‹ Œuvres complètes du chancelier d'Aguesseau (volume 5)Chapitre 49 sur 50 · Enfin , comment ils doivent se prouver · texte numérisé non relu

Enfin , comment ils doivent se prouver

Suivons ces réflexions, examinons d'abord ce que les jurisconsultes appel ent un intervalle lucide.

Deux conditions nous en découvrent la véritable idée.

L'une est la nature de l'intervalle, l'autre sa durée.

Sa nature. Il faut cjue ce ne soit pas une tranquillité superficielle, une ombre de repos, mais au contraire une tranquillité profonde ^ un repos véritable ; il faut , pour nous exprimer autrement , que ce soit non une simple lueur de raison qui ne sert qu'à mieux faire sentir son absence aussitôt qu'elle est dissipée, non un éclair qui perce les ténèbres pour les rendre ensuite plus sombres et plus épaisses ; non un crépuscule qui joint le jour à la nuit , mais \^\\e lumière parfaite, un éclat vif et continu , un jour plein et entier qui sépare deux nuits, c'est-à-dire la fureur qui précède, et la fureur qui suit : et pour nous servir encore d'une autre image, ce n'est point une paix trompeuse et infidèle, et ce que l'on appelle sur la mer une bonace qui suit une tempête, ou qui l'annonce ; mais une paix sure et stable pour un temps , un calme véritable et une parfaite .sérénité ; enlin, sans chercher tant d'images différentes pour rendre notre pensyc , il faut que ce soit non pas une simple

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diminution , une rémission du mal, mais une espèce de guérison passagère, une intermission si clairement marquée , qu'elle so t entièrement semblable au retour de la santé. Voilà ce qui regarde sa nature.

Et comme il est impossible déjuger en un moment de la qualité de l'intervalle , il faut qu'il dure assez long-temps pour pouvoir donner une entière certitude du rétablissement passager de la raison ; et c'est ce qu'il n'est pas possible de définir en général, et qui dépend des diflérens genres de fureur. Mais il est toujours certain qu'il faut un temps, et un temps considérable. Voilà ce qui concerne sa durée.

Ces réflexions ne sont pas seulement écrites de la main de la nature dans l'esprit de tous les hommes ; la loi y ajoute encore ses caractères pour les graver plus proloudément dans le cœur des ju^es.

Deux lois très-importantes sur cette matière: i.''La loi i8. §. I. ff. de yicqu. vtL amilt. poss. Elle suppose un furieux qui paroît sage, qui contracte, qui acquiert , qui prend possession • sa folie si cachée que le vendeur y est absolument îrompé, et cependant si certaine, que le jurisconsulte décide qu'il n'acquiert pas la possession. De quels termes se sert-il pour marquer cet état ? In conspeclii inumbratœ quietis ; et en quoi consiste cette ombre de repos? Dans ks deux conditions que nous avons marquées : sa nature ; ce n'est qu'une tranquillité extérieure. Si l'on eût passé cette première superficie, si l'on fût entré dans le sanctuaire de la raison , on l'auroit trouvé dans l'esclavage actuel de la fureur qui n'étoit qu'endormie d'un léger sommeil : sa durée ; c'est un moment qui ne fait que passer, in conspectu; ce n'est qu'un coup d'œil , qu'un trait de lumière , qu'une vue courte et rapide. 2.^' La loi 6, de Curât. Fur. décide la question , en exigeant inlervalla perfeclissima , ut in quihusdam videatur etiani pœne Furor esse remotus. On peut y joindre le terme dont se sert la loi 9. J^uriosum Cad, qui testant, facer. poss. ce terme remarquable est, in suis induciis. C'est donc une entière suspension , une véritable trêve, qui ne diffère do

SUR I'aFFAIRE DU PRINCE DÉ CONTY (1698 ). 5o5

la paix que parce qu'elle n'a son effet que pendant un temps.

Après cela il est facile de lever l'e'quivoque que l'on a voulu faire, en confondant une action sage avec un intervalle lucide.

Première réponse. Une action peut être sage en apparence, sans que celui qui en est l'auteur, soit sage en effet ^ mais rintervalle ne peut être parfait , sans pouvoir en conclure la sagesse de celui qui s'y trouve. L'action n'est qu'un effet rapide et momentané' de l'ame ,• l'intervalle dure et se soutient : l'action ne marque qu'un seul acte; l'intervalle est un état composé d'une suite d'actions.

Et pour en avoir une preuve sensible, examinons l'exemple de ceux qui ne sont frappés que sur un ou deux points principaux ; l'un croit voir toujours des principes, l'autre s'imagine qu'on veut l'arrêter. Celuici se transforme en bête; l'autre, dans une folie encore plus outrée, croit être Dieu même. Qu'on ne les interroge pas sur ces matières , dans tout le reste ils paroissent sages ; mettez-les sur ces points , aussitôt ils découvriront leur foiblesse : ce fol qui croyoit que toutes les marchandises qui entroient dans le port de Pirée étoient à lui, ne laissoit pas de juger sainement de l'état de la mer , des orages , des signes qui pouvoient faire espérer l'heureuse arrivée des vaisseaux , ou craindre leur perle. Celui dont Horace nous a fait une peinture si ingénieuse, qui croyoit toujours assister à un spectacle, et qui, suivi d'une troupe de comédiens imaginaires, éioit devenu à lui-même un théâtre dans lequel il étoit en même tenips et l'acteur et le spectatfur, observoit d'ailleurs tous les devoirs de la vie civile.

Cœlera qui vitœ sen>arel munia recto I\Iore , honus satie vicinms , amabilis hospc.s , r.tc. Horal. Lib. II. Episl. II. ad Jul. Flor.

Oui pourra croire cependant que de tels insensés fussent en élut de faire uu testament ? etc.

SoG SECOTÏD PLAIDOYER.

Seconde réponse. S'il éloit vrai qu'il suffit d'avoir prouve quelques actions sages pour faire présumer des intervalles lucides, il faudroit en. conclure que jamais ceux qui articulent la démence , ne ponrroient i,'ai^ner leur cause, et que jamais ceux, qui soutiennent le parti de la sagesse, ne pourroient la perdre. Pourquoi cela? Parce qu'il faudroit qu'une cause fût bien déplorée pour ne pas trouver au moins quelques témoins qui parlassent d'actions de sagesse. Or, si de cela seul on tiroit la conséquence des intervalles lucides, et que les supposant parfaitement prouvés, on voulût en conclure que le testament doit être censé fait dans un de ces intervalles , le succès ne pourroit jamais être douteux. La conséquence seroit absurde j le principe ne peut donc pas être véritable.

Vous vojez, Messieurs, ce que c'est qu'un intervalle lucide. Sa nature est un calme réel, non apparent- sa durée doit être assez longue pour pouvoir juger de sa vérité. Ptien de plus distinct qu'une action de sagesse et un intervalle. L'une est un acte , l'autre un élat. L'acte de sagesse peut subsister avec l'habitude de démence; autrement on ne pourroit jamais prouver la folie.

Voyons maintenant dans quel genre de folie les intervalles se présument.

!Nous avons dit que les jurisconsultes distinguoient deux sortes d'insensés auxquels ils donnoient des noms différcns. Ils appeloient les uns Jiiriosos ^ les autres mente captos.

Or, il est facile de prouver que les intervalles ne conviennent qu'aux premiers.

Remontons pour cela, des docteurs à la loi, et de la loi à la raison.

A l'égard des docteurs, arrêtons-nous à deux que l'on vous a cités.

Antoine Faber sur la loi 17. ff. Qui testam.facere passant , dil expressément que la distinction des intervalles lucides ne tombe presque jamais sur le simple insensé^ hœc disiinctio vix cadit unquant ui

SUR l'affaire du prince de conty ( 1G98 ). 5oj jnente captum. Et qu'on ne dise point, que le texle de la loi est contraire : il ne s'agit point dans cette loi des intervalles, ni même d'un insensé'. Il y est question d'un malade, qui dans l'ardeur de son mal, perd l'usage de la raison; et Ion dit que dans ce temps il ne peut pas tester. Ainsi, loin qu'il soit <]uestion d'intervalles de raison dans un furieux, il s'agit au contraire d'intervalles de fureur dans uu homme sage.

Dumoulin, sur le titre du code qui test. fac. poss. établit en deux mots la même opinion, par la seule suite de son raisonnement (i).

Il établit pour principe, que ceux qn'd appelle Stttlti , et ceux qu'il nonune Furiosij sont également incapables défaire un testament, et il parle ensuite «les intervalles lucides , mais il n'en parle que par rapport aux furieux; c'est à eux seuls qu il applique celte distinction; et pouvoit-il marquer plus clairement qu'elle ne convient pas aux insensés?

Mais laissons les doct? urs , et passons aux lois ; elles nous fournissent troi^: argumens, deux négatifs, et un positif.

Premier aroiunrnf iiégatij'. On ne sauroit citer aucune loi qui parle des intervalles par rapport à ceux: qui soni meule capti; au coniraire, toutes <;c-lles qui en parlent, s'expliquent uniquement des furieux.

Second argument négatif. Nous voyons que l'on admet les furieux dans les bens intervalles, même à la fonction de juge. Loi Sq. fï'. de /iidiciis. A-t-on jamais rien vu de semblable pour les sinqjles insensés .^

Troisième arf^ument positif, qui forme une espèce de démonstration tirée île la loi î5. cod. de niiplds.

On a demandé autrefois si les enfans des personnes tombées en démence, étoiont obligés d'attendre leur

(0 Molin. f'oininentnr. in Jnst. Cod, Lih. V. Tit. XXIf. T. Ilï. pag. yx'ô. Edit. Paris, an. iC8u

5o8 SECOND PLAIDOYER

consenlement pour se marier; et il y a eu un progrès de droil sur celte question.

On l'a décidée d'abord en faveur des fdles seulement.

Ensuite pour les fils et les filles de celui qui seroit menlp caplus.

A l'égard des fils du furieux, on avoit douté jusqu'à Justinien, qui décide par la loi qui vient d'être citée, qu'on doit aussi leur permettre de se marier sans attendre le consentement du père. Jusque-là il falloit apparemment obtenir une permission particulière, ou attendre les intervalles.

De là on peut tirer un argument invincible.

Pourquoi permettoit-on au fils du îiienie captas , ce que l'on nç permettoit pas au fils au fariosiis , si ce n'est parce que le droit ne présumoit aucun intervalle dans lequel l'insensé pût consentir ^ et qu'il ea présumoit dans le furieux? ISulle autre raison de «iifTérence. Donc la présomption de droit se trouve établie par des argumens non-seulement négatifs , mais positifs.

Remontons jusqu'au dernier degré, c'est-à-dire, à la raison qui est la source des lois.

Deux raisons essentielles en font le fondement.

I.° La nature de la simple démence qui étant d'ordinaire une suite de tempérament, est plutôt un affoiblissement d'organes, un mal habituel qu'une maladie accidentelle. Il n'en est pas de même de la fureur qui peut avoir une cause passagère, qui se guérit quelquefois, et qui est souvent suspendue; et pour nous servir des termes élégans de l'auteur dn factiim que Madame de JNemours fit distribuer en i6;-3 : « L'infirmité d'esprit, particulièrement » lorsqu'elle est l'efliét du tempérament , ne se » guérit pas par les années qui ne servent qu'à forw tifier ce mal, qu'on peut même croire incurable , » c'est-à-dire une privation qui n'a jamais de retour « à l'être et à l'existence ». C'est ce qu'il applique à la démence de M. l'abbé d'Orléans.

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