I. Inéd

370 TAAITK

Teilefi estoie^t la meiélesfrie et tempërànoe dé nos pfédéeesseurs, qai croyoient ferme Aven t qu'avec Tappétit du gaing vient infailliblement la v^bibMé de faillir et fourvoyer et le désir de tromper.

A quibus auieffi abest sftudmm îucriy àhest etiam i>oluntas peccanéietcumafhlVendiy disoit LadtaiiCé : de manière que, Vetaaht en deste rondeur et discipline , il ne fault pirs s'estonnèr s'ilt avoient peu de procez , et s'ik estoient promptement expédiez.

Le commencement dé la corruption est veneu de fort peu de chose, veoire presque insensible, et toutesfois c'a esté depuis que les parlemens ont esté faicts sédent^res (i) et arrèstez eti certain lieu.

(i) Sous la seconde race, le parlement, composé de barons et des grands du royaume, était le conseil des rois; ils y recevaient les ambassadeurs, et présidaient aux jugements des affaires de F état, et de celles qui, par l'importance de la cattse ou la qualité dès parties, exigeaient le plus sérieux examen. Ils ont été aussi appelés cour dlu i^oi, côur de France, cour des pairs.

Le parlement fut sédentaire à Paris, sous le règne de Philippe-le-Bel , en i3oa; puis divisé en deux chambres, celle Aesjudgeurs et celle des rapporteurs. Les membres laïcs devaient être cheraliers. Les légistes n'y furent adiiHS d'abord qu'avec voix consultative^; ils n'eurent voix déiibérative que sous le règne de Philippe de ValoiB.

Car, auparavant ceste invention d'espiceries ou de dragées, les procez et di£Eérends se jcid* geoient par les baillifs ou sénéchaulx, ou par le Foy mesrae, ou du moins (et ceste forme estoit -plus ordinaire et reiglée ) par les seigneurs du ^Kirlement ambulatoire, qui tenoit «es séances 4eux fois Tan , et n'y avoit d'aullrés frais pour iespartyes, sinon ceulx qu'il leur <;onyenoit faire pour leurs despenses, à la suite de ce conseil, et

« ■ Il ■ !■■ I I I I » I I I ■ I I . I I - I .m.

Ce parlement tenak chaque année deux sessions , chaque session ^durait nu mois , et le roi arrêtait la liste de ceux qui devaient le composer. Ses séances devinrent permanentes sous le règne de Charles Y.

Le parlement de Paris fut long - temps unique : celui de Toulouse, qui fut établi ensuite, n'était considéré que comme dépendant de celui de Paris ; mais il devint ensuite iadépendaut,- ainsi que les autres qui furent créés depub.

Leurs. attributions ne devaient être que judiciaires; mais en substituant leurs ordonnances aux décisions des états* généraux, les rois, pour s'affranchir de l'autorité des assemblées nationales , soumirent leurs ordonnances à l'enregistrement des parlements, dont la résistance opiniâtre les contraignit souvent à recourir aux assemblées, toujours temporaires, et dont la puissance fut pour eux moins redoutable que l'exposition permanente des parlements.

Ces .grands^ corps judiciaires, unis de sentiment et d'intérêts dans toute la France, ont conservé du moins la tradition de nos lois fondamentales , et dans les derniers temps de leur existence, leurs charges étaient devenues plus honorables que lucratives.

3'Jol traité

parce que c'estoit une grande peine et vexation aux particuliers, de s'esloigner quelquefois fort loing de leur maison, pour avoir justice, afin de lès soulaiger, feut trouvé à propos de faire seoir le, parlement en .certain lieu; arriva (voicy le commencement du mal) que quelques partyes, ayant eu bonne et prompte expédition de leurs procez, allant remercier leurs judges, leur apportèrent par honnesteté quelques boëtes de dragées par forme de remerciement, en recognoissance de la peine qu'ilz avoient eue de décider leurs différends et de la bonne justice qui leur avoit esté rendeue.

Le docte Pasquier (i), qui, poussé d'ung bel esprit et d'une geritille curiosité , a diligemment recherché les anticquitez de la France, croit que le mot d'e^pices (2) estoit anciennement pris pour toutes sortes de confitures, dragées, friandises et délicatesses mixtionnées avec le sucre, et rapporte, de maistre Alain Chartier, qui descript l'Histoire de Charles VII, que ce roy séjournant en la ville de Vienne, en l'an mil quatre cent trente quatre, et ayant esté visité par la royne de Sicile , qui vint après souper, ce prince luy feit ung fort grand accueil ; et , comme ilz eurent de-

(i) Addition de De Refuge.

(^) Recherches de la France y i®*" vol. chap. lïl.

visé quelque espace de temps, ilz se mirent à danser assez^ longuement, et les danses finy es, feurent apportez vin et espices, et feut le roy servy de vin par le duc de Clermont, et d'espices par monsieur le connestable.

En cas semblable, Philippes de Commines, chapitre deuxiesme de ses Mesmoires, récite que Philippes, duc de Bourgongnç, donna congé aux ambassadeurs qui estoient veneus de la part du roy de France, après qu'il eut faict prendre le vin et les espices.

Ce mot, pris en ce sens, est veneu jusques à nous.; de sorte qu'ez banquets solemnelz qui se font aux eschoUes de la faculté de théologie de Paris, on a de coustume de demander sur le dessert i et pour faire la bonne bouche, vinum et species (i), le vin et les espices.

Ainsy donc les espices ou dragées se donnoient au commencement par ceulx qui a voient obteneu gaing de cause : au reste, c'estoit si peu de cas, que celùy qui donnoit n'en estoit pas plus pauvre, et celuy qui les prenoit n'en estoit pas aussy plus riche. Néantmoins, ce qui estoit, de son origine , aussy peu que rien , s'est , par suc-

(i) Species signifie espèces, et non pas épices ; mais le style des facultés de droit et de théologie n'était qu'un jargon barbare de mots français latinisés.

374 THAITÉ

ces^on de temps , accreu et a meuté à ung s»

grand et Uisuppoîtable excès ^ que je puis» dive , et tous les gens de bie» ^ tant judges qu aultpes^ en demeureront d'accord avec^ moy , que le dés^ ordre qui est aujourd'huy eo la justice de France dérive de ceste non pas' doulee et sucrée , mais bien aspre , amère et piquante espicerie.

Belle instruction donl nous debvons bieik faire xiôstre prôfict, de ne doi^iier jainais, en tant que faire se peult, entrée en une ii^aulvaise chose, tant légère soyt elle de son commencement, comme ai esté dict cy devant ; car il n'y a que la première pinte chère , comme Ton dict , et sitost qu'une dbose est establie, on n'en deodieure jamais là, on trouve tousjourâ prou de moyens de l'augmenter et multiplier, et ce qut^ du commence* ment, se faisoit par honiiesteté, pair courtoisie et dvilité ^ on le tourne puis après en nécessité et en coustume; de manière que l'on ne sçauroit plusv sans vergongne et sans estre soupçonné, veoire accusé tout ouvertement et falasmé de mesquinerie , obmettre ce que lei • trop bardys premiers appellent et dient leur appartenir de bonne et louable coustume et d'ancienneté.

Aussy, en terme de droict, combien qu'une prestation gratuite, faicte par le cours de plusieurs années, n'induise aulcune obligation nécessaire, £. créditer, 7. D, de usur. L* operis. 3.

DE LA RÉFORMATlOir OE LA JUSTICE. 375

D. de op. Ub^L L. soient ùi^fin. D. Qjjfîc» pro- Qçu^. L. si çertis onriuf^ Ç, s.U. Cerf. pesf. , néauiiqoîfis c'est une présppiptÎQii coqitre noiui, L. çinmde in rem D* de usujr-y et, confirme poi^r l'advenir l'obligatîpn de laquelle on es^oit auparavant ^n dispute, leg, i, C. de fideicomm,^ mes^nemenl ^^^q4 t^lle pre^ta^on n'est poinct de£fen4^uQ par ta ^9y, ains. est favorisiée 4^ quelque pjrétext& ^e piété ou de dévotion; car, eu tel cas» Tçin contrainct de continuer les bonnes coustumes observées de toi^t teqqps et ancienneté, C. ad apost<4icf^m et 4ç sùnon.y pu les docteurs du drçiçt canon disputent si les çprç^ sont fo^ez d'exiger de leurs paroissiens quelques droicts pour l'çfuverture de la terre , pour les bénédictions nuptiales, et pour l'administratioA dçs saincta sa*cremens.

Et an toUi possit consuetudo ?

Et résoleurent que non^ en considération de 1^ piété , et que c'est chose favorable 9 avec ceste pi['éqiutiou tputesfois , de n'y contraindre pefsQunç, ains simplement de recebvoir honnesten^ept ce qi^i est offert volontftirement. Nos jurico^s^ltes niesmes n'ont pas eu moins de respect et révérence à la piété , lorsq^'ilz o^t respondeu que ce qui est délivré et payé par erreur, par inadvertance, à l'esglise, à l'hospital ou à quelque

collège et communaulté , ne peult estre redemandé par aulcune action, parce que cessante causa indebiti , pietatis causa superest. Leg. cum his 5. si mulier leg. f rater a fratre D. de condictione indebiti leg. i. §. fin.' C. de fideicom. Les privilèges de la piété sont si grands, que, tout ainsy que les civiles ' constitutions ployent soubs le joug et l'empire de la nature , aussy se soubmettent elles librement soubs les loyx de la piété.

Nous en pouvons dire tout autant des prèsens qui se donnent aux esvesques par les curez, lorsqu'ilz sont aux synodes, que les canonistes appellent

Seu munuscula quœ quotannis presbyteri deferunt prœlatis tempore sjmodL

Ce qui procède néantmoins de la volonté d'ung chascung , aultrement les curez iroient à regret (dict le canon) à ce synode, s'ilz se sentoient obligez à ceste prestation, et que Ton en vouleust faire une forme de tribut ou reveneu annuel; à quoy combien qu'ilz ne peusserït estre contraincts, si n*est il pas deffendeu aux esvesques (notez ce poinct) de recebvoir ces petits présens, quand ilz leur sont librement offerts. Can. de eulogiis dis. 18. Quœ quidem eulogiœ in quadam ConstantinopotUana synôdo oblatitiœ appellanlur, et ad has curati non astringuntur

in formam census aut annui tributiy sed gratiUto solum modo récognition^.

Combien que de droict commun ilz ne soyent fondez d'exiger aultre chose des pauvres curez , qui sont ceulx qui ont le plus grand soing , travail et sollicitude à la garde du troupeau du Seigneur , et qui soubtiennent ,

Pondus et aestum diei

que le droict de Visitation; s'ilz font le contraire, et qu'au lieu de soulàiger les prestres de leur diocèse, ilz leur soyent à charges, et les consomment en fraix et despenses extraordinaires,' a boni pastoris ofpcio longissime recédant y et par teizdesportemens encourent sans aulcung doubte les censures de TEsglise. Can. Plac. Can: inter Can. i3. Q. 3. Comme aussy leur sont faictes deffences de rien exiger des monastères, nomine eulogiœ in die dedicationis vel in natali quorum nomine dedicatum est monasterium; combien que la pluspart d'entre eulx présupposent demander licitement et convertir en nécessité ce qui doibt procéder de gratuite et pure libéralité. Can. non semel Can. eleutherius Can. statuimus Can. \. Q. v. Idem dici potes t des dons charitatifs que les mesmes esvesques prétendent leur estre dens pro jucundo adi^entu, pour leur entrée et joyeux advénement à ceste dignité, pour

378 TUAITÉ

les aunates, pogr leurs bulles çt expéditipns eu court de Rome, et pour leur ayder à supporter les fraix de Içur promotion , suivaut les dispositions du chapitre cupientes ad hoc^ et si vero ubi boua glor. in ver. Discret, eleet. in 6.

C'est ce qui a faict dire au docteur Ch<as$£^Qée^ sur la coustume de Bourgoo^e, cpHl ijie veolt poinct de subject de qualifier telles et aultres semblables promotions de ce nom de joyeux advénement, pour tous ceulx de qui ou €;^g€| telles subventions y que l'on appçUe d<^n$ qu ^pb^ides charitatifsy mot douU et ^dmir^ble à l'orçille, mais fp^l plaisant à la bourse des pauyrç^ curez; la pluspart desquelz, m^meime^iiit; ceul^ ^e$ champs 9 auroient plustost besoing d'es^re s?coureus par leurs esvesques que d^ Içs secourir.

Bien est vray qu'il y a des prélats de paturç tant desbonnaire et si esloignez de toute Uii^hç d'avarice, qu'ilz remettent fort vol9ntiers tout leur intérest. particulier en faveur du public ou de quelque œuvre charitable , auquel ib s^iii|;ient raieulx coqvertir toutes ces gratificatiops ^uç d^ les appliquer à ung profict du g^ipg, qu'ils uç peulvent posséder qu'avec ung certain scrupule de conscience.

L'exemple Je pl\i^ remarquable à ce prqpp^i et qui me plaist dadvantaige, parce qu'il part d'ung bon cgpur et d'une géa^rpsité digne de

softbvenir perpétuel , est de messire Jacque$^ Hurftult, esTesque d'Autluui, lequel^ par le mesnte tesmaigna^e du Tueame Chas$anée, k son joyeiix advénement ( puisque nou& $o]iiime$> sur ces termes), pour et au lieu de ce sub^ki^ charitalâf , exigea de tous les curez et preatret» de son diocèse^ et les pria, Ibtt instamiDcut de dire dévostement une n^esse et faire prier Oieu pour le recouvrement de la santé du bon roy Loys XII, qui lors estoit à toute extremiîlé de maladie.

Heinreux le siècle qui portoit de tel? prélats, lesquelz postposoient leur bien particulier au^ salut de leur prince! Heureux subjects, vivant soubs la puissante d'ung tel roy, qui les Mmoit, noa comme ses subjects, mais comme ses propres enfans , ou comme ung bon pasteur faict son troupeau! Mais surtout heureux prince, d'^^ voir ung si bon naturel, et, uultre, d'avoir. re-^ cogneu par expérience que, gouvernant bien et doulcement son peuple, le gardant d'oppression et violence , et surtout luy faisant administrei! bonne et briefve justice Jl n'y a. peuple au mondQ plus simple, plus obéyssant, plus jaloux, et an^ar teur de son roy, je dis en tout^ extresmité^ tan^ pour ses propres biens que pour la vie^ que le François.

Il y a longtemps que les estrangiers mesmes

38o TRAITÉ

ont recogneu ceste inclination naturelle eu nous, et là dessus ont pris subject de nous blasmer de trop d'affection envers nos princes, l'interprestant à nostre désadvantaîge : mais nous aimons mieulx ce blastne que celuy de traistres, perfides, desloyatilx et desobéyssans subjects, dont plusieurs aultres nations sont taxées; et diray franchement pour l'honneur de ma patrie, que si le François se révolte de l'obéyssance de son prince soubverain, c'est par force, c'est contre son naturel, c'est avec autant de regret que lors que l'on tire l'enfant bien né et bien obéyssant d'entre les bras de ses père et mère pour le donner à ung estrangier.

Fidelle advertissement pour les princes françois, de traicter telz subjects avec telle modération, doulceur et bienveillance, et principallement avec telle justice et légalité , qu'ilz leur donnent à cognoistre leur affection plus paternelle que seigneurialle , plus tempérée qu'absoleue, plus vénérable que terrible ou formidable, et qu'ilz tiennent pour ennemys ^ et' meschans tous ceiilx qui leur bailleront aultre conseil;^ non que je veuille pourtant approuver les rébellions contre les monarques, quelque fascheux, injustes et exacteûrs qu'ilz puissent estre; sçachant bien que le subject, non plus que l'enfant, n'a jamais juste cause de se révolter dé l'obéyssance

de son soubverain; mais ce qui, par le saige, est dict.aux pères de ne provoquer à courroux leurs enfaus par rigoureux et maulvais traictanens, s'adi:esse à. tous ceulx qui ont intendance et gouvernemens sur les peuples, mesmementles princes soubverains qui sont ou doibvent estre les pères de la patrie.

Ce discours mériteroit ung plus grand espace et estendeue pour le dilater, selon la dignité du subject; mais je le destine en son propre lieu, pour retourner à nos espices chéries et désirées par l'avarice de ce malheureux temps.

Ces espices donc se donnoient , du commencement, par les honnëstes gens, par forme de courtoisie, et par ceulx qui avoient obteneu gaing de cause, comme a esté dict cy dessus.

Du temps de Philippe de Valois, ces espices n estoient pas encore converties en desniers; car ung certain chroniqueur de ce temps là faict mention d'ung procez judgé, pour lequel il escript avoir veu porter de belles . espices en ung grand bassin d'argent , qui moi^stra qu'il y avoit desjà de l'excès, et ceste forme d'honnesteté est qu'au lieu d'une boëte de dragées, on avoit augmenté ceste civilité, qui passoit desjà en superfluité,.. comme c'est tousjdurs la coustume; de manière que ce qui, du commencement,.. n'estoit rien, tournoit en charge aux partyes, et com-

38i TRAITE

mençoit à les constituer en fraix* et •elespenses : "cela hnl cause que telles libëratiteE , <estant peu à peu tirées en conséquence par succession et lap^ de temps, de ceste honnesteté et courtcHsie on en feit une nécessité.

Au moyen de^oy, le<lix sept roa^ mil quatre cent vingt, feut ordonné que les espices, qui se donnoient pour avoir visité les procez , viendroîent en taxe; et pour, autant quelles procureurs 'vouloient par droict de i)ienséance , s'attribuer ce mejsme privilège sur -leurs cliens, le dix neufviesme may «t suy vant , feurenl ^dict€s dcfiences aux procureurs d'exiger aulcune chose de leurs partyes soubs ombre d'espices. Toutesfais, si l'affaire estoit de grande importance , il leur feut permiz de prendre deux ou trms livres de dragées.

Si ces bons personnaiges eussent pré veu îles misères, ruynes et désordres arrivez en «ee royaulme par ceste espicerie , il ne fault pas doubtier qu'ils ne l'eussent bannie dès lors ée tous les sièges de jtistice; mais ilz présumoient 'de l'intégrité de leurs successeurs par la leur : c'est à quoy les ixmnes gens se sont trompez.

Car la vérité est que, ikpuis ce temps là, 'le

^natheur de 'la France et l-avarice, qui se mesla

parmy les courts soubverakies et subalternes ,

feut cause de faire commuer ces espices en argent, se trouvant les judgès empeschez de tant de <}ragées, espiceries et confitures, qui leur gastoi^nt les dents, aimant bien mieulx toucher de* iiièrs : ny plus ny moins que nous veoyons aux dbctorandes, la plupart de messieurs nos maistrès aiment mieulx prendre vingt cinq ou trente sots qu'ùng bonnet, ou en cas encore plus semblable , aînsy que Ton faict en la ville de Toulouse, auquel lieu les nouveaulx docteurs ont acbôustumé de faire présent de quelques boëtes de dtagées à leurs docteurs régeus par forme de gratification et en faveur de leur nouvelle promotion. Ce que fay veu de mon temps plusieurs docteurs avoir eschangé en argent.

€este commutation d'espiceries en deniers comptans advint environ le temps du trop long et iïifortuûé reigne de Charles VI ; car ung vieil praticien, qui vivoit lors, dict en ces mots, qui mériteht d'estrè remarquez :

Cl OVi pense , dict il , mieulx faire de laisser «prendre de l'argent au Keu d'espices; ains ce « n'est mie trop bien faict, et la justice n'en sera « que plus longue et plus chère à l'advenir. »

Ce bon homme avoit bon nez, et préveoyoitde loing les désordres et malédictions que produiroit cesfte 'efepîCerie pécuniaire pat* tout ce royaulme;

et ne fault rien attendre de niieulx en l'administration de la justice , tant qu'elle continuera.

Ung très fameux personnaige de ce temps, graiid judge et homme incorruptible, luy communiquant ung jour cest ouvraige, et luy.soubtenant (fort modestement toutesfois) que l'espicerie a plus déshonoré et faict de mal à la justice que la vénalité , en demeura d'accord ; mais , sur ce que je les faisois sœurs germaines, filles d'injustice, et marchant d'ung pas esgal, il me dict fort judicieusement qu'il rte pouvoit par tout estre de cest adviz, et qu'il croyoit que, comme l'espicerie est notoirement en ce royaulme plus aagée.que la vénalité, si elle ne l'a engendrée, pour le moins elle l'a nourrie , eslevée et mise en hault cresdict , et l'y entretient ; de manière que si on luy oste ceste mère jpourrice qui, après luy avoir donné son laict, ne l'abandonne poinct et continue à luy fournir ses alimens, veoire les luy augmente à mesure qu'elle croist, on la verra bientost dessécher et mourrir en langueur.

Je souscris aysément à cest adviz, parce que, oultre qu'il est assez bien pris, il ne s'esloigne pas du mien, qui est de chasser ceste. espiçerie, soyt sœur, soyt mère de la vénalité, soyt, en telle aultre qualité que l'on vouldra, pourveu qu'on la bannisse à perpétuité du royaulme de France, Mais passons oultre. A Kome ^ pedanei judices

habebant sportulas , quœ appellantur ^

quia salaria non JiabebanL Ma^stratibus vero non dabantur sportidœ , quia habebant salaria e publico.

Ces espices estoient appellées à Athènes . . . . ... . ., qui estoit une certaine somme que

les demandeurs et deffen^eurs consignoient au commencement de Tinstance , et celuy qui avoit perdeu la cause payoit aux judges pour Tung et pour l'aultre , comme Pollux et riïiterprète d'Aristophane nous ont laissé par escript.

Pollux adjouste que ceulx qui playdoient a voient accoustumé : »de cent dragmes à raille consigner trois dragmes; et de mille à dix milles, trente.

Le premier qui a introduict à Athènes d'attribuer des esmollumens extraordinaires aux judges pour leurs vacations, ce feut Périclès, qui feut une fort maulvaise invention et ouverture en cas de telles charges, lesquelles se doibvent faire par honneur, et non pour le lucre, qui sent son esprit rabaissé, sordide, vil et mercenaire raussy en a il. esté grandement blasmé de son vivant mesme, mais bien plus par la postérité.

Pour le moins, demeurons nous d'accord que, soyt à Rome, soyt à Athènes, on ne bailloit aulcunessportules (corbeilles) aux magistrats, qu'iiz se contentoient des droicts, honneurs et préro* gatives de leurs dignitez, lesquelles ilz exerçoient