ÉTUBE DES ORDONNANCES SUR LES MATIÈRES ECCLÉSIASTIQUES

On les trouvera presque toutes rassemblées dans un recueil qui forme le troisième volume du nouveau traité des bénéjlces ecclésiastiques , en trois volumes in-quarto.

Il est bon de lire d'abord de suite , les textes de ces lois, en y joignant seulement, si l'on veut, les notes sur l'ordonnance de i539; sur celles d'Orléans , de Moulins, etc., qui sont imprimées dans le recueil de JSéroii.

Il n'est pas impossible sans doute, qu'il n'échappe beaucoup de ce qu'on aura lu d'une manière si rapide j mais il en reste toujours une notion générale, qui montre au moins tout ce que l'on doit savoir, et elle fait à peu près le même effet que la vue des cartes générales dans l'étude de la géographie : on n'en retient point le détail ; mais les positions des provinces et des villes principales , demeurent toujours dans l'esprit , et forment comme des points auxquels on rapporte les connoissaiices plus exactes que Ton acquiert dans la suite.

Il faudra bientôt passer de cette notion superficielle aune étude plus parfaite des ordonnances sur les matières ecclésiastiques ; et c'est ici que je dois m'acquitter de ce que j'ai prorais plus haut , je veux dire l'indication d'un travail qu'on peut faire sur ces ordonnances, pour les fixer entièrement dans sa mémoire , et se mettre en état de les avoir toujours, pour ainsi dire, dans sa main.

Le code Henri j où le président Brisson, émule deTiibouien, qui a voulu imiter le code de Justin nien jusque dans ses défauts, fournit non-seulement le plan , mais l'exécution en grande partie , du travail qu'il seroit à propos de faire sur les ordonnances.

Il les a arrangées suivant l'ordre des matières : il a subdivisé chaque matière en dilïéretis titres ; et ,

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dans cLacuiî des articles de ces titres , il a réuni toutes les dispositions semblables des oi'donnances , pour n'en former que comme un seul article de loi , et il est évident qu'on ne peut pas imaginer une meilleure méthode , pour mettre à profit l'étude des ordonnances^ et pour se les rendre toujours présentes.

Mais , sans examiner si l'ordre général de ce code est bien bon , et si l'auteur a mieux réussi dans l'ordre particulier de chaque matière , il est certain , d'un côté, que cet ouvrage exige un très- grand supplément par rapport à tout ce qui l'a suivi ; et de l'autre, qu'il a besoin d'être remanié et perfectionné dans les choses même qu'il contient.

En l'examinant sur les matières ecclésiastiques qui sont à présent notre unique objet, on trouvera qu'il V aura des titres à y ajouter; que dans ceux qui y sont, il y en a qu'il faudroit subdiviser, et qu'enfin il seroit peut-être bon d'en changer tout l'ordre

gênerai.

Il faudroit donc en former d'abord un nouveau plan , et faire la table des titres; après quoi on auroit deux ouvrages à faire en détail , sur chaque titre , comme je viens de l'indiquer : Tun seroit de suppléer ce qui manque au code Henri j l'autre, de perfectionner ce qui s'y trouve.

L'ordre des temps paroîtroil demander que l'on s'attacha! d'abord au premier; mais, comme ce que le président Brisson a fait, peut suffire par provision, pour ce qui l'a précéfié, il sera beaucoup plus utile de ne penser d'abord qu'à y suppléer ce qui l'a suivi , en observant toujours sa méthode, c'cst-à-dirc , en Téunis.sant dans le même arîicle , toutes les dispositions semblables des ordonnances postérieures, comme si l'on avoit à en faire une nouvelle loi, sans oublier de citer à côté les articles de chaque ordonnance qui avoient été comme fondus en un seul ; et c'est aussi ce que le président Brisson a eu soin de laire exactement.

Ainsi , pour rédiger uu titre entier; suivant cetto

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idée , il faudra commencer par e'crirc dans Tordre qu'on se sera prescrit, les articles qui sont dans le code Henri , avec les renvois aux ordonnances dont ils ont tire's, et mettre ensuite les nouveaux articles qu'on aura formés des dispositions des ordonnances postérieures.

On aura , par là , une espèce de code ecclésiastique complet , et en le relisant une fois l'année, au commencement de chaque parlement , on y ajoutera les nouvelles lois, s'il y en avoit qui eussent e'té faites dans le cours de l'année précédente sur les nfatières ecclésiastiques, en sorte que le code croîtra successivement avec les années; et, chaque chose étant ainsi mise à sa place, rien n'échappera à notre avocat-général, que je regarde ici comme cet orateur parfait que Cicéron et Quintilien chcrchoient , et dont ils travailloient à se former une juste idée.

11 observera, en passant (c'est-à-dire, notre avocalgénérai ) , que tous les articles du code Henri , à la tête desquels on ne trouve que la date de i585, sans aucun renvoi à des ordonnances , ne sont l'ouvrage que du président Brisson , qui avoit fait ses additions aux lois précédentes, dans la vue de faire autoriser son code par le roi Henri HI. Ainsi , tous ces articles seront à retrancher dans un travail qui ne doit avoir pour objet , que de mettre en ordre ce qui a vraiment force de loi; on trouvera d'ailleurs, en beaucoup d'endroits, que les ordonnances postérieures ont suppléé aux vues particulières du président Brisson.

Au reste , ce genre d'ouvrage n'est pas de ceux qu'on doit faire dans un temps fixe, et rendre à un jour certain. L'essentiel est de le commencer bientôt, et de le continuer avec persévérance. 11 est même de nature à pouvoir être aisément exécuté par parties, et il n*j en a point dont on puisse faire un usage plus commode, pour remplir les vides légers et les intervalles peu considérables que les occupations d'un ftvocat-général peuvent lui laisser.

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