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dix-huit villes le Castille. Le nn et de leurs ette introduciléges et leur 8 que dans les nstance, et la es transactions gouvernement > que les comla même mamps, que chez eu d'observer, 8 le royaume ent obtenu de ne part dans la 8 de Saragosse politique, mais ing égal à celui avaient obtenu L personnes de urope. (Zurita,
mmunautés ou des Normands.
les priviléges ent semblables cette partie de and nombre de er dans aucune aux auteurs qui stoire d’Angle- Madox, firma d’Anglelerre,
s villes de l’An- 18 sous les rois lécs par les rois at des chartes saient que conaient anciennevol. Il, p.317.) ient encore que : et l’on en verra e viens de citer.
laissé une desegne d'Henri ll, tte ville, de ses dns des termes
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qui conviendraient assez exactement à son état actuel, quoiqu’elle soit devenue la plus grande et la plus opulente ville de l’Europe. Mais toutes les idées de grandeur et de magnificence ne sont que relatives. D’après ce que rapporte Pierre de Blais, archidiacre de Londres, autre auteur contemporain qui avait tous les moyens possibles d’être bien instruit, il paraît que cette ville, dont Fitzstephen donne un détail si pompeux, ne contenait pas plus de quarante mille habitans. (/bid., p. 315, 316.) Les autres villes étaient peuplées en proportion, et n'étaient pas en état de se faire accorder des priviléges fort étendus. La constitution des bourgs en Écosse ressemblait à plusieurs égards à celle des villes de France et d'Angleterre ; cela est prouvé par le livre des Zois des bourgs, annexé à celui de la Majesté royale.
NOTE 19, Secr. 1, p. 16.
Peu de temps après que le tiers -état se fut introduit dans l'assemblée de la nation, l'esprit de liberté, que cette innovation réveilla en France, commença: à produire des effets remarquables. On vit, dans plusieurs provinces de ce royaume, la noblesse et les communautés former des associations, par lesquelles elles s’engageaient réciproquement à défendre leurs droits et leurs priviléges mutuels contre les procédés arbitraires et redoutables de la couronne. Le comte de Boulainvilliers a conservé une copie d’une de ces associations, datée de l'an 1314, et douze ans après que les députés des villes eurent été admis aux étais généraux. ( Aistoire de l'ancien gouvernement de France, tom. 1, p. 94.) La vigueur que montra le peuple pour défendre et soutenir ses droits, obligea le souverain de les respecter. Six ans après ces associations entre les bourgeois et la noblesse, Philippe-le-Long, roi de France, expédia à la communauté de Narbonne des lettres de convocation, commencant par ces mots : « Philippe, par la grâce de Dieu , roi de France et de Navarre, à nos amés féauls les habitans de Narbonne, salut et dilection. Comme nous desirons de tout nostre cœur, et sur toutes les autres choses qui nous touchent, gouvernier nostre royaume et nostre peuple en paix et en tranquillité, par l’aide de Dieu, et refourmer nostre dit royaume ès parties où il en a mestier, pour profit commun et au profit de nos subgiés, qui ça en arrière ont été grevés et opprimés en moult de manières, par la malice d’aucunes gens, si, comme nous le scavons par voie commune , et par insinuation de plusieurs bonnes gens dignes de foy, ayans ordené en nostre conseil avec nous en nostre ville de Poitiers, aux huitienes de la prochaine feste de Penthecouste, pour adrecier à nostre pouvoir par toutes les voyes el manières que il pourra estre fait, selon raison et équité ; et voillons estre fait par si grand délibération, et si pour revement, par le conseil des prélats, barons, et bonnes villes de nostre royaume, et mesmement de vous, que ce soit au plaisir de Dieu et au profit de nostre peuple: Nous vous mandons, etc. » (Mably, Observat., tom. Il, preuv., p. 386.)
Je conviendrai que ces paroles ne sont qu’une forme de style public et légal ; mais les idées qu’elles expriment sont remarquables, et paraissent plus élevées et plus fortes qu’on ne l’attendrait de ce siècle. Un roi populaire de la Grande-Bretagne pourrait à peine s'adresser au
parlement dans des termes plus favorables à la liberté publique. On trouve dans l’histoire de France un exemple frappant des progrès que les principes de liberté avaient faits dans ce royaume, et de l'influence que les députés des villes avaient acquise dans l'assemblée des états généraux. Au milieu des calamités où la guerre avec l’Angleterre et la captivité du roi Jean avaient plongé la France, les états généraux firent un effort hardi pour étendre leurs priviléges et leur juridiction. Les règlemens formés par les états généraux tenus en 1365, pour la manière de lever les taxes, partie de l'administration qui n’était pas confiée à la couronne , mais à des commissaires nommés par les états; pour la fabrication de la monnaie, pour les redressemens de griefs relatifs aux abus commis par les pourvoyeurs du roi, et pour l’administration régulière de la justice, sont plus conformes à l'esprit d'un gouvernement républicain qu'à celui d’une monarchie féodale. On trouve ce règlement curieux dans le Recueil des Ordonnances, tom. I, p. 19. Ceux qui ne peuvent pas se procurer cette collection volumineuse en trouveront un abrégé dans l’Æistoire de France , par Villaret, tom. IX, p. 130, ou dans l’Histoire de l’ancien gouvernement de la France, par Boulainvilliers, tom. 11, p. 213.
Les historiens français, en parlant de l’évêque de Laon, et de Marcel, prevôt des marchands de la ville de Paris, les deux hommes qui avaient le plus d'influence aux états généraux , les représentent comme des tribuns séditieux, violens, intéressés, ambitieux ; et ne cherchant qu’à introduire des innovations pernicieuses et destructives du gouvernement et de la constitution de leur pays. Cela pouvait être ; mais ils avaient la confiance du peuple ; et les mesures qu’ils proposaient comme les plus convenables et les plus avantageuses, ne permettent pas de douter que l'esprit de liberté n’eût fait en France des progrès très étendus, et qu’on n’y eût généralement des idées très saines sur les principes du gouvernement.
Les états généraux, tenus à Paris en 1355, étaient composés de près de huit cents membres, dont plus de la moitié n'étaient que des députés des villes. (Secousse, préf. des Ordonn., tom. Il, p. 48.) 1 parait que dans toutes les différentes assemblées des états tenues pendant le règne du roi Jean, les représentans des villes avaient une grande influence , et que le tiers-état était à tous égards considéré comme marchant de pair avec les deux autres ordres. (/bid., passim.) Ces entreprises hardies se faisaient en France long-temps avant que la chambre des communes en Angleterre eût acquis quelque influence considérable dans la législation. Comme le système féodal avait été porté en France à son plus haut période plutôt qu’en Angleterre , son déclin par la même raison y fit des progrès plus rapides. Presque tous les efforts qu’on a faits en Angleterre, pour établir ou pour étendre la liberté du peuple, ont été heureux ; en France, ils ont eu un autre sort. Ce n’est pas ici le lieu d'examiner quelles sont les causes accidentelles et politiques de cette différence.
NOTE 20, SECT. 1, p. 17.
Dans une note précédente (note8), j'ai examiné la condition de cette partie du peuple qui était employée à l'agriculture ; et j'ai exposé le tableau des calamités ,
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des souffrances auxquelles elle était sujette. Les chartes d’affranchissement et de liberté, qui furent ensuite accordées aux personnes de celte classe, renfermaient quatre concessions qui répondaient aux quatre principaux inconvéniens auxquels étaient soumis les hommes dans l'état de servitude. 1° On renonça au droit de disposer de leurs personnes, soit par vente ou par cession. 2° On leur donna le pouvoir de transmettre leurs effets et leurs biens par testament, ou par tout autre acte légal ; et s'ils venaient à mourir ab intestat, il fut arrété que leurs biens passeraient à leurs héritiers lépitimes comme les biens des autres citoyens. 3° On fixa les taxes et les services qu'ils devaient à leur supérieur ou seigneur-lige, et qui étaient auparavant arbitraires et imposés à volonté. 4° Ils eurent la liberté d’épouser qui ils voulaient, au lieu qu'auparavant ils ne pouvaient se marier qu’à des esclaves de leur seigneur, et avec son consentement. Toutes ces particularités se trouvent réunies ensemble dans une charte accordée, en 1376; aux habitans de Mont-Breton ( #Montis- Britonis ). (Aistoire du Dauphiné, tom. 1, p. 81.)
Plusieurs circonstances, jointes à celles que j'ai rapportées dans le texte, concoururent à délivrer les habitans des campagnes de l'oppression où ils étaient tenus. L'esprit de douceur de la religion chrétienne, et sa doctrine sur l’épalité primitive de tous les hommes et sur l'impartialité avec laquelle Dieu considère les hommes de tout état et les admet indistinctement à la participation de ses grâces, étaient incompatibles avec l'usage de la servitude, Mais en ceci, comme en plusieurs autres circonstances, les considérations d’intéréf, et les maximes d’une fausse politique engageaient les hommes dans des démarches inconséquentes avec leurs principes. Îls étaient cependant tellement persuadés de cette contradiction, qu'ils regardaient comme un acte de piété très méritoire et très agréable au ciel de délivrer des chrétiens de la servitude. L'esprit d'humanité de la religion chrétienne ne luttait contre les maximes et les usages du monde, et contribua plus qu'aucun autre motif à introduire la coutume d’affranchir les esclaves. Lorsque le pape Grégoire-le-Grand. qui régnait vers la fin du sixième siècle, accorda la liberté à quelques-uns de ses esclaves, il en donna cette raison : Cm Redemptor noster, tolius conditor naturæ, ad hoc propitiatus humanam carnem voluerit assumere , ul divinilalis suæ gratid, dirempto quo tenebamur caplivi vinculo , pristinæ nos restilueret libertati, salubriter agitur si homines, quos ab initio liberos natura protulit, et jus gentium jugo substituit servitutis, in ed qu nati fuerant, manumiltentis beneficio, libertate reddantur. (Greg. Mag., ap. Polgiess., liv.1v, chap.r, S 3.) Le même auteur rapporte plusieurs lois ou chartes fondées sur des raisons semblables. C’est par une suite des mêmes idées que plusieurs chartes d'affranchissement, antérieures au règne de Louis X, furent accordées par l’amour de Dieu et le salut de l’âme : pro amore Dei, pro remedio animæ, et pro mercede animæ. (Murat, 4nt. tal, vol. 1, p. 819, 890. Du Cange, roc. Manumissio. )
La cérémonie de la manumission se faisait dans l’église, comme un acte solennel de religion. La personne à qui on rendait la liberté était conduite autour du grand autel, tenant une torche rdente ; elle s'arrêtait ensuite
à un des coins de l'autel, et là on prononcait les paroles solennelles qui conféraient la liberté. (Du Cange, Zbid., vol. IV, p. 467.) Je vais transcrire une partie d’une charte de manumission accordée en 1056. On y trouvera un détail complet des cérémonies usitées en cette occasion, et une preuve du peu de connaissance qu’on avait de la langue latine dans ce siècle barbare. Cette charte est accordée par Willa, veuve de Hugues, duc et marquis, en faveur de Cleriza, une de ses esclaves : £t ideù nos domine Wille, inclytæ cometissæ... libero et absolvo te Cleriza , filia Uberto.., pro timore omnipotentis Dei, et remedio luminarie anime bone memorie quondam supra scripto domini Ugo gloriosissimo, ut quando illum dominus de hac vita migrare jusserit, pars iniqua non habeat potestatem ullam, sed anguelus Domini nostri Jesus Christi colocare dignitur illam inter sanctos dilectos suos ; et bealus Petrus , princips apostolorum , qui habed poteslatem omnium animarum ligandi et absolvendi, ut ipsi absolvat animæ ejus de peccatis sui, et aperiad illum janua paridisi; pro eadem vero rationi, in mano mitto te Benzo, presbyter, ul vadat tecum in ecclesia sancli Bartholomæi apostoli ; traad te tribus vicibus circa altare ipsius ecclesiæ cum cærco apprehensum in manibus tuis et manibus suis ; deinde exite, ambulate in via quadrubio, ubi quatuor vie se deviduntur. Statimque pro remedio luminarie anime bone memorie quondam supra scripto domini Ugo, et ipsi presbyter Benzo fecit omnia, et dixit : Ecce quator vie , ile et ambulate in quacumque partem tibi placuerit, tam sic supra scripla Cleriza, qua nosque tui heredes qui ab ac hora in antea nati vel procreati fuerit utriusque seæus , etc. (Murator., /bid, p. 851.) On aurait pu choisir plusieurs autres chartes qui, pour la grammaire et le style, ne sont point supérieures à celle-ci.
L'affranchissement s’accordait fréquemment au lit de la mort, ou par testament. Comme les espriis des hommes sont dans ce moment plus disposés à des sentimens de piété et d'humanité , ces actes étaient le fruit de motifs religieux, et se faisaient pro redemptione anime, et afin d'obtenir grâce devant Dieu. (Du Cange, ubi sup., p. 470, et voc. Servus , vol. VI, p. 451.) Il y avait une autre manière d'obtenir la liberté : c'était d'entrer dans les ordres sacrés, ou de faire des vœux dans un monastère. Cela fut permis pendant quelque temps; mais il en résulta qu'un si grand nombre d'esclaves se dérobaient par-là au joug de leurs maitres, qu'on fut obligé de restreindre cet usage, lequel fut à la fin défendu par les lois de presque toutes les nations de l'Europe. (Murat., /bid, p. 842.) C'était par les mêmes principes que les princes, lorsqu'il leur naissait un fils où qu'il leur arrivait quelque autre événement agréable, affranchissaient un certain nombre d'esclaves en témoignage de leur reconnaissance envers Dieu. (Marculf,, Formul., liv. e, chap. xxxIX.) Cet auteur à publié différentes mauières d'obtenir là manumission, et toutes sont fondées sur des motifs de religion , c'est-à-dire qu'elles ont pour objet, ou de se procurer la faveur de Dieu, ou d'obtenir le pardon de ses péchés (Liv. xx, chap. xx, XXXHE et XXXIV, édition Baluz.) La même observation peut s'appliquer aux autres collections de formules qui ont été publiées avee celles de Mareuife Mais si quelques personnes, par des sentimens de piété ?
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