mais (ce qui est surprenant et qui paraît contradictoire) dans la volonté d'un supérieur. Il délinil le devoir, une action humaine, exactement conforme aux lois qui nous en imposent l'obligation. Et il définit ensuite la loi, une volonté d'un supérieur, pur laquelle il impose à ceux qui dépendent de lui l'obligalion d'agir, d'une certaine manière qu'il lui prescrit. Cela posé, personne ne fera ce qu'il doit de son propre mouvement, ou plutôt il n'y aura point do devoir lorsqu'il n'y aura point de supérieur qui impose la nécessité de le pratiquer. Il n'y aura donc plus aucun devoir entre ceux qui n'ont point de supérieur. Et puisque, selon l'auteur, l'idée du devoir et celle d'un acte prescrit par la justice sont aussi étendues l'une que l'autre, toute la jurisprudence naturelle étant renfermée dans son système des devoirs, il s'en suivra de là que tout droit est prescrit par un supérieur. Ce sont là des paradoxes qui ont été avancés et soutenus principalement par Hobbes, qui semble détruire toute justice obligatoire dans l'état de nature , comme il l'appelle , c'est-à-dire entre ceux qui n'ont point de supérieur.

Est-ce donc qu'un souverain quiagit'en tyran avec ses sujets, qui les pille, les maltraite, leur fait souffrir des tourments et la mort même, sans autre raison que ses liassions ou son caprice , ou qui déclare la guerre sans sujet à une autre puissance, n'agit [tas en tout cela contre la justice ?

XIV. De là vient aussi que quelques savants, persuadés par notre auteur, n'admettent point de droit des gens volontaire ; par cette raison entre autres, que les peuples ne peuvent point établir de droit par leurs conventions réciproques, n'y ayant point de supérieur qui rende l'obligation valide : raison qui prouve trop, puisque, si elle était bonne , il s'ensuivrait que les hommes ne peuvent pas non plus établir un supérieur par leurs conventions; ce qu'ils peuvent néanmoins, selon Hobbes même.

XV. Il semble, à la vérité, qu'on puisse remédier en quelque manière aux conséquences dangereuses de cette doctrine, en considérant Dieu comme le supérieur de tous les hommes; ce que notre auteur fait aussi de temps en temps. Sur ce pied-là, quelqu'un dira que l'opinion dont il s'agit n'est mauvaise qu'eu apparence, puisqu'elle se corrige elle-même , et qu'elle porte avec soi le remède, ne pouvant y avoir d'état dans lequel les hommes soient indépendants de tout supérieur, quoiqu'on puisse, dans un système de science, feindre un tel état par manière d'hypothèse. Tous les hommes sont naturellement sous l'empire de Dieu; ainsi ils peuvent, parleurs conventions, se donner un maître ; et les peuples aussi peuvent établir entre eux un droit commun par leur consentement réciproque , y ayant un Dieu qui donne à ces conventions toute la force nécessaire. Il est très-vrai que Dieu est, par sa nature , supérieur de tous les hommes. Cependant cette pensée , (pie tout droit naît de la volonté du supérieur, ne laisse pas de choquer et d'être fausse, quelque adoucissement qu'on apporte pour l'excuser. Car, pour ne pas dire ici ce que Crotius a judicieusement remarqué, qu'il y aurait quelque obligation naturelle , quand même on accorderait ( ce qui ne se peut ) qu'il n'y a point de Divinité , ou en faisant abstraction pour un moment de son existence, puisque le soin de la conservation et de l'avantage propre de chacun demanderait sans contredit qu'on fit bien des choses envers autrui (comme Hobbes l'a remarqué en partie, et comme il paraît par l'exemple d'une société de brigrands , qui , en même temps qu'ils se déclarent ennemis de tous les autres hommes , sont contraints d'observer entre eux quelques devoirs, quoique, comme je l'ai dit ci-dessus, le droit qui naît de cela seul soit fort imparfait). Pour laisser, dis-je, à part tout cela, il faut savoir qu'on loue Dieu même de ce qu'il est juste; et qu'ainsi il y a en Dieu de lajustice, ou plutôt une souveraine justice, quoiqu'il ne reconnaisse aucun supérieur, et que par le penchant de sa nature excellente il agisse toujours comme il faut, en sorte que per-

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sonne ne saurait se plaindre de lui raisonnablement. Et la règle de ses actions, ou Ja nature môme du juste , ne dépend pas d'une libre détermination de sa volonté, mais des vérités éternelles , qui font l'objet de l'entendement divin, et qui sont établies, pour ainsi dire, par son essence divine. De sorte que c'est avec raison que les théologiens ont critiqué notre auteur sur ce qu'il a avancé le contraire, apparemment pour n'avoir pas aperçu les mauvaises conséquences de son principe. Car la justice ne sera pas un attribut essentiel à Dieu, s'il a fait lui-même le droit et la justice, par une volonté arbitraire. La justice suit certaines règles d'égalité et de proportion qui ne sont pas moins fondées dans la nature immuable des choses et dans les idées de l'entendement divin , que les principes de l'arithmétique et de la géométrie. On ne peut donc pas plus soutenir que la justice ou la bonté dépendent delà volonté divine, qu'on ne peut dire que la vérité en dépend aussi : paradoxe inouï, qui est échappé à Descartes ; comme si la raison pourquoi tin triangle a trois côtés, ou pourquoi deux choses contradictoires sont incompatibles, ou enfin pourquoi Dieu lui-même existe , c'était parce que Dieu l'a ainsi voulu. Exemple remarquable , qui prouve que les grands hommes peuvent tomber dans de grandes erreurs. 11 s"ensuivrait encore de là que Dieu peut, sans injustice, condamner un innocent, puisque, dans cette supposition, il pourrait, par sa volonté, rendre une telle chose juste. Ceux à qui il est échappé d'avancer dételles choses, n'ont pas distingué entre la justice et V indépendance. Dieu est indépendant, à cause de son pouvoir souverain sur toute chose, qui fait qu'il ne saurait ni être contraint, ni être puni , ni être sujet à rendre raison de sa conduite; mais à cause de sa justice, il agit de telle manière, que tout être sage ne peut qu'approuver sa conduite, et ce qui; est le plus haut point de perfection , qu'il en est content luimême.

XVI. Ce que nous venons de dire est d'un grand usage par rapport à la pratique de la véritable piété. Car il ne suffit pas d'être soumis à Dieu comme on obéirait à un tyran; et il ne faut pas seulement le craindre à cause de sa grandeur, mais encore l'aimer à cause de sa bonté; ce soni des maximes de la droite raison, aussi bien que des préceptes de l'Ecriture. Et c'est h quoi mènent les bons principes de jurisprudence, qui s'accordent aussi avec; la vaine théorie, et qui portent à une véritable vertu. Bien loin (pue ceux qui font de bonnes actions, non par un motif u'espérance ou de crainte de la part d'un supérieur , mais par l'effet d'un penehaiît de leur cœur, n'agissent pas justement ^ce sont eux, au contraire, qui agissent le plus justement , puisqu'ils imitent en quelque manière la justice de Dieu. Car, quand on fait du bien pour.l'amour de Dieu ou du prochain , on trouve du plaisir dans son action même (telle étant la nature de

l'amour). On n'a pas besoin d'autre aiguillon, ou du commandement d'un supérieur.

C'est d'une telle personne qu'il est dit que la loi n'est pas faite pour le juste. Tant il est contraire à la raison de dire que la loi seule, ou la seule contrainte, fasse le juste. Il fout avouer pourtant que ceux qui ne sont pas parvenus à ce point de perfection ne sont susceptibles d'obligation que par l'espérance ou la crainte; et que c'est surtout dans l'attente de la vengeance divine qu'on trouve une nécessité pleine et entière, et qui ai-t de la force par rapport à tous les hommes d'observer les règles de la justice et de l'équité.

XVII. Il paraît, par ce que nous avons dit, combien i! importe à la jeunesse, et même à l'Etat, d'établir de meilleurs principes de la science du droit que ceux que donne l'auteur. Il se trompe aussi , lorsqu'il dit que, si quelqu'un ne reconnaît point de supérieur, personne n'a droit de lut imposer la nécessité d'agir d'une certaine manière, comme si la nature même des [choses, et le soin de notre propre bonheur et de notre conservation , n'exigeaient pas de nous certaines choses. La raison aussi nous en prescrit plusieurs auxquelles nous sommes obligés pour suivre la direction du meilleur principe de notre nature, et pour ne pas nous attirer du mal, ou nous priver de quelque bien. Toutes ces maximes de la raison, si elles ont en même temps quelque rapport aux autres hommes, intéressés à ce que nous les suivions, appartiennent alors à la justice. Je n'ignore pas que quelques auteurs prennent le mot de devoir dans un sens plus étendu, pour tout acte de vertu, sans excepter ceux à la pratique desquels aucune autre personne n'a intérêt, ou dans la considération desquels on fait abstraction de cet intérêt d'autrui : et en ce sens, on peut dire que la force et la tempérance entrant dans l'étendue de notre devoir, qu'il est de notre devoir, par exemple, d'avoir soin de notre santé , puisqu'on blâme avec raison ceux qui ne le l'ont pas. Cependant je ne rejette pas la manière dont notre auteur emploie le mot devoir, en le restreignant à ce que demande le droit.

XVIII. Mais j'ai, pour justifier cet usage, une raison peu connue de l'auteur : c'est que, dans la société générale de tous les hommes, sous le gouvernement de Dieu, toute vertu, comme nous l'avons dit plus d'une fois, est renfermée dans les obligations de la justice universelle. Ainsi ce ne sont pas seulement les actions extérieures, mais encore toutes nos affections, qui sont dirigées parla règle très-certaine du droit; et une bonne philosophie sur le droit a égard non-seulement à la tranquillité humaine, mais encore à l'amitié divine, dont la possession nous promet une félicité durable. Nous ne sommes pas nés pour nous seulement ; mais les autres hommes peuvent prétendre à une partie de nous-mêmes, et Dieu a droit sur nous tout entiers.

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