SIR LE PRET A INTERET

destinées à satisfaire de nouveaux besoins. C'est ce qu'on appelle trafic, ou commerce proprement dit : trafic, entre des hommes rapprochés, et avec les denrées de leur pays; commerce, entre des hommes éloignés les uns des autres, ou des peuples différents, et avec des marchandises étrangères au pays qu'ils habitent.

Le travail des hommes pour achever, faiie venir, emmagasiner, conserver, mettre ci\ œuvre, et transporter des denrées, mérite un salaire. Le dépérissement naturel, la perte accidentelle et éventuelle des denrées, ou le déchet inévitable qu'elles souffrent à leur transformation en valeurs d'industrie, exigent un dédommagement.

Ce salaire légitime d'un côté, ce dédommagement naturel de l'autre, sont la raison naturelle des profits légitimes du commerce des denrées même improductives.

Ainsi l'argent employé en fonds de terre, ou aux fonds de terre, produit légitimement un intérêt, parce que la terre produit naturellement un revenu.

Et l'argent employé au commerce produit légitimement un bénéfice, parce que le commerce se compose de travaux de l'homme qui méritent un salaire, employés à des valeurs dont le dépérissement exige un dédommagement.

L'intérêt annuel de l'argent employé à la terre peut être fixe et fixé, parce que la terre produit constamment, annuellement et même régulièrement, dans un temps donné.

Le bénéfice de l'argent employé au commerce ne peut être fixe ni fixé, parce que les produits du commerce sont variables, incertains, éventuels, souvent absolument nuls, ou même parce que le commerce n'occasionne quelquefois que des pertes.

La distinction entre intérêts qui sont fixes et bénéfices qui sont variables, est réelle et importante. Ces deux mots expriment des idées différentes, et la confusion des mots et des idées sur cette matière a été la source de faux raisonnements en morale et de fausses opérations en politique.

C'est là tout le mystère de ces deux axiomes célèbres dans l'école, lucrum cessons et damnum emergens, qui renferment toute la doctrine de la religion sur l'usage de l'argent, et les conditions auxquelles nos lois anciennes permettaient Je le prêter à profit. Car si je ne retire pas un intérêt d'un argent prêté pour acquisition d'un fonds qui produit naturellement un revenu, il y a lucrum

cessant, absence (Fun profit naturel; et si

je ne relire pas un juste dédommagement d'un argent placé dans un commerce qui se compose de salaires et de pertes, il y a damnum emergfns, c'est-à-dire dommage imminent.

Quel doit être le taux et l'intérêt annuel ?

A peu près, et autant qu'il est possible, le même que la quotité du revenu annuel des terres.

Cette proposition suit nécessairement des principes que nous avons développés.

En effet, si l'argent est signe de valeurs productives, l'intérêt, ou l'accroissement de l'argent, doit être signe de la production ou de l'accroissement de ces valeurs.

Cette base est prise dans la nature des choses : donc elle est raisonnable. Elle est fixe : donc elle peut être légale; je veux dire l'objet d'une loi.

Par la raison contraire, l'intérêt de l'argent ne peut être fixé d'après les bénéfices du commerce, parce que ces bénéfices ne sont pas naturellement fixes; que souvent ils se changent en pertes réelles, et qu'on ne peut asseoir une détermination positive sur une valeur éventuellement négative.

Or, en considérant le produit des fonds de terre en France, et dans l'universalité de ses provinces; en compensant la stérilité des unes par la fertilité des autres, le bas prix des cultures dans quelques pays, par la cherté des cultures dans d'autres pays, la casualilé de quelques productions par la régularité de quelques autres, et les mauvaises années par les bonnes, on peut évaluer à peu près, et en général, de quatre à cinq pour cent, ou du vingtième au vingt-cinquième du capital, la quotité du produit des fonds (tous produits estimés), déduction faite, autant qu'elle peut se faire, des avances, des travaux, des charges, des accidents, des nonvaleurs, etc. Je dis autant qu'elle peut se faire, car les agriculteurs savent qu'il est impossible de fixer au juste le produit net de la plus petite exploitation.

Cette quotité du revenu territorial est avouée par les propriétaires, puisqu'elle

1 1 ) Ce n'était pas des hommes d'Etat, les écrivains qui, dans le siècle dernier, ont mis la culture à blé au-dessus de la culture pastorale, en conseillant à tort et à travers le défrichement des terres, et Le partage des communaux, la plus funeste de toutes les opérations. La culture pastorale, plus sûrement et plus longtemps productive, conserve la jeunesse primitive de là terre, et entretient sa parure, la verdure et les bois. La culture agricole use la terre et la dépare. L'homme pasteur i et chasseur

sert de base ordinaire aux acquisitions de gré à gré; et elle semble reconnue du gouvernement, qui prend en impôt foncier, à peu près dans la même proportion que les fonds produisent en revenu.

Si les fonds cultivés par des fermiers rapportent un peu moins au propriétaire, les fonds exploités par le propriétaire lui-même lui produisent un peu plus: ce qui rétablit l'équilibre entre les produits de toutes les terres.

Je ne sais pas même si les bénéfices légitimes d'un commerce honnête et réglé s'élèvent plus haut de cinq pour cent de sa mise, en considérant l'universalité de ses opérations dans un pays tel que la France, et avec tous ses profits et toutes ses pertes. Il faudrait, pour décider cette question, savoir si une compagnie d'assurance, prenant à son compte tous les profits, toutes les pertes et toutes les dépenses, voudrait doubler au bout de vingt ans, la mise première de fonds d'un certain nombre de commerçants, qui auraient fait séparément un commerce quelconque pendant cet espace de temps. Je dis le commerce, et non un brigandage, où, dix fois par an, on joue à croix ou pile sa fortune et celle d'autrui.

D'ailleurs, si les bénéfices du commerce s'élevaient en général et régulièrement beaucoup au-dessus du revenu des terres, i' serait d'une sage administration de les ramener à l'égalité; soit en favorisant de tous ses moyens la culture des terres, soit en contenant les spéculations du commerce dans les bornes de l'utilité générale. Autrement le commerce prendrait le pas sur Sa propriété foncière, et le commerçant serait politiquement plus considéré que le propriétaire des terres; les terresseraient abandonnées pour "le comptoir; et l'argent exclusivement réservé pour les entreprises mercantiles, ne vivifierait plus l'agriculture, première et noble occupation de l'homme, mère nourricière du genre Immain, et le fondement de toutes les ressources, de toutes les forces, de toutes les vertus de la société (1).

par conséquent, est, pour ainsi dire, toujours sous la lente, plus sobre, plus sain, plus robuste, plus agile, moins attaché à la terre, moins avare, et plus disponible pour les besoins de la société. A moyens égaux, le peuple pasteur doit subjuguer le peuple

agricole. Heureux le peuple qui. dans un âge avan ce, relient quelque chose des premières habitude de la société! On se rapproche de ces vérités. L gouvernement encourage l'éducation des troupeaux, la culture des prairies artificielles. La diminutif»

s Le

*>7". PART. t. ECONOM. SOC. -

î! serait donc contre la nature des choses et par conséquent contraire a l'intérêt de la société, que là où le sol ne produirait annuellement pour le propriétaire qu'un vingtième, l'argent rapportât un dixième, un cinquième, un quart.

Le gouvernement no doit donc pas permettre (pie, par des conventions particulières, l'intérêt s'élève au-dessus du taux légal ; mais il doit toujours le laisser tomber au-dessous; parce que plus la propriété du sol prend de l'avantage sur la possession de l'argent, plus la condition du propriétaire est estimée et recherchée, plus on cherche à passer de l'état mobile de capitaliste à l'état fixe et assuré de propriétaire.

Je n'examine pas ici si les gouvernements ont toujours pris le produit présumé des terres pour base de l'intérêt de l'argent, parce que je cherche des raisons plutôt que je ne discute des exemples; et d'ailleurs je parle des circonstances ordinaires et régulières où les gouvernements doivent se placer, elnondescirconstances extraordinaires, et, si l'on peut le dire, révolutionnaires, où les événements peuvent les jeter.

Au reste, on ne doit jamais perdre de vue que 1rs calculs, qui ont trait à l'économie politique, ne sont pas susceptibles d'une précision géométrique. Dans la science des nombres et de l'étendue, comme dans toute science physique, on sépare les objets pour les compter un à un, ou les mesurer toise à toise; et les plus grandes opérations d'arithmétique ou de géoiuétrie pratique, ne sont jamais que des additions d'unités. Mais dans la science de la société, qui est une science morale, parce que l'être moral en est l'élément nécessaire, il faut écarter les individualités pour opérer sur le général; tout ce qu'il y a de vrai en théorie, est vrai d'une vérité générale; tout ce qu'il y a de certain dans la pratique, est certain d'une certitude morale; et il faut bien distinguer les abstractions, qui sont des généralités qui ne s'appliquent à rien, des moralités, qui sont des généralités qui s'appliquent à tout (1).

Nous touchons enfin à la question de l'usure, soit qu'on la considère comme un

du bois, dans certaines provinces, est effrayante : le commerce et le luxe le consomment, et ne sauraient le produire. Le charbon de terre y supplée dans quelques endroits; mais ce combustible, lut-il ; usst sain que l'antre, noircit tout, répand une '«leur désagréable, attriste l'homme, et peut, à la longue, atlérer l'humeur d'une nation.

(I) Les hommes naissait et vivent égaux endroits,

SUR LE TRI/r A INTERET.

intérêt qui excède le taux de l'intérêt légal,

ou comme un bénéfice qui excède les bornes d'un profit légitime.

Ainsi celui qui prête à dix, vingt, trente pour cent, sur des fonds de terre qui en produisent tout au plus cinq; celui qui prête à un intérêt quelconque des denrées uniquement destinées à la consommation de celui qui les emprunte, et qui dépérissent bien loin de produire aucun revenu, ou qui prête de l'argent pour en acheter; celui qui retire un bénéfice d'un argent prêté pour un commerce dont les profits ont été moindres que l'intérêt exigé, ou qui même n'a occasionné que des pertes : tous ceux-là, dis-je, sont des hommes injustes qui, sans conriraucun risque, ni se livrer à aucun travail, veulent que la terre produise, pour eux seuls, deux, trois et quatre fois plus qu'elle ne produit pour celui qui la cullive à la sueur de son front et court toutes les chances de perte ; qui veulent que des produits improductifs de leur nature, et pour celui qui les consomme, soient fructueux pour eux seuls; qui veulent enfin relirer un bénéfice de la ruine de leur débiteur , et profiter même sur l'infortune. C'est là le crime religieux et politique de l'usure, considérée comme un crime par les Domat et les Pothier, comme par Bossue! ; et punie comme un crime par nos anciennes cours de justice, c'est-à-dire par les tribunaux du monde où il y a eu le plus de lumières, de probité et de dignité. C'est là le quœstuosa segnitia, une oisiveté lucrative, comme l'appelle Pline l'ancien, un assassinat, pour parler avec Caton (2) ; et l'usurier, considéré sous ce point de vue, est un tyran qui tourmente la nature et l'humanité.

Ainsi le propriétaire qui retire cinq pour payer vingt; le consommateur qui ne retire rien pour payer beaucoup; le commerçant, seul à supporter des pertes là où le prêteur ne trouve que des profits, emploient annuellement leur capital à couvrir l'excédant des intérêts; et la ruine entière des agriculteurs et de l'agriculture, des commerçants et du commerce, est la suite prochaine et infaillible de pareilles opérations.

Le propriétaire forcé d'emprunter est ruiné beaucoup plus tôt, si l'intérêt, au lieu d'être

est une proposition abstraite qui ne s'applique à rien; le pouvoir est essentiellement bon, est une proposition dont la vérité morale, indépendante de l'individu qui exerce le uouvoir, s'applique à toute société.

(2) Qttid est fœnerare? demandait-on stCalon. Quid est oceidere? répondit-il.

ŒUVRES COMLLETES

stipulé en argent, est convenu en denrées, toujours livrées au plus bas prix pour être comptées au plus haut : sorte de prêt extrêmement commun aujourd'hui , et Tune des plus cruelles vexations que les villes puissent exercer sur les campagnes qui les nourrissent.

La ruine de l'emprunteur est encore plus prompte, si l'intérêt, au lieu d'être payé à terme, et au bout de la jouissance convenue du capital, est payé d'avance et retenu sur le capital prêté, parce qu'alors l'emprunteur supporte l'intérêt de l'intérêt. Cette manière de prêter est un subterfuge dont les prêteurs usent pour déguiser leurs exactions : subterfuge d'autant plus coupable, qu'il donne l'apparence d'un prêt gratuit quelquefois à l'usure la plus révoltante.

Mais la cupidité, pour échapper aux conséquences, dénature le principe, et veut faire regarder l'argent comme une marchandise, soumise comme les autres à toutes les variations de prix qui naissent de sa rareté et de son abondance. Cette opinion, qui eût paru monstrueuse autrefois, avancée par (\es écrivains a grande réputation, adoptée par des hommes d'Etat accrédités, a fait fortune dans le siècle dernier, comme toutes les nouvelles opinions.

Sans doute l'or et l'argent seraient marchandise, et ne seraient pas autre chose, s'ils n'étaient employés, comme le fer et les pierres précieuses, qu'a des ouvrages d'art el à des objets de luxe; mais comme cette destination des métaux précieux n'est que purement accessoire dans nos sociétés de celle qu'ils ont reçue comme signe de valeurs; et que la quantité de métaux monnayés est infiniment supérieure à colle de métaux ouvragés, on ne peut, sans bouleverser tous les rapports commerciaux, étendre aux métaux-signe le raisonnement el les opérations que l'on fait sur les métaux-matière; encore faut-il observer, comme une inconséquence du système que je combats, que les métaux-matière ont un prix beaucoup plus fixe que les métaux-signe, puisque l'once d'or ou d'ard'argenta un prix certain et qui varie peu , dans le commerce, et que l'intérêt de l'argent varie depuis cinq jusqu"à trente pour cent et même davantage.

D'ailleurs, la vente de celle marchandise ne ressemble en rien a la vente des autres denrées auxquelles on veut l'assimiler.

Dans les ventes ordinaires , la propriété pleine et entière de la chose vendue passe

sur la tôle de l'acheteur, moyennant le prix qu'il en a payé une fois. Dans celle-ci, la propriété reste sur la tête du vendeur; puisqu'il faut que ia chose vendue lui revienne avec un accroissement annuel qu'on veut faire regarder comme le prix de la vente, quoiqu'il ne représente évidemment qu'une petite partie de !a chose vendue, le cinquième, le dixième, le vingtième, etc. Le vendeur livre sans donner, l'acheteur reçoit sans retenir. Les denrées ordinaires sont vendues à tout homme qui les paye, et quelquefois plus cher au riche qu'au pauvre. Au lieu que l'argent, qui se vend, dit-on, mais qui cependant ne se paye pas, est toujours vendu plus cher au pauvre qu'au riche, parce que le prêteur calcule ses bénéfices sur les risques qu'il a à courir, toujours plus grands delà part du débiteur malaisé. Aussi , tandis que sur les places de Lyon ou de Bordeaux le millionnaire trouve de l'argent à six et à sept par an , le trafiquant des petites villes, ou le propriétaire des campagnes, ne peut en trouver au-dessous d'un et demi ou de deux par mois ; et l'opulence le paye bien moins cher que le besoin.

Au fond, quelle est cette marchandise que personne n'a achetée , et que tout le monde veut revendre? Le gouvernement seul achète la matière de l'or ou de l'argent, pour en faire de la monnaie et la marquer à son empreinte ; mais il l'achète avec l'argent que fournissent les sujets, puisqu'il n'en a pas d'autre à sa disposition. 11 la fait fabriquer dans les hôtels des monnaies, qui sont une propriété de la société, et par des ouvriers salariés sur les impôts qu'elle paye. L'Etat en corps, qui comprend tous les particuliers, a donc acheté les métaux, et payé les frais du monnayage. Une fois l'argent fabriqué en monnaie, le gouvernement, loin de le vendre, s'en sert au contraire pour acheter lui-même et payer les services rendus à l'Etat, dans l'Eglise, dans les tribunaux, dans les armées, dans l'administration. Ceux qui le reçoivent à ce titre, en achètent à leur tour, et en payent les choses et les services qui leur sont nécessaires; et l'argent, découlant du trésor public comme de sa source, se répand comme une eau bienfaisante jusque dans les derniers canaux de la circulation générale. Tout le monde a reçu l'argent comme signe : tout le monde doit donner l'argent comme signe. Gratis accepis Us, gratis date [Matth. x,$\ peut-on dire

277 PAUT. I. ECONOM. SUC. —

loi; l'argent doit passer du sujet au sujet, au môme titre qu'il a passé du prince au sujet; et, j'ose le dire , le crime de dénaturer le principe de l'argent monnayé est aussi grand, et bien plus funeste que le crime si justement puni d'en contrefaire l'empreinte ou d'en altérer le poids. Mais si le gouvernement a pris, sur l'impôt payé parle corps des sujets, le prix d'achat de la matière et Jes frais de la fabrication, nous avons donc tous acheté une fois : et revendre en détail à l'emprunteur ce qu'il a payé en gros ; revendre ce qu'on n'a pas acheté, à ceux mômes qui l'ont déjà payé ; revendre h chacun ce qui est à tous, et au particulier ce qui appartient au corps de la société, est une sorte de simonie politique qu'aucun sophisme ne peut déguiser, qu'aucune considération ne peut excuser.

Je reviens à la comparaison de l'argent et des jetons : le gouvernement qui achète la matière de l'argent pour en faire des signes de valeurs et des moyens d'échange qui [missent faciliter le commerce entre ses sujets, fait comme le maître de maison qui achète des jetons pour donner à jouer : avec cette différence, que les joueurs ne payent pas les jetons, et que les sujets, au fond, ont \^yè l'argent. Mais s'il était reçu, dans les maisons où l'on donnée jouer, que l'on fît payer J'usage des jetons, comme on fait payer l'usage des cartes, les joueurs seraient obligés d'augmenter leur jeu sans profit pour eux, et pour pouvoir couvrir le prix des jetons et des cartes, ou de jouer seulement le prix des jetons et des cartes ; et tout le bénéfice du jeu , comme toute la peine des joueurs, serait pour le maître de la maison. De môme, s'il faut commencer par acheter le signe qui sert à l'échange des denrées, le prix des denrées augmente pour pouvoir couvrir le prix de l'argent. 11 augmente en pure perte pour le commerçant et le consommateur; et tout le bénéfice du commerce, tout le travail du cultivateur, sont au seul profit du prêteur, ou plutôt du marchand d'argent.

Et qu'un y prenne garde, lorsque l'argent n'est plus signe des valeurs et moyen d'échange entre les denrées-, mais valeur luimême et denrée, les denrées elles-mêmes ne sont plus que signe do valeur de l'ar-

(1) Celle cause d'accroissement des valeurs, assignée par des écrivains respectables, est combattue par d'autres,' même par des exemples contraires. Mais ceux qui les citent nie paraissent avoir