XIV. — Mémoire

S'il s'introdiiisoit une exception telle qu'on la demande , il semble que ce seroit donner atteinte au principe qui a servi jusqu'à présent de fondement à l'exercice de ce droit.

RÉPONSE

Cette exception ne peut jamais donner d'atteinte au vrai principe qui a servi de fondement au joyeux ayènement, et qui a été posé par l'auteur même. La possession, dit-il, vaut titré» Je le preâdsau mot^ et il est évident que l'exception que nous^. prétendons pour Cambrai, ne peut ébranler ce principe. La possession, qui vaut titre, décide pour le joyeux avènement partout où elle se trouve ; mais dans les lieux où la possession manque, comme à Cambrai, le joyeux avènement ne doit point être reçu , n'étant fondé ni en titre ni en possession. L'exception des Ueux où la possession manque, ne donne aucune atteinte à ce

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droit pour tous les lieux où la poasessioD Taut titre. Cette règle est simple ^ naturelle et prëcise. Si, au contraire , la possession ne sert pas de borne au droit, on le demandera bientôt autant aux coUëgiales qu'aux cathëdrales, autant pour quatre prëbendes que pour une. On ne manquera pas de dire que les collëglaks seroient moins parfaitement sujettes au Roi, et que le Roi seroit moins parfaitement leur prince, si elles ne se faisoient pas honneur de rendre â Sa Blajestë les mémeft droits et devoirs, les mêmes homma^^es et reconnoissances que les cathédrales. Les collégiales auront beau dire que la déclaration du i5 mars 1646, enregistrée au grand Conseil, décide pour les exemptions des collégiales; on leur répondra, selon l'auteur, que cette légère reconnoissance est un droit qui ne reçoit joMnaiê ni exémpHon ni prêêûriptiom^ qu'enfin Sa jfâit^nêd, toute-puissuntê qu'elle ewty tia jM» en le pouvoir de faire oeUe aliénation. Le drbil tlfatira jamais de bornes certaines, à moins qu'on ne s'en tienne à décider par la possession qui vaut titre, pour les lieux seulement où elle est déjà acquise.