SECONDE PARTIE

Fond et demande principale pour la propriété de la terre de J^erteuil.

Toute la difficulté de cette seconde partie de la cause , se réduit presqu'à l'examen d'un seul titre; car, quoiqu'elle paroisse et soit en elïet fort étendue, nous y avons néanmoins cet avantage, que ce n'est

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point dans une grande multitude de pièces diffe'rentes que nous devons chercher sa décision • c'est dans un seul acte, ou pour mieux dire, dans une seule clause qu'elle se trouve renfermée.

Pour examiner, avec exactitude, cette clause importante, et le titre qui la contient; et pour renfermer, dans un ordre simple et naturel, tout ce que nous avons à vous proposer dans cette dernière partie de la cause, nous distinguerons trois vues et trois faces différentes, sous lesquelles on peut envisager le titre de concession de la terre de Verteuil.

Nous examinerons d'abord les diffe'rentes observations critiques par lesquelles on a voulu rendre la foi de cet acte suspecte.

Nous tâcherons ensuite de pe'nétrer dans l'esprit des contractans, et de découvrir, au milieu de l'obscurité des expressions et des ténèbres que l'on a voulu répandre sur ce titre, quelle est la véritable nature de l'acte, et la qualité de la donation qu'il renferme.

Enfin, nous vous expliquerons les maximes par lesquelles nous croyons que l'on doit décider de la validité de ce titre, de l'exécution de ses clauses, et de l'autorité qu'il doit avoir dans la jurisprudence présente.

En un mot, la certitude et la vérité du titre; la nature et la qualité du titre; la validité et l'exécution du titre ; ce sont les trois questions que nous nous proposons d'examiner, et les trois objets qui font: toute la difficulté de cette cause.