V.Wo est comme au complc précddcnl do Iroize ilia|>ilros
1. 1> premier roiiterme l'avance du compte <le raniu''e 1781. (ixéi; par son nirClé h la somme de ilouze mille trois eenl cpiarantosepl livres un denier, en conséquence diit]uel nous avons admis ici la dépense, ri 12,3V7 I. 1 d.
I.csonzecliapilrcssnivanls, (jni ont pour ol)j?l le paiement des arrérages des anciennes rentes, et des intérêts aux diocèses pour l'année 1782, moulent ensemble h celle de quatre-vitigi- T'euf mille huit cent (pialre-vingt-lreizo livres quatorze sols dix deniers. Ils élaicnl pour l'année 1781 de quatrevingt-onze mille neuf ctjnt trente-trois li\rcs quatorze sols dix deniers, par conséquent les remboursements ont occasionné une diminution de deux mille quarante livres; nous avons alloué la dépense de ces onze chapitres d'après la vérification et le visa des quittances et pièces qui nous ont été rapportées pour leur soutien dans la forme convenable, ci 89,8931. lis. 10 d.
Elle treizième et dernier chapitre renferme les remboursements de l'année 1782 qui forment ensemble un objet de quarante - deux mille trois cent quatre-vingttreize livres, ci 42,393 1.'
Ces treize chapitres de dépense réunis composent un total de cent quarante - quatre mille six cent trente trois livres quatorze sols onze deniers, ci 144,633 I. Us. 11 d.
Et la recette n'est que de celle de cent, trenteeinq mille se[>t cent soixante livres, ci 135,760 1.
Par conséquent le
rii|>IO, <mmu sui-
compluhle (iot en avance du la somme du huit mille huit cent soixantetreize livres, (jualorze s ils onze ileniors, ci
Nous avons dit, par l'arrèié de ce co (|u'il ferait dépense do cette miMne si sur le prcunier chapitre du compte vaut.
COMPTE Di:S ANCIENNES RENTES. ANNÉE 1783
Recelle,
Elle est, comme au C')m|)le précédent, do la somii'e de cent trente-cinq mille sept cent soixante livres en un seul chapitre, ci 1 '35,760 1.
De'pense.
Elle est aussi composée des mêmes objets que ceux du compte précédent, et distribuée en treize chapitres.
Le premier contient la somme de huit raille huit cent soixante-treize livres quatorze sols onze deniers, à laquelle monio l'avance du compte de l'atmée 178-2; et c'est, conformément à ce que nous avons prescrit, |iar l'état final de ce compte, que nous avons admis ici en dép-nse cette même somme de huit mille huit cent soixantetreize livres quatorze sols onze deniers, ci 8,873 1. 14 s. 11 d.
Les onze chai'itres suivants, qui contiennent le paiement des charges annuelles pendant cette même année 1783, ne montent ensemble qu'à la somme de quatre-vingt-huit mille se(it cent quarante- cinq livres dix-seiit sols huit deniers, au lieu de celle de quatre-vingt-neuf mille huit cent qualrevingt-treize livres quatorze sols dix deniers, à quoi elles montaient sur le compte précédent: les remboursements ont donc occasionné une diminution de onze cent quarante-sept livres dixsefit sois deux deniers sur ces différents objets.
C'est pourquoi nous avons alloué cette dé- • pense pour laditesomme de quatre-vingt-huit mille sept cent quarantecinq livres dix-sept sols huit deniers, ci 88,7451. 17s. Sd.
Le treizième et dernier chapitre, qui contient les remboursements de l'année 1783, monte à la somme de trente -huit mille six cent quarante-
A reporter 97.G191.12s. "ïd.
OEUVUES COMPLETES DE LEFRANC DE POMPIGNAN
Report 9",6i91.12s. 7 (1.
Iiois livres six sols huit deniers, ci 38,6V3I. Gs. 8(J.
La totalité de la d6fioiise de ce compte es! de cent trente -six mille deux cent soixante-deux livres dix-neuf sols trois deniers, ci 136,2G2 1. 19s. 3 d.
La recelte n'est rpie de cent lrcnte-cin(i mille sept cent soixante livres , ci 133,760 1.
An moyen de quoi l'avance se trouve ôtie lie ci ni] cent deux livres dix neut'sols trois denieis, ci 5021.19 s. 3 d.
Après avoir bien examiné loules les quittances et pièces qui nous ont été présentées pour le soutien des dillérenles dépenses employées dans ce coinjjte , nous l'avons arrêté, et nous avons dit que celte avance serait, suivant l'usage, portée sur le premier chapitre du comiite suivant.
COMPTE DES ANCIENNES RENTES, ANNÉE 178i.
Recette.
Elle est toujours de la somme de cent Irenle-cinri inilie sept cent soixanie livres en un seul chapitre , ci 135,700 1.
Dépenses.
A l'égard de la dépense, elle est distribuée, de môme que celle des comptes précédents, en treize chapitres.
Le premier, qui contient l'avance dans laquelle le comptable s'est trouvé sur le compte de l'année 1783, est de la somme de cinq cent deux livres dix-neutsols tiois deniers, à laquelle cette avance a été fixée par l'arrêté de ce même compte, ci 502 1.19s. 3 d.
Les onze chapitres suivants , qui contiennent le paiement des arrérages de l'année 178i, des anciennes renies et des inlérêls aux diocèses, montent ensemble à la somme de quatrevingt-sept mille quatre cents livres trois sols ; ils étaient à l'année 1783 • -,
de celle de quatre-vingthuit nulle se/)t cent quarante-cinq livres dixscjit sols huit deniers, ils »e trouvent par conséquent diminués de treize cent quarantecinq livres quatorze sois huit deniers par les remboursements annuels , Cl 87,W0 1. 3 s.
Le treizième et der-
A reporter 87,903 1. 2s. 3d.
" Report 87,9031. 2 s. 3 dnier chapitre est composé des remboursements faits pendant ladite année 1781, qui sont en totalité de la somme de cinquante-un ni il le quatre cent quatrevingt -dix -sept livres treize sols deux deniers, ci 51,li971. 13s. 2d.
La totalité de cette dépense est parconséquent décent irenle-neuf mille quatre censlivres quinze sols cinq deniers, ci 139.100 1.15 s. 5d.
La recelte n'étant que de cent Irente-cinq mille sept cent soixante livres, ci 135,760 1.
Il résulte de la comparaison de- la recel le avec la dépense que le complable se trouve en avance de la somme de trois mille six cent quarante livres , quinze sols, cinq deniers, ci 3,640 i. 15 s. 5 d.
Celle avance foi niera le premier chapitre de la dépense du compte de l'année 1785, qui sera rendu àl'usseuibléede 1790,comme nous l'avons dit par l'arrûlé que nous avons mis sur celui-ci, ajirèsnons ôlre assurés p:" l'examen de toutes les pièces qui nous ont été rajiportées au soutien de la dépense, qu'elles étaient sudisantes pour opérer la décharge du clergé. Et suivant l'ordre ordinaire du travail que vous avez bien voulu nous conlier, nous nous so i:mes Oicu; es ensuite du compte des renies de 1707, qui nous a été |)résenté pour les années 1781 , 1782, 1783 cl 1781.. Mais avant d'entrer dans le détail de ce compte, il est néce.-saire de vous instruire , Moseigneurs, ()ue ces lenles ne font point |iarlie des délies du clergé, quoiqu'elles entrent dans l'aJuiinislralion de son receveur-général; elles ont été originauement constituées jiour le compte du roi, elsa majesté s'étant obligée de fournir au clergé les sommes nécessaires pour les acquitter, le fonds en est fait (-iiaque année entre les mains de voire receveur-général , par une ordonnance qui s'expcdie sur le trésor royal. Ces rentes, au surjilus, nefor. lient plusaciuelleineutqu'un très-iielit objet, parce ijue Sa Majesté en a fait rembourser la jilus grande partie , et que d'ailleurs les arrérages de celles qui subsistent encore ne se paient plus que sur le pied du deuiir cinquante ; c'est pourquoi le compte que nous allons vous présiiilei, renferme, ainsi que ceux des exercices précédents, les receltes et les dépeuse.s des cinq années qui se sont écouléoi dei>uis J aiscnibléc de 1780.
Ilceeile.
L,a ncelle de ce compte, coin|-.osée d'un Seul chapilie, contient la souuue de Liua-
(iij l'vur. Ml. TiiEoi.. CAN. - larrouT iii;s mus (.o\imi;ns i>k i.asskmul. dk 177.1. cii
(orzo imllu liuil ci'iil (|ii;ilorze livres six Ln rocollo élnnl tlo pmcille .somme, nous
.vols huit ilciiiur.';, i|iie volto recL'VCur-j;tMii';- nviuisdil (mi ;iir6l.iul ce complc!, (|uo votro
nil « iiMu ilii trésor royal, et (lu'il n oiu- rocuvcur-gr^'iiûrul était t]uitto pour eut
ployéo au paifuu'Ut îles iirri'ra:.;L'S ilo ros oli;ct.
rt'iiti's pi'niiant losanuécs 1780, 1781. 1782, Afiiès vousavoir présontr, Mcssei^ncurs,
178:i l't 178V; nous uvoiks iidiuis cutte re- o plus succincUiMiiont ipi'il nous a été pos*
fi'ttt', tant sur le vu des anipliutions de siblr, lo résultat de ;tous les coiiiptcs que
cilli' ordoiitianco quo jur celui fdu couiplo vous avez soumis à noire cxaiucn, il ne
précédent, ci t'i,81Vl. G s.8d. nous reste plus qu'à rendre îi Messuij^ncurs
Dépense. et à messieurs les commissaires, (jui sut
Quant h la dépense, elle est distribuée en parta;.;é ce travail avec nous, la justice quo
six chapitres. nous hMir devons, en ne vous laissint point
Lus ciiKi premiers contiennent lus som- iLjtiorer lo zélé ut rintellii,'ence qu'ils y ont
mes payées h ceux des rentiers do la cous- apportés. Nous devons aussi, en suivant
lilulion du 1707, (jui n'ont point eneoro élé l'uxrmpie des |)récédunles assemblées, don-
remboursés, pour les arréra;j;es des années nur à M. liollioud de Sainl-Jullien leséloges
1780, 1781, 1782, 178;J et 178'i, qui montent ijue mérilunt son exactitude et le bon ordre
onsemb'e à la somme de quatorze mille six de sa comptabilité, de même que son em-
uent Irenlu livres dix-nuut sols supt deniuis, piussement h saisir toutes les occasions de
que nousavons allouée en dépense sur lo taire l'avanla^o du clori^é. Nous en avons eu
vu des (piitlancesdes particuliers à (piiullo un uxeirqile tVappant, et (jue nous ne poii-
0 été payée, auxquelles étaient jointes lus vons nous dispenseï' du taire remaïqiior-;
pièces nécessaires pour c'est îi l'occasion des reu.boursemenls d'an-
élablir le droit des non- cieimes renies, lails dans lesarnièes 1781 et
veaux iiropriélaires, ci 1V,(;:J() 1. 1'.).^. 7 d. 1782, tant à M. le duc de l'Iilsparre qu'à M.
Et le sixième ut dei- de Tourny. Ces renti(;rs étaient dans la nier chapitre est comjio- classe des propiiétaires ori^jinaires, et comsé de la somme décent me tels pouvaient, en altendant leur tour, quatre-vingt-trois li- prétendre au remboursement sur lu piedde vres se|)t sols un de- la ()remiè/e consiitution; mais des circonsiiier, à latpielle monte lances [)arliculières leur ayant fait désirer la taxation de trois de- ct's remboursemenls sur le |iied du denier iiiers pour livies accor- vin^l-cinq, dans un moment oii il élait dée par lu loi au comp- avantageux pour ces rentiers d'un avoir le table, ni (ju'il est dans fonds à leur disposition, le comptable, l'usage de retenir par pour profiter de culte occasion , s'est mis ses mains des deniersde dans des avances considérables, et en lac sa recette ; c'est pour- litail ces anciens créancit'rs, a procuré un (juoi nous en avons ad- bénélico réel au clergé de plus de cei;t îiiis la dépense sur le mille livres. Nous avons remarqué, au survu des comptes précé- plus, (\un 'a délibération de 1703 aé:é exacdcnts, ci 18o 1. 7 s. 1 d. tement suivie pour l'ordrede ces reaiboiir-
La tolanîé de ces six semenls qui ont élé faits de préférence a
chapitres dedéjiense est ceux des rentiers [lar acquisition qui les
lie la somme de qua- ont demandés, et à leurdéfaut ùux mains-
lorze mille huit cent mortes qui se sont trouvées propriélés
quatorze livres six sols originaires, huit deniers, ci. ii.Sli I.Gs.Sd.
