NOTI.S

pays le peuple «'efforcer, <lu moi ni par des avertissements , île soustraire aux recherches des shircs 1rs hoiimics qu'il» devaient arrêter, (’/ctait naturel : les skires citx-nicine* ii’ctaieitf remaniés que comme de» brigands ou «les satellites. On a éprouvé les effets de celte opinion par la peine qu’on a eue pour faire jouir dans les mêmes pays l’institution de la gendarmerie de la considération qu’elle méritait. Kn deux mots, au lieu de le détruire , /urinez l'esprit public, Cl vous le retrouverez dans toutes les circonstances, dans tous les citoyens , dan» les témoins entre autres. Mais sans publicité l’esprit public sera toujours une phrase vide de sens ; car ou 11‘aiine point ce qu’ou ne connaît pas , ou ce qu’on connait seulement autant qu’il faut pour le suspecter.

Pur la répugnance de beaucoup de personne» à se produire en public? Il n’y a pas de maître d'école qui ne sache que cela aussi tient aux habitudes. Estil étonnant que des homme* qu’on a gouvernés comme des halmauis d’une chartreuse, aient appris à craindre le public? On leur a donné toutes le» allures de la servitude et de la crainte, et ensuite on les accuse d'être serviles et timides. la» arguments que les gouvernants opposent aux demandes d’amélioration seraient trop ridicules s’ils n'étaient pas révoltants.

On insistera peut-être relativement aux personne* du s eu?; ou citera quelques faits : j’eu connais quelques-uns. Mais i" le nombre des femmes témoins n’est pas comparable à celui des hommes, quoiqu'il puisse le surpasser dans certaines causes particulières. ?* («die répugnance à paraître devant le tribunal ne se trouve point chez les femmes du peuple , qui sont pourtant les plus exposées à être appelées comme témoins : au contraire, et j'en appelle aux praticiens de lionne foi , ccs femmes sont meilleurs témoin» que le* hommes.

Il serait inutile d’en chercher les raisons; mais il est de fait qu’aussilôt qu'on les a un peu rassurées , elles y incitent plus d'abandon , elles ont plus de facilité, elles servent aux vues de la justice mieux encore que les hommes de leur classe. Aussi c’est au président et aux juge* que j’en appelle plus encore qu'aux défenseurs. 3* Quant aux dames, leur répugnance est réelle et très-forte, j’en conviens. Mais , d’un côté, il est très-rare qu’une d’entre elles suit appelée au rôle de témoiu ; de l’autre , c’est un fait qu’elles ont une répugnance tout aussi forte à paraître devant un tribunal , devant un juge même à huis clos. î.es avocats qui ont suivi «les procédures de divorce peuvent l'attester. Je soupçonne qu’elles ne craignent point de paraître en public et de se faire entendre, niais «pie c’est d’une autre cause que dérive leur répugnance à paraître comme témoins. Leur sensibilité , rendue exquise par l'éducation et les convenances sociales, lcseffraie «le l'idée qu’un mot prononcé par elles peut perdre un homme et ruiner une famille. I.a société, la justice, la loi, tout ce qui e*t en quelque sorte abstrait «disparaît à leurs yeux; elles ne voient plus qu'une femme désolée, une mère nu «h'sespoir, une famille en deuil, tin homme sur l’échafaud. C’est la crainte de nuire qui les paralyse : 01* celte crainte existe dans les deux procédures; elle doit être même plus forte dans l'ombre et le mystère de la procé«lure secrète.

Dans la procédure publique, si le président sait les entourer «les égards du* Si leur éducation; si la solennité et le* formes du débat leur rappellent en même temps «pic l'accusé n’est pas sans défense , que la société exige le tribut du témoignage, et que cliaque spectateur peut être victime du scélérat «pii échapperait à la justice, elles seront et plus rassu-

rées et plus frappées du devoir oià elles ce trouvent de tout révéler, qu’clles ne le seraient étant appelées à déposer d«'Vant nu homme qui a l’air «l'eu poursuivre un autre pour son plaisir.

Par la crainte de jVqxwrr aux questions captieuses, aux sarcasmes , aux invectives des avocats? U faut avouer que ces excès de la part des défenseurs ne sont pas sans exemple. Loin ne nous la pensée de vouloir mettre des Wne» il lu liberté , à la pleine et entière liberté de la défense; nous aussi , avant de quitter le barreau , nous avons amplement usé de cette liberté, cl noiisnoussoniriies fait un devoir de relever la mauvaise foi, les contradictions réelles, l’immoralitc constatée, les vues intéressées du témoin qui osait profaner le sanctuaire de la justice par scs mensonges , par ses perfides réticences , par ses oublis volontaires : ruais autant la défense est légitime, autant l'allsqiic est injuste et au-dessous de la dignité de l'avocat. le moyen de combattre une déposition manque ; on s'évertue pour jeter à pleines mains le ridicule sur l'honnête ciloycu qui vient de remplir un devoir sacré. On ne peut pas détruire les faits; nu tâche, par des conjecture* hasardées , par «le vagues soupçons , de détruire la réputation du témoin. On prostitue l’esprit cl l'éloquence jioiir sauver un coupable aux dépens de l’homme probe rt vrai; que «lis-je, pour sauver uu coupable i n’est-ce pas le plus souvent pourac<piérir une célébrité passagère?

Mais quelques abus ne prouvent rien contre lapnhlicité. Un témoin injustement attaqué par un défenseur trouvera un défenseur encore plus habile et tout à-la-fois un juge impartial dans le public, qui vient d’écouler sa déposition. S’il a déposé en secret, et que les imputations de l'avocat percent dans le public, quels moyen» aura le témoin de se justifier ?

Au reste, res abus disparaîtront tout-à-fait aussitôt que les magistrats sentiront tonte l'importance «le leurs devoir»; qu’il» siéront justes sans dureté, ferme» sans hostilité. Si , despote» plutôt «pic juges, il» gênent In véritable dêfcn*e ; si , chargés d’exposer IVial de l'accusation , ils oublient leur dignité, se livrent à une éloquence virulente , jettent le soiip«*nn snr ceux qu’ils n'osent pas accuser, essaient du ridicule , et s'abaissent jusqu'au jioinl «le faire de l'esprit, que peuvent-ils attendre des avocats? L'avocat qni le* imite n'est pas justifié , mais il est excusable : In faute lotit entière est à ceux qui pourraient faire rosser à l'instant même ces désordres, et qili au contraire se plaisent à les ciier comme des arguments pour combattre les institution* les plus utiles et les plus tutélaires.

Enfin }>ar l'inconvénient «T assister à de longs débats, tandis qu'on ne reçoit qu’une indemnité trésmndique et nullement projmrlionnèe aux pertes que le témoin peut faire? Je réponds , i* qu’à mesure que la publicité formera et développera l'esprit public, cette objrction s’affaiblira «lans l’esprit «le tous les citoyens, a* Qu’à mesure que nos magistrats deviendront plu* habile» dans l'art du prarrs public , les long* débats deviendront plus rare*, et plus rare enrore le ras de forcer le témoin déjà examiné à rester jusqu’à la fin «le la procédure. 3* Que l’objeetiou ne porte que sur un petit nombre de témoins , 1rs négociant* par exemple ; car, pour le» gens du peuple, l'indemnité est suffisante, et il est bien rare qu’un propriétaire , un homme «le lettres , un employé , soit exposé à des perles sensibles par quelques jours d’absence. 4* Lutin serait-il absolument impossible de proportionner l'indemnité , dans chaque cas par-

NOTES

ticulicr, aux perte* souffertes pat l a témoin? Dan» la loi de procédure civile de Genève je trouve cet article : « Si le témoin réclame une indemnité , elle

• sera fixée par le tribunal à raisou de l’état ou pro.

• fc&Mon du témoin , de l’éloiguement de son douii. » cite et du temps qu’aura duré renquéte. Art. aoo. « Je conviens que l’exécution de cette mesure |>efj t présenter quelques difficultés , surtout au criminel ; tuais elle mérité du moins d’étre prise eu considération. Quand cessera-t-on de crier à l'iin|>o**ihle, avant d'avoir examiné les choses sous toutes leurs faces ?

Je crois donc pouvoir conclure que l’expérience et le raisonnement s'accordent à nous prouver qu’nu ne doit nullement craindre de manquer de témoins dans les procédures publiques (llosstj.