PARTIE I, CHAWTRE IV

CW pourquoi, lorsque j^ai contracte une société de biens avec un étranger, dans laquelle j^ai fait entrer un héritage propre, et que depuis, par le partage qui se fait des biens de la société, cet héritage est tombé au lot de mon associé ; quoique ce contrat de société, et le partage dont il a été suivi, renferment de ma part une aliénation que j^ai faite de mon héritage propre hors de ma famille, il ny aura pas ouverture au retrait lignager, parceque le contrat de société, qui est le titre de cette aliénation, n^est pas un contrat équipoUent à vente.

Suivant ce principe , il me semble qu^on doit décider que lorsque Fun des conjoints par mariage a ameubli ses héritages propres^ ses lignagers ne peuvent exercer le retrait lignager sur lautre conjoint, au lot duquel lesdits héritages seroient tombés dans le partage de la communauté. En vain oppose-t-on que Théritage ameubli par Fun des conjoints, conserve toujours, nonobstant Fameublissement, sa qualité de propre. Je réponds : Cela est vrai, jusqu^à ce qu'il soit passé à Fautre conjoint par le partage de communauté; mais en ce cas il perd sa qualité de propre : le titre en vertu du«> quel Fautre conjoint en devient propriétaire, est la convention d'ameublissement; convention qui fait partie d'un contrat de société , et ne peut donner ouverture au retrait, parceque le contrat de société n'est pas un contrat ressemblant et équipoUent au contrat de vente.

$• IV. De la donation.