PARTIE I, CHAPITRE IX

mention de Texhibition qui en a été hite ;J[htptessi$ j ibid. y et les notés marginales.

379. 4^ Enfin les offres dolvelit être intégrales , pour peu qu'il manque dans les espèces ofFertes pour faire la somme qui doit être remboursée à l'acheteur, les oflFres sont nulles. Néanmoins Grimandet, vii, 9, pense qu'on ne devroit pas déclarer les offres nulles , si ce qui manquoit étoit de nulle considération, comme sUl ne manquoit qu'un sou ; mais cette décision n'est pas sûre , et il ne la regarde pas lui-même comme telle. La maxime , parùm pro nihilo reputatur, n'a pas lieu en une matière de rigueur, telle qu'est celle du retrait. .

380. La consignation de la somme totale ne rétabliroit par ce défaut des offres ; car il ne suffit pas de consigner si l'on n'a offert. La consignation n'est pas valable , si elle n'a pas été précédée d'offres valables.

38 1. Lorsque le retrait a été adjugé à deux, les offres que chacun d'eux feroit séparément de rembourser sa part du prix qui doit être remboursé à lUcheteur, né seroient pas valables ; car l'acheteur n'est pas obligé de recevoir ce remboursement par partiesv

Quid, si l'un des deux retrayants avoit offert la moitié du prix, et sur le refus de l'acheteur, l'avoit consignée , les offres de l'autre retrayant , par lesquelles il déclareroit qu'il offre une telle somme pour sa moitié , faisant avec celle qui a été précédemment offerte par .son coretrayant, et qui est consignée, le total du prix qui doit être remboursé à l'acheteur, seroientelles des offres valables? Non; car l'acheteur n'est pas obligé

25a TRAITÉ DES RETRAITS,'

de recevoir le prix, si on ne lui porte la somme en-^ tière chez lui : il n'est obligé d^aller retirer ce prix des consignations, que lorsqtie la consignation en a été valablement faite, après des offres valables qui Paient mis en demeure de recevoir. Mais dans* cette espèce, la consignation qui a été faite de la moitié du prix n'est pas valable ; les offres qui lui avoient été faites de lui payer cette moitié nVtoient pas valables , et ne Font pas mis en demeure.

382. Si Tun des retrayants a remboursé le total à Tacheteur, ou Ta consigné après des offres valablement faites, son coretrayant n a aucune offre à faire à Fa* cheteur, qui se trouve entièrement payé. Mais est-il tenu , à peine de déchéance du retrait, de payer à son coretrayant qui a payé le total , la moitié du prix qu'il a avancé pour lui , ou de la consigner dans le temps fatal? Je ne croirois pas qu'il dût être sujet pour ce remboursement au terme fatal, qui na été établi qu'en faveur de lacquéreur, et non en faveur de ce retrayanPqui a payé le total. Vaslin , sur Particle 20 de La Rochelle , est d'avis contraire : il dit que celui des retrayants qui a payé le total , est devenu par ce paiement aux droits de l'acquéreur, et qu'il peut par conséquent opposer les mêmes exceptions que Tac* quéreur auroit pu opposer au retrayant qui ne s'est pas présenté dans le terme fatal ; et il cite pour son opinion Ferrière et Carondas. La réponse est , que lé droit qu'avoit l'acquéreur d'obtenir la déchéance du retrait, faute d être remboursé dans le terme fatal , est un droit qui lui étoit personnel, attaché à sa qualité d'acquéreur sur qui on exerce le retrait; ce droit n a

PAUTIE I, CHAPITRE IX. 253

pas pu passer au retrayant qui a rembourse le total du prix à cet acquéreur.

383. Les offres doivent être suivies d'une consigna* tion , que le retrayant doit faire dans le temps fatal des vingt-quatre heures , accordé pour Texécution du retrait : le retrayant ne satisferoit pas aux coutumes par les seules offres; car elles ont bien Teffet de cons* tituer Facquéreur en demeure de recevoir, mais il n'y a que la consignation qui équipolle au paiement; et les coutumes ordonnent au retrayant depayer, à peine de déchéance; Paris, art. i36; Orléans, a^^ 270.

384- La consignation seule ne suffiroit pas non plus; car elle n'est admise qu'à défaut par l'acquéreur de recevoir : ainsi il faut et les offres et la consignation..