‹ Œuvres complètes de PothierChapitre 39 sur 137 · CHAPITRE III, SECTION II · texte numérisé non relu

CHAPITRE III, SECTION II

hœredi à semetipso legari non potesl, à cohceredepotest. I. 1 16, §. I, ff. de leg. i*^.

Tels sont aussi les principes du droit romain, et d'un très petit nombre de coutumes qui ont permis les prélegs.

Mais daù^ la plus grande partie du pays coutumier, et notamment dans Içs coutumes de Paris et d'Orléans^ nul ne peut être héritier et légataire, parceque celai qui est héritier en partie, ne peut prélever sur la masse de la succession les sommes ni les choses qui lui sont léguées; mais il est obligé de les laisser dans cette masse, et de les conférer à ses cohéritiers.

Nous avons traité de cette incompatibilité des qualités d^héritier et de légataire en notre traité des Suc-^ cessions où j e renvoie.

Dans les coutumes de Paris et d^Orléans, et dans la plupart des coutumes, il nV ^ V^^ Théritier qui accepte la succession qui ne peut être légataire; mais,* si Tun de ceux qui sont appelés par la loi à la succes*sion du testateur, renonce à sa succession, il peut demander le legs qui lui a été fait, comme le pourroit up étranger, quoique ce legs soit plus considérable que n^eût.'été sa portion héréditaire.

Mais, dans certaines coutumes quon appelle cou^ tûmes d'égalité, on ne peut avantager par legs Fun de ses héritiers présomptifs, plus que les autres, quané même il renonce roit à sa succession. ^

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