‹ Œuvres complètes de Pothier (volume 2)Chapitre 226 sur 231 · CHAPITRE IX · texte numérisé non relu

CHAPITRE IX

Des obligations du retrayant ,

Art.I. DupriXf 194

§. I. Quel est ce prix, ibid.

§. II. De la décharge du prix qui est encore dû , aoa

Art. II. Des charges imposées à Facheteur par le contrat de vente, 208

AiiT. III. Du F^nboursement des loyaux coûts , 211

Art. IV* Des impenses , 223

Art. V. De ce qui doit être remboursé lorsque le retrait s'exerce sur un tiers,

Art. VI. 234.

$. I. Dans quel temps le, retrayant doitril rembourser l'acquéreur, ibid.

§.II. Dans quel temps se doit faire le remboursement des loyaux coûts et mises , ^45

Art. VII. Des offres. et âp la consignation que le retrayânt est obligé de faire en cas de refus par l'acqué-

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