X. — Mémoiri

Il ne paroit pas que le silence lui lut ^té imposé (au sieur D'Artaîse) sur le fondement du non-usage de ce droit dans les Pays-Bas, comme on le prétend dans le Mémoire.

RÉPOKTSE.

Si l'auteur prend la peine de relire, plus jattentir vement mon Mémoire y il reconnoitra que je n'ai jamais prétendu ce qu'il m'impute de prétendre. Je disois seulement, et je dis encore, que le Roi n'a borné Iç joyeux avènement à une seule prébende en chaque église cathédrale , à l'exclusion des collégiales , qu'à cause que la possession , qui est l'unique fondement de ce droit et qui en doit être la règle ^ ne l'a jamais étendu plus loin. J'en conduois que Sa Majesté avoit reconnu, par cette décision^ que la possession devoit être la règle décisive pour ce droit, et que nos cathédrales des Pays-Bas, se trouvant précisément dans le même cas de franchise perpëtueUe de ce droit où sont les collégiales de tous les pays du royaume, tout jugement favorable aux col-

Io4 SUR LE DROIT

légjaies ëtoit na préjuge pour nos cathédrales ^ où ce droit est destitué de son uoique titre , qui est la possession. Au lieu de défigurer ma preuve , Fauteur doit 7 répondre nettement.