PASSAGE DE L'ESPRIT DES LOIS

Le rapporteur qui, par respect pour la liberté, n'a garde d'imposer au gouvernement le devoir de modérer les tributs, après avoir fixé le montant de ce que la France doit payer cette année, nous apprend « que c'est un tiers en sus de ce qu'elle payait avant la révolution. » Et plus bas il avance que « la richesse générale de la Franco a diminué, depuis la révolution, de 230 millions; tandis que les contributions ont augmenté de 300 millions; » en sorte qu'en prenant avec Montesquieu et le rapporteur lui-môme la force de l'impôt pour mesure de la liberté, et considérant comme accroissement de sacrifices la perte que la révolution a causée à la richesse générale de la France, on peut dire que nous sommes aujourd'hui plus libres de 530 millions de moins. « En sommesnous plus riches, » demande naïvement le rapporteur, « en sommes-nous plus imposés? Ni l'un ni l'autre : nous payons plus et nous sommes plus à notre aise. Ce phénomène paraît inconcevable; il s'explique cependant d'une manière qui paraît simple et facile. » Et le rapporteur l'explique par l'extrême division des propriélés, qui est une calamité, et qui, à ce titre, est si vivement recommandée et mémo hâtée par les libéraux et les bandes noires; il l'explique par la prospérité toujours croissante de l'industrie manufacturière, qui, à force de prospérité, ne peut ni vendre ses produits ni occuper ses nombreux ateliers; et plus heureusement par une plus égale répartition de l'impôt. Car une fois quil a été reconnu en principe que les impôts s'élevaient en proportion de la liberté, et que les gouvernements ne pouvaient pas s'imposer le devoir de modérer les tributs, sans porter atteinte a la liberté, altérer la richesse générale et même réduire l'aisance individuelle, tous les gouvernements qui ont voulu que leurs peuples fussent libres, leur pays riche et les individus dans l'aisance, ont commencé par augmenter les impôts; et si l'Espagne, régénérée par les ci rtès, n'a encore ni liberté politique, ni richesse générale, ni aisance individuelle, elle a toujours a compte l'accroissement des dépenses et des subsides. Il n'a donc été question nulle part de modérer les subsides : au contraire; mais on n'a cherché partout qu'à les répartir plus également, et il est passé en principe que personne n'était trop imposé pourvu que tous le fussent également; et on s'est mis partout à poursuivre la chimère de l'égale réparti-

S83 ŒUVRES COMPLETES DE M. DE BONALD. 88 i

tion, impossible pour l'impôt foncier (1), n'a qu'à consulter les rapports publiés par impossible pour l'impôt mobilier, à peine le ministère de l'intérieur, et se rappeler possible pour celui des portes et fenêtres les doléances du ministre à la tribune de la (11 ne peut pas être question de répartition chambre des députés. M. Malthus avance, égale pour l'impôt indirect); et pour obte- dans son Essai sur le principe de la populanir celte égale répartition , véritable pierre (ion, et sur des documents authentiques, philosophale des finances, on a dépensé des qu'avant la révolution le nombre des enfants sommes énormes qui n'ont fait qu'accroître naturels était à celui des enfants légitimes les incertitudes, les impôts et les inégalités, dans la proportion de un à quarante-sept, et M. Ganilh, qui a un trop bon esprit pour qu'au moment qu'il écrit, c'est-à-dire vers ne pas voir où l'entraîne le principe de Mon- les dernières années du dernier siècle, il est tesquieu sur la proportion des impôts avec dans la proportion de un à dix. Aujourd'hui la liberté, prend le parti, pour sortir d'eux- elle est beaucoup plus forte, et Ton n'a, pour barras, de soutenir que, malgré le ooids des s'en convaincre, qu'à compulser les registres charges publiques et la diminution de la ri- d'un hospice, quel qu'il soit, à prendre seuchesse générale, il y a moins de pauvres ou lement les époques décennales depuis 1700, de pauvreté en Franco qu'il n'y en avait au- 1710, 1720, 1750, etc., jusqu'en 1820. Jr> trefois; mais il est aisé de lui prouver connais des villes chefs-lieux, de départe* qu'il y en a davantage ; et je ne parle pas ments où cette proportion va du quart au des mendiants de profession qui vont de tiers des naissances totales. Effrayante proporte en porte solliciter la charité p&rticu- gression de la dépravation domestique, et lière : de ceux-là mêmes je vois que le nom- qui place la société dans un état qu'il est bre est accru dans les villes de fabriques,, et impossible de soutenir 1 j'ai été étonné de la quantité que j'en ai vue La môme chose est arrivée en Angleterre dans une de nos villes les plus manufactu- après sa révolution, et à l'époque d'où les rières et les plus charitables, à Amiens ; ces libéraux datent la liberté de ce pays, et le pauvres sont.à la charge des particuliers, et mal a toujours été en empirant. Les paunwn à celle du public ou des gouvernements vies de toute espèce s'y multiplièrent ai* qui partout ont mis peut-être trop d'impor- point que, peu d'années après la mort c'e tance à les faire disparaître, et qui ont pris Henri VIII, Edouard, son fils, porta une loi quelquolois, pour y parvenir, des moyens qui les donnait pour un certain temps commequ'il est difficile de concilier avec l'huma- esclaves à celui qui voulait les nourrir. Aunité, et moins encore avec la liberté des ci- jourd'hui ils ne sont plus esclaves en Antoyens. Il faut, pour bannir la mendicité, glcterre; ils sont bien plutôt maîtres, puisdos mesures générales plutôt que des ri- qu'ils forcent le gouvernement d'imposer à gueurs individuelles, ou faire comme un leur profit, sur les propriétaires, une taxo habile médecin qui traite les maladies cuta- qui devient de jour en jour plus accablante, nées en purifiant la masse du sang et des Mais cette taxe des pauvres, la charité, à humeurs, et non en répercutant les acci- défaut de la loi, n'a-t-elle pas été obligée dents extérieurs qu'elles produisent. Mais de l'établir chez nous, en France? et le goules pauvres qu'on peut appeler publics, et vernement français et tous les gouverne- (jui ne sont pas assurément des pauvres ments de l'Europe ensemble, auraient-ils pu honteux, ces pauvres de l'Etat, qu'on ne imposer en faveur des pauvres ces secours contente pas avec un sou donné à la porte, immenses que la bienfaisance chrétienne, mais que l'Etat doit loger, nourrir, vêtir, 4ous les ans, tous les jours, s'impose sur garder, et pour le plus grand nombre dès elle-même volontairement? Que dirons-nous leur naissance, à qui il doit donner jusqu'à îles détenus dont il faut tous les ans agrandes nourrices, procurer du travail, faire ap- dir les tristes asiles? Chez un peuple riche, prendre un métier, en un mot, les détenus la fréquence des délits contre la propriété ou condamnés aux travaux publics, et les ou le propriétaire est l'indice le plus ccrenfunls trouves, le nombre s'en est prodi- tain de la misère, et de la plus dangereuse gieusement acciu, et, si l'on en doute, on et de la plus incurable de toutes, do la mi-

(1) i D:ms la Saxo, sur les terres, » (lit Mon- gens qui ne soient point intéresses à les naéconnal-

lesijuieu, c on fait des rôles où l'on met les diverses lie. Il y a donc là deux surtes d'injustices : l'jnjas-

cla*ses de tonds. Mais il esl très difficile de connai- lice de l'homme et l'injustice de la chose. » (RsprU

lie ce* différences et encore plus de trouver des det luis, liv. xtn, ch. 7.)

sère moins de besoin que <le cupidité, qui ne vole pas pour avoir du pain, mais pour faire fortune et satisfaire des passions.

Assurément il faut des impôts, et le trésor publie, en réunissant de petites sommes éparsesdans les mains des particuliers, peut faire face à de grands besoins et à d'utiles entreprises. C'est ainsi que des réservoirs où se rassemblent des eaux perdues servent à faire mouvoir d'industrieuses mécaniques ou à de grandes irrigations.

Mais de môme qu'il ne faudrait pas condamner tout un pays a une éternelle sécheresse pour construire un moulin ou faire un canal, ainsi il ne faut pas, pour un intérêt prétendu général, rendre la vie privée trop pénible et condamner les familles a de tropgrands sacrifices. Les impôtsdoivent être proportionnés et aux besoins réels des gouvernements et aux besoins réels des hommes. « Ce n'est point, » dit Montesquieu, » à ce que le peuple peut donner qu'il faut mesurer les revenus publics, mais à ce qu'il doit donner; et, si on les mesure à ce qu'il peut donner, il faut que ce soit du moins à ce qu'il peut toujours donner. » Quoi qu'il en soit, c'est une étrange association d'idées que cette étroite dépendance des besoins et des libertés dont parle le rapporteur, comme si les gouvernements a;nsi que les hommes n'étaient pas plus libres à mesure qu'ils se dérobent davantage au joug des besoins.

Oui, l'Angleterre est libre, parcequ'elle est monarchique, et plus libre que nous, parce qu'elle est pi us monarchique. Elle est libre, par les institutions féodales qu'elle a conservées, et non assurément parles institutions libérales que le temps et les hommes y ont su ajouter; elle est libre, non parce que la moitié plus un de ses citoyens, ou la moitié plus un des membres de ses chambres législatives, peuvent imposer des députés, des lois ou des subsides à l'autre moitié, et môme faire la loi au roi lui-même; ce serait, à mon sens, de la servitude pour les uns, de la tyrannie chez les autres, plutôt que de la liberté pour tous ; mais elle est libre, parce que la propriété territoriale, fortement constituée, y a eu, jusqu'à présent du moins, toute la force nécessaire pour servir de dernier rempart à la royauté et la sauver des derniers empiétements de la démocratie.

Aussi remarquez que la partie de son capital qu'on peut appeler monarchique, je veux.

PASSAGE DE LT.SPhlT DES LOIS. 886

dire la propriété foncière et immobilière, y est très-peu imposée, tandis que le capital [nobiliaire et qui appartient plus spécialement à la partie démocratique de sa constitution y est soumis à des impôts indirects extrêmement forts, et à des formes vexatoires et humiliantes de perception : et dans ce sens on peut dire avec Montesquieu que les impôts y sont dans leur nature et dans leur quotité, en proportion avec la liberté et avec la servitude. Ainsi en Angleterre le propriétaire paye très-peu pour le sol qu'il cultive, l'homme au contraire paye beaucoup pour les besoins qu'il satisfait, et dans ce partage on reconnaît l'esprit différent des deux gouvernements qui forment la constitution de ce pays, et dont l'un modéré en toist demande peu au citoyen, l'autre extrême en tout demande beaucoup à l'homme.

Au reste, l'impôt est plus en Angleterre qu'en France profit pour la nation. Le gouvernement n'y donne pas dans le luxe des arts. 11 ne salarie ni le culte ni l'instruction publique, ni les pairs, ni la chambre des communes, sa grande dépense est la prospérité ou l'extension de son commerce. La guerre elle-même, si ruineuse pour les autres Etats, a souvent été pour le peuple ang'ais une spéculation lucrative, et l'on peut dire que sous ce rapport la nation, en payant l'impôt, fait en quelque sorte la commandite au gouvernement. En France, je crois l'impôt plus stérile, et c'est une raison de plus pour le modérer.

Mais en reconnaissant la nécessité de l'impôt, et quoi qu'en dise le rapporteur,/? devoir du gouvernement est de le modérer, s'il veut que la liberté du sujet ne soit pas un mot vide de sens, une illusion ou une dérision; il peut être utilcde rechercher la source de l'erreur où Montesquieu est tombé en faisant do la grandeur des subsides une condition, une règle même naturelle de l'état de liberté politique, et par quel enchaînement d'idées il a été conduit à ce paradoxe. A-t-il voulu dire que les peuples libres comme il l'entend payent plus volontiers de forts impôts que les peuples qui ne sont pas libres n'en payent de modérés? Ce sont des phrases qu'il faut laisser aux déclamateurs de tribune. Partout, en Angleterre comme en France, on ne lève les impôts qu'avec des rigueurs et tles menaces; partout les gouvernements no défendent, contre la ruse ou la force ouverte, l'impôt des douanes, l'accise des droits réuni*, qu'avec des armées de soldats ou.

887 OEUVRES COMPLETES DE M. DE DONALD. 888 ri employés et avec des volumes de procès- cupidités, et avec ses élections fréquentes verbaux" et de jugements; et c'est un des et ses représentations populaires, ouvertes grands maux du système fiscal qui a envahi aux rangs inférieurs delà propriété même l'Europe à la suite des idées libérales, que industrielle, ce gouvernement présente à cette guerre intestine entre les contribua- tous des chances directes ou indirectes blés et le gouvernement, qui corrompt l'un et d'honneurs, d'avancement, de fortune; le fait haïr l'autre. A-t-il voulu dire que les commerce y devient la première profession peuples libres étaient plus riches que ceux et par conséquent l'argent le premier et le qui ne le sont pas, alors ce serait la richesse plus puissant mobile ; et comme le grand et non la liberté qui serait la mesure de nombre ne demande pas mieux que de prenl'impôt, et encore faudrait-il savoir ce qu'on dre en argent sa part de pouvoir et de l'exer. entend par la richesse des peuples; et si les cer dans des emplois lucratifs quoique suplus riches sont ceux qui comptent le plus balternes , il faut multiplier les places pour de millionnaires, ou ceux qui ont le moins contenter plus d'ambitions, et augmenter les de pauvres, qu'a donc entendu Mon- impôts pour payer plus d'employés. De là tesquieu, lor^qu'ayant commencé par pro- l'accroissement forcé des subsides ; là surclamer libres le peuple anglais et son gou- tout où une révolution a renversé et morcelé vernement, et remarquant en Angleterre de plus de fortunes, et n'a laissé au plus grand très-forts impôts, et sous toutes les formes, nombre ni indépendance de position, ni sufil a pris pour un droit ce qui n'est qu'un fait, fisance de ressources. De là l'impossibilité et d'un abus ou d'un malheur, il a fait une de modérer les impôts malgré des demandes condition et une règle même naturelle de vaines et bientôt ridicules de réduction et l'état de liberté? Je crois qu'il aurait un peu d'économie.

mieux justifié son opinion s'il y eût appliqué S'il avait été donné à Montesquieu

son système sur ce qu'il appelle les princi- de voir ce que nous avons vu et ce que nous

pes des divers gouvernements, et si après voyonsencore, il aurait, je crois,modifié ses

avoir étiqueté honneur, vertu, crainte, les ©pinions sur la liberté et sur les principes

formes simples et absolues des gouverne- des divers gouvernements ; et s'il avait vu

ments monarchique, républicain-, despoti- des furieux et des insensés s'autoriser de

que, il eût donné l'intérêt, j'entends l'intérêt ses écrits et de ses systèmes pour faire des

personnel, pour principe au gouvernement monarchies sans honneur, des républiques

mixte et composé dans sa constitution de sans vertus, du despotisme qui inspire l'hor-

monarchie et de démocratie, et même forcé- reur ou le mépris plutôt que la crainte, il

ment de despotisme dans son administration, aurait désavoué ces étranges disciples; et sur

qui lui paraît un gouvernement exclusive- leur extravagante législation, à la première

ment libre et qu'il admire chez les Anglais, époque de notre révolution, sur la bassesse

cette dernière proposition n'eût pas même et la servilité de leur ambition, à la seconde,

essuyé plus de reproches que l'autre. En sur la rage de leurs complots et leur déses-

effet le fondement de ce gouvernement corn- poir, à l'époque actuelle, il aurait jugé que

posé étant la souveraineté du peuple et le le principouu gouvernement qu'ils voulaient

nivellement de tous les rangs, de toutes les faire tout exprès pour leurs passions, ne

conditions, bientôt de tous les âges, cette pouvait être que V intérêt personnel, ce

forme et ces principes appellent au partage mortel ennemi do l'intérêt public. du pouvoir toutes les ambitions et toutes les

$[Jl\ MGR le duc de bordeaux.

Salut au noble enfant qui nous est né : plique dans toute son étendue : sans doute

béni soit celui qui vient au nom du Scujnrur il vient au nom du Seigneur l'enfant qui a été

[Péri. ex vu, 26), pouvons-nous dire sans i m- demandé au Seigneur avec tant d'instances,

piété, en respectant l'intervalle immense qui le fruit de tant de prières, l'objet de tant de

Sépare l'enfant d'un mortel, quel que soit son vieux, le terme de tant de désirs, le gage de

rang, de celui à qui cette bénédiction s'ap- tant d'espérances, la joie de tant de familles.

la consolation et l'espoir de son auguste maison : sans doute il vient au nom du Seigneur celui que le Seigneur a si visiblement protégé, et jusquo dans le sein maternel, contre lesimpressiousdela douleur la plus vive, la plus profonde, la plus légitime, de sa propre mère, et contre les sanguinaires complots de la plus abominable perversité : sans doute il vient au nom du Seigneur celui qui fera bénir son nom, respecter ses lois, triompher sa religion, et il sera grand devant le Seigneur, parce qu'il nous est venu au nom du Seigneur

Salut, amour et respect à l'enfant royal qui nous apparaît comme l'étoile secourable qui annonce aux nauloniers effrayés la tin de la tempête, commo le port longtemps attendu leur promet le repos après une longue tourmente. La France aussi, qui l'a enfanté avec tant dedouleur, a tressailli Jcjoio, et, comme la mère de l'Evangile, elle a consolé ses douleurs, parce qu'un entant lui est nél (Joan. xvi, 21.)

Amour, respect, admiration à la femme forte, dont un ange avait dit : «Vous enfanterez un fils, » et qui seule n'a pas douté de notre bonheur. Elle eût désiré que toute la France fût témoin de son heureuse maternité; et, s'élevant au-dessus des craintes de son état et des considérations de son sexe, elle a voulu que tous sussent, que tous vissent que cet enfant était bien le sien, pour que nous puissions tous le dire le nôtre.

Vous régnerez donc encore sur nous, auguste race de saint Louis , de Henri IV, de Louis XIV, royale famille (pic nous avons perdue par tant d'erreurs, (pie nous avons recouvrée au prix de tant de malheurs, vous régnerez sur nos enfants, comme vous avez régné sur nos pères. Si le berceau qui ren-, ferme vos destinées et les nôtres est encore exposé à la fureur des flots, comme celui du législateur des Heureux, il ne sera pas englouti; une main puissante soutiendra sur les eaux ce précieux dépôt, et la fd le des rois rélèvera pour être le chef d'un grand peuple. Les fables des temps anciens et du moyen âge racontent qu'à la naissance des enfants des dieux ou des héros, des divinités ou des fées bienfaisantes venaient chacune doter le nouveau-né de tous les dons de l'esprit et du cœur; nous n'avons pas besoin de recourir aux fictions, et cet enfant royal les trouvera tous dans l'exemple de ses illustres parents. Qu'il tienne de l'auguste chef de sa maison sa tendresse pour son peuple, les