Î3'2 MÉMOIRE SUR TA NOMINATION DU ROI

ciuaiul on conviendroit de la vérilé du f'ail , on n'en pourroit tirer aucune conse'qnence conlre le droit du roi , parce que M. le duc de Lorraine , n'ayant ni titre ni possession pour nommer aux abbayes qui sont dans le duché de Bar, on ne peut pas prétendre f[ue le roi y ait nommé pendant qu'il étoit en possession de ce duclié, comn)e exerçant les droits d'un prince qui n'en avolt point. Ainsi , soit dans le temps que le roi a possédé le Barrois, soit lorsqu'il ne l'a point possédé, il n'a pu nommer aux abbayes qui y sont situées, qu'en vertu du droit supérieur attaché à sa couronne, droit qui n'ayant ni été cédé à M. le duc de Lorraine, ni même pu lui être cédé, est toujours demeuré entre les mains du roi.

Ce n'est donc point en cela que peut consister le doute dont ce droit est susceptible; ce doute \ient uniouement du défaut de possession suivie de la part du roi depuis le concordat et reconnu par la cour de Rome. Comme jusqu'à présent on n'a point travaillé à faire des recherches cxactespourleroi sur cette possession, et que presque tout ce qu'on en sait ne vient que de ceux mêmes qui combattent son droit, il paroîtroit absolument nécessaire, avant Cjue de prendre une dernière résolution sur ce qui regarde ces abbayes, d'approfondir, autant qu'il est possible, tout ce qui peut regarder la possession du roi; les faits principaux qu'il faudroit tâcher d'éclaircir dans cette recherche, peuvent se réduire aux points qui suivent :

1.° Il faudroit chercher dans ce qui reste des anciens registres de MM. les secrétaires d'état tous les brevets de nomination qui peuvent s'y trouver pour les abl ayes de Jendure, de Flabémont, de Jovilliers, de Lisle en Barrois, d'Escurey et de Sainîe- Hoilde, et lorsque l'on y aura trouvé un brevet qui regarde quelqu'une de ces abbayes , voir dans les dépêches de Rome, du temps qui a suivi ces brevets, ce qui s'est passé entre le roi et le pape sur ce sujet, soit que la cour de Rome ait refusé purement et simplement l'expédition des bulles, soit qu'elle ait pris

îe paiii (l'on arcordcr , sans faire mention de la nomination du roi.

2." Charger aussi quelque personne sûre et intelligente de taire sur les lieux toutes les recherches nécessaires pour éclaircir la vérité des faits qui regardent cette matière, et pour cela envoyer une copie de ces mémoires à celui qui sera charité de ce soin , afin qu'il sache ce qu'il y a à vérifier et à suppléer pour avoir une histoire exacte et suivie de ce qui s'est passé touchant la nomination du roi aux abbayes du Barrois.

3." Examiner en particulier pour ce qui regarde l'abbaye de Flabémont :

S'il n'y a point eu d'abbés nommés par le roi entre frère Jean Patis, qui la possédoit en l'année iSiy, et Anne du Ghâtelet qui en jouissoit en i654 , et entre Anne du Châtelet et Jacques Jourdeuil qui la possédoit en 1 599 y

Si l'on ne pourroit pas retrouver dans les registres de MM. les secrétaires d'état, ou dans les dépêches des années 1610, 1611, i6i2eti6i5 écrites à M, de Brèves, alors ambassadeur de Sa Majesté auprès du pape, et dans les lettres de cet ambassadeur, quelques vestiges du brevet de nomination que le roi accorda vers ce temps-là pour l'abbaye de Flabémoat, et de ce qui fut fait à Rome sur ce sujet ;

Si l'on ne pourroit pas trouver aussi la même chose par rapport aux nominations accordées par le roi pour la même abbaye aux sieurs Brisacier en l'année i644j en l'année 1690 et en l'année 1706.

4.^ Par rapport à l'abbaye de Jovilliers en particulier, voir :

S'il n'y a point de vestiges de la nomination du roi avant l'année 1624 que Sa Majesté y nomma frère Gilles de Ville-Longue, à qui Nicolas Baudin, élu par les religieux , céda ses droits moyennant une pension -,

Si le brevet donné par le roi à M. Fouquet, évéque de Bayonne vers 1640, i64i , 1642/ i645, a eu

43 j MÉMOruE SL'K LA ^o.)î^^ATIOI^ du noi

qiieiqii'etFet, ce que l'on pourroit aussi reconnoître par les dépêches de ce tem [)S-là ;

S'il y a eu quelque brevet expe'dié pour cette abbaye depuis 1643 jusqu'en 1670, ce que l'on pourra e'claircir en parcourant les registres de MM. les secrétaires d'état, où ces sortes de brevets s'enregistrent ;

S'il Y a eu quelque négociation faite à Rome au sujet de la nomination accordée par le roi en 1670 à frère Edmond Sauvage, et si c'est avec la permission ou par les ordres du roi que ce religieux obtint un arrêt du grand conseil pour jouir des revenus de cette abbaye, ce que l'on pourra encore éclaircir par les dépêches envoyées à Rome ou reçues de Rome vers ce temps-là 3

S'il paroît par les mêmes dépêches que l'on soit convenu avec la cour de Rome, à l'égard de Jean Ancel nommé par le roi vers 1690, que ses bulles seroient expédiées , comme en effet elles l'ont été le G février 1690, sans faire mention de la nomination du roi , ainsi qu'il se pratique à l'égard des abbayes de filles.

5° A l'égard de l'abbaye de Lisle en Barrois, examiner :

S'il n'y a point eu de nomination du roi depuis 1594 jusqu'à présent , ( il est assez vraisemblable qu'il y en a eu, parce qu'on ne rapporte aucun acte d'élection faite par les religieux depuis ce temps-là ) et voir aussi ce qui peut s'être passé à Rome sur ce sujet.