‹ Œuvres complètes de PothierChapitre 22 sur 137 · CHAPITRE II, $EGTION U · texte numérisé non relu

CHAPITRE II, $EGTION U

avoir en vue une autre ville, oùjil ne savoit pas pour lor^ransférer «on domicile.

Il n'est pas nécessaire pour la validité^du legs que U pjçrsonne ^ qui il e$t fait soit nommée , pourvu qu^elle soit d'ailleurs désignée, et qu'on puisse la coonoître.

L'erreur même dans le nom, loï'squ'on ne^peut ignorer quelle est la personne à qui le testateur a voulu léguer, n'empêche point le legs d'être valable; comme si un testateur, qui n'a qu'une nièce ou qu'une servante qui s'appelle Jeanne, a légué à sa niécefMarie, ou à sa servante Marie, le legs sera valable, et pourra être demandé par Jeanne, quoique le testateur l'ait appelée Marie; car n'ayant pas d'autre^ niéçe qu elle, n'ayant pas d'autre servante qu'elle, il nç[peut être douteux que c'est à elle à qui il a voulu léguer, e| que s'il l'appelle Marie^ c'est une erreur de nom.

Par la même raison, l'erreur sur ce que le testateur a allégué pQur la désignation de la personne à qui il léguoit ne vicie pas le legs, lorsque la personne , d'ait^ leur», est constante; comme si pn léguoit à M,l^trosne> doyen du présidial , le legs ne laisseroit pas d'être va-* lable, quoiqu'il ne soit pas le doyen; si je léguois à UA tel, mon bon cousin, ou mon frère, ou d'un tel pays, le legs seroit valable, quoiqu'il ne fût ni mon frère, ni motn cousin, n.i du pays exprimé; U 33 et 34, ff. d^ çond, et d^monst; 1/48, §. 3, et 58, §. i, ff, de kœred.

..Traité de» Donations testamentaires.

l3o TRAITÉ DES DONATIONS TESTAMENTAIRES,

$. II. De l'obscurité ou de Ferreur par rapport à la chose

léguée.

De même que pour la validité du legs, il faut qu'on puisse connoître à qui le testateur a voulu léguer ; il faut aussi qu'on puisse connoître ce qu'il a voulu léguer, autrement le legs est nul , selon cette régie : Quœ in testamento ita scripta sunt ut intelligi non possint, perindè sunt ac si scripta non essent; 1. yS, §. i, ff. de reg.jur.

C'est pourquoi , si le testament porte que le testateur lègue à un tel la somme de, etc. , et que la quantité de cette somme ne se trouve pas écrite, le legs sera nul, parceqde Ton ne peut savoir ce que le testateur a voulu léguer.

Néanmoins, si le testateur avoit exprimé la cause pour laquelle il léguoit cette somme , dont il a omis d-exprimer la quantité, et que cette somme pût s'estimer par sa relation avec la cause pour laquelle elle a été léguée , le legs seroit valable. Par exemple , si quelqu'un a légué à la ville d'Orléans la somme de..... pour faire un tel ouvrage, le legs sera valable, et sera réputé être de la somme qu'on estimera que doit coûter cet ouvrage; 1. 3o, ff. de%g. 2^; Si on a légué la somme de... de pension viagère pour ses aliments, ou pour son loyer de maison , ou pour son chauffage , le legs sera valable, et sera de la somme à laquelle on estimera que les aliments, ou le loyer de maison, ou le chauffage de cette personne, eu égard à son état, doit monter.

Que si le testateur, de son vivant, faisoit une pension viagère, et que cela parût par son journal, il sera

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