‹ Œuvres de J. Bentham. T. 2, Théorie des peines et des récompenses, traité des preuves judiciairesChapitre 400 sur 487 · OBLIGATION D6 LA PREUVE. 80R QUI DOIT-ELLE PORTER · texte numérisé non relu

OBLIGATION D6 LA PREUVE. 80R QUI DOIT-ELLE PORTER

Entre deux parties adverses, quelle est celle à qui l’on doit imposer l’obligation de fournir la preuve ? — Cette question présente dans lo système de procédure technique des difficultés infinies.

Dans le système de la justice franche et simple, de la procedure naturelle, il n’y a rien de plus facile que d’y répondre.

L obligation de la preuve doit être, dans chaque cas individuel, imposée à celle des parties qui peut la remplir avec le moins d’inconvénient, c’est-à-dire le moins de délai, de vexations et de frais.

Mais comment s’assurer de celle des parties

qui se trouve, h l'égard do la preuvo, dans le cas le plus favorable? — Dans la procédure technique , il n’y a aucnn moyen d’arriver à cette connaissance ; on a tout fait pour en ôter les moyens. — Dans la procédure naturelle , cette counaissance, ainsi que celle de plusieurs autres points, sera facilement obtenue à la séance initiale des deux parties devant le juge.

Mais, dira-t-on, c’est à la partie qui commence le procès, qui fait 1 allégation t à eu prouver la vérité. — Tel est l’aphorisme qui se présente de lui-méme, et qui, en apparence, est très-plausible.

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