‹ Œuvres de Condorcet (volume 2)Chapitre 23 sur 205 · CXI] BIOGRAPHIE · texte numérisé non relu

CXI] BIOGRAPHIE

incontinent sa motion : Michel-Louis le Pelletier. Enfin , Mathieu de Montmorency ne veut pas qu on épargne une des marques les plus apparentes du système féodal , les armoiries; il en réclame Tabolition immédiate.

Ces propositions sont présentées, discutées, adoptées presque en aussi peu de temps que j'en ai mis à les rappeler.

En tout ceci , le nom de notre confrère n'a pas été prononcé , par la raison très-simple que Condorcet n'était pas membre de l'Assemblée constituante. Dans l'opinion, d'ailleurs très-problématique, où ce fût une faute de rompre ainsi brusquement toute liaison entre le passé et le présent , ce ne serait pas à notre ancien secrétaire qu'il faudrait l'imputer. On a même su depuis peu , par les mémoires de Lafayette , que, sur la question des armoiries, le savant philosophe n'adoptait pas le système de Montmorency. Il lui eût paru plus conforme aux vrais principes de la liberté , de permettre à chacun , ancien noble, roturier, artisan, prolétaire de prendre des armes à sa fantaisie, que de procéder par voie de suppression.

La loi sur l'abolition des titres nobiliaires

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n avait rien spécifié concernant les peines qui seraient attachées aux infractions. Une pareille loi, une loi dépourvue de sanction, n'est obser^ vée dans aucun pays et tombe bientôt en désué^ tude. Ce fut sans doute pour rappeler son existence que le jour anniversaire de la séance où VAssemblée constituante la vota, que le 19 juin 179a, TAssemblée législative fit brûler à Paris une immense quantité de brevets ou diplômes de ducs, de marquis, de vidâmes, etc. La flamme pétillait encore au pied de la statue de Louis XIV; le dernier aliment qu'on lui fournissait était peut-être le titre original des marquis Caritat de Gondorcet , lorsqu'à la tribune nationale l'héiitier de cette famille demanda qu'on étendit la même mesure à toute la France.La proposition futadoptéeà Z'£//ia/um£f^. Cette proposition a été textuellement recueillie et insérée au Moniteur (i). Elle n'est évidemment relative qu'aux titres nobiliaires. Partisan décidé de l'unité dans le pouvoir législatif, G>ndorcet espérait dérouter ses adversaires, ceux qui méditaient alors la création de deux

(i) Voir le discours de Gondorcet du 19 juin 17921.

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chambres, en faisant: disparaître les parchemins qu'ils semblaient vouloir consul^r pour composjsr Iç personnel de leur sénat. L'artifice était peut-être mesquin , puçril ; toutefois , cela n*autorisait pas un écrivain illustre , l'honneur de notre lit^érutare , à le présenter comme la cause immédiate de l'abandon de plusieurs travaux historiques, car ces travaux fivaieqt entièrement cessé une aqnée auparavant, en I79i. Cela autorisait encore moins un journal grave et d'une date récente, à nous dire que, nouvel Omar, Condorcet fit brûler les immenses travaux des "congrégations savantes , car ces travaux ne furent point brûlés ; car, le diseoursi est là , notre confrère n avait absolMRient pfirlé que de titres, que de diplômes nobiliaires ; car, enfin , et cet argumeqt n^onil est à mes yeux plus fort encore que des faits positifs et des dates , il n'a jamais pu exister une chambre française, produit du monopole ou du droit commun , avec des élections à pn, à deux, à mille degrés, qui eût voulu sanotionqer par un vote ufumime la proposition barbare, anti-littéraire > anti-hi^tqrique, antinationale, si légèrement attribuée à l'ancien secrétaire de l'Académie.

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C'est vers cette époque , et non postérieurement à la condamnation de Louis XVI, comme on Ta supposé par erreur, que, sur les ordres formels de Catherine et de Frédéric Guillaume, le nom de Condorcet fut effacé de la liste des membres composant les Académies de Pétersbourg et de Berlin. Malgré toutes mes recherches, je n'ai pas pu découvrir si ces deux actes de mécontentement affligèrent beaucoup notre ancien secrétaire. Pas une ligne, pas un seul mot de ses nombreux manuscrits, de ses ouvrages imprimés, n'a trait à cet événement. Condorcet imagina, peut-être, que les confirmations impériales et royales ayant peu ajouté à la valeur réelle des titres littéraires dont on l'avait revêtu, il pouvait regarder le retrait de ces confirmations comme un fait sans portée et peu digne de son attention.

Condorcet avait vu naître, dans l'Assemblée législative , les dissensions personnelles qui , après s'être envenimées, devaient ensanglanter la Convention et conduire le |)ays sur le bord d'un abtme. Il ne voulut jamais prendre part à tous ces combats, lorsqu'ils semblaient se don-

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ner pour des noms propres. Si ses amis lui dépeignaient l'exaltation frénétique de quelques députés de la Montagne : « Il vaudrait mieux , <c répondait-il , essayer de les modérer que de a se brouiller avec eux. » Plusieurs fois il fit retentir aux oreilles des factions ces paroles pleines de sagesse : « Occupez- vous un peu ce moins de vous-mêmes , et un peu plus de la <c chose publique. »

En temps d'agitations révolutionnaires , celui que les principes seuls passionnent, est bientôt accusé de faiblesse par tous les partis. Tel fut le sort de Condorcet. Voyez, d'une part, ce passage de madame Rolland : a On peut dire « de l'intelligence de Condorcet, en rapport «c avec sa personne , que c'est une liqueur fine c imbibée dans du coton, o Voyez, de l'autre, le corps électoral de Paris, alors complètement jacobin, appelé à nommer ses représentants à la Convention; il retire à Condorcet le mandat dont il l'avait investi pour l'Assemblée législative.

Bientôt , dans cette même Convention où cinq départements, à défaut de celui de la Seine, appelèrent Condorcet, nous verrons si

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on ne peut pas être à la fois de coton pour les questions de personnes , et de bronze pour les questions de principes.

Condorcet figura parmi les juges de Louis XYL Je sais que, par une sorte de convention tacite, il est d'usage de considérer cette période de notre histoire comme un terrain brûlant sur lequel on ne saurait s'arrêter sans imprudence. Je crois une pareille réserve filcheuse. Le mystère dans lequel on s'enveloppe tend à faire penser qu'à l'éternelle honte du caractère national, aucune vue patriotique, aucun acte de courage , aucune idée élevée , aucun sentiment de justice ne se firent jour pendant la longue durée du drame lugubre.

La portion nombreuse du public à qui le Moniteur et les autres sources officielles sont interdits, à cause de leur haut prix ou de leur rareté, ne connaît déjà phis cette partie de nos annales que par quelques phrases barbares, dont plusieurs vont se répétant de génération en génération , sans être pour cela moins contraires à la vérité. La pruderie, qui, en pareilles circonstances, détournerait l'historien d'attri-

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buer à chaque personnage sa part réelle de responsabilité, serait» suiyant moi, inexcusable. Je vous dirai donc fidèlement , et sans ré* licence , ce que fut Gondorcet dans le célèbre procès.

Le roi pouvait- il être jugé? Son inviolabilité n était-elle pas absolue aux termes de la eonstitution.^ La liberté serait-elle possible dans un pays où la loi positive cesserait d'être la règle des jugements? Ne violerai t^n pas an axiome étemel , fondé sur Thumanité et sur la raison , en poursuivant des actes qu'aucune loi afOéri£ure à leur perpétration n'aurait qualifiés de délit ou de crime ? Ne serait-il pas aussi d'une stricte justice que le mode de jugement eût été réglé avant l'époque dn crime ou du délit? Devait-on espérer qu'un souverain déchu trouverait des juges impartiaux parmi ceux qu'il ap* pelait naguère ses sujets? Si Louis XVI n'avait pas compté sur une inviolabilité absolue, pouvait^n assurer qu'il aurait accepté la couronne?

Voilà la série de questions, assurément bien naturelles, que Gondorcet porta à la tribune de la Convention , et qu'il soumit à une discussion sévère avant le commencement du pro-

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oès de Louis XVI. Ne devais.je pas fes énumérer, ne fût-ce que pour tnontter à quel point se trompent ceux à qui l'histoire de fiotre révolution étaint seulement connue pat une sorte de tradition orale, se représentent tous les conventionnels comme des tigres altérés de sang, ne prenant même aucun soud de couvrir leurs fureurs des simples apparences du droit ou de la légalité.

Condorcet reconnaissait que le roi était inviolable, que le pacte constitutionnel le couvrait satis réserve pour tous les actes du pouvoir qui lui était délégué.

n ne croyait pas, en thèse générale, que la même garantie dût s'étetidre à des délits personnels, s'ils étaient sans liaison nécessaire avec les fonctions royales. Les codes les plus parfaits, disait encore Condorcet^ renferineùt des lacunes. Celui de Soloii, par exemple, ne faisait aucune mention du parricide. Le monstre coupable d un tel crime serait-il resté impuni.^ Non, sans doute : on lui eut appliqué la peine des meurtriers.

En admettant des condamnations par analogie, Condorcet voulait, du moins, qtie le tribu-

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nal, constitué en dehors du droit commun, reposât sur des dispositions favorables à l'inculpé : ainsi, le droit de récusation plus étendu; ainsi, la nécessité d'une plus grande majorité pour la condamnation, etc. Suivant lui, le juge, ment du roi devait être confié à un jury spécial, nommé dans la France entière , par les collèges électoraux.

Le droit de punir ne paraissait. pas aussi incontestable à notre confrère que le droit de juger. L'idée d'une sentence, en quelque sorte morale, semblera peut-être bizarre. Gondorcet y voyait l'occasion de montrer à l'Europe, par une discussion juridique et contradictoire, que le changement delà constitution française n'avait pas été l'effet du simple caprice de quelques individus.

Après avoir développé les opinions vraies, fausses ou controversables que vous venez d'entendre, Gondorcet déclarait, avec non moins de sincérité, que, sous peine de violer les premiers principes de la jurisprudence, la Gonvention ne pouvait pas juger le roi. La justice politique était à ses yeux- une véritable chimère. Une même assemblée à la fois législatrice, accusa-

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trîce et juge, s'offrait à ses yeux comme une monstruosité de l'exemple le plus dangereux. Dans tous les temps , ajoutait-il , et dans tous les pays, on a regardé comme légitimement récusa* ble le juge qui , d'avance , avait manifesté son opinion sur l'innocence ou sur la culpabilité d'un accusé. £n effet, on ne peut pas attendre une bonne justice des hommes qui, forcés de renoncer à une opinion énoncée publiquement, encourraient , au moins , le reproche de légèreté ; or, disait Gondorcet, dans une déclaration solennelle adressée à la nation suisse, la Convention s'est déjà prononcée sur la culpabilité du roi. Gondorcet demandait, au reste, que, dans le cas de la condamnation, on se réservât le droit d'atténuer la peine : 9, Pardonner au « roi , disait-il , peut devenir un acte de pru- « dence; en conserver la possibilité sera un acte « de sagesse. »

C'est dans le même discours que je lis ces paroles , dont la beauté dut être rehaussée par les circonstances solennelles où se trouvait lorateur :

a Je crois la peine de mort injuste la sup-

« pression de la peine de mort sera un des

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« moyens les plus efficaces dé perfectionner « l'espèce humaine, en détruisant le penchant à A la férocité qui l'a longtemps déshonorée... Des « peines qui permettent la correction et le re- « pentir, sont les seules qui puissent convenir « à l'espèce humaine régénérée, i»

La G>nyention, dédaignant tous les scrupules que Gondorcet avait soulevés , se constitua tribunal souverain pour le jugement de Louis XVI. Notre confrère ne se récusa point !

Était-ce là, cependailtf je me le demande, un de ces cas où , dans le» cofps politiques, les minorités doivent se courber aveuglément sous le joug des majorités? La plus Criminelle des u^rpations est, sans contredit, ceHe du pouvoir judiciaire; elle blesse à la fois l'intelligence et le comr; sur un pareil sujet, le témoignage de sa propre conscience peut-il être mis en balance avec le résultat matériel d'un scrutin.»^

Ne portons pas, toutefois, notre sévérité à l'extrême : songeons qu'en pleine mer, an milieu de la tourmente, le plus intrépide matelot est quelquefois saisi de vertiges que le citadin timide , assis sur le rivage , n'a jamais éprouvés. Il eut été certainement plus romain de refuser

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les foDcbons de ju^^e; il était plus humain ^ dans les idées de Gondorcet , de les accepter.

Condorcet refosa de voter la peine de mort. — Toute autre peine lui semblait pouvoir être appliquée. Il se prononça pourFappel au peuple.

Discussion sur la constitution de fan 11. — Ck^ndorcet hors la loi; sa retraite chez madame f^emet; son Esquisse d*un tableau hJs^ torique des progrès de V esprit humain ; fuite de Condorcet; sa mort.

De tous les écrits de Condorcet, aucun neierça sur sa destinée une plus fatale influence que le projet de constitution de l'an II.

Au milieu des efforts incomparables que faisait la Convention pour repousser les années ennemies , pour étouffer la guerre eivile , créer des ressources financières, remplir nos arsenaux, elle ne négligeait pas entièrement Torganisatioa politique du pays. Une commission , composée de neuf de ses membres , reçut le mandat de préparer une nouvelle constitution. CondcKTcet en faisait partie. Après (ihisîeurs mois du travail le plus assidu et de discussions

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très-approfondies, cette- commission présenta son projet les 1 5 et 1 6 février 1798.

Le nouveau plan de constitution ne renfermait pas moins de i3 titres, subdivisés en un grand nombre d'articles. Une introduction de 1 1 5 pages j rédigée par Gondorcet , exposait en détail les motifs qui avaient décidé la commission. La Convention accorda au projet de notre ancien confrère la priorité sur tous ceux qui lui étaient arrivés par d'autres voies, et décida qu elle passerait sans retard à la discussion publique. De violents débats excités chaque jour par des haines personnelles , les fureurs des partis, les difficultés inouïes des circonstances, les usurpations incessantes de la commune de Paris absorbaient presque tout le temps des séances. Gondorcet , étranger à ce qui , de son point de vue , n'allait pas directement au triomphe, à la gloire, au bonheur de la France, gémissait de voir la constitution sans cesse ajournée. Dans son impatience , il demanda la fixation d'un délai à l'expiration duquel une nouvelle Convention serait convoquée. A Paris , la proposition passa presque inaperçue ; les départements, au contraire, l'accueillirent avec

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faveur. Elle y porta , elle y fit naître des idées qui deyinrent une puissance dont il eût été impolitique de ne pas tenir compte. Aussi, après les événements du 3i mai et du a juin , le parti conventionnel qui venait de triompher, jugeat-il opportun de déférer sans retard au vœu de la population ;. de doter le pays de la constitution depuis si longtemps promise ; mais il refusa de reprendre le plan de Gondorcet. Cinq commissaires désignés par le comité de salut public , en tête desquels était Hérault de Séchelles, firent un plan nouveau. Le comité l'amenda et Tacoepta en une seule séance. La Convention ne se montra guère moins expéditive. La constitution, présentée le lo juin 1798, fut décrétée le M. lies cris d allégresse des habitants de Paris et le bruit du canon fêtèrent ce grand événement.

La constitution, aux termes du décret, devait être sanctionnée ou rejetée par les assemblées primaires , dans le court délai de trois jours à partir de celui de la notification.

C'est ici que se place un acte de Condorcet dont on n'appréciera la hardiesse qu'en reportant ses pensées sur la terrible période de nos annales qui suivit le 3i mai.

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Sieyès, dans son intimité , appelait rceovre d'Hérault de Séehelles une mauvaise table de matières. Ce que Sieyès disait en secret, Gondorcet osa Fécrire à ses commettants. Il fit plus : dans une lettre rendue publique, le savant célèbre proposa ouvertement au peuple de ne pas sanctionner la nouvelle constitution. Ses motifs étaient nombreux et nettement exprimés :

<i L'intégrité de la représentation nationale, « disait Gondorcety venait d'être détruite par c l 'arrestation de vingt-sept membres girondins. ce La discussion n'avait pas pu s'établir librece ment. Une censure inquisitoriale , le pillage (c des imprimeries, la violation du secret des <c lettres, devaient être considérés comme ayant ce présenté des obstacles insurmontables à la a manifestation du sentiment populaire. La ce nouvelle constitution, ajoutait Condorcet, ne ce parlant pas de l'indemnité des députés, donne ce à penser qu'on désire toujours composer la « représentation nationale de riches, ou de ff ceux qui ont d'heureuses dispositions pour (K le devenir. Les élections trop morcelées sont « une prime à Tintrigue et à la médiocrité. C'est (c calomnier le peuple que de le croire incapable

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(c de faire de bonnes électionft immédiates. <c Composer le pouvoir exécutif de vingt^quatre c per3onnes, c est vouloir jeter toutes le^ affaires « dans une incurable stagnation. Une constitua tion qui ne donne pas de garanties à la liberté « civile est radicalement défectueuse. Il y a dans « qnelques dispositions un premier pas vers le €c fédéralisme , vers la rupture de l'unité frana çaîse. Le plus grand défaut, cependant , c'est ce qu'on a rendu les moyens de réforme illu- « soires. »

Une critique si vive, si détaillée» si juste, sur-** tout, ne pouvait être bien accueillie des auteurs du projet. Voici , cependant , ce qui les irrita davantage, car l'amour-propre est toujours ie côté faible de notre espèce , même ohe^ ceux qui s'appellent des hommes d'Etat :

c Tout ce qui est bon dans le second projet, « disait G>ndorcet, est copié du premier. On « n'a fait que pervertir et corrompre ce qu'on « a voulu corriger. »

Chabot dénon^ la lettre de Condorcet à la Convention, dans la séance du 8 juillet 1793. L'ex-capucin appelait la nouvelle constitution d'Hérault de Séchelles une œuvre sublime. Sui-

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vant lui (je rapporte les propos, quoique dans cette enceinte on ne doive pas les trouver polis) ; suivant Chabot, il fallait être académicien pour ne pas raccueillir avec enthousiasme. La critiquer lui semblait une action infâme^ que des scélérats pouvaient seuls se permettre. Après toutes ces aménités , Chabot ajoutait ingénument : Qc Condorcet prétend que sa constitution <c est meilleure que la vôtre ; que les assemblées <c primaires doivent Taccepter : je propose donc « qu'il soit mis en état d'arrestation et traduit «c à la barre. »

L'assemblée décréta , sans autre information, que l'illustre député de l'Aisne serait arrêté , et qu'on apposerait les scellés sur ses papiers.

Condorcet, quoiqu'on le considérât généralement , mais à tort i comme girondin , ne figurait pas au nombre des vingt-deux députés dont le 3i mai amena larrestation. Le 3 octobre 1793, son nom se trouva cependant avec ceux de firissot, de Vergniaud, de Gensonné, de Valazé, dans la liste des conventionnels traduits devant le tribunal révolutionnaire , accusés de conspiration contre Vunité de la république, et condamnés à mort.

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Condorcet , contumace , fut mis hors la loi , et inscrit sur la liste des émigrés. On confisqua ses biens.

Uhonneur s'était réfugié dans les camps ! C'est ainsi que des historiens prétendent caractériser les terribles années 1798 et 1794 de notre révolution. On ne parvient à apprécier en si peu de mots de grandes époques historiques qu'aux dépens de la vérité.

Oui , les armées de la république montrèrent un dévouement, une patience, un courage admirables ; oui , des soldats mal armés , mal vêtus , nu-pieds, étrangers aux plus simples évolutions militaires, sachant à peine se servir de leurs fusils, battirent à force de patriotisme les meilleures troupes de l'Europe et en poursuivirent les débris au delà de nos frontières; oui, du sdin de ce peuple auquel l'orgueil , la morgue nobiliaire, les préjugés de nos ancêtres faisaient une si mesquine part d'intelligence , surgirent , comme par enchantement, d'immortels capitaines; oui, quand le salut ou l'honneur du pays l'exigea, le fils de l'humble gardien d'un chenil devint le chef illustre d'une de nos armées, I. I

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