PRINCIPE SUR

Il y a toutefois des cas où (‘exclusion sera convenable.

Elle n'est jamais utile pour atteindre le but direct de la justice (la conformité de la décision avec la loi), tuais elle peut l’être pour un but collatéral, qui est de la plus grande importance pour les parties, quoique malheureusement il soit quelquefois en opposition avec le but direct ; c est-à-dire que l exclusion sera toujours un mal , mais un mal inférieur à un autre ; un mal inférieur à celui des délais, des vexations ; des frais qui résulteraient de l’admission nécessaire de tels ou tels témoignages Cette exclusion doit être considérée sous le même point de vue que les peines légales :

1 Même vas. Loi du canton de Vaud sur les femmes , il en

l’exclusion.

toujours un mal, mais un mal auquel il faut se soumettre pour en éviter un plus grand.

Les règles suivantes, que personne ne conteste en principe, quoique Ion dispute sans cesse sur leur application, peuvent être rappelées ici pour nous servir de guide daus la pratique.

i° Ne pas produire un mal plus grand que celui qu’on veut prévenir;

au Ne pas exclure un plus grand bien pour un bien inférieur ;

3" Ne pas produire un mal prépondérant en voulant procurer uu bien quelconque ;

4° Ne pas exclure un bien prépondérant en chcrchaut à exclure un mal

fout dciu pour ronlrc-boloaccr le témoignage d'un homme.