iV

53a QUATRIÈME

fort ancienne dms le temps de celle charte , qui est de iai3.

Ainsi , pour appliquer cette maxime à la question présente , s'il étoit vrai que le comté de Bourdeilles eut été (kns la mouvance de l'abbaye de Brantôme , ]ors.que le roi Philippe le bd en fit l'acquisition par réchange de i3o7> tout ce que cette abbaye auroit pu faire pour la défense de ses droits, suivant la jurisprudence de ce siècle ^ se seroit réduit ou k supplier le roi de substituer en sa place ui| vassal capable de s'acquitter des devoirs de fief, ou à demander une indemnité.

Voilà ce que cette abbaye devoit faire j voyons jnaintenant ce qu'elle a fait.

Le roi possède pendant trente-quatre ans le comté de Bourdeilles.

Pendant un si long espace dç temps l'abbé de Brantôme ne lui demande ni un autre vassal ni une autre indemnité: le roi cède ce comté en i34i au comte de Périgord , qui le possède jusqu'en Tannée iSgô; Fabbé de Brantôme demeure encore dans le silence. Le roi rentre cette année dans la possession du comté de Bourdeilles, qui étoit alors regardé comme une dépendance de celui de Périgord; ou ne voit encore en ce temps-là aucune démarche de la part d^e l'abbé pour interrompre la possession du roi : enfin , le comté de Bourdeilles passe entre les mains de la maison d'Orléans , et de là successivement dans trois maisons différentes pendant le couirs de trois siècles ^ le roi seul en est regardé comme le seigneur immédiat dahi des actes si publics , qu'il est impossible que les abbés de Brantôme n'en aient connoissance , cependant ils se coadanment toujours eux-mêmes à un silence perpélud y ou du moms ils ne le rompent qu'en l'année 1704*

Qui peut douter^ après cela , que si cet abbé a eu autrefois quelque droit sur la mouvance de cette portion de la seigneurie de Bourdeilles , il n'en ait été indemnisé par le roi, ou^ ce qui est la même chose ^ qu'il «n'en ait laissé prescrire l'indemnilé?

Cette présomption est si forte dans les circonstances singulières de cette affaire^ que le/procureurl^énéral du roi ne craint point de dire ia y qu'il est impossible à Fabbé de Brantôme de rendre aucune autre raison de son silence ; car il ne dira pas, ^ans doute, que' c'est le nom du roi qui lui a fermé la bouche f et qui ne lui a pas laissé la liberté de défendre les droits de son abbaye«

Sans employer ici toutes les réponses que Ton pourroit faire, dans le droit, à une si foible objection y on n'a besoin que du fait seul pour la détruire.

Le roi n'a possédé le comté de Bourdeilles que pendant trente*quatre ans; depuis ce temps-là, ce comté a été entre les mains des comtes de Périgord, il est revenu pendant quelques momens en celles du roi , il en est sorti ensuite pour entrer dafis la maison d'Orléans , qui Ta cédé à celle de Bretagne, d'où il a passé dans celle d'Albret^ et dc-là dans celle de Bourdeilles.

Pourquoi donc l'abbé de Brantôme n*a-t-il point inquiète ces différens possesseurs? Pourquoi les a-t-il laissés jouir paisiblement du comté de Bourdeilles , sans leur en demander jamais l'bommage ? L'autorité du roi ne pouToit plus mettre obstacle à ses prétentions, cette raison imaginaire avoit cessé dés Tannée i34f > pourquoi donc a-t-il eu autant de Respect pour ceux qui ont succédé au roi , que pour le roi même, si ce n'est parce qu'il sa voit ou qu'il n'avoit jatnais eu aucun droit sur le pomté de Bourdeilles , ou que ce droit prétendu s'étoit éteint pendant la possession du roi , soit qu'il ait été paye de son indemnité, soit qu'il l'eût laissé prescrire^ et que par conséquent cette partie de Bourdeilles, affrancnie de tout devoir, -étoit sortie libre des mains du roi^ sans pouvoir désorn^iais être assujettie à aucun autre seigneur qu'au roi même.

Mais quelque puissant que paroisse ce moyen ^ qui résulte de la po^ession dans laquelle le roi a été .du comté de jSourdeilles , il faut encore y joindre

celui qui résulte de la prescription de la mouvance ^ contre 'lequel Fabbé de Brantôme a fait un grand nombre d'efforts inutiles y dans l'une de ses re« quêtes.

• Gomme tous ces efforts sont appuyés^ d'un côté, sur des maximçs ou fausses en général, *ou mal appliquées à l'espèce particulière de cette cause, et de Tautre , sur des faits qui n'ont été ni bien appro* fbndis , ni assez exactement discutés , le procureurgénéral distinguera en cet endroit deux choses qui méritent d'être traitées sépa,rément , pour r^[>ondre aux objections de l'abbé de Brantôme , et pour établir en même-temps les droits du roi.

Unne est , pour ainsi dire , le droit de la près* cription ;

L'autre en est le fait.

Dans le droit, toutes les maximes sont pour le roi; Dans le fait, toutes les circonstances sont contre l'abbé de Brantôme.

C'est ce qu'il faut montrer, en peu de mots, pour achever cette première partie, qui ne regarde que la mouvance du comté de Bourdeilles.

Dans le droit , il est certain d'abord que la prescription d'une mouvance , qui est si odieuse , si l'on veut, dans la personne d'un seigneur particulier contre iin autre seigneur, eist en quelquo manière fa\'x>rable dans la personne du roi, contre les seigneurs infé-* rieurs de son royaume, parce qu'à l'égard du roi, la prescription ne fait que rétablir les choses dans leur premier état , en ramenant les fi^& à leur prin^ cipe , et en les faisant rentrer , pour ainsi dire, dans ta source de laquelle ils sont tous sortis.

De ce pi^incipe on pourrait tirer cette conséquence générale, que, lorsqu'il s'agit de savoir si la mouvance ti*nn fief s'est réunie au domaine de la cou-^ ronne par voie de prescription, on ne doit point décider une telle question par les maximes qui ont lieu entre deux seigneurs particuliers; il faut l'examiner par des vues supérieures , et à peu près semblables à celles par les(|uelles on juge de la possessiop

des e véque; , contre les exempts : tout est favorable ^ lorsqu'il s'agit de prescrire en faveur de la règle, contre l'exception ; et la prescription, que la loi tolère plutôt qu'elle ne l'approuve dans les autres cà^ , J)erd cette haine qui raccompagne presque toujours»^ orsqu elle ne tend qu'à favoriser le retour au droit commun.

Mais , quelque éminent que soit le caractère qui distingue le roi , en'cette matière, des seigneurs particuliers de son royaume , dn peut dire que sa cause »'a pourtant pas besoin de ce secours à l'égard du comté de Bourdeilles , puisqu'il est certain qu'il n'y a point de seigneur particulier qui, dans les mêmes ciréonstances où le roi se trouve aujourd'hui, n'eût prescrit plusieurs fois la mouvance de ce comté contre l'abbaye de Brantôme.

Ainsi, sans se départir des prérogatives singulières qui distinguent le roi des autres seigneurs, le pro* curèur -général veut bien n'employer ici que les maximes qui auroient lieu entre deux seigneurs particuliers.

Il ne dira donc point 4'abbrd , pour réfuter. Fargunieht que l'abbé de Brantôme a voulu tirer de l'article ia3 de la coutume de Paris, que le roi n'est point assujetti anx dispositions des coutumes.

Mais il dira, comme on pourroit le' dire pour tout seigneur particulier, que cet argument pèche en deux manières différentes :

i.^En ce que le sens que l'on y donne à cet article de la coutume de Paris ^ n'est pas soutenable j

^.^ ^n ce qu'on s^plique no^l-^t-^propos la prétendue disposition de la coutume de Paris , à une, question née dans une proviuoe qui ne connoît point d'autres lois que les usages du pays de droit écrit.

Enj effet , quel est f argun^ent que l'abbé de Brs^ tome emprunte de la oOutunie de Paris ?

L'article ^^5 de cette coutume établit la règ|e commune , qu*un seigneur peut prescrire le cens conttp un autfe seigneur 5 et il y ajoute que néanmoins la

S36 QCAtiiit>m

prescriplidî n'a pas Heu , quaiid il n'jr a pas titre ou reconnoissanoe au cens.

' D'où le sieur abbé de Brein^ôme conclut , sur la foi d'un comfftentateor moderne de la ceuiume de Paris, que toutes les fois que Pon trouve quelque ancîeil titre ou quelque vieille reconneissaoce en laveur d'un des * * deux seigneurs , il est impossible que l'autre seigneur prescrive fe cens , par qud^f ue laps de temps que ce puisse 4tre y et ^ comme l'abbé de Branlpme prétend avok ufi titre certain dans la sentence arbitrale de ;:i:2g4, il souûeoit que, suivant cet article, le roi n'a jamais, pa acquérir de prescription conti*€| lui.

Mais , parce qu'on auroit pu lui opposer qu'il ne s'agit que du cens dans l'artide I2t5 de ta coutume de Paris , il répond qu'il n'y ^ ris® de plu$ naturel que de comparer les censives aux fiefs , et i|ue, comm^ la fidélité doit être encore pbus imprescriptible que le cens , l'exception établie en ce cas par la coutume dans la pre§cripliou du cen^ , doit avoir lieu , à plus forte raison , oans la prescription d'une mouvance féodde.

Sans examiner ici quelle peut être la justesse de cette induction , il est certain que , m^me par rapport à la prescription du (fims > l'opinion que l'on a entrepris de soutenir ici, en faveur ael'abbe de Brantôme, est une de ces opinions singulières, qui semblent fli'avoir été avancées par des sauteurs d'ailleurs estifiables , que pour &ire con^pître combiei) , dans les matières les plus communies , les ei^rits les plus éclairés sont souvent susceptibles d'erreur et d'illusion.

Ce quia donpé lieu à cette opinion singulière , etÀ plusieurs autres interprétations non moina bizarres que la coutume de Paris a reçues ^sa ce point , est la grande-incertitude des termes trop vagues et trop généraux dans liesquels rarticie i :»5 a été Odnçu.

En effet , si l'on parcourt les premiers interprètes de la couttuBie sur cet article , on reconupîtra qu'ils l'ont presque tous entendu d'une manière diffi^rente; chacun d'eux en a posé l'espèce suivant sa prévention ou ses conjectures, souvent plus keureuii àt^ombattjpe les interprétations des autres , qu'à établir la sieaxie ;.

ninsi la plus juste conséquence que Ton puisse tirer de ce combat d'opinions^ est que cet article de la coutume de Paris , comme plusieurs autres , a*été fort mal rédigé , et que , sans s'arrêter à une décision si vague et si peu déterminée , il faut recourir en ce cas aux règles générales du <iroit commun.

Que $i l'on ne se contente pas de cette première réflexion , et si l'on veut absolument pénétrer le véritable sens de cet article , on en trouvera Finterprétation la plus naturelle dans le commentaire de Joly et fie Brodeau, ou, pour remonter encore plus haut, dans les principes généraux établis par M.« Charles Dumoulin , sur le septième article de l'ancienne coutume de Paris.

Or, quel est , suivant ces deux commen^teurs , le sens de l'exception établie par la coutume, lorsqu'elle marque que la prescription de trente ans , qui a lieu de seigneur à seigneur en matière de censive , cesse toutes les ïois (ju il jr a titre ou^ reconnaissance? Elle veut dire que , quoiqu'un ^es seigneurs ait été en possession de toutes les marques de suzeraineté pendant ^espace de temps réglé par la ooutume , et qu'ainsi il semble qu'il ne lui manque rien pour avoir acquis la prescription , si néanmoins penfdant ce même temps l'autre seigneur a été reconnu par le même vassal , ou s'il y a eu quelqu'autre litre enfa'e ce vassal et lui qui ait conservé sts droits , la prescription est suffisamment interrompue , et la possession du premier seigneur lui devient inutile.

Tel a donc été l'e^prk des réfwmateurs de la coutume : ils ont cru que pour acquéirir un nouveau vassal par Içi voie de la prescription , il ne suffisoit

Î)as d'avoir possédé , pour ainsi dire, ce vassal par diférens actes de féodsdité exercés pendant trente années, qu'il faUoit encore qu'aucun autre seigneur ne l'eût possédé ; en sorte que deux con^tions doivent toti jours concourir en cette matière, défaut de posses»o& de la part.d'MJ> des seigneurs , possession réeUe et actuelle de la part de i'jtorkre.

C'est non-Seulement le meilleur sens, mais Vunkpe isens raisonnable que Ton puisse donner à cet article.

Autrement , et si on Pentendëit comme le com- Tuentateùr que Tabbé de Brantôme a pris pour guide dans cette question , il s*ensuivroit de cet étrange principe , que jamais la prescription n'auroit lieu , à proprement parler, en matière de mouvance féodale.

Car, si elle n'a lieu que lorsque le seigneur auquel on l'oppose n*a ni titre ni reconnoissance de son côté , il est évident qu'elle est absolument inutile à celui qui la lui oppose en effet, pourquoi opposeroit-U la prescription a un seigneur qui n'a ni titre ni reconnoissance en sa faveur, et qui, par conséquent, n*a aucun droit contre lequel on ait eu besoin du secours de la possession ? Au contraire , bien loin que la prescription cesse , lorsque le seigneur qui la coinbat allègue des titres et des reconnoissances en sa faveur , c'est précisément dans ce cas- là que la prescription lui devient nécessaire.

Ainsi , ou la coutume n'a aucun sens raisonnable , ou les reconnoissances et les titres dont elle parle , ne peuvent être que ceux qui ont été donnés à un des deux seigneurs , pendant que la prescription sembloit courir en faveur de Fautre.

Aussi ^ quelque diversité de sentimens qu*il y ait eu sur ce sujet entre les premiers commentateurs de •la coutume, les sentimens se réunissent à présent en fiiveur de l'interprétation naturelle que Brodeau a donnée a cet article. Les derniers interprètes la suivent tous , à l'exception de celui qui. â été cké par l'abbé de Brantôme j et c'est une maxime certaine de nc^re jurisprudence , que la mouvance^ peut se pirescrire entre deux seigneurs , et qu*il n'y a que les reconnoissances données pendant le cours de la prescription, qui aient la force d'en arrêter le cours et d'en empe^ cher l'accomplissement.

C'ert donc avec peine que l'on s'est arrêté , en cet endroit, à réfuter une maxime si peu solide , et qui, d'ailleurs , quand elle seroit véritable dans la coutume

de Paris , h'auroit aucune autorité dans le pays de droit écrite l'on sait que la prescription , en matière de mouvance et de droits seigneuriaux , y est beaucoup plus favorablement reçue que dans le pays de droit coutumier.

Enfin, il faut ajouter à toutes ces raisons, que, suivant les principes établis par la requête même da Tabbé de Brantôme , la maxime sur laquelle il se fonde ne pourroit avoir lieu que dans le cas de la prescription de trente ans ; mais jamais aucun auteur n^a cru qu'elle pût être appliquée a une possession non-seulement immémoriale , non-seulement centenaire , mais quatre fois centenaire , comme on le verra incessamment.

C'est d*mie telle prescription qu'on peut dire, avec encore plus de raison que Dumoulin ne Ta dit de la possession seulement immémoriale , qu'elle ne doit plus être regardée comme une exception que l'on oppose aux titres d'un autre seigneur , mais comme un véritable titre , et le plus favorabJe de tous les titres : elle ne sert pas , à proprement parler , à éteindre le droit d'autrui , elle sert plutôt à établir le droit de celui qui la peut prouver ; il en résulte une présomption puissante et invincible d'un juste titre , elle en a toute la force j çt, pour parler comme M.« Charles Dumoulin , ou plutôt comme les lois mêmes , habet vint constitutif '

II est vrai, comme on l'a avancé pour l'abbé de Brantôme , que la longueur du temps ne suffiroit peut-être pas toute seule pour établir cette présomption : il en est de la possession sur laquelle cette présomption est fondée, comme de tous les autres possessions j ce n^est pas assez que le seigneur auquel on l'oppose n'ait pas possédé de son côté, il faut que celui qui se sert de cette présomption ait possédé du sien j u faut que cette possession soit prouvée par des actes . réitérés ; enfin , il faut que ces actes soient publics, et qu'ils aient pu être connus de celui qui avoit intérêt de les empêcher.

Tellçs sont les trois conditions dont le sieur abbé

54o QUATRIÈME

de Vauban prétend que la possession doit être accoiTH pagnée en cette matière , et le procureur-général ne sera^ point obligé d'en exclure aucune , parce qu'elles concourent toutes dans l'espèce présente en faveur du roi.

On ne parlera donc point ici de tout le temps pendant lequel ce comté a été entre les mains du roi ou des comtes de Périgord , auxquels le roi l'avoit donné par forme d'assignat , en récompense de leurs droits sur le domaine de Bergerac ; on n'observera point que si dans ce temps , qui a duré près d'un «iècle , on ne trouve pas de recoiinoissances ni d'hommages rendus *u roi , c'est parce que le roi ne pouvoit pas se rendre honimage à lui-même^ et que cepencfant la prescription a toujours couru en sa faveur contre 1 abbé de Brantôme , parce que c'est une des prérogatives du souverain qu'il peut prescrire en ce cas sans aucun acte positif de sa part , et par la seule négligence du seigneur particulier contre lequel il prescrit,

. Quelque certaine que soit cette prérogative, ComBie il seroit aisé de le prouver , si cela pouvoit être révoqué en doute, le roi n'en a pas besoin dans cette affaire , et tous les actes^que l'on va expliquer, seront autant de preuves de cette vérité.

Le plus ancieù est le don que le roi Charles VI fît à Louis duc d'Orléans , son frère , du comté de Périgord , et des autres seigneuries qui avoient été confisquées sur Archambaud de Périgord et sur son lîls , qui portoit le mêmiQ nom.

Les lettres qui contiennent ce doti , ont été produites par le férmkr du domaine.

On y trouve , dans le nombre des terres données an duc d'Orléans , le comté de Sourdeiltes j et cette seigneurie lui est donnée, comme toutes les autres, sons la réserve de la foi et hommage dûs à nous et à notre couronne de France , lesquels foi et hommage , tant notredit frère que ses successeurs,. seront tenus prêter toutes et quantesfois que le, cas y échoira y tant a nous qua nos susdits successeurs. C'est ainsi que le roi

KEQXJÊTS. 541

Charles VI s'est expliqué par ces lettres qui ont un double rapport , Tun au passé , et l'autre à Tavenir.

Par rapport au passé , elles marquent expressément que la foi du comté de Bourdeilles , et des autres terres confisquées sur les comtes de Périgord , étoit due au roi; et c'est ce que supposent c'es: expressions , sous là foi et hommcf'gc dûs a nous et à notre couronne.

Par rapport à l'avenir, elles imposent au duc d'Orléans , et a ses successeurs , l'obligation de rendre perpétuellement l'hbmmage au roi.

- Ainsi, ces lettres qui sopt un acte de possession , par rapport au passé , sont en même-temps un véritable titre constitutif de l'hommage , par rapport à l'avenir.

On trouve , trente-huit ans après ces lettres , une seconde preuve non moins publique de la conservation des droits du roi sur le comté de Bourdeilles , dans la vente qui fut faite de ce comté , et des autres bienâ des comtes de Périgord à Jean de Bretagne.

On rappelle dans le contrat, qui est du 4 mars 1437, les lettres du don fait par le roi au duc d'Orléans ; on y représente même l'original de çps lettres comme la base et le fondement de la vente que l'on vouloit faire ; on y exprime ensuite les seigiieuries comprises dans cette vente, et en^particulier le comté de Bourdeilles, comitatum Bordeliœ , comme une dépen-*dance du comté de Périgord.

Et enfin ^ les procureurs de Charles, duc d'Orléans , qui faisoient cette ventre , la terminent par ces mots : Etsupplicai^eruntj Harum prœsentium litterarurn tenore , domino nostro Franciœ régi et cuilibet alteri cîim fuerit , supplicando ut sibi placent ^ et velit Ipsum dominum vicecomitem emptorem de prœdictis vendais et quolibet ipsorum im^estire j seu investiri facerCyCtpro eisdem venditis eumdem emptorem reci-^ père ad homagium etjidelitatis juramentum.

Ces paroles n'ont bespin d'aucune explication. Le roi qui régnoît alors , et ses successeurs, sont suppliés dfe recevoir l'hommage, et d'accorder l'investiture de toutes les seigneuries qui sont comprises dans cette vente, et de chacunç d'elles, de prœdictis

54a QUATRIÈME

venditis et quolibet ipsorum. Que poti voit-on dire de plus fort pour marquer que le comté de Bourdeilles n'étoit pas tenu moins immédiatement de là couronne^ que le comté de Périgord?

Si Ton a voulu changer, dans la suite, cette mouvance , et si Alain d'Albret a prétendu faire du coùité de Bour deilles un .fief du comté de Périgord , cette entreprise , qui n'a fait ni pu faire aucun préjudice aux droits du roi ^ se tourne en preuve contre Tabbé de Brantôme.

Car il est vrai , comme on l'a observé dans Texplication du fait, que les comtés de Périgord et de Bourdeilles ayant passé dans la maison d'AJbret, par le mariage de Jeanne de Bretagne^ avec Alaiti d'Albret, ce seigneur vendit le comté de Bourdeilles, à François de Bourdeilles, en Tannée 1480, et quil stipula^ par cette vente, que Tacquéreur tiendroit, dorénavant, ce comté en fief, de celui de Périgord. '

Mais, il est fort inutile d'examiner, si cette convention étoit légitime, si c etoit un simple jeu de fief de la part d'Alain d' Al bret, ou s'il est vrai qu'en aliénant ainsi le corps entier du fief dont il retenoit la mouvance, il constituoit , à proprement parler, un fief en l'air, ce qui est contraire au drgit commun du royaume.

S'il étoit nécessaire d'agiter oeis questions, le roi seul auroit droit de les traiter , et non pas le sieur abbé de Vaubàn , puisque la mouvance du comté de Bourdeilles (appartenant au domaine delà couronne, le roi seul auroit eu droit et intérêt d'empêcher cette espèce de sous-inféodàtion.

Mais un seul raisonnemeîit su^t ici, pour démontrer pleinement l'inutilité d'une telle dissertation, même par rapport au roi.

Car, ou l'on dira qu'Alain d'Albret n'a pu feire ce qu'il a fait, ni s'attribuer une miouvance qiii jusqu'alors appartenoit immédiatement au roi, et, en ce. cas, il est vrai que la convention faite entre

Alain d'Albret et François de Bouf deilles^^ pour élablir cette mouvance ^ est absolument nullô ; mais cette nullité ne profite qu'au roi seul qui conserve» par là une mouvance , dont il étoit en possession avant lé contrat de 1480;

Ou Ton prétendra, au contraire, que le comté de Bourdeilles n'ayant été regardé y ni dans la donation de i399y ni dans les actes qui Font suivie, que comme une dépendance du comté de Périgord , Akin d'Albret a pu valablement aliéner, même à titre d'inféodation , cette légère portion du comté de Périgord , et qu'il n'est pas vrai que ,par là il ait constitué ce que l'on appelle un fief en l'air, puisque tout le reste du comté de Périgord a dû être regardé, après. cette aliénation ^ comme le chef-lieu dont le comté de Bourdeilles est devenu une mouvance : et , dans cette supposition , le roi étant à présent aux droits d'Alain d'Albret, dont il descend en ligne directe^ et auquel il a succédé dans le comté de Périgord, il est sans difficulté que la mouvance du comté de Bourdeilles lui appartient incontestablement.

En un mot, ou ce comté n'a point cessé d'être mouvant de la couronne , ainsi que les lettres de i399 ^® portent expressément, et si cela est, la mouvance en appartient au roi, comme roi ^ ou , au contraire , ce comté vendu par Alain d'Albret a pu commencer à être tenu en fief du comté de Périgord , et , en ce cas , la mouvance n'en peut être contestée au roi , comme comte de Périgord.

Ainsi , apvès avoir écarté les questions inutiles et étrangères à la cause que l'abbé de Brantôme a voulu faire naître , sans intérêt , sur la validité de la réserve de l'hommage faite par Alain d'Albret, en vendant le comté de Bourdeilles , le procureuri;énéral du roi reprendra la suite des titres qui prouvent la possession dans laquelle le roi s'est toa^ jours maintenu; de la mouvance de ce comté..

Après le contrat de vente de 1480 , le premier

acte qui se présente est l'hommage rendu au roi Louis XII, en Pannée i^gJ, par François I, alors coniite cf Angoulême , pour le tiers du comté de Périgord et de ses dépendances , entre lesquelles on trouve , dans cet acte , le comté de Bourdeifles.

On ne répétera point ici ce que Ton a déjà expliqué dans le récit des faits , la cause pour laquelle cet hommage fut rendu par le comte d'Angouléme. En effet, il importe peu de savoir quelle en fut Ja raison, pourvu qu'il soit constant, comme il l'est par cet acte , que le toi seul étoit reconnu seigneur direct du cbmté de Bourdeilles , puisque c'est à lui seul qne le comte d'Angoulême en rendit l'hommage, lorsque la propriété du tiers de ce comté lui eût été adjugée par deux arrêts du parlement.

On apprend , par les titres qui sont dans les archivés de Pau, qu'en l'année l54i , Henri ,,der^ nier roi de Navarre , et aïeul du roi Henri le grand, fit appeler tous ses vassaux de Périgord, pour lui rendre hommage par-devant le sénéchal de Périgueux.

Dans le dénombrement qui fut fait de ceux qui comparurent devant cet officier , et qui rendirent l'hommage qu'ils dévoient au roi de Navarre, comme comte de Périgord , on trouve le sieigneur de Bourdeilles employé pour le château neuf de Bourdeilles^ et le commun de la paix.

Après ce dénombrement qui , comme on vient de le dire, est dans les archives de Pau, Fon a trouvé dans le même dépôt un autre rôle à la tête duquel on lit ces mots : o ensuivent les seigneurs justiciers qui tiennent a hommage du roi de Nas^arre^

Dans rénumération de ces seigneurs, celui de Bourdeilles tient le sixième rang , et y est employé de cette manière : M. de Bourdeilles , à cause dudii Bourdeilles.

Il est vrai qu'en cet endroit , on ne fait aucune distinction entre le comté et la baronnie de Bourdeilles ; mais , comme le sieur abbé de Vauban ne voudra pas, sans doute, appliquer cet hommage à

la Jbkroiiuie^ il fajadra nécessaireaient l'appliquer au comté. ,

Peux ans après cette comjiarution des vassaux d» conîté de Périgord ^ soit que rhommage de François de Bourdëilles n'eût pas été suffisamment expliqué , soit par d'autres raisons ^ ce seigneur voulant en rendre un nouveau, passa une procuration le 21 septembre i543, par laquelle il donn^ pouvoir -au porteur de cet acte de faire hommage lige , et de prêter serment dé fidélité au roi de Navarre , a cause de son comté de Périgord j, de ce que ledit sieur consiituant tenoit en ladite baronnie de Bour^ deilles , a came de la vendiiion faite par feu > de bonne mémoire , Alain Delebret et Françoise de Bretagne , sa femme ^ quand viwient > de ladite comté de Bourdëilles , à feu François de Bour*^ deilleS , père dudit seigneur constituant.

On ne peut pas douter, après une telle désignation, que cet hommage ne tombe^sur le comté de Bourdëilles.

Mais on dira ^ peut-être^ que Ce n'est pas là ua hommage , que ce n'est tout au plus qu'une préparation à le fendre, qui n'a peut-être été siiivie d'aucun effet* ^ . :

Il est vrai qu^on n'a point encore pu trouver l'hommage qui a été rendu , sans doute ^ en vertu de cette procuration»

Mais ce qu*il y a de certain, c'est qu'elle se trouve entre les mains. du seigneur dominant, puisqu'elle est dans les archives de Pau j que , par conséquent, on ne peut presque pas douter qu'elle n'y ait été portée par celui qui étoit chargé de rendra l'hommage. ^ ,

Peut-être l'acte qui fut dressé pour rendre cet hammagc, a-t-il été perdu depuis cetenlps-làj peut-être a- t-on négligé de le dresser, parce qu'où étoit toujours en état de le faire , ayant la procii'* ration du vassal qui le lioit suffisamment; mais, quoi qu'il en soit, dès le moment que cette procuration a passé des mains, du vassal dans celles du seigneur^

D'jguesseau. Tome Vî. 35

S/iS QUATRIÈME

on peut dire^ que si elle n'est pas aussi parfaite daot la forme que le seroit un acte de foi el hommage^ elle n'est cependant guères moins efficace pour prouirer la continuation de la possession du roi.

Enfin y le défaut de cet hommage est pleinement réparé par celui de l'année 1624 , et par. le dénom* krement qui y est joint.

Il est difficile de trouver un acte plus authentique dans la forme ^ que cet aveu.

Des commissaires nommés par le roi , se transportent sur les lieux pouf la vérification de ses miouvances, <l$ins ce que Ton appeloit le. domaine de Navarre, ou, pour mieux dire, le patrimoine du roi Henri le grand:

' Henri de Bourdeilles compâroît devant ces commissaires, rend la foi, présente son aveu: cet aveu se publie trois différentes fois 5 l'abbé de Brantôme en est averti par ces publications ; sesofficiers mêmes assistent à un encjroit du procès-verbal où il. s'agissoit des limites de la seigiieurie de Brantôme; et c'est dans toutes ces circonstances que Henri de Bourdeilles dédain que lé comté de Bourdeilles est tenu en fief du roi.

François de Bourdeilles y suivant l'exemple de ses

1 prédécesseurs , renouvelle le même homniage en 'antiée i666,- et enfin, Claude de Bourdeilles en rend un dernier^ le "i 5 avril 1679, et y joint, le 7 septembre 1680,, un aveu pareil à celui qlie Henri de BourdeiUes avoit rendu au roi en 1624.

Que manquoit-il à ces reclonnoissances tant de fois réitérées de la part du vassal , si ce n*est celle du seigneur même qui combat aujourd'ijui les droits du roi?

Mais y<m a vu, au commencement de cette première partie, que la cause du roi avoit encore cet avantage , et que l'abbé de Brantôme, pleinement convaincu que le comté de Bourdeilles n'a point d autre seigneur suzerain que le roi , avoit lui-même rendu presque autant d^hommages à la Justice des droits du roi à l'égard du comté , qu'il avoit fait de dmarches pour consefyer

leà droits prétendu! de son abbaye «tir là mouvance de la baronnie. /

Après cette explication sommaire de tous les actes qui .prouvent le (ait de la possession dix roi^ il ne reste plus qu^ demander ici au sieur abbé de Bran-^ tôfiie , quel est donc le caractère qui peut manquer à une possession si suivie et si publique 7 ? Dirart-il , d'abord, qn^il ne suffit pas de faire voir que l'abbë de Brantôme n'a pas été en possession de la mouvance du comté de Bourdeilles ^ et qu'il faut encore prouver que le roi ait possédé cette mouvance ? .

On ne convient pas avec \^i de la vérité de cette maxime^ à l'égard de la mouvance des fiefs que le roi lient en ses maiiis^ mais quand elle seroit véritable indistinctement; la cause d» roi est-elle ici seulement fondée sur le défaut du droit d'auirui? Et, au contraire, n'est*elle pas appuyée sur l'exeroice actuel et suivi d'un droit que labbé de Brantôme n^a jamais osé contester?

Dira*t-il , en second lieu , .qu'il faut que cette possession soit prouvée par des actes réitérés ? Mais cette seconde condition n es{-elle pas suffisamtoent f emplie par les lettres de don de 1 899 , qui ne sont pas tant un acte de possession^ qu'un titre constitutif et primordial, en un sens, de la mouvance qui appartient au roi, pat le 'contrat de. vente de t^3^^ par celui de l48ô, par les hommages rendus au roi de Navarre en iS4i » pài' la procuration de i643 déposée dans les archives du prince , par l'hommage rendu et Vaveu de 1624 y par l'hommage de 1666 , par l'hommage du i5 avril 1679, et par l'aveu du 17 septeuibre 1680.

Si M/ Charles Dumoulin a cru que deux hommages joints à la prescription de trente ans , poùvoicnt "suffire à un seigneur particulier pour acquérir la mouvance d'un tief contre un autre seigneur particu-* lier, que doit-on dire ici , non pas de deux actes , mais ^e dix actes consécutifs de possession? nc^ pas d'une prescripbon de trente ans , mais d'une prescription

de quatre siècles? non pas en faveur d'un seigneuc particulier, mais en faveur du roi, souverain seigneur de tous les fiéfs, et dans la main duquel ils retoml>eDt^ pour ainsi dire, de leur propre poids, comme dans leur centre naturel?

Enfin, l'abbé de Brantôme prétendra-t-il que ces actes tant de fois réitérés pendant un si long ^espace de temps n'ont pas été publics, et que Fàbbé de Brantôme n'en a pu avoir connoissance?

Mais traitera-t-il d'actes clandestins, le don fait par le roi à Louis, duc d'Orléans, son frère, du comté de Bourdeilles , le contrat par lequel Charles d'Orléans vendit ce même comté au vicomte de Limoges, en priant le roi de le recevoir à l'hommage ; Facte de i48o , par lequel Alain d'Albret et Françoise de Bretagne, sa femme , se réservèrent expressément la mouvance du comté de Bourdeilles , acte d'autant plus connu, qu'il devint dans la suite la matière d'un procès , par les lettres de rescision que le roi de Navarre , fils d'Alain d'Albret , obtint contre la vente qui en avoit été faite par son père.

Dira-t-on aussi que l'abbé de Brantôme a pu ignorer la comparution solennelle que tous les vassaux du comté d^ Périgord firent en i54i , pardevant le sénéchal de Périgueux ; qu'il n'a point eu de connoissance de l'aveu de i624> qui a été publié sur les lieux , et dans lequel on trouve une comparution de ses officiers, par rapport à une question de limites^ qu'epfin, il a ignoré l'aveu de 1680, et tous les autres actes de possession qu'il est inutile de répéter en cet endroit ?

Mais comment pourroit- il prétendre les avoir ignorés , puisque ce ne peut être que sur la foi de tous ces actes, que l'abbé de Brantôjne n'a pas osé révçquer en doute la justice des droits du roi jusqu'en l'année 1704?

Ainsi , jamais entreprise ne fut plus téméraire que celle qu'il a faite, lorsque contre des titres si authentiq^qes, contre une possession si longue^ si suivie, û

heqtjête. • 549

a voulu réclamer une mouvance qu'il auroit perdue plusieurs fois, si elle lui avoit jamais appartenu.

Il faut néanmoins, avant que de passer à ce qui regarde la baronnie, répondre à une dernière objection qui a été faite par l'abbé de Brantôme.

Il prétend , et ce fait est assez bien prouvé , que dans le tempîs de l'aveu de 1624? par une confidencîe qui n'étoit que trop ordinaire dans le seizième siècle^ et au commencement du dix-septiènae, les seigneurs de Bqurdeilles jouissoient sous un nom emprunté de, tous les revenus de l'abbaye de Brantôme ; d'où le fiieur abbé de Vauban a conclu que -cette abbaye étoit alors sans légitime défenseur, ou plutôt qu'elle éloit trahie par celui même qui auroit dû en soutenir les droits.

Mais , outre que cette objection ne tomberoit que jsur le seul -aveu de 1624, titre peu nécessaire dans cette cause pour la défense des droits du roi , on verra bientôt que le sieur abbé de Vauban, devenu encore ici contraire à lui-même^ voudra se prévaloir, par rapport à la baronnie, de ce même aveu qu'il combat, par rapport au comté de Bqurdeilles.

Et en effet, il ne sera pas difficile au procureurgénéral de faire voir, dans la seconde partie de cette requête, que le seigneur de Bourdeilles , uniquement occupé de son intérêt présent , qui étoit de ne relever que de lui-même, comme jouissant de l'abbaye de Brantôme, n'a travaillé dans cet aveu qu'à augmenter la mouvance de l'abbaye de Brantôme, ensorte que , bien loin qu'il ait négligé ou trahi la défense de celte abbaye, il est tombé dans l'extrémité opposée, manquant beaucoup plus à ce qu'il devoit au roi, qu'à ce qu'A devoit à l'abbé de Brantôme, c'est-à-dire à lui-même, puisqu'il étoit véritablement , quoique très-abusivement , l'abbé de cette abbaye.

Celte objection se tourne donc encore en. preuve • pour le roi,' et la justice de sa cause est si évidente, par rapport à la mouvaâce du comté de Bourdeilles , . que le procureur -général croit n'avoir point ici

55t> QUATEIÈMB

d^autre reproche à se faire, que cdoi dVvoif. ew* ployç trop de tf^mps h TélaWir.

SEÇONliJE PARTIE.

$i la haronnie de Bourdeilles psi mouvante ^H roi Qu de Haibajre de Branléme,

Quoique les titres du roi et ceux de Fabbé de Brantôme paroissent d*abord directement opposés sur ce point , le procuretir-^gënëral s'atfacîiera néanmoins a faire voir, dans cette seconde partie , que la i'ustice des droits du roi ne paroU pas moins par es titres de Tabbé de iÇrantôme, que par ceux du yoi ihéme.

C'est ce qui va résulter de l'explioitioit de ces dift férens titres ; il fHut commencer par eeipi; du roi.