CHAPITRE VI, SECTION IV

n'opère pas rcxtinction du morceau de terre; car ce morceau de terre, quoique occupé par un bâtiment, est toujours un morceau de terre; la forme qui constitue la substance du morceau de terre n^est pas détruite; la forme de bâtiment qui lui est survenue nW qu^une forme accidentelle ; c'est pourquoi le legs ne sera pas éteint, et le légataire peut demander la délivrance du morceau de terre, avec le bâtiment qui y a accédé et en fait partie. Si areœ legatœ domus $it imposita debebilur legatario, nisi testator mutavit voluntatem (ce qu'il faudroit que rbéritier prouvât); 1. 44» §• 4? ffde leg. i^;

$. III. Si, lorsque la chose lé£;uëe est détruite, le legs subsiste au moins dans ce qui en reste, et des accessoires de la chose léguée.

Il n'y a que l'extinction totale de la chose léguée qui opère l'extinction totale du legs; lorsqu'il reste quelque partie de la chose léguée^ le legs subsiste pour cette partie qui reste.

Par exemple, si on m'a légué un troupeau de bœufs et qu'il n'en reste qu'un seul , le legs subsistera pour celui qui reste; 1. 22, ff. de leg. 1°; car, quoiqu'un seul bœuf ne puisse pas former un troupeau , néanmoins lorsqu'il reste un des bœufs qui composoient le troupeau , il est vrai de dire que le troupeau n'est pas entièrement et totalement détruit , et que le bœuf qui reste est une partie du troupeau légué.

Par la même raison, si on m'a légué une maison qui depuis a été brûlée, d. L 22, le legs subsiste pour

Traité des DonaJtums testametitaires, . 18

la place qui reste de cette maison , car la place est une partie de la maison; la maison n^est pas détruite entièrement, il en reste la place qui en fait partie.

Cest pourquoi, si le testateur y a construit une autre maison, elle appartiendra au légataire comme accessoire de cette place qui faisoit partie de ce qui lui a été légué, suivant les principes de la loi 44) S- 4 9 ^' de leg. i**, citée à la fin du paragraphe précédent.

n est vrai que la loi 65 , §. 2 , ff. i£e /^. i® dit formellement le contraire;. mais elle ne fait que rapporter le sentiment de Celse , qui n^a pas été suivi , comme il paroît par la loi 98, §. 8, £f. <ie soluL Les anciens jurisconsultes n^avoient pas été d^accord sur cette question.

Il en est autrement lorsque le legs est non de la maison, mais de Tusufruit de la maison; lorsque la maison est brûlée, le legs est totalement éteint, parceque la chose léguée est totalement éteinte; le droit d^usufruit, qui est la chose léguée, étant le droit dliabiter, ce droit d'habiter est totalement détruit lorsque ne reste plus que la place, une place n'étant pas susceptible d'habitation. C'est la décision de la loi 5, §. 2, fif. quid. mod. ususf. exting.

Pour revenir à ce qui concerne les legs des choses corporelles, le legs subsiste , à la vérité , en partie, lorsque la chose n'a été détruite qu'en partie; mais, lorsque la chose léguée a péri totalement avant l'ouverture du legs , ce qui en reste ne peut être prétendu par le légataire, parceqne Teitinction totale de la chose léguée emporte l'extinction totale du legs.

C'est sur ce fondement que les lois décident que ,