CHAPITRE VIII

DES AVEUX EXTRA-JUDICIAIRES

Entre le* preuves circonstancielles, il n’en est point qui requièrent plus d'attention que celles qui sont tirées des propos tenus occasionnellement par les accuses relativement au délit pour lequel ils sont mis en justice.

Quand le prévenu est réellement coupable, il semble que le parti le plus raisonnable dans cette situation serait un silence absolu. Pourquoi donc se hasarde-t-il à parler? c'est qu'il croit entrevoir des soupçons déjà formés, ou que, dans son inquiétude, il a recours à ce moyen hasardeux pour les prévenir. Il interroge timidement pour savoir ce qu'on connaît, nu ce qu'on présume ; il n’ose pas se taire en présence de ceux qui parient librement sur le fait en question; if le raconte lui -même pour se donner nn air d’assurance; et, dans ce mélange nécessaire de vrai et de faux, il mêle à son récit des circonstances qui ne pouvaient être connues que de lui seuf, et qui sont un piège ou il sera pris.

La conversation relative au délit a-t-elle commencé par le délinquant Ini-même ; il est assez probable que ceux qni l’écoutent, frappés de ce qu’il peut y avoir d’obscur et d'ambigu dans une narration altérée, auront fait des questions pour obtenir de plus grands éclaircissements, et qu’ils auront éeçu des réponses.

Ces discours, soit qu’ils aient été tenus dans la forme libre d’nn récit spontané sans interrogation, ou qu’ils aient été composés de questions et de réponses, présenteront probablement un mélange de preuves directes et de preuves circonstancielles

Il faut distinguer entre une confession et des aveux. On dit, dans la pratique judiciaire, que la confession existe lorsque le délinquant s'est inculpé directement par ses propres discours au point de produire une conviction entière rontre lui. Les aveux sont des confessions partielles, des portions de preuve ronfcssoriale, îles fragments détachés dont on pourrait faire mie chaîne en les réunissant , mai* par un pro-

cédé qui tiendrait de la nature des preuve» circonstancielles , en argumentant sur des vraisemblances.

Des aveux de ce genre ne doivent jamais être considérés comme équivalents à une confession ; et quelque clairs et décisifs qu'ils paraissent, le juge doit les vériHer et les compléter, autant qu’il est possible, par tous les procédés de l’interrogatoire.

A cette condition, il serait peut-être convenable d'en ajouter une autre : des aveux ne devraient être considérés comme équivalents à une confession, qu’autant qu'ils paraîtraient suffisants pour la conviction, s'ils avaient été fournis par un autre témoin. La circonstance qu on les tient de l’accusé, ne devrait pas opérer contre lai avec plus de force que si on les tenait d'un autre. Mais nous jugerons mieux des convenances de cette condition, lorsque nous pèserons les circonstances qui infirment cette espèce de preuve.

Examen des motifs du témoignage rendu contre soi-méme, extra-judiciairement.

Quand un homme fait librement, spontanément, hors d’un tribunal, des déclarations qui tendent à l'inculper de quelque délit, il se présente naturellement deux questions: I* à quoi peut-on attribuer une révélation de ce genre ; a® par quels moyens arrive-t-elle à la connaissance des tribunaux.

Répondre à la première de ces questions, c’est faire connaître les différents motifs qui

Iicuvent porter l’individu à des déclarations qui ni sont préjudiciables.

Répondre à la seconde, c’est indiquer les causes de divulgation , les incidents particuliers ui ont fait parvenir aux juges des déclarations e cette nature.

Il y a témoignage contre soi-même :

i” Par complicité. Discours tenus entre des complices par rapport au temps, au lieu, anx

DES AVEUX F.XTRA-JUniCIAinES.

moyens, ou autres circonstances d’un délit projeté ou déjà commis1.

a® Par simple confidence. Le délinquant soit dans quelque vued intérêt, soit par espérance de sympathie, fait des révélations relatives au délit à une personne qui n'y participe point*

3° Par jactance directe. Le délinquant supposé, tirant vanité du délit, raconte volontairement le fait avec plus ou moins de détail à une personne dont il attend de l’admiration ou de la sympathie.

Ce cas n’est pas très-rare. Il a souvent lieu entre des malfaiteurs de profession; mais il ne se borne pas à cette classe d’hommes. Lorsque le peintre Jacques fut pendu, en 1777, pour avoir mis le feu à un magasin de Portsmonth, dans l’intention de servir la cause des Américains insurgés, la principale partie des preuves fut de cette nature. Il avait voulu se faire honneur de son action auprès de personnes qu'il croyait être dans les mêmes sentiments que lui.

4° Par jactance impnulente , c’est-à-dire sans prévoir ses effets. Animé du même motif de vanité ou de sympathie, un homme raconte quelqu’acte de lui-même, qui en soi n’a rien de criminel, mais qui vient à former une preuve du fait principal.

5° Par simple imprudence de conversation. Entraîné dans un récit, sans intention de vanterie, un homme vient à raconter quelque fait relatif à lui-même, sans s’apercevoir que cet incident a une liaison nécessaire avec le fait principal, c’est-à-dire le fait de son délit.

On a vu des personnes se laisser emporter dans une narration intéressante, au point d’oublier les personnages qu’elles faisaient parler, et de transférer les faits à elles-mêmes.

6°Par intention mal avisée de se disculper. L'inquiétude du coupable est d'abord sa plus grande ennemie. S’il se croit exposé à l'imputation du délit, ou si déjà les soupçons se portent contre lui, il entreprend des moyens de justification indirecte, il introduit dans ses discours des faits qu’il croit propres à écarter les soupçons, et qui produisent un effet contraire.

7® Par repentance ou par égarement de terreur. Il se peut que le délinquant, pressé par l'angoisse ou le remords, se soulage par des confessions, soit d’une manière confidentielle auprès de ses amis ou de ceux qu’il croit l’être, soit meme dans l'intention que ces aveux soient produits en justice comme preuves.

8° Par intérêt supérieur. Un homme, dans la poursuite de quelque profit ou de quelque

'■ On *e souviendra long-temps, dans une province de France , du supplice d'un homme en place, qui fut convaincu d'un assos-inat sur une parole dite devant témoins. Il venait de tuer le mari d'une femme dont il était amoureux. Cette femme était alors an spectacle : il va dans m

avantage , vient à révéler un fait qui tourne on preuve du fait de son délit. Il peut avoir fait cette révélation sans en apercevoir les conséquences, ou même en les apercevant, comme si, dans le cas en question, l’objet qu’il a en vue était d'une valeur à compenser le risque encouru par la découverte du délit.

Les causes de divulgation , c'est-à-dire les causes qui amènent ces révélations privées à la connaissance de la justice, sont au nombre de trois.

i® La circonstance d'un témoin auriculaire, qui écoutait à l’insu du délinquant, ou contre lequel ce dernier n’était point du tout sur ses gardes, comme un enfant ou un passant.

2® Des papiers accidentellement trouvés , interceptés ou saisis.

3® Des révélations faites par ceux qui ont reçu les aveux du délinquant ou par des complices, avec ou sans trahison. On ne peut parler de trahison que dans les cas où il y a eu confidence. Quel est l’effet de la trahison sur la force probante du témoignage? ce sera une question à examiner.

Considérations infirmatives par rapport au témoignage extra-judiciaire contre soi-même.

On peut ranger sous trois chefs toutes les considérations qui tendent à infirmer les conséquences criminatives qu’on peut tirer de ces aveux extra-judiciaires.

i® Le témoignage peut avoir été mal interprété ; 2* il peut être incomplet ; 3° il peut être mensonger.

l*Le discours de l'individu a été mal interprété , s’il n’a pas eu intention de dire ce qu’on lui attribue d’avoir dit ; s’il a parlé par allusion à quelque autre fait que le délit en question ; si le témoin a pris sérieusement ce qui n’était dit qu’en plaisanterie ; si l'acte qu’on suppose criminel était innocent en lui-même.

2® Le discours peut être incomplet, et par cela même particulièrement sujet a de fausses interprétations. Le prévenu aura parlé de quelque circonstance qui peut avoir trait ou non au fait principal; il peut avoir omis celle qui aurait donné la clef de l’événement, et qui aurait dissipé tous les soupçons : les faits qui manquent dans une relation accidentelle et imparfaite peuvent être de nature à changer le caractère au fait principal.

3® Le discours peut être faux ; mais, dira-t-on , est-il probable qu’un homme invente un mensonge contre lui-même, et s’expose à subir la peine d’un délit dont il n’est pas COU-

lnec immédiatement après avoir fait le coup, et loi dit en l'abordant, il dort. Ce seul mot conduisit les juges à la conviction du crime. *(Voltairr, Mélanges historiques, t. il , justification du président de Thon. J

DES AVEUX EXTRA-JUDICIAIRES

pable. Cette supposition, tout étrange qu'elle parait d’abord , n’a rien d’impossible ni d’exagéré; et le commerce entre les deux sexes fournit plusieurs exemples de cette espèce de dérèglement. Avec une femme non mariée , un homme cherchera lui-même à passer pour son séducteur, soit pour écarter aes rivaux, soit pour déterminer les parents à accepter son alliance. Avec une femme mariée, on aura recours au meme artifice pour amener un divorce. Sans avoir même en vue le mariage , la vanité seule est un intérêt suffisant pour engaer un homme à s’avilir aux yeux a une classe e la société, dans l'espoir de s’élever aux yeux d’une autre.

Mais un témoignage contre soi-même peut être faux par bien d’autres causes :

I* Faux par ennui de la vie, par les souffrances d’une longue détention , par des peines qui peuvent conduire un homme malheureux à désirer ce genre de suicide plutôt qu’un autre ; dans le cas où il s'agit d une imputation capitale.

a* Faux par dérangement d'esprit, ou par des erreurs qui troublent la raison : tels ont été les aveux de sortilège , de communication avec le* esprits infernaux, de pacte avec le diable , etc.

3* Faux par sympathie avec un individu que l’accusé veut sauver à ses dépens. Le drame de l’ Honnête criminel était fondé sur un fait historique.

4° Faux par sympathie pour le public. Sans chercher des traits dans l’histoire , on peut rappeler l’épisode d'Olinde et Sophronie dans le Tasse, comme un exemple d'un mensonge magnanime, produit par le zèle de la religion ou l’amour de la patne.

5* Faux pour obtenir une récompense pécuniaire. Ceci ne s’appliquerait pas à des dé-

lits capitaux ; mais dans des délits inférieurs, un homme pourrait prendre sur lui le crime et la peine pour en décharger le vrai coupable à un prix convenu. On dit que ce cas est fréquent à la Chine.

6° Faux pour s’assurer contre une autre accusation. Dans une des dernières révolutions de Naples, l'amnistie ayant été promise à tous ceux qui viendraient se déclarer pour avoir été brigands, nom qu’on donnait alors à un parti;

fdusieurs paysans , qui n’avaient jamais pris es armes, allèrent par précaution , se déclarer coupables pour recevoir le bénéfice de l’acte ; c’était une fausse quittance en cas d'une fausse imputation.

7° Faux pour cacher un délit qu'on a commis, par l’aveu d’un délit qu’on n’a pas commis. C’est ainsi qu’un homme, surpris de nuit dans une maison, avouerait un vol dont il est innocent plutôt que de trahir la femme pour laquelle il y était venu.

Tous ces cas sans doute sont rares en comparaison de ceux où les aveux sont de vrais témoignages contre celui qui les a faits : mais, plus on est porté à regarder cette preuve comme concluante , plus il est nécessaire de rappeler les faits qui peuvent l'infirmer.

Jusqu’ici nous n’avons considéré que les aveux extra-judiciaires, c’est-à-dire sans l'intervention d’un juge, et sans interrogatoire, mais ces deux circonstances ajoutées font une grande différence.

Dans cette scène, où tout se passe à découvert sous des formes protectrices, il n’y aura guèred’autres aveux que les aveux imprudents , faits dans l’intention de se disculper, et les aveux par repentir. Précédés de toutes les

fireuves du délit, ils auront moins d’effet sur a conviction du juge que sur la satisfaction du public '.

• Ce moyen de preuve , le témoignage contre soi-meme , aucune tergiversation, aucune fraude envers te* accusds. pour n’êlre pas dangereus, suppose une composition de C'est dans la recherche de cette preuve que des tributribnnaut qui donne toutes les garanties possibles à nam mal composés montrent des restes de barbarie qui l'innocence, et qni n'autorise aucun moyen de terreur, sont comme des rejetons de la torture.

Tf.MOIOMAOE roMTEK SOI-MÊMF..