CHAPITRE IX

Révision de la Constitutions

En reprenant ma narration à l'époque où je l'ai laissée , pour me livrer à cet épisode , je me trouve au moment où le travail de la révision fut présenté à l'assemblée nationale.

Cette assemblée avait employé à ce travail plus de deux ans ; elle avait organisé séparément chaque partie de la nouvelle constitution , elle s'était souvent occupée , à des époques très éloignées, d'objets qui, par leur nature, étaient liés par la plus étroite connexité ; il fallait retirer d'une immensité de décrets, qui ne pouvaient subsister que comme articles réglementaires , ceux qui devaient faire partie de l'acte constitutionnel , enchaîner ceux-ci dans un ordre naturel , rendre leur liaison et leur accord aussi parfaits qu'il était possible , remplir les lacunes qui se trouvent nécessairement entre des parties du même tout , qui ont été séparément organisées , lorsqu'on vient à les rapprocher et à vouloir les faire agir ensemble.

Tel était le travail de la révision qu'on avait regardé comme si important, que le comité qui

devait s'en charger avait été nommé dès le commencement de l'année 1790.

Ce travail devait être dirigé par deux vues principales:

L'une de simplifier l'acte constitutionnel, autant qu'il était possible, en conservant toutes les bases et tout ce qui servait à caractériser et à maintenir la nouvelle forme de gouvernement. Si l'acte constitutionnel eût été trop simple et trop vague, il eût laissé aux pouvoirs constitués les moyens d'étendre leurs attributions.

S'il eût renfermé quelque chose de plus que ce qui était nécessaire pour fixer la constitution, |non seulement il eût été un obstacle à la perfection que le temps devait amener dans les détails, mais en opposant une barrière trop forte, il eût invité à la briser.

L'autre vue était que la nouvelle constitution renfermât en elle-même l'énergie et la force d'action nécessaires pour agir et pour se conserver. C'est dans ces deux vues que travailla le comité de révision , et son ouvrage y fut parfaitenent conforme.

Pourquoi donc essuya-t-il tant de censures? pourquoi fit-il pousser tant de cris? Pourquoi? Le oici :

Toute révolution politique qui change la forme lu gouvernement opère, pendant quelque temps,

un grand relâchement dans les ressorts de la puissance publique.

Pour que les parties se déplacent et reçoivent de nouvelles formes et de nouvelles proportions, il faut, de toute nécessité , que leur pression diminue , et si la machine n'est pas totalement démontée , il faut au moins qu'elle se dilate.

Quand la révolution est faite , quand la constitution est régénérée, pour que ce nouvel ordre se fixe, il faut que le mouvement reprenne son énergie , que chaque partie ait la force nécessaire pour remplir sa fonction.

Cette époque était arrivée pour l'assemblée constituante , lorsqu'elle s'occupa de la révision. Non seulement, finissant alors la constitution, elle dut chercher à la raffermir et à lui donner le ton et le mouvement ; mais voulant , au même instant, fixer la révolution , elle dut , même dans ses décrets réglementaires et dans ses résolutions de circonstance , adopter un caractère d'autorité proj pre à fortifier le pouvoir public , à simplifier ses lois, à rendre le respect à son gouvernement, et à comprimer l'anarchie d'un bras vigoureux. Telle était la tache dont l'intérêt public lui faisait un de voir pressant.

Elle avait abattu , elle avait créé ; il lui restait à consolider et à maintenir.

Ce point de vue devait fixer les regards de

ceux qui voulaient la constitution avec une volonté sincère et éclairée, et la considération dont l'assemblée constituante jouit à cette époque, les marques éclatantes d'approbation que la nation lui donna dans tout ce qu'elle tenta en laveur du but qu'elle avait à remplir, prouvèrent que la masse du peuple voyait et pensait , à cette époque , comme la majorité de l'assemblée ; mais il ne pouvait qu'être contrarié par tous les intérêts opposés.

Ceux qui tenaient à l'ancien gouvernement, ceux qui voulaient arriver à une constitution purement républicaine , ceux qui craignaient le rétablissement d'un gouvernement quelconque, voyaient avec une égale horreur tout ce qui tendait à donner de la consistance à la nouvelle constitution. Dès qu'ils virent que l'assemblée constituante voulait sérieusement achever et consolider son ouvrage , qu'elle allait simplifier ses lois , relever le crédit de son gouvernement , comprimer l'anarchie, ils entrèrent dans un accès de rage: unis d'intérêt momentanément, ils semblèrent concerter leurs efforts ; et le moment où l'assemblée constituante se vit peut-être environnée de la plus grande considération , et où elle rendait à la nation les services les plus incontestables, fut aussi celui où ces trois partis l'attaquèrent avec le plus de furie.

Chez une nation formée depuis long-temps à la liberté , les citoyens ont contracté un caractère mâle et vigoureux ; accoutumés à défendre leurs droits contre le despotisme, ils ne sont pas moins habiles à les garantir contre les attaques et les pièges des faux apôtres du bien public ; lorsque ces nations fermentent , toute la masse entre dans le mouvement public , et l'intérêt légitime et les passions honnêtes du plus grand nombre, subjuguent aisément les vues usurpatrices et les passions désordonnées de la minorité.

Il n'en est pas de même chez une nation molle et corrompue , que des circonstances extraordinaires ont conduite à une révolution pour la liberté ; le peuple y travaille avec le caractère qu'il a contracté dans son ancien état ; la majorité et , s'il faut le dire, la partie saine de la nation, occupée à ses travaux , ne prend presqu'aucune part aux évènemens publics , elle ne désire que la tranquillité, elle ne redoute que les changemens : la révolution se fait sans son concours , elle peut l'approuver ou lui obéir, mais elle n'y coopère pas. Les chefs qui , encouragés par les circonstances , ont osé la tenter, ne sont soutenus que par une minorité active, agitée par des passions totalement étrangères au bien public : dans une classe, par l'orgueil et l'ambition, dans d'autres, par la jalousie et l'amour du pillage; tant qu'ils vont en avant,

cette armée les suit avec zèle et les soutient avec une grande énergie , mais quand ils veulent s'arrêter, elle n'est pas également disposée à suivre leur exexmple ; les uns n'ont pris le parti de la révolution que dans l'espoir d'une fortune qui n'est pas encore faite, d'autres ont acquis dans les troubles publics une existence que le règne des lois va faire disparaître et à laquelle ils ne peuvent renoncer ; ceux-ci se sont fait une habitude d'alimenter leur loisir par des nouvelles et il leur faut de continuelles émotions ; quelques-uns se croyant assez de talent pour jouer les rôles principaux dans les évènemens publics , voient avec peine la révolution finir avant qu'ils y aient pris leur place et veulent une nouvelle révolution pour en recueillir l'avantage ou pour la gloire de l'avoir faite.

Les premiers révolutionnaires qui, au moment d'affermir leur ouvrage, se voient abandonnés de la plupart de ceux qui leur ont servi à le fonder, appellent à leur secours la masse de la nation. Mais elle n'a point changé de caractère : Vous voulez nous donner la paix, leur dit-elle? nous vous approuvons, comptez sur nos vœux secrets ; peut-être même quand vous aurez tout-à-fait désarmé vos ennemis qui sont les nôtres, hasarderons-nous de vous voter des remercîmens publics, mais ne comptez point sur notre secours;

vous n'avez point essuyé d'obstacles de notre part quand vous avez voulu détruire un gouvernemen! sous lequel nous étions accoutumés de vivre, comment pouvez-vous croire que nous nous armerons pour celui que vous venez de nous donner, dont les avantages ne nous sont encore connus que par vos promesses, dont nous n'apercevons point la force protectrice, dont l'idée est encore confondue dans notre esprit avec le souvenir des agitations qui ont accompagné son berceau?

Mais, dira-t-on, une révolution est donc impossible à fixer chez une telle nation? Le mouvement ne s'y arrêtera donc que lorsqu'elle aura parcouru tous les degrés de l'anarchie, et ce ne sera que par l'excès du malheur et de la lassitude qu'elle se reposera, ou qu'elle retombera sous son ancien despotisme ! S'il en est ainsi , c'est donc un profond aveuglement, ou un grand crime que de l'entreprendre.

Non, celte affreuse destinée n'est pas le résultat nécessaire d'une révolution.

Pour que la nation arrive à l'époque où ellemême saura défendre et garantir sa constitution, il faut qu'elle ait un peu de temps pour s'enhardir, pour se fortifier à l'abri de cette constitution même. Il faut que la constitution puisse se soutenir par elle-même au moins pendant les premiers momens.

Comme la partie de la nation qui veut l'ordre et le maintien des lois est presque toute inactive et en dehors des affaires, et la minorité active, composée, dans sa plus grande partie de dissidens, il faut que la force qui les contiendra vienne des pouvoirs publics et du gouvernement même. Or, cela tient principalement à deux choses : à l'énergie des pouvoirs constitués, et à la conduite de ces pouvoirs remise en des mains qui aient également la possibilité et l'intérêt de maintenir le nouvel ordre de choses.

Alors l'anarchie sera comprimée.

Si c'est là que sont les moyens de conservation, c'est aussi là que doivent diriger leurs coups, tous ceux qui veulent détruire; que firent-ils alors?

Le travail de la révision tendait à simplifier la machine, à la rendre corrigible, à donner quelque énergie aux pouvoirs, au gouvernement et aux moyens d'exécution ; ils firent donc à ce travail une violente opposition.

L'admissibilité des députés constituansaux fonctions du pouvoir exécutif, et surtout leur réégibilité dans l'assemblée nationale, leur eussent donné de grands moyens pour veiller à la conservation de leur ouvrage, pour en diriger les premiers essais , pour en faire connaître les vrais ressorts : ils attaquèrent ces dispositions avec fureur.

Enfin au défaut de ces moyens , si l'assemblée constituante eût siégé pendant quelques mois après la constitution acceptée , elle eût , en l'exéculant elle-même , appris à ses successeurs et au gouvernement , quels étaient leurs fonctions et leurs droits ; elle eût achevé de comprimer l'anarchie , elle eût terminé paisiblement les différens extérieurs, découragé et décrédité les opposans , décidé les incertains, encouragé les timides, et la première législature, mieux composée , n'eût pas été environnée et entraînée par une atmosphère embrasée.

Mais on pressa avec violence la terminaison des séances de l'assemblée.

Dans leurs déclamations sur ces différens points, les dissidens aristocrates, anarchistes, républicains, étaient soutenus par des opinions et des passions très naturelles à la multitude.

Comment , disaient-ils , ceux qui ont combattu avec le plus d'énergie pour abattre le despotisme, sont-ils aujourd'hui les plus disposés à fortifier le pouvoir exécutif? Comment des hommes qui , si long-temps n'ont fait entendre que le mot de liberté , ne parlent-ils aujourd'hui que d'ordre et de modération ? Comment un tel changement serait-il possible, s'il n'était l'ouvrage de la corruption ?

Ils avaient bien plus d avantage encore lors-

qu'ils voulaient exclure les députés de l'élection à la législature , ou presser leur séparation.

C'est un étrange aveuglement de l'ambition ou de l'amour-propre , disaient-ils, que de croire qu'eux seuls peuvent diriger les affaires publiques.

La multitude et surtout ceux qui brûlaient d'occuper les places que la confiance publique eût pu décerner aux députés ; la multitude ne savait point encore que dans un gouvernement populaire, le signe le plus certain de l'ambition est cette hypocrisie qui prend tant de soin d'en repousser le reproche.

Elle ne savait point que dans le long parlement, ce fut le parti de Cromwel qui fit passer l'acte du renoncement à soi-même , acte par lequel tous les hommes honnêtes furent exclus des emplois, tandis que les fripons trouvèrent les moyens de s'y maintenir, acte qui , plus que tout autre , prépara les voies à l'usurpation.

Elle ne savait point que de tous les moyens d'étouffer l'ambition factieuse et criminelle , le plus sûr est toujours de laisser un libre cours à l'honnête et légitime émulation , et qu'en politique comme en morale , les lois qui veulent plus de sévérité que la nature humaine n'en comporte , sont le tombeau de la vertu et ne servent qu'à l'hypocrisie.

154 INTRODUCTIOX

Leurs réclamations pénétrèrent jusques dans le sein de l'assemblée constituante ; quelques individus , retenus jusqir alors dans un profond silence, en forent eiï'rayés ou préoccupés; unis avec le très petit nombre de républicains ou d'anarchistes, qui existait dans l'assemblée, ils troublèrent, par leurs cris, le travail de la révision et l'altérèrent dans plusieurs parties.

Mais sur l'exclusion des membres à la nouvelle législature , et sur la nécessité de hâter la iin de la session , le concours fut bien plus grand ; ici sous le nom des sentimens les plus généreux , les plus petits motifs et les plus viles passions agirent avec une prodigieuse activité.

Je ne veux point attaquer la réputation de cette assemblée dont le souvenir doit demeurer à jamais; mais je dois dire la vérité, et lorsque je mets au jour mes propres faiblesses, rien ne saurait m'obliger a dérober les véritables causes des évène-mens , pour couvrir d'un voile celles des autres.

Tandis que le côté droit se flattait que la nonréégibilité donnerait dans la législature, la majorité aux partisans de son système , ou préparerait la ruine de la constitution , en la remettant en des mains inexpérimentées ; tandis que cinq ou six républicains mus par une impulsion dont les chefs étaient en dehors de l'assemblée , opinaient pour l'exclusion , afin de laisser la place libre à ceux

de leurs chefs qui devaient dominer la législature, la majorité des membres de la gauche était mue par de bien moindres motifs. Les uns ne s'attendaient pas a être réélus ; d'autres , fatigués de leurs longs travaux , étaient effrayés de l'idée de les continuer, tous étaient convaincus que les membres les plus connus et les plus éminens de l'assemblée seraient renommés; la non-réégibilité eifaçait toutes ces distinctions , rassurait l'amour-propre des uns, la lassitude des autres, faisait rentrer dans la foule tous ceux qu'on était fatigué de suivre et d'entendre nommer ; à peine les hommes ont-ils la force de résister a ces mouveinens secrets , quand la morale et la décence publiques les réprouvent; comment n'en seraient-ils pas entraînés, quand ils peuvent leur donner des noms honorables , et se faire des titres à la gloire, de tout ce qu'ils sacrifient aux plus viles passions ?

Les mêmes mouvemens à peu près avaient fait prononcer la non-réégibililé et l'exclusion des emplois à la nomination du roi, et confirmèrent ces dispositions à l'époque de la révision.

Si l'on eût pu opter entre ces deux mauvais décrets , le dernier, borné aux membres de l'assemblée constituante, aurait eu beaucoup moins d'inconvéniens. La constitution était une chose si importante, que l'avantage de soustraire ce tra-

vail à toute influence de l'intérêt personnel, pouvait paraître supérieur à tout autre ; la présence d'une partie des députés constituans dans la législature était absolument nécessaire pour mettre en mouvement et soutenir la constitution, et aurait certainement produit cet effet. Dans le conseil du roi, elle pouvait être bien moins efficace, mais le comble de l'absurdité était certainement de prononcer la double exclusion, et de laisser ainsi la nouvelle machine entre les mains de gens dont plusieurs auraient infailliblement la volonté de la détruire, et aucun les moyens de la conserver.

C'est cependant ce que fit l'assemblée. Inutilement les comités déclarèrent-ils, par l'organe de M. Thouret, rapporteur, qu'au moyen de ces deux décrets, ils ne voyaient aucune possibilité, aucun espoir que le gouvernement pût marcher , et annoncèrent-ils par conséquent la chute de la constitution. Les mêmes hommes et les mêmes motifs qui avaient fait prendre les deux résolutions, firent considérer les réclamations des comités comme le cri de l'intérêt personnel, et décidèrent l'assemblée à maintenir ses deux décrets.

Après ce vote et le travail de la révision affaibli dans plusieurs parties, l'assemblée constituante n'avait plus, pour conserver son ouvrage,

d'autres moyens que de braver les criailleries des clubs, et de prolonger sa session pendant cinq ou six mois, mais il s'en fallait bien qu'on y fût disposé ; l'impatience de revoir sa famille , la crainte des reproches répandue par les divers partis intéressés à nous voir quitter la place, entraînaient le plus grand nombre, et quinze ou vingt personnes qui sentaient tout le danger de cette brusque séparation, virent si peu de vraisemblance à pouvoir résister avec succès, qu'elles n'osèrent pas même le tenter.

L'assemblée brusqua son dénouement, crut pouvoir finir la révolution par un coup de baguette, fit en quelques jours l'ouvrage de plusieurs mois, et fuyant, pour ainsi dire, au moment où son expérience était la plus nécessaire , laissa à ses ennemis leurs moyens entiers, son ouvrage sans défense , sans protection , et pour ainsi dire sans racine.

Je dirai bientôt ce qu'était au vrai la constitution, et quelle était, d'ailleurs, la situation des choses au moment où l'assemblée constituante s'est séparée ; mais je dois m'arréter un moment ici pour rendre compte de ma propre conduite pendant l'époque dont je viens de tracer l'esquisse, c'est-à-dire depuis le moment où la révision a été mise à l'ordre du jour jusqu'à celui qui a vu terminer mes fonctions politiques.

GHAPÏTRE X.

Conduite de l'Auteur pendant le travail de la Constitution.

J'étais membre du comité de révision, et, sans être un des principaux auteurs de son travail, j'avais assisté avec une grande assiduité à ses séances. Je le défendis , dans l'assemblée , avec la franchise et l'énergie avec lesquelles j'ai toujours soutenu mes opinions, et avec assez de succès pour avoir beaucoup contribué à faire passer ceux de ses articles qui ont rencontré le plus d'obstacles.

Je différai cependant sur deux points : sur la limitation de la liberté de la presse et sur les conventions nationales. Ils sont assez importans, et marquent assez ma conduite.

Quoique fort éloigné de penser qu'un état puisse subsister avec une liberté d'imprimer tellement indéfinie, qu'on y puisse impunément prêcher le meurtre et la rébellion , et attaquer les citoyens dans leurs mœurs privées, je croyais rémunération que le comité proposait, et que l'assemblée adopta , trop vague et trop extensible ; je croyais, d'ailleurs , que cette énumération ne devait trouver place que dans les lois réglementaires, et

qu'il suffisait , dans la constitution , de poser les deux bases, savoir, l'une, déjà consacrée par la déclaration des droits, que chacun est libre de publier ses pensées, sans être, avant l'impression, soumis à aucune censure , et sauf à en répondre après la publication ; l'autre , que toute action civile ou criminelle, relativement à l'abus de la presse , doit être soumise à un jugement par jurés.

Cette opinion fut repoussée, et l'article des comités admis.

Sur le deuxième point, je rejetai l'opinion des conventions nationales périodiques, mise en avant par les républicains.