DES SÛRETÉS INTERNES

1® Témoignage responsif.

Une masse de témoignage extraite par le procédé interrogatoire sera presque toujours différente en substance, autant qu’en forme, d’un témoignage rendu spontanément par le même homme, dans la même occasion , sans le secours de cette opération obstétrique. Il présente doue un caractère du sûreté interne qu’il n’aurait jamais sans cela.

C’est par interrogatoire, et seulement parla , qu’un témoignage trop vague sera particularisé, et entouré de tons les détails caractéristiques ; c’est par l’interrogatoire qu’un témoignage indistinct sera rendu précis, et qu’on le fera sortir de tous les nuages dont il était enveloppé.

C’est par des interrogations bien appropriées, faites successivement par des adversaires et par des amis , que le témoignage devient exact cl complet. C’est par l’heureux emploi de cet instrument dans des mains habiles que le témoin qui aurait l’intention de tromper et de déguiser la vérité se trouve conduit à la révéler lui-même , attaqué par des questions imprévues , sur lesquelles il doit répondre sur-le-champ , sous peine de se trahir par son silence autant que par ses contradictions.

a° Particularisé.

Sous le chef de particularité on comprend deux choses; individualiser , circonstancié, deux choses intimement unies , mais toutefois distinctes.

Pour donner une base h la décision, aussi long-temps que le fait à d’autres égards est exposé au doute, un récit n’est jamais assez particulier jusqu’à ce que le fait soit individualisé, c’est-à-diie fixé et circonscrit à l’égard du temps et du lieu.

Titiusa tué un homme : un tel rapport n’est point encore une preuve, fût-il répété par cent témoins qui se diraient témoins oculaires; ce ne serait pas une base suffisante pour un. jugement qui prononcerait Titius convaincu d’homicide. Titius a tué un Anglais ou un Français, un jeune homme ou un vieillard , un homme de grande taille ou de petite taille : une spécification de cette nature n’est point encore suffisante. Titius a tué Scmpronins : ceci est un grand pas de fait , mais on n’est pas encore au but. Dans quel temps l’acte a-t-il été commis, quelle année, quel mois, quel jour, quelle heure , dans quel pays, quelle province , quelle ville , dans une mai** son , dans un jardin , dans une grande route? Jusqu'à ce que ces questions aient été répondues, le fait n’est pas individualisé; et tant que le fait n’est pas individualisé, la preuve ne s’élève pas encore au niveau d’une preuve directe, elle est encore dans le vague, et n’a que le caractère d’une preuve circonstancielle.

Quis? quid? ubi? quibus auxiliis? cur? quo modo ? quando ?

I*es deux premières questions individualisent le fait, les cinq autres le circonstancicnt.

Autant de circonstances, autant de critères par lesquels, en supposant le témoignage faux dans quelques points, sa fausseté sera décelée. De là , plus le témoignage est circonstan-

DES SURETES INTF.nXFS,

clé, plu* il «lonnc «le sârettf contre l'erreur.

Les particularité* spéciales sont toujours propres et appartenantes à l’objet vers lequel le témoignage est dirigé ; elles tendent à mon* trer que le fait en question appartient à l'espèce des faits auxquels la loi a voulu attacher telle ou telle conséquence ; par conséquent, si elles sont présentes à la mémoire, le déposant ne doit pas les omettre.

Les particularités circonstancielles, autant qu’on les considère comme distinctes des autres, sont celles qui par elles-mêmes sont étrangères à l'objet eu question , mais qui toutefois peuvent servir de critère à la véracité ou à l’exactitude du déposant. Éclaircissons cette distinction par un exemple.

Preuon* le cas de Susanne et des deux anciens : vous rappellerez au chef des particularités spéciales et individueJlcs toutes les circonstances que ces faux accusateurs avaient imaginé*;* , comme propres à produire dans l’esprit des juges la persuasion du crime de la femme qu’ils voulaient peidrc.

Mais, par manière d’épreuve de leur véracité, Daniel suggéra une question sur une circonstance étrangère en elle-même au sujet. Partant de la supposition que le délit avait été commis sous un arbre, et qucdansla scène de la transaction supposée il y avait différentes espèces d’arbres, il demande aux faux témoins de quelle espèce était celui qui avait prêté son ombrage aux coupables. Les témoin* étant interrogés de manière à ne pouvoir s'entendre et se concerter dans leur réponse , nommèrent des espèces différentes, et, par cette contradiction sur un fait si manifeste, décelèrent la fausseté de leur témoignage.

Que le fait se fût passé sous un arbre ou ailleurs, ou sous un arbre de telle espèce ou de telle antre , c'étaient là de* circonstance*' tout-à-fait étrangères par rapport au délit : mais par la contradiction des déposants, elles devinrent accidentellement des circonstances spéciale* qui servirent à caractériser la fraude.

3° Distinct.

La netteté ’ dans l’expression est une qualité négative qui , comme la santé, est représentée sous une forme positive : la santé dans notre être physique est l’absence de toute maladie; la netteté dans le témoignage est l’absence de ce mal qu’on appelle confusion. Il faut observer qu’il afFecte principalement le témoignage écrit ; car dans le témoignage de vive voix, dès que la confusion se montre, elle est arrêtée : le premier mot obscur appelle des explications ; les équivoques sont éclair-

cies, et le témoin eut comme forcé de se rendre clair et intelligible.

Tant qu'une masse de témoignage est confuse, elle n’est ni générale ni particulière, ni vraie ni fausse. Jusqu’à ce qu’on l’ait soumise à ce procédé par lequel seul on peut s’assurer si la confusion est I effet de l'artifice ou d’une faiblesse naturelle d’esprit, il u’y a rien à en conclure. Le témoignage confus est pire qu’un faux témoignage ou que l’absence de tout témoignage ; car la fausseté mène souvent à la connaissance du vrai, elle silence d’un témoin peut fournir les indications les plus utiles ; mais un témoignage confus, jusqu’à ce qu’on voie qu’il est intentionnel, et par conséquent équivalent au silence, ne peut conduire a aucune conclusion.

4“ et 5* MJUchî cl impremedi té.

Ces deux qualités sont, au premier coup d'œil , en opposition directe, et s’excluent mutuellement. læ temps qui doit être accordé pour remémorer peut être employé à inventer : au lieu de se recueillir pour mettre de l’ordre et tic la clarté dans l’exposé de* faits vrais, le témoin peut profiter de l'intervalle qu’on lui laisse pour les présenter sous un déguisement spécieux, ou pour combiner des fait* entièrement faux.

Pressez un témoin , refusez-hii le temps de remémorer, vous pouvez l’empêcher de rendre un témoignage exact et complet ; laissez-lui le loisir de préparer ses réponse*, vous courez le risque de favoriser sa fraude.

I^a conduite à suivre pour concilier deux chose* si peu compatibles est, comme je l’ai dit , une des grande* difficultés de l'art judiciaire. Il y a pourtant quelque moyen de séparer le bien du mal.

Il n’y a point d'homme qui n’ait éprouve la nécessité de se recueillir pour aider sa mémoire, dans des circonstance* où l'idée de tromper ne pouvait pas même entrer dans son esprit.

Mai* quant à la mesure du temps nécessaire pour cette remémoration dans le cas d’un déposant , il n’y a , pour ainsi dire, aucune limite assignabte. Titius est-il débiteur de Serapronius, et pour combien ? La réponse à celte question, réponse faite avec une parfaite assurance et vérité de la part du témoin , peut ne pas demander un quart de minute; il se peut aussi qu’elle exige une semaine , un mois , une année. Titius et Sempronius sont tous deux négociants ; il y a entre eux des comptes multipliés et compliqués ; il y a des transaction* passées dans des pays étrangers. Quel temps

• Diitinctneu , le mol anglais est bien préférable à nef- gulièruncnt inferieur à l'anglais pour les termes abstrait* tel c. Je n'ai pas o*é dire tintincteie. Le français est lin-