BELLI

Si la légitimation par mariage subséquent peut avoir lieu pour des en fans nés ex conjugato et solutâ, aut vice versa , lorsque l'un des deux a été dans la bonne foi sur l'état de l'autre , et l'a cru libre?

'Quoique l'explication de cette cause soit assez sommaire, si l'on s'attache uniquement aux circonstances du fait, elle est néanmoins très-importante, si l'on envisage la principale question qui y a été traitée, et qui consiste à examiner quels doivent être les effets de la bonne foi par rapport à l'état et à la fortune des enfans j si sa faveur ne doit pas être renfermée dans les bornes d'un mariage solennel , contracté à la face des autels , et qui porte tous les caractères extérieurs d'une union légitime, ou si, au contraire, elle peut s'étendre même jusqu'aux engagemens criminels , et ôter aux enfans le nom lionteux de bâtards adultérins, pour leur donner le titre moins odieux d'enfans naturels , capables d'être légitimés par un mariage subséquent.

Cette question, qui partage tous les canonistes, est le véritable sujet de la contestation qui se présente à décider. Elle y est accompagnée de circonstances singulières qui peuvent la rendre aussi

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difficile dans le fait, qu'elle est imporlanle dans I©. droit.

Tiberiô Fiorelli , connu sous un autre nom (i) dans le monde, et fameux par la grande re'putation qu'il a voit acquise dans son art de comédien, est celui dont les deux mariages ont fourni la matière de cette cause, que le nom de son principal acteur et ses incidens singuliers pourroient faire regarder comme une espèce de fiction plus propre au théâtre qu'au barreau , si la vérité ne s'y trouvoit jointe à la vraisemblance.

Il étoit né en Italie vers l'année 1606. Florence étoit le lieu de sa naissance,- son art, celui de comédien ; et sa vie , telle que son art pou voit la faire présumer.

L'espérance d'une meilleure fortune le fit venir en France. Il y passa avec une femme appelée Laurenza-Isabella ; et c'est une des questions de la cause de savoir , si elle a jamais été unie avec lui par les liens d'un engagement légitime , ou si au contraire l'exercice d'une même profession, et encore plus les nœuds du libertinage et de la débauche, avoient formé entr'eux une conjonction illicite, qu'ils clierchoient à déguiser sous le nom d'un mariage légitime.

Quoiqu'il en soit, il est certain que si l'on en croit Tiberio Fiorelli lui-même, dans les différens interrogatoires qu'il a subis au cbâtelet , il avoit épousé publiquement colle qui passoitpour sa femme, dans la ville de Palerrae en Sicile.

En l'année 1639, nous trouvons un acte, passé par-devant notaires, dans Icquelils prennent la qualité de mari et femme. Ils achètent conjointement quelques héritages qui éloient situés auprès de Florence; ils stipulent même que la jouissance de ces terres appartiendra au survivant d'eux.

On prétend que c'est là le dernier acte dans lequel

(i) Scaramouche..

PLAIDOYER ( 1C97). /{Il

celle ficlion a subsiste; cependant on rapporte, depuis ce leraps-là, un contrat de mariage de Silvia Fiorelii , fils de Tiberio et de Laurence-Isabelle, dans lequel il prend la qualité' de lils légitime. Oa y énonce une lettre écrite à Tiberio par sa iemme , dans laquelle elle consent au mariage de son fils. En un mot, si elle n'étoit pas femme iégiiiine, il est constant qu'elle en conservoit t )utes les apparences ; et cela dans un temps où, si elle n'avoit été qu'une simple concubine, Tiberio Fiorelli n'avoit plus rien à ménager avec elle , puisqu'elle l'avoit abandonné pour s'en retourner en Italie.

Ce contrat de mariage est passé en 1666. Nous ne voyons rien, depuis ce temps, qui prouve res.islence de la prétendue femme de Tiberio , si ce n'est l'extrait mortuaire dont on vous a parlé,et par lequel il paroît que Laurence-Isabelle , fille de Bernardo del Cainpo, est morte en 1G87.

Nous examinerons bientôt la lorrae de cet acte. et la foi que l'on doit y ajouter.

Voila, Messieurs, tout ce qui regarde le premier mariage de Tiberio Fiorelli. 11 faut vous expliquer en aussi peu de paroles ce qui concerne le second.

Quelque incertitude qu'il y ait entre les parties sur les autres faits, il y en a un néanmoins sur lequel elles s'accordent parfaitement.

Les deux parties ont également reconnu que les premiers engagemeiKs de Tiberio avec Marie-Robert Duval , s'éloienl formés par le ci ime. On prétend qu'ils ont commencé vers l'année 1680; Td)erio étoit alors âgé de près de soixante-quinze ans , et l'on soutient aujourd'bui que celte habitude criminelle a donné la naissance à la partie de jM.^ Issaly.

On rapporte en efiét un extrait baptistalre de i6Sr, où l'on voit qu'elle a été baptisée sous le nom d'Anne- Jilisabetli Fiorelli, comme iille de Tiberio Fiorelli et de Marie-Robert Duval, que l'on qualilie sa femme. Dans cet acte, Fiorelli n'est point présent; il ne ji^'Qe point sur le registre des baptêmes. Cependant

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il est convenu, dans la suite , que c^Loit lui qui avoit pris soin de l'éducation de cette fille- et elle s'est conservée jusqu'à présent dans la possession de la qualité de fille de Tiberio Fiorelli, quoiqu'on ait voulu la révoquer en doute dans votre audience.

Sept années entières s'écoulent depuis la naissance de cet enfant, jusqu'au mariage par lequel on prétend qu'elle a été légitimée.

Enfin , en Tannée 1688 , Tiberio FiorelU , ou pressé par les remords de sa conscience, ou excité par les remontrances d'une grande princesse, résolut de revêtir sou engagement du nom honorable de mariage.

Il fut célébré en la paroisse de Saint-Sauveur; et nous ne pouvons nous dispenser de relevei' ici «ne circonstance qui peut être de quelque importance, c'est qu'il n'est fait aucune mention, ni dans le contrat, ni dans l'acte de célébration de cette prétendue fille, dont la naissance étoit un des principaux motifs de ce mariage ; on n'y observe point l'ancien usage qui se pratique presque toujours dans ces occasions , de la mettre sous le poêle j en un mot, on oublie absolument la fille dans cette cérémonie, et l'on y donne à Tiberio FioreUi, la qualité de veuf de Laurence-Isabelle del Campo.

L'engagement de Tiberio devient légitime, mais il ne devient pas plus heureux. Soit, comme on vous l'a dit d'un côté , que la jalousie eût troublé son esprit, soit, comme on le prétend de l'autre, que ses soupçons ne fussent que trop bien fondés , il est certain qu'il se plaignit ouvertement de la conduite de sa femme , et qu'il soutint qu'elle n'avoit recherché avec empressement son mariage que pour le faire servir de voile à ses débauches. Il intenta contre elle une accusation d'adultère. Il la fit enfermer d'abord dans la maison de Sainte-Pélagie, ensuite dans les prisons du grand châtelet.

Elle mourut en l'année 1693. Aussitôt après sa mort on assemble les parens de sa fille pour lui

PLAIDOYER ( 1G97 ). 4l3

donner un tuteur- et c'est en cet eucTroit que commencent les variations de Tiberio Fioielli , qui servent aujourd'hui à rendre l'e'tat de la fille incertain.

Il fut assigné comme les autres parens j tous les parens lui donnèrent leur suffrage ; il avoit même signé la procuration par laquelle ils lui déféroient la tutelle. Cependant, le 7 novembre i6g3 , il cornparoit en personne dans l'assemblée des parens ; il désavoue la qualité de père , il refuse celle de tuteur.

Les choses demeurent en cet état jusqu'au 19 décembre 1698 5 alors il change de langage • il reconnoît pour sa fille celle qu'il avoit désavouée peu de temps auparavant ; il accepte la fonction de tuteur.

Nous n'examinerons point encore quelle fut la cause de ce changement SI inopiné. Nous nous contenterons de vous remarquer que, dans l'intervalle de ces deux déclarations contraires , Marie-Madeleine Daval avoit formé sa demande contre Tiberio, en qualité de tante et de plus prochaine héritière de sa femme.

Elle concluoit contre lui à la restitution des sommes que Marie-Robert Duval lui avoit apportées en dot; six mille livres d'une part, quatre mille livres d'autre, et une tapisserie d'environ huit à neuf cents livres.

Sur cette demande, Tiberio comparut au châtelet: il chercha d'abord à se défendre en attaquant la qualité de la demanderesse. Il soutint qu'elle n'étoit point parente de sa femme; il lui opposa les mêmes fins de non-recevoir qui vous ont été expliquées.

Dans ce premier moment de sa défense, on le fit interroger sur faits et articles. Il fit'deux déclarations très-importantes ; l'une sur son état , l'autre sur celui de sa fille.

Il reconnut qu'il avoit été marié une première fois, que sa première femme n'éloit morte qu'en 1687, et il protesta qu'il ne reconnoissoit point la partie de M.e Issaly pour sa fille; qu'elle étoit le fruit de la

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proslitulion publique de sa mère, et qu'il la desavouoit absolument.

Mais, dans la suite de la contestation , ses variations augmentèrent encore l'obscurité de ce fait. IL soutint au contraire qu'Anne-Elisabeth Fiorelli e'toit sa fille née dans le concubinage, mais légitimée par un mariage subséquent j et, pour détruire les premiers faits par la même voie par laquelle ils avoient été établis, il fit intervenir le subrogé-tuteur de sa prétendue fille. Ce tuteur , de concert avec lui, le fait interroger une seconde fois sur faits et articles, el alors il se rétracte entièrement. Il reconnoît l'appelante pour sa fille; mais en même temps il convient de de l'existence de son premier mariage.

Ainsi, toute la difficulté se trouva réduite à savoir combien le premier mariage a voit duré; s'il subsistoit encore dans le temps de la naissance de l'appelante, et même dans le temps de la célébration du second mariage , ou si au contraire la mort de la première femme avoit rétabli Tiberio Fiorelli dans une pleine et parfaite liberté.

Ce fut dans ces circonstances qu'intervint la première sentence dont est appel, qui ordonne, avant faire droit , que les parties feront leurs diligences dans six mois , pour rapporter l'extrait mortuaire de Laurenza Isabella , première femme de Tiberio Fiorelli.

Tiberio est mort dans les six mois, et l'on a trouvé, sous son scellé , l'extrait mortuaire que l'on cherchoit.

Il est important d'expliquer ici la forme dans laquelle cet acte a paru.

Nous voyons qu'il n'est expédié qu'en l'année 1694, après la sentence du châtelet.

Celui qui en demande Texpédition, s'adresse aux vicaires-généraux de l'archevêque de Florence. Ils ordonnent au curé de représenter le registre des morts. Le curé obéit. Un notaire en extrait l'acte dont il s'agit, et, par cet acte, il paroît que, le 19 janvier 1687 , on a enterré Laurenza-lsabella, fille

PLAIDOYER (1697). 4ï5

clu feu Bernardo del Campo, et femme de Tiberio Fiorelli, fils de Silvio Fiorelli.

Cet acte est porté à l'audience du châtelet. L'on y agite les mêmes questions de droit et de fait qui vous ont été proposées, et, enfin, sentence définitive par laquelle on déboute l'appelante de la demande qu'elle avoit formée pour être déclarée fille légitime; on maintient l'intimée, comme plus prochaine héritière, dans la portion des biens de Marie Duval, «t néanmoins on adjuge à l'appelante deux cents livres de pension alimentaire, et quinze cents livres une fois pa^'ées.

Cette sentence , et la première qui lui sert de fondement, sont la matière du premier appel sur lequel vous avez à prononcer.

L'intimée, de son côté, a interjeté appel de la dernière sentence, en ce qu'elle adjuge des alimens trop considérables à l'appelante, et peu proportionnés aux forces de la succession.

Et ces deux appellations forment les deux chefs de contestation que vous avez à décider (i).

Quant A Kous, vous voyez, Messieurs, par l'explication que nous vous avons faite des circonstances de cette cause , et des moyens opposés , que toute cette contestation se réduit à l'examen des qualités des deux parties.

Elles s'accusent réciproquement du même défaut de légitimité. D'un côté, on prétend que l'intimée n'est pas partie capable , parce qu'elle n'est pas parente de Marie -Robert Duval , femme de Tiberio Fiorelli , et qu'elle abuse de la conformité des noms pour s'insérer dans une famille étrangère : que si elle avoit quelque liaison avec elle, la source en seroit illégitime et larendroit incapable de succéder, parce qu'il n'y a aucune conformité entre le nom de sa mère et celui de la femme légitime de son père, et qu'ainsi elle seroit seulement bâtarde adultérine.

(i) Les moyens furent rappelés ici saus avoir e'tc écrits.

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D'un autre côté, l'on soutient que l'appelante n'esfc pas fille de Tiberio Fiorelli : que si elle lui doit la naissance, elle est le fruit odieux de l'adultère, et n'a pu être légitimée par un mariage subséquent.

JNous avons donc à examiner d'abord, si l'intimée est véritablement tante de Marie -Robert Duval, femme de Fiorelli , comme fille légitime de Louis Duval, leur père commun. Nous passerons ensuite à l'examen de la qualité de l'appelante , pour savoir si elle est véritablement fille de Tiberio Fiorelli, et si par le mariage qu'il a contracté depuis qu'elle est née, il l'a mise au rang des enfans légitimes.

Première qualité j ou première question. Comme la première question qui concerne la qualité de l'inlimée, est la moins importante et la moins difficile de cette cause, que d'ailleurs c'est une pure question de fait , nous la traiterons très-sommairercent.

Louis Duval étoit constamment père légitime de Richard Duval, père de Marie-Robert Duval ^ femme de Tiberio Fiorelli.

L'unique question est de savoir si le même Louis Duval a une lille légitime appelée Marie-Madeleine Duval, sœur de R chard, et tante de Marie-Robert Duval, femme de Tiberio Fiorelli.

Pour prouver ce fait, on rapporte deux actes principaux :

L'un est l'extrait baptistaire de Marie-Madeleine Duval , qui est aujourd'hui l'intimée.

L'autre est le contrat de manage de la même Marie- Madeleine Duval.

Dans l'un , on voit que Marie-Madeleine Duval est dite fille de Louis Duval , faiseur de battoirs , et de Marguerite Couvre, sa femme.

Dans l'autre, il paroît que Richard Duval assiste, en qualiîé de frère, au contrat de mariage de Marie- Madeleine Duval , et de ià l'on conclut qu'elle est non-seulement lilie légitime de Louis Duval, mais qu'elle a toujours pasaé dans la faniille de son père pour sa fille légitiEiC; qu'elle a été reconnue comme

sœur légitime par Richard Du val, père de Marie- Robert Duval , de la succession de laquelle il s'agit aujourd'hui.

La seule observation par laquelle on prétend combattre tous ces faits, c'est que le nom de la mère ne se trouve pas le même dans les extraits baplistaires des deux enfans de Louis Duval, c'est-àdire, dans celui de Richard Duval, et dans celui de Marie-Madeleine Duval, qui néanmoins, si l'on en croit l'intimée, étoient frère et sœur, enfans du même père et de la même mère.

Dans l'extrait baptistaire de Richard , l'on trouve que la mère est appelée Ma'*^uerite Caiard.

Dans celui de Marie-Madeleine Duval, la mère s'appelle Marguerite Couvre.

Ce seul changement de nom fait toute l'équivoque de cette première partie de la cause.

Mais il est facile de dissiper, par quelques réflexions , ce premier nuage dont la cause est couverte.

Première réflexion. Quand Marguerite Couvre e^ Marguerite Caiard seroient deux personnes différentes, on ne pourroil en rien conclure contre l'intimée; car il faudroit prouver, outre cela, que Marguerite Caiard vivoit encore dans le temps que Marguerite Couvre prenoit la qualité de femme de Richard Duval, et alors, à la vérité, on prouvcroit parfaitement que Marie-Madeleine Duval ne seroit pass légitime.

Mais jusqu'à ce qu'on prouve ce fait, rien n'empêche que Louis Duval n'ait été marié deux fois, d'abord avec Marguerite Caiard, ensuite avec Marguerite Couvre.

Mais, dit-on, ce seroit à l'intimée à le prouver. NuUemcnt; car elle a pour elle un extrait baptistaire. C'est à ceux qui l'attaquent à prouver que ce titre ne peut lui donner la qualité de fdie légitime.

Seconde réflexion. Il faut observer ici tout ce qui se trouve conforme dans les deux extraits baptistaires.

D'Aguesseau. Tome If^, 27

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