Partie i, chapitre iv

ticulière, le banquier à qui Tordre est passé se charge de faire remettre au propriétaire dç U lettre , lorsqu^il Taura reçue, le inoatant de ladite lettre au lieu du domicile du propriétaire de la lettre, ou en tel autrt lieu qu^il lui indique.

Le banquier exécute cette commission par une lettre de change qu^il lui fournit sur le lieu où il s^est chargé de lui remettre le montant de celle qu^il a reçue pour lui comme son mandataire.

Ceci sVclaircirapar un exemple. Aignan, d'Orléans^ a acheté de Victor, de Marseille , une certaine quantité de bottes d^huile pour la somme de 1,000 éeus, em paiement de laquelle il lui a donné une lettre d« change sur Pierre, de Lyon. Victor ayant reçu cette lettre de change , Tendosse et passe son ordre au banquier Irénée , son correspondant à Lyon y et la lui eur voie, afin qu'il la reçoive pour lui; et, par la lettre d'avis , il charge Irénée de lui en faire toucher le montant à Marseille. Irénée v», à Téchéance, chez Pierre» sur qui la lettre est tirée, à qui il remet la lettre et en reçoit le montant, comme mandataire de Victor, qui lui en a passé Tordre ; et pour en remettre le montant à Victor, suivant la lettre d'avis, il envoie à Victor une lettre de change sur Cassieu, banquier à Marseille, et correspondant dudit Irénée.

84. Cette lettre de change par laquelle le banquier remet à Tendosseur le montant de celle qu'il a reçue pour lui , est aux risques de ce banquier. Par exemple, dans Tespece ci-dessus proposée , si Cassien , sur qui le banquier Irénée a tiré la lettre de change qu'il a en^ voyée à Victor, pour lui remettre le montant de celle

qu'il a reçue pour lui , ne payoil pas à Véchéance \ Victor, après avoir prolesté la lettre, auroit recours contre Irénée ; sauf à Irënée son recours pour les fonds qu'il a chez Cassien , contre ledit Cassien ; et si ledit Cassien est insolvable, c'est Irénëe qui souffrira de son insolvabilité.

Victor n'est pas tenu en ce tas , actione mandati contraria , d'indenuiiser Irënëe , son mandataire , de la perte qu'il a soufferte de ses fonds qu'il avoi( chea^ son correspondant Cassien ; car ce n'est pas spécialement et directement pour l'affaire de Victor, mais en général pour l'exercice de son commerce de banque qu'il avoit ses fonds chez Cassien.

85. Un banquier, porteur d'une lettre de change'qni m'appartenoit , en a reçu le montant pour moi ; mais n'ayant pas de correspondant au lieu où il doit m^en faire la remise , il porte la somme qu'il a reçue pour moi à un négociant du lieu où il l'a reçue. Le négociant lui donne à la place um lettre de change payable à mon ordre, sur le lieu où la remise doit s'en faire. Le banquier me l'envoie. Cette lettre est-elle aux risquée du banquier? et si elle n'est pas acquittée , et que le tireur tombe en faillite , la perte doit-elle tomber sur mon banquier? Si c'étoitmoi qui lui eusse indiqué ce négociant, et que ce fût par mon ordre, ou au moins de mon consentement exprès qu'il lui eût porté l'argent qu'il a reçu pour moi afin d'avoir la lettre de change , il n'y a pas de doute en ce cas que la perte tomberoit sur moi , et que le banquier, en comptant de mon ordre l'argent à ce négociant, seroit pleinement libéré çnvers moi , con^me s'il me l'eût compté à moi-mêqie ,