SUR L’ÉTENDUE DU DOMAINE QUE PEUT MONOPOLISER UN BREVET

Un article du projet de loi de 1844 était ainsi conçu : « La demande sera limitée à un seul objet; elle ne contiendra ni restriction, ni condition, ni réserve, » La demande sera limitée à un seul objet! Eh bien, voyons par quelles modifications la machine à vapeur dut passer pour devenir un moteur universel après avoir été une simple machine d’épuisement. Ces modifications furent au nombre de trois ou quatre, parfaitement distinctes, et

qui auraient pu évidemment être contenues dans un seul et même brevet. Il fallut d’abord transformer un mouvement de va-et-vient en mouvement de rotation ; il fallut que la machine eût de la force non -seulement pendant la course descendante du piston, mais encore pendant la course ascendante ; il fallut établir, entre la tige du piston et l’extrémité de la manivelle, une communication rigide à l’aide d’un mécanisme extrêmement remarquable, qui est l’une des plus belles inventions de Watt, et qu’on appelle le parallélogramme articulé. |

Pour parer, dans cette même machine, à des changements de.vitesse trop considérables, il fallut imaginer une soupape à ouverture variable, se fermant en partie au moment de trop grandes vitesses et se dilatant quand le mouvement se ralentissait. Ce résultat s’obtint à l’aide de l’appareil qu’on appelle le régulateur à force centrifuge. Ajoutons que Watt introduisit successivement la vapeur en dessus et en dessous du piston, et que ce fut là le point principal de son invention.

Supposons les trois inventions appartenant à Watt, et contenues dans un seul brevet, Watt, dans son génie, ne manquera pas de prévoir que le parallélogramme articulé dont il vient de faire un des organes de sa machine puissante, aura des applications dans d’autres circonstances ; il devinera aisément que le régulateur à force centrifuge servira pour régulariser l'écoulement de l’eau dans les usines hydrauliques, comme il régularise l'écoulement de la vapeur,

Eh bien, l’article que je discute aurait empêché Watt, à moins de trois brevets, de donner à la machine à

vapeur les propriétés si précieuses que tout le monde connaît, que tout le monde a admirées, et deux de ses inventions auraient été améliorer une foule d’autres machines sans aucun avantage pour lui.

Il faut donc reconnaître que des organes appliqués à la machine motrice appelée machine à vapeur n’ont pas besoin d’être brevetés d’une manière distincte, lorsque ces mêmes organes, sans être modifiés, seront appliqués à d’autres machines pour y produire des effets analogues.

Dans la machine motrice de Watt, il y avait non-seulement l’idée de faire passer successivement la vapeur audessus et au-dessous du piston alternativement, ce qui constituait la machine à double effet ; mais aussi le parallélogramme articulé que tout le monde a admiré, gesticulant dans l’espace comme un être animé; mais aussi le régulateur à force centrifuge,

Or, le parallélogramme articulé existe aujourd’hui dans une foule de machines. Watt, breveté pour ce parallélogramme à l’occasion de la machine à vapeur, l’aurait-il été d’après la loi en discussion pour les applications de ce même appareil à d’autres machines ?

La même question se présenterait relativement au régulateur à force centrifuge.

Je crois donc qu’il faut qu’on puisse prendre un seul brevet pour des choses dissemblables, lorsqu'elles concourent au même objet. Je pense que le brevet, une fois pris, doit avoir toute sa valeur pour les organes nouveaux qui s’y trouvent décrits.

La Commission de la Chambre et le gouvernement sont tombés d’accord pour reconnaître la justesse de mes

observations, et on a modifié le texte primitif. Je crains toutefois que le nouveau libellé ne soit pas suffisamment explicite. Il faut que les textes de loi ne laissent rien à l'arbitraire ; je me méfie des interprétations des tribunaux; j'ai vu beaucoup d'exemples d’arrêts contradictoires. Aussi j'insiste sur le commentaire que j'ai donné de l’article adopté, commentaire qui m’a paru être dans les idées de tous ceux qui concouraient à la rédaction de la loi. |

Je crois donc devoir faire ressortir ce point capital , que les choses nouvelles employées dans une machine complexe seront brevetées relativement aux applications analogues qu'elles pourront recevoir dans d’autres machines.

Par exemple, le parallélogramme articulé breveté pour la machine à vapeur, le serait pour toutes ses applications. Le parallélogramme articulé, quel est son but? C’est d'établir une communication rigide entre un point qui se meut circulairement et une tige qui se meut verticalement. Toutes les fois que, daris une machine quelconque, le parallélogramme servira à établir ce genre de communication , il sera considéré suivant moi comme breveté. Il a figuré d’abord dans la machine à vapeur au nombre des perfectionnements que Watt y a introduits; mais cela ne doit pas empêcher d’être breveté de plein droit pour toutes les applications qu’il pourra recevoir ailleurs.

Je citerai un autre exemple. Il y a dans la machine à vapeur de Watt un organe qui tend à ralentir la marche de la machine quand elle va trop vite. Get organe peut non-seulement servir pour les machines à vapeur, mais

pour les machines mues par l’eau. Comment, Watt, pour avoir introduit cet organe de prime abord dans la machine à vapeur, ne sera-t-il pas breveté pour toutes les applications qu'on ferait de ce même organe à d’autres machines, à celles quisont mues par l’eau?

Si Watt était venu en France présenter la machine à vaneur.avec le régulateur à force centrifuge, il aurait été par le seul fait du brevet de la machine à vapeur, breveté pour le régulateur à force centrifuge appliqué au moulin.

Je.suppose que le jour où l’on a breveté Watt à l’occasion de. la machine à vapeur, il a déclaré, lui inventeur de la machine, que son parallélogramme articulé peut avoir des applications nombreuses; il a indiqué ces applications ; je dis que cette déclaration, contenue dans la spécification , doit avoir breveté Watt pour les applications qu’il a indiquées. Je ne prétends pas autre chose. Un inventeur ne doit être breveté que pour les applications analogues à celles qu’il a décrites

SUR LE DROIT EXCLUSIF DES BREVETÉS AU PERFECTIONNEMENT DE LEUR INVENTION PENDANT UNE ANNÉE

Un article de. la loi de 1844 porte que : « Nul autre que le breveté ou les ayants droit ne pourra pendant une année obtenir valablement un brevet pour un changement, perfectionnement ou addition à l'invention qui fait l’objet. du brevet primitif, »

Je reconnais que cet article a été dicté par un sentiment de bienveillance pour les inventeurs, auquel je m'empresse de rendre hommage ; mais il s’agit de voir si ce sentiment est bien éclairé, il s’agit de savoir si l'inventeur ne souffre pas, au lieu de profiter du monopole qu’on lui accorde.

Or, il est facile, ce me semble, de démontrer que l'inventeur souffre plus souvent de l’interdiction prononcée par l’article que de la liberté entière,

Un inventeur ne saisit en quelque sorte qu’un coïn du monde; il voit dans une certaine direction, dans la direction qu’il a suivie pendant longtemps, tous les objets, si petits qu'ils soient, dès qu’ils se rattachent immédiatement à l’ordre d’idées qui le préoccupe; il ne voit rien, ni à droite, ni à gauche.

Il est arrivé souvent que des hommes de génie n’ont pas vu, à côté d’une de leurs inventions, des choses extrémement simples, qui seules pouvaient rendre leurs conceptions réalisables. Leurs inventions premières restaient ainsi sans application. Il survenait alors un homme d’un mérite modeste qui leur indiquait des moyens faciles d'exécution. Alors, mais alors seulement, l'inventeur trouvait des capitalistes disposés à faire des avances pour l'exploitation de la découverte,

Watt, assurément, était un homme de génie ; nous avons plusieurs fois parlé des admirables découvertes qu’il a faites. La machine à vapeur a été réellement perfectionnée par lui. On est allé, à Manchester, jusqu’à lui faire régler une horloge.

Eh bien, Watt n’est point le premier qui ait vu la pos-

sibilité de transformer le mouvement de va-et-vient en mouvement de rotation, à l’aide du levier coudé qu’on trouve cependant dans l’humble rouet des fileuses. Son système, à lui, était complexe ; il se composait de roues dentées qui n'auraient pas résisté aux efforts qu’on demande aujourd’hui aux machines à vapeur.

Je ne crois pas que la restriction adoptée, provenant d’une préoccupation honorable, et à laquelle, je l'avoue, je m'étais associé d’abord, soit dans l'intérêt des inventeurs ; ce qui est certain, en tous cas, c’est qu’elle n’est pas dans l'intérêt de la société.

Il serait inexact de croire qu’une machine à laquelle il manque de très-petites choses que l'inventeur n’a quelquefois pas trouvées, et qu'un homme, peut-être médiocre, parviendra à découvrir ; il ne faut pas croire qu’une telle machine pénètre dans les ateliers pour y

trouver des perfectionnements. L’inventeur ne fait pas le plus souvent d'expériences, il ne peut pas en faire; la machine reste en germe ; elle ne se développe pas.

SUR LES DÉCHÉANCES DES BREVETS PRIS POUR DES DÉCOUVERTES DONT L’APPLICATION INDUSTRIELLE N’EST PAS INDIQUÉE

Un article du projet de loi de 1844 était ainsi conçu : « Seront nuls et de nul effet les brevets délivrés dans les cas suivants, Savoir :

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« F Si les brevets portent sur des principes, méthodes,

systèmes, ou des découvertes et conceptions théoriques ou purement scientifiques. »

Il me parut que le paragraphe 3 était rédigé d’une manière un peu vague; je crus qu’il pourrait donner lieu à des décisions que tout le monde déplorerait. Je vais, suivant un usage que mes anciens collègues de la Chambre des députés ont bien voulu, en quelque sorte, autoriser, essayer de montrer, par des exemples, les inconvénients de la rédaction proposée,

Dans le public, on est généralement disposé à croire que tout procédé qui n’a pas exigé des combinaisons multiples, des organes mécaniques, complexes, est une simple idée. |

Quel fut le premier perfectionnement apporté par Watt à la machine à vapeur? La condensation de la vapeur dans un vase séparé du cylindre où le piston se meut; ce ne fut pas autre chose. En conséquence, on ne vit là qu’une idée; et ce n'étaient pas des rivaux, des concurrents, des gens sans capacité qui cherchaient à amoindrir ainsi l'invention de lillustre ingénieur ; c'étaient aussi certains hommes rangés parmi les plus éminents de l'Angleterre, c'était, par exemple, le célèbre orateur Burke.

Voyons ce qu’il advint à cette idée.

Après bien des efforts, Watt parvint à la faire adopter, et les avantages qu’on obtint furent très - supérieurs à la redevance qu’on dut lui payer pour en faire usage. Cette redevance était égale au tiers de la quantité de -charbon dont l'invention procurerait l’économie, |

Eh bien, dans une seule mine du Cornouailles, dans la mine qui porte encore actuellement le nom de mine de Chace Water, où il y avait trois pompes d’épuisement, les propriétaires crurent faire un marché avantageux en rachétant la redevance pour une somme annuelle de 60,000 fr. Ainsi, l'économie de charbon était devenue tellement considérable que, dans une seule mine, elle dépassait 180,000 fr. par an.

Passons à des cas où l’on a pris, où l’on a pu prendre un brevet pour une véritable idée sans invention quelconque d'organes mécaniques.

Tout le monde connaît la vis d’Archimède, tout le monde sait qu’elle sert aux épuisements. Les ingénieurs des ponts et chaussées l’emploient continuellement dans ce but; alors, je suppose, elle tourne sur elle-même de gauche à droite. |

Au bout de deux mille ans un de nos compatriotes s’est avisé que la même machine qui sert à élever l’eau peut être employée pour faire descendre des gaz. Il suffit, sans y rien changer, de la faire tourner en sens contraire, ou de droite à gauche.

Cette application est importante. Il arrive très-souvent, en effet, qu'on a besoin de purifier de grands volumes de gaz, de les débarrasser d’une foule de substances étrangères. La vis d’Archimède sert alors à les porter au fond d’une profonde couche d’eau. Le gaz se purifie en remontant.

Je maintiens qu’il y a eu là invention, que la personne qui a vu le moyen de faire de la vis d’Archimède une

machine soufflante avait droit à un brevet, VI. — nt, TA

J'arrive à quelque chose de plus catégorique encore, de plus net.

Il existe, de toute éternité, dans les pays pauvres, de petites lanternes dans lesquelles la flamme est entourée d’une toile métallique; ces lanternes n’étaient employées, en général, que dans les écuries ou dans les chaumières des indigents. Elles sont devenues aujourd’hui la lampe de sûreté des mineurs, grâce à une heureuse idée de l'illustre Davy. |

Tout le monde sait que certains mélanges gazeux sont explosifs. Si l’on introduit dans ces mélanges une flamme ayant une température suffisamment élevée, il se produit à l'instant une détonation épouvantable, qui se propage avec la rapidité de l'éclair ; ces explosions donnent lieu à des malheurs déplorables et nombreux.

Qu'a fait Davy? Il a reconnu, à la suite d’un travail plein de génie, que la flamme engendrée à l’intérieur de la toile métallique se refroidit en passant à travers les mailles, de manière à ne plus pouvoir engendrer d’explosion à l’extérieur. L'ancienne lampe n’a pas été modifiée; on a seulement démontré qu’elle possède des propriétés dont personne ne s'était douté jusqu'alors. Depuis ce moment elle s’est répandue, elle a préservé la vie des mineurs, elle a rendu le travail possible dans des localités qu’il avait fallu abandonner.

Dira-t-on qu’il n’y avait là qu’une idée? Je répondrai que tout le monde, en Angleterre, reconnut qu’elle pouvait être brevetée. Davy, dans sa haute position sociale, dans sa situation de fortune, ne crut pas convenable de se faire accorder un privilége; mais on reconnaissait si

bien qu'il avait le droit de prendre un brevet que lorsqu'il eut mis sa lampe dans le domaine public, il y eut dans le York-Shire et dans le Strafford-Shire des fêtes magnifiques, des banquets, et qu’en dernière analyse les propriétaires des mines de charbon de terre firent à Davy un magnifique cadeau.

Je viens de citer l’étranger. Je vais montrer que dans notre pays on a breveté, justement breveté une idée qui se rattachait à un produit industriel ancien.

Le zincage moderne a été dédaigné pendant quelque temps, parce que dans l’opération on rendait, disait-on, le fer cassant. Les difficultés ont été vaincues. On peut maintenant revêtir le fer de zinc sans altérer les propriétés primordiales du fer.

Eh bien, l’idée de revêtir le fer de zinc, pour le soustraire à la rouille, Malouin l’a publiée il y a une centaine d'années ; mais les industriels disaient à Malouin : « Il y aura toujours quelques portions de fer dénudées, et la rouille les attaquera. Il y a plus; vous avez revêtu l’extérieur des tuyaux destinés à la conduite des eaux, mais l'intérieur se rouillera comme précédemment. Le zincage fut abandonné. »

Cent ans s’écoulent. Un ingénieur français, M. Sorel, se présente et dit : « Vous vous trompez, quand vous croyez que le zinc ne garantit les tuyaux que dans la partie qu’il recouvre. J’affirme, moi, éclairé par la grande découverte de Volta, que le zinc place le fer dans des conditions électriques, tout à fait différentes des conditions ordinaires ; j’affirme que le zinc, selon l’expression technique, rendra le fer négatif, que le fer ne s’oxydera pas

même dans l’intérieur du tuyau, même là où pas une molécule de zinc n'existe. »

M. Sorel a donc trouvé dans un produit non employé, dont personne ne faisait usage, auquel nul industriel ne songeait, des propriétés qui l'ont rendu extrêmement précieux. Qu’y a-t-il là , si ce n’est une idée pure et simple?

Je soutiens que l’idée de Davy, qui a répandu la lampe de sûreté, doit pouvoir être brevetée.

Je soutiens que la même faveur-était due à l’idée de M. Sorel. J’ai voulu qu’on püût arriver à ce résultat, et pour cela j'ai demandé qu'on ajoutât quelques mots seulement à l’article du projet; ces mots « dont on n’aura pas indiqué l'application industrielle. » J’ai eu la satisfaction de voir adopter mon amendement.

Qu’on le remarque bien, je ne prétends pas qu’une idée dont on n’aura pas indiqué d’application industrielle doive être brevetée. Si quelqu'un venait aujourd’hui à découvrir le carré de l’hypothénuse, je ne désirerais pas qu’il fût breveté, qu'il eût le droit de demander un salaire aux astronomes qui se serviraient de cette proposition pour mesurer la hauteur des montagnes de la Lune. Je veux qu’il y ait des applications industrielles indiquées par le créateur de l’idée.

Il me semble que Davy, lorsqu'il trouvait qu'une toile métallique refroidit tellement la flamme qui la traverse, qu’elle ne peut plus engendrer d’explosion dans les mélanges extérieurs, rendait un service immense à l’humanité. Je crois qu’une telle idée pouvait être brevetée, l'application était indiquée ; la même remarque s'applique à la découverte de M. Sorel.

Certainement on pourra dire, et on dira devant les tribunaux que l’idée de Davy est une idée scientifique ; on ne manquera pas de dire que l'invention de M. Sorel est ‘une idée scientifique.

Je ne veux pas que tant qu’une idée n’est que scientifique elle soit brevetée ; mais lorsque MM. Davy et Sorel indiqueront une application industrielle de leur idée, je ne vois pas pourquoi ils ne seraient pas brevetés,

Le zincage était connu. Il produisait des effets qui évidemment ne dépendaient pas de la remarque que M. Sorel a faite sur l’état électrique dans lequel se trouve le fer. Le zincage de Malouin aurait produit exactement les mêmes résultats que le zincage de M. Sorel ; mais Malouin ignorait le phénomène électrique résultant de l’application du zinc sur le fer. Les propriétés si remarquables de l'électricité découvertes par Volta ne sont connues que depuis une trentaine d'années. La galvanisation du fer de M. Sorel, c’est ce que la loi autrichienne appelle une résurrection, car cette loi permet de revenir sur les choses anciennes dans le cas où, comme ici, il y a résurrection d’un procédé dont on ne connaissait pas toutes les propriétés. M. Sorel, il faut bien que je le répète, a dit au public : « Vous avez sous la main, dans les Mémoires de l’Académie des sciences, une découverte dont personne ne pouvait apprécier l'importance, dont personne ne pouvait connaître la valeur. Je vous indique le prix de cette découverte, je vous fais voir qu’elle peut donner lieu à des applications utiles, immenses, » Il y avait là matière à un brevet. On l’a accordé; je le crois très-bon.

Il y a eu découverte d’une propriété nouvelle dans une

chose ancienne. Comment voudrait-on priver d’un brevet une découverte semblable à celle de M. Sorel? Il y a eu cent fois plus de subtilité, d’esprit d'invention dans les observations de cet ingénieur que vous n’en trouvez dans la découverte de tel ou tel organe de machine. Il existait, je ne dirai pas un alliage, mais un métal revêtu, dont on ne tirait pas parti, dont on ne croyait pas pouvoir tirer parti; un produit qui était dédaigné par tout le monde. M. Sorel arrive et dit : Ce produit a des propriétés tout autres que celles que vous lui supposez. Il a une propriété intrinsèque, une propriété électrique qui fait que les tuyaux ne s’oxyderont plus, même à l’intérieur,

Davy de son côté n’a fait qu'une chose; il a reconnu une propriété merveilleuse dans une lampe commune et jusqu’à lui sans valeur; la constatation de cette propriété ignorée est une découverte immense.

Je dis la même chose pour le zincage, toutefois dans la proportion de ce qui est utile à l’industrie, à ce qui est utile à l’humanité, Le zincage n’était pas employé. On croyait que les tuyaux zinqués qui remontent à Malouin étaient sans utilité. On a reconnu depuis que le zincage avait des propriétés électriques toutes particulières : que la partie recouverte et celle qui n’est pas recouverte de zinc sont également garanties de la rouille ; on a montré que des produits dont on ne tirait aucun parti étaient précieux. C'était là une découverte industrielle susceptible d’être brevetée,

Ch élbe . CS. dd.