‹ Œuvres complètes de Pothier (volume 2)Chapitre 230 sur 231 · SECONDE PARTIE · texte numérisé non relu

SECONDE PARTIE

Du droit de retrait conventionnel, et du droit de retrait seigneurial , conféré avec le droit de retrait liipager, 3$o

Sect. I. Convenances et différences sur la nature des' différents droits de retrait, et de la préférence entre eux, ^3

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Segt. il Ck>i|Teûances et différences ^r la nature de Fa^lipn qui naît des diffëi:ents droits de retraits , 368

Sect. m. Convenances et différences sur les choses sujettes au droit de retrait,

Sect.IV. Convenances et différences sur les contrats qui donnent ouverture au retrait, 3^5

Sect. V. De quand le contrat de vente donne-t-il ouverture au retrait féodal et au conventionnel, 3y6

Sect. VI. Des personnes à qui le droit de retrait seigneurial et le droit de retrait conventionnel appartiennent, 378

Sect. VIL Par qui le rétrait seigneurial et le retrait conventionnel peuvent-ils être exercés, 382

Sect. VIII. Des clauses qui excluent du retrait conventionnel et du retrait sei- Sneurial ; convenantes et ifférences , à cet égard , de ces retraits avec Le retrait lignager, 386

Sect, IX. Sur qui peuvent s'exercer le retrait seigneurial et le conventioni^el, 388

£ect. X. Comment doivent s'exercer lé retrait seigneurial ou le conventionnel; convenances et différences, k cet égard, de ces retraits

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