‹ Œuvres complètes de PothierChapitre 23 sur 137 · CHAPITRE II, SECTION II. l3l · texte numérisé non relu

CHAPITRE II, SECTION II. l3l

cènsë lui avpir légué celle qu'il avoit coutume de lui faire; 1. i4, ff- de ann. leg.

Lorsque ce que le testateur a voulu léguer n'est pas entièrement incertain , et qu'on ignore seulement quelle est celle de deux où plusieurs choses que le testateur a voulu léguer, comme si celui qui avoit deux ou plusieurs maisons de vignes a légué ainsi : Je lègue ma maison de vignes^ sans dire laquelle, le legs sera valable, et il sera, en ce cas, au choix de l'héritier de donner au légataire celle qu'il voudra; 1. 32 et 1. 33 , §. I, fF. de leg. i^.

L'erreur sur le nom de la chose léguée n'est d'autune considération, lorsqu'il est constant quelle chose le testateut a voulu' léguer. Par exemple, si j'ai légué ma maiâon de vignes de la Cerisàille, quoique par les titres elle ne ^'appelle pas la Cerisaille, mais la Corne , le legs n'en sera pas moins valable : Error nominum in scripturâ factus y si modo de possessionibus legatis non ambigitUryjUs legati non minuit; 1. y, §. i, cod, de leg.

Pareillement, l'erreur sur ce que le testateur a allégué pour là désignation de la chose qui se trouve suffisamment désignée d'ailleurs n'est d'aucune considération , comme si j'ai légué ma maison de vignes de la Corne, de là patroisse de Saint-Denis, ou mon corps de droit relié en veau ; quoique cette maison soit de la paroisse de Saint-Jean-le-Blanc, et non de celle de Saint- Denis, quoique mon corps de droit soit relié en basane, et non en veau, le legs n'en sera pas moins valable; car ^falsa demonstratio nonperimit legalum; 1. 7$, §. I, ff. de leg. i°: et quidquid demonstrandœ rei additur satis demonstratœ , frustra est; 1. i, §. 8,

ff. de dot. prœleg. ; nec soient, quœ abundant, vitiare scripturas; 1. 94, ff. de reg.jur.

$. in. De Terreur sur le motif.

L'erreur dans ce que le testateur a allégué toudiant le inotif qui le portoit à léguer, n^empêche pas le legs d^étre valable; par exemple , si le testateur^ en me faisan% un legs, a déclaré que c^étoit par recoanoissance du soin que j^avois prjs de ses affaires , quia negotia mea çuravit, quoique je n^aie pris aucune par( à ses affaires, le legs ne laissera pas d^étrç valable; 1. 17, §, f^i ff. dç condit. et demonsL; car cV( un^ réglç de àxoit ^fidsam causam legato non obe^e verius est, quia ratio legqndi legato non cçhœret; I..72, §. 6, ff. de tit. Quqiquç le testateur ait exprimé un faqx mptif , i) n^çjqi est pas mpins vrai qu'il m'fi voulu léguer ce quHl m'a légué ; et ne paroissant ppipt que sa volonté ai( été de faire dépendre le Içgs qu'il xiçta fait de la yérifé des faits qu'il f^ déclarés;, et pouv^i^i; ^vpir.eu d'auue moûf que celui qu'il a ei^primé^ ce legs x\e pem m'^^'« contesté.

Il en seroit autrement; s'il paroissoit effectivement, par les circoustaopes, que la volonté du tes^teur a été de faire dépendra le legs qu'il faisait de la vérité de^*dits faits.Ygye} Pand. Justin., tit. de cond. et demonsi-, n. 2^1 et seq»

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