‹ Œuvres complètes de Pothier (volume 3)Chapitre 201 sur 209 · CHAPITRE VIL · texte numérisé non relu

CHAPITRE VIL

Des manières dont s'éteignent les rentes constituées^ i44

Sect. I. Du rachat des rentes constituées , ibid^

Art. I. Par qui le rachat de la rente peut-il être fait, i45

Art, II, A qui le rachat de la rente doit-il être fait, i4S

Art. III. Si le créancier de la rente peut être obligé à souffrir le rachat de la rente par parties , et de l'effet du rachat partiel , 1 5 1

§, I. Si le créancier peut étrç obligé à souffrir le rachat par parties, ibid^

§. II. De l'effet du rachat partiel , i â^

TABLE DES CHAPITRES

Art. IV. De ce qui est requis pour être reçu au rachat de la rente, i56

Art. V. Des différentes espè* ces de rachat , 1 58

§. I. Du remboursement ou paiement réel , ibid,

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