‹ Œuvres complètes de PothierChapitre 24 sur 137 · CHAPITRE II, SECTION II. l · texte numérisé non relu

CHAPITRE II, SECTION II. l

ARTICLE II. Des leg[$ faits ab irata.

On définit le legs donatio quœdam^ etc. Il est donc de la nature du legs qu'il parte d'une Tolontë de bieû^ vaillance pour la personne à qui il est fait. Tùtit autre motif par lequel le legs seroit fait est contraire à sa nature, et doit Tannuler. De là on a conclu que toute» les fois que les dispositions d'un testament paroîtroient avoir pour ntotif , non pas tant la bienveillance du teS'* tateur envers les légataires qu'une haine injuste qu'il avoit pour ses héritiers, qui le portoit à les priver de SÀ succession , les dispositions testamentaires dévoient êtr^ déclarées nulles, comme faites ab irato. Il y â dans les livres plusieurs arrêts qui ont cassé des testa-^ ments comme faits ab irato pâtre*

Il est pins facile à des enfants de faire casser le testament de leur père, comme fait ab irato y qu'il ne l'est à deH cbllatéraut ; comme le penchant et le devoir d« la nature porte les père et mère à laisser leurs biens à leurs enfants plutôt qu'à d'autres personnes, lorsqu'il y a des preuves suffisantes d'une haine injuste et marquée qu'un père porte à son fils, on peut facilement présumer que c'est cette haine qui a été le principal motif qui Ta portéà laisser ses biens à d'autres auxquels il ne les auroit pas laissés sans cela; au contraire, comme nous ne devons pas nos biens à noâ collatéraux, et que l'amitié peut être un aussi puissant motif pour nous porter à laisser nos biens à nos amis que l'est une parenté collatérale, on ne petit pas conclure que la

l34 TRAITÉ DES DONATIONS TESTAMENTAIRES,

haine injuste qu^un testateur a portée à ses parents collatéraux ait été le motif qui Tait porté à léguer ses biens à d autres^ puisque ceux à qui il les a légaés ont pu mériter^ indépendamment de cela, TafiFection du testateur qui Ta porté à les leur léguer; néanmoins, $H1 paroissoit évidemment que le testateur a fait les legs qu'ail a faits par un motif de haine contre ses héritiers, quoique collatéraux, comme s*il lui étoit échappé de le déclarer par son testament; par exemple , sll aroit dit : Je fais tel et tel mes légataires universels* parceque mes héritiers en sont indignes^ les héritiers, quoique collatéraux, pourroient faire casser le testament.

IvCs dispositions d'un testament &it ab imêo n^étant cassées qu a cause de la présomption que c'^est la haine qui en a été le motif, il s*ensuit qu'en annulant un testament comme fait ab irato^ on doit conserver les Irgs modiques faits à des hôpitaux ou à des domestiques^ la présomption étant que le testanenr anrcnt fait ces sortes de legs, quand même il n'annok pas été ikchc contre son £ls, et que ce n^est pcûnt la haine qu'il pcrtoit à son £Is , nuûs la charité et la reoouMNSsauce qui ont été les modfe de ces legs.

AfiTlCLE m.

Des 1^^ faits pœna- causa.

Du principe que nous avons éxabh «n Particle précédcrn^ quSI éioii de la nature des legs qu^ik eussent pour motif principal la bienveillance du testateur eu* vers les personnes à qui ils sont faits ^ il paraît s'ensuivre que «ceux que le testateur hâi plutât tu plus

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