AUDIENCE DU 20 NOVEMBRE

Une foule nombreuse, impatiente de connaître le résultat de cette affaire, était encore réunie aujourd'hui dans l'enceinte du tribunal de commerce.

Voici le texte exact du jugement qui a été rendu, et qui, indépendamment des questions spéciales élevées sur la nature des divers traités invoqués par M. Hugo, pose d'importants principes en matière de littérature dramatique :

«Le tribunal,

«En ce qui touche les représentations

«Attendu que, par les conventions verbales du 12 août 1832, Victor Hugo d'une part, et, d'autre part, Desmousseaux représentant la Comédie -Française, se sont engagés, le premier k livrer \ la Comédie-Française un drame intitulé le Roi s'ammr; le second, à faire jouer le drame, et, de plus, k préparer la reprise à^Hemani pour le courant du mois de janvier 1835 ;

«Attendu que Victor Hugo a satisfait \ cette convention par la livraison du drame le Rût samme, tandis que la Comédie-Française s'est bornée k jouer ce drame, et a

négligé de remplir l'obligation relative à la reprise à*Hentauij

«Attendu qu*k la date du 25 janvier 1835, par un autre traité verbal, intervenu entre Victor Hugo et Jouslin de Lasalle, alors directeur du Théâtre -Français, traitant au nom de la Comédie-Française, il a été stipulé de nouveau <\\x*HfrtMni serait repris, et ce dans les six mois qui suivraient le 10 avril lors prochain, sans que la Comédie-Française ait rempli ce nouvel engagement ;

«Attendu qu*il résulte de la correspondance entre Victor Hugo et VSdcl , directeur actuel du Théâtre-Français, que, le 2 avril 1837, celui-ci s'est engagé \ son tour a effectuer la reprise à^Hemani, et que ce troisième engagement n'a point reçu jusqu'à aujourd'hui Texécution promise;

«Que c'est \ tort que l'on reproche k Victor Hugo de n*avoir point distribué, conformément aux règlements , les rôles à^Htmani en premier et en double, parce que, dans Tusage, cette distribution se fait de concert par l'auteur et le directeur, et que, dans Tespèce, il y a eu une distribution de ces rôles;

ANGELO

«Ea ce qui touche ia représeatatioa de Mariom de Lorme :

a Attendu que^ dans le traité verbal cidessus mentionné entre Victor Hugo et Jouslin de Lasalle^ Victor Hugo, en promettant de livrer \ la Comédie-Française un nouveau drame intitulé Angeh om Padoue en Tf4^, ce qu'il a exécuté, a stipulé en sa faveur, non seulement i\WHemani serait repris, mais encore que Manon de Lorme serait joué deux fois au moins par la Comédie-Française, dans l'année, i compter du mois de novembre 1835, ^^^ prochain;

<c Attendu que jusqu'i ce jour aucune diligence n'a été faite par la Comédie-Française pour représenter Marion de Lorme; que si cette pi^ce, aprb avoir été reçue au Théâtre-Français en 1829 , a été retirée et portée au théâtre de la Porte-Saint-Martin , oh. elle a eu soixantehuit représentations, on ne peut trouver, dans cette circonstance, un motif suffisant pour la Comédie -Française de se soustraire à ses obligations, puisque c'était longtemps aprb, et nonobstant les représentations de Manon de Lonne sur un autre théâtre, que Jouslin de Lasalle avait pris l'engagement de la faire jouer par la Comédie-Française; que vainement on objecte contre Victor Hugo sa négligence k provoquer une lecture de Marion de Larme devant le comité compétent; que ce préliminaire, indispensable dans la nouveauté d'une œuvre dramatique , peut être omis dans l'espèce, puisque, d^ l'année 1829, Marion de Lorme a été lue et reçue au Théâtre-Français; que, d'ailleurs, il n'est pas sans exemple, k ce théâtre, que des pièces représentées d'abord sur d'autres scènes aient été jouées ensuite sur la scène française sans lecture préalable ;

«En ce qui touche la reprise d*Angek :

«Attendu qu'il a été convenu, entre Victor Hugo et Védel, qa'Angelo serait repris et joué quinze fois au moins, du 2 avril au 22 septembre 1837; que, malgré cette convention, Angelû n'a été représenté que cinq fois dans l'intervalle de temps susmentionné; que la médiocrité de certaines recettes, dont on excipe pour justifier la négligence de la Comédie- Française, peut avoir eu pour cause des circonstances étrangères au mérite de la pièce; que d'ailleurs, et quelles qu'en soient les causes, l'engagement est pris par Védel, sans réserves ni restrictions, et que, s'il a fait un

mauvais calcul, il n'en est pas taaoins obligé par son engagement, et ne peut ni ne doit en imputer qu'k lui-même les conséquences, surtout lorsque ces conséquences pkent sur un théâtre subventionné par l'Eut;

«Attendu que, si les diverses conventions verbales invoquées par Victor Hugo n'ont pas été accompagnées de l'approbation du commissaire royal attaché au théâtre, il est consunt pour le tribunal que cette approbation n'était pas indispensable pour valider lesdites conventions ; que l'usage prouve qu'on ne s'y conforme pas toujours;

«Attendu, d'ailleurs, que l'approbation est devenue superflue là 011 il y a eu exécution commencée, et que la Comédie -Française, ayant laissé exécuter les traités dont il s'agit dans la partie qui paraissait la plus favorable k ses intérêts, n'est que plus mal fondée k en invoquer la nullité lorsqu'il s'agit des clauses stipulées en faveur de l'auteur;

«Attendu que, si Victor Hugo n'a pas mis la Comédie-Française en demeure d'accomplir ses obligations, il résulte des faits de la cause que des réclamations nombreuses ont été faites par lui dans ce but, et que d'ailleurs chacun des traités verbaux qui se sont succédé portent en eux-mêmes la preuve de l'inexécution des conditions imposées k ' la Comédie-Française; que, dès lors, il n'y a lieu d'invoquer ni la nullité ni la péremption de ces traités, ni le défaut d'une mise en demeure par huissier;

«Attendu que la propriété littéraire, qui est le produit des plus nobles facultés de l'homme, doit trouver devant les tribunaux une protection équitable contre la violation des conventions oh. elle est intéressée;

«Attendu qu'il est digne d'un peuple qui doit k la culture du drame tragique et comique une de ses gloires les plus belles d'ouvrir k tous les systèmes de littérature, k tous les talents, un théâtre national oh ils puissent, k leurs risques et périls, se produire devant un public éclairé, et, par une lutte de gloire plutôt que d'argent, concourir tous ensemble k l'illustration des lettres françaises;

«Attendu que, par suite de l'inexécution de ses obligations, la Comédie-Française a causé k Victor Hugo un préjudice dont elle lui doit la réparation; que, de plus, il est juste que les engagements pris reçoivent pleine et entière exécution :

PROCÈS W AN G ELO ET D'HEKNANJ

a Par ces motifs ,

«Le tribunal, admetunt, d*après les informations de la cause, le tort souffert par Victor Hugo, et jugeant en dernier ressort,

«Condamne \^el, et par corps, k payer k Victor Hugo six mille francs k titre de doounages-intérêts ;

ff Ordonne que, dans le délai de deux mois, à compter de ce jour, Védel, en sa qualité de directeur de la Comédie-Française, sera tenu de représenter Hentanij

«Que dans le délai de trois mois, aussi k

compter de ce jour, ledit \^del sera tenu de représenter Marion de Larmes

«Que, dans le délai de cinq mois, Védel complétera les quinze représentations à*An-

«Sinon, et faute par lui de le faire dans lesdits délais, condamne, 6k% à présent, \^del, par les voies de droit et même par corps, k payer k Victor Hugo cent cinquante francs par chaque jour de retard ;

«Condamne \^del aux dépens; ordonne Texécution provisoire sans caution.»